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Discussion sur l'article 7 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790[Discussion]pp.452-453Pison du Galand Alexis FrançoisSérent Armand Sigismond, comte deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMathias AntoineCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deEymar Jean-François d'Brémond d'Ars Pierre René Auguste deRicard de Sealt Gabriel Joseph Xavier
Discussion sur l'article 7 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790[Discussion]pp.452-453
Pison du Galand Alexis FrançoisSérent Armand Sigismond, comte deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMathias AntoineCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deEymar Jean-François d'Brémond d'Ars Pierre René Auguste deRicard de Sealt Gabriel Joseph Xavier
Infos
Référence bibliographique
Discussion et adoption de l'article 7 du décret sur le traitement du clergé actuel.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 452-453.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
452
Dernière page
453
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
Modifié le
