Martineau, Louis Simon (1733-1799)
Député du tiers-état de la ville de Paris à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Communes : discussion sur la motion de M. l'abbé Sieyès sur la constitution de l'Assemblée et la vérification des pouvoirs en commun, lors de la séance du 10 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.85-86
Discussion sur les moyens de rétablir la sécurité publique, lors de la séance du 18 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.248
Discussion pour savoir si l'Assemblée continuera à recevoir des députations, lors de la séance du 1er aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.315-316
Suite de la discussion sur la déclaration des droits, lors de la séance du 21 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.464-466
Barnave AntoineVolney Constantin François Chasseboeuf deMounier Jean JosephTarget Guy Jean-BaptisteVernier ThéodoreGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deCamus Armand GastonLe Chapelier Isaac René GuyBeauharnais Alexandre François, vicomte deMartineau Louis SimonDeschamps Pierre SuzannePison du Galand Alexis FrançoisBarrère de Vieuzac BertrandTalleyrand-Périgord Charles Maurice deDelandine Antoine François
Discussion sur l'ouverture d'un registre pour les dons patriotiques, lors de la séance du 11 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.609
Lecture du procès-verbal du 25 septembre 1789 et discussions à sa suite
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.187
Discussion sur le projet d'organisation du corps législatif et ses amendements, art. 1, lors de la séance du 30 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.219
Discussion sur le projet d'organisation du corps législatif et ses amendements, art. 3, lors de la séance du 30 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.220-222
Lévis-Mirepoix Charles Philibert, comte deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Virieu François Henri, comte deGarat Aîné DominiqueMounier Jean JosephPétion de Villeneuve JéromeDuport Adrien JeanPison du Galand Alexis FrançoisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLa Luzerne César Guillaume deMartineau Louis SimonEmmery de Grozyeulx Jean-LouisTarget Guy Jean-BaptisteLameth Alexandre, chevalier deDubois-Crancé Edmond Louis
Discussion sur le projet d'organisation du corps législatif et ses amendements, art. 4, lors de la séance du 1er octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.226-227
Discussion sur la motion de M. le vicomte de Beauharnais, concernant les suppléants, lors de la séance du 15 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.450
Discussion suite à la lecture du mémoire des ministres sur les articles de la Constitution concernant le pouvoir judiciaire et la proposition des lois, lors de la séance du 15 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.451
Discussion sur les municipalités et sur la motion de M. le comte de Mirabeau, relative aux enfants des faillis, lors de la séance du 28 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.594
Discussion sur l'acceptation des décrets par le Roi, lors de la séance du 4 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.670-671
Motion de M. Martineau, concernant les évêchés, les bénéfices et les congrégations religieuses, lors de la séance du 7 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.719-720
Discussion du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.67-68
Custine de Sarëck Adam Philippe, comte deDupont de Bigorre Pierre CharlesPrieur de la Marne Pierre LouisLanjuinais Jean DenisLaborde CharlesMartineau Louis SimonThibault Anne Alexandre MarieTarget Guy Jean-BaptisteLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc dePison du Galand Alexis FrançoisDémeunier Jean NicolasVillaret Jean-Chrisostome deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisDubois-Crancé Edmond LouisDefermon des Chapelières Jacques
Suite de la discussion sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 1er décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.343-344
Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.359-361
Martineau Louis SimonCazalès Jacques Antoine deLe Chapelier Isaac René GuyCamus Armand GastonChastenay-Lanty Erard Louis Guy deTarget Guy Jean-BaptisteDémeunier Jean NicolasLapoule Jean LouisPétion de Villeneuve JéromeRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deMaury Jean SiffreinMortemart Victurnien Jean-Baptiste Marie de Rochechouart, duc deDufraisse-Duchey Amable GilbertBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deEstourmel Louis Marie, marquis d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deMalès GabrielDupont de Bigorre Pierre CharlesMilscent Marie JosephLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLong PierreFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGarat Cadet Dominique JosephMougins de Roquefort Jean Joseph
Lecture du projet de lettre de M. le Président à Lord Stanhope, lors de la séance du 7 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.411
Discussion sur le procès-verbal du 7 décembre 1789, lors de la séance du 8 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.422-423
Suite de la discussion sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 10 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.493-495
Discussion de l'article 1er du projet de décret du comité de constitution sur les municipalités, lors de la séance du 7 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.112-113
Discussion concernant la division du département de l'Auxerrois, lors de la séance du 27 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.350-351
Incident soulevé par M. Martineau concernant la rédaction du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 15 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.600
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.647-650
Barnave AntoineDupont de Nemours Pierre SamuelMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deTreilhard Jean-BaptisteMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteRoussillou Pierre AugustinGerle Christophe AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromeTalleyrand-Périgord Charles Maurice deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTarget Guy Jean-BaptistePrieur de la Marne Pierre LouisFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur l'incapacité des religieux à succéder et à recevoir des libéralités, lors de la séance du 20 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.651-652
Camus Armand GastonBouche Charles-FrançoisColbert de Castlehill SeignelayTarget Guy Jean-BaptisteCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deDuport Adrien JeanPopulus Marc EtienneFréteau de Saint-Just EmmanuelPrieur de la Marne Pierre LouisMougins de Roquefort Antoine BonifaceGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMartineau Louis Simon
Discussion de l'article 4 du projet de décret sur les droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.686
Reprise de la discussion sur l'article 10 du décret relatif aux droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 25 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.689-691
Le Chapelier Isaac René GuyEymar Jean-François d'Pétion de Villeneuve JéromeTalleyrand-Périgord Charles Maurice deGuillaume Louis-MarieEmmery de Grozyeulx Jean-LouisPflieger Jean-AdamPellerin Joseph MichelMénard de la Groye François René PierreVernier ThéodoreGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAchard de Bonvouloir Luc RenéMartineau Louis SimonLanjuinais Jean DenisCroy Anne-Emmanuel, duc deTarget Guy Jean-BaptisteTronchet François DenisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Discussion sur le projet de décret de M. Cochelet portant que les membres du Corps Législatif seront inéligibles aux assemblées de districts et de départements, lors de la séance du 12 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.141
Discussion du projet d'article du décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 16 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.201-202
Discussion sur la fixation de l'heure d'ouverture des séances, lors de la séance du 17 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.205
Seconde reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.240
Amendement de M. Lanjuinais au décret sur les bois et forêts, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Amendement]p.258
Ajournement des motions de MM. Target, Dupont de Nemours et Martineau sur l'ordre du jour, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.259
Discussion sur le projet de décret de M. Bouche, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.309
Discussion de la motion de M. Bouche sur la mention des invitations à la barre dans le procès-verbal, lors de la séance du 26 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.358
Discussion sur le texte des articles 1 à 11 du décret sur la contribution patriotique, lors de la séance du 27 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.364-365
Ajournement de la discussion sur le remplacement de la dîme, lors de la séance du 27 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.366
Discussion relative à la disponibilité des membres des comités, lors de la séance du 30 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.443
Motion de M. Martineau concernant le projet de décret relatif à la vente des biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 9 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Motion et motion d'ordre]p.602
Discussion sur les assignats, lors de la séance du 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.660-661
Décret du 11 avril 1790 relatif aux nominations aux bénéfices-cures
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]p.667
Décret concernant l'affaire relative à M. Muscard, lors de la séance du 16 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Décret]p.78
Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.84-85
Treilhard Jean-BaptisteEstourmel Louis Marie, marquis d'Martineau Louis SimonMerlin de Douai Philippe AntoineBreuvart Jean-LéonardSavary de Lancosme Louis Alphonse, marquis deRewbell Jean FrançoisDémeunier Jean NicolasBoussay Jacques-François de Menou, baron deAnson Pierre HubertFréteau de Saint-Just EmmanuelRoederer Pierre Louis
Passage à l'ordre du jour de la séance du 21 avril 1790 : rapport sur la nouvelle organisation du clergé
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.163
Discussion sur l'amendement de M. Robespierre sur la liberté de la pêche, lors de la séance du 21 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.166
Rapport de M. Martineau, au nom du comité ecclésiastique, sur la constitution du clergé, en annexe de la séance du 21 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Rapport]pp.166-171
Discussion sur l'article 4 du projet de décret concernant la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.247-248
Thibaudeau Antoine ClaireBrillat-Savarin Jean AnthelmeLachèze Murel Pierre Joseph deLapoule Jean LouisMougins de Roquefort Jean JosephAndré Antoine Balthazar d'Cochelet Adrien PierreRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePerdry le Cadet Jean Claude Alexis JosephMartineau Louis SimonLe Bois Desguays Jacques FrançoisEstourmel Louis Marie, marquis d'Merlin de Douai Philippe AntoineGaultier de Biauzat Jean-François
Motion de M. Martineau pour poursuivre la discussion du décret sur la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Motion et motion d'ordre]p.248
Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, concernant la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.382-384
Démeunier Jean NicolasMartineau Louis SimonDubois-Crancé Edmond LouisMuguet de Nanthou François FelixMilscent Marie JosephGouttes Jean-LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMougins de Roquefort Jean JosephGarat Aîné DominiqueVoidel CharlesAndré Antoine Balthazar d'Chabroud CharlesPrieur de la Marne Pierre LouisFréteau de Saint-Just EmmanuelRewbell Jean FrançoisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBuzot François-Nicolas
Ordre du jour de la séance du 10 mai 1790 au matin : discussion du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.454
Duport Adrien JeanPétion de Villeneuve JéromeGuillaume Louis-MarieFréteau de Saint-Just EmmanuelMougins de Roquefort Jean JosephGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deRamel de Nogaret Dominique VincentLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deMalouet Pierre VictorMartineau Louis SimonGouttes Jean-LouisCochelet Adrien PierreLameth Charles Malo, comte de
Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.454-455
Discussion sur l'article 4 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.455-456
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLameth Charles Malo, comte deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deCochelet Adrien PierreMartineau Louis SimonMougins de Roquefort Jean JosephFréteau de Saint-Just EmmanuelRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisGuillaume Louis-Marie
Discussion sur l'article 5 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.456
Discussion sur les incidents à Nîmes, lors de la séance du 11 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.486-487
Discussion de l'article relatif au tiercement du projet de décret sur la vente des biens domaniaux, lors de la séance du 13 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.501
Adoption des articles 30 à 34 du titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]pp.649-650
Discussion d'un article additionnel le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.650
Discussion sur un article additionnel au décret sur le droit de paix et de guerre, proposé par M. le comte de Mirabeau, lors de la séance du 24 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.662-663
Décret portant qu'il sera sursis aux poursuites pour dettes envers les communautés, lors de la séance du 27 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.683
Discussion sur le décret portant qu'il sera sursis aux poursuites pour dettes envers les communautés, lors de la séance du 27 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.683
Discussion sur le passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 29 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.712
Opinion de M. l'abbé Thiébault sur le rapport de M. Martineau sur la constitution du clergé, en annexe de la séance du 30 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Mémoire]pp.752-763
Discussion sur le projet de décret concernant la fabrication des assignats, lors de la séance du 1er juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.28-29
Suite de la discussion des articles du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 1er juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.31-36
Martineau Louis SimonFréteau de Saint-Just EmmanuelBonal François deDulau Jean-MarieGobel Jean-BaptistePrieur de la Marne Pierre LouisDumouchel Jean-BaptisteGouttes Jean-LouisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesLe Bois Desguays Jacques FrançoisCamus Armand GastonBriois de Beaumetz Bon-AlbertGuégan Julien
Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.45-47
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deMartineau Louis SimonDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesBriois de Beaumetz Bon-AlbertCamus Armand GastonToulongeon Emmanuel François, vicomte deBouchotte Pierre PaulLe Chapelier Isaac René GuyTreilhard Jean-BaptisteVirieu François Henri, comte deForest de Masmoury Jean-PierreDefermon des Chapelières JacquesFréteau de Saint-Just EmmanuelBonal François deLucas Jean-Baptiste Joseph
Passage à l'ordre du jour sans délibérer sur le projet de décret de M. Dauchy, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.93
Discussion de l'article 3 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.122-123
Discussion d'un article additionnel au projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.133-134
Discussion de l'article 5 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.134
Adoption de l'article 5 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.134
Discussion de l'article 6 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.135
Discussion de l'article 7 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.135
Adoption de l'article 7 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.135
Discussion de l'article 9 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 7 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.136
Discussion concernant l'administration des biens domaniaux dans la ville de Paris, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.138-139
Discussion sur une addition à l'article 7 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.141
Discussion sur l'article 8 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.141-142
Adoption de l'article 10 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.142
Discussion sur l'article 11 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.142
Discussion sur l'article 13 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.142-143
Discussion sur l'article 14 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.143
Adoption des articles 14 et 15 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.143
Discussion sur l'article 16 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.143
Adoption des articles 17 et 18 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]pp.143-144
Rejet ou ajournement des articles 24 à 30 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.144
Discussion sur l'article 19 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.144-145
Discussion sur un article additionnel au projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.145
Renvoi au comité ecclésiastique de la rédaction des trois articles sur les vicaires, lors de la séance du 9 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]p.153
Adoption de l'article 1 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.153
Amendement de M. Grégoire à l'article 2 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Amendement]p.153
Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.153-158
Grégoire Henri Jean-BaptisteGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMartineau Louis SimonThévenot de Maroise Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisDuquesnoy Adrien CyprienGarat Aîné DominiqueLe Chapelier Isaac René GuyRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deJacquemard ClaudeFéraud CharlesBarnave AntoineGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBonal François deCamus Armand Gaston
Amendement de M. Le Borlhe de Grandpré à l'article 4 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 10 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Amendement]p.163
Amendement de M. Mougins de Roquefort à l'article 5 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 10 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Amendement]p.164
Discussion de l'article 7 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 10 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.164
Discussion sur la rédaction du procès-verbal lié à l'organisation du clergé, lors de la séance du 11 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.164
Discussion concernant la rédaction de l'article 7 du décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 12 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.180
Décret maintenant l'article 7 de l'organisation civile du clergé tel qu'il figure au procès-verbal, lors de la séance du 12 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.181
Adoption de l'article 8 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.215
Amendements sur les articles du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Amendement]pp.215-216
Prieur de la Marne Pierre LouisSillery Charles Alexis Brulart, marquis deSaint-Esteven Jean Louis Xavier deBouche Charles-FrançoisMougins de Roquefort Antoine BonifaceSieyès Emmanuel JosephGouttes Jean-LouisMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteDumouchel Jean-BaptisteMoreau Etienne VincentFréteau de Saint-Just Emmanuel
Adoption des articles 9 à 13 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.216
Adoption des articles 14 à 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]pp.216-217
Discussion sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.217
Reprise de la discussion sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.217-218
Discussion sur l'article 19 (ancien article 20) du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.218
Adoption des articles 20 et 21 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.218
Discussion sur l'article 22 (ancien article 23) du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.218-219
Discussion d'un article additionnel au titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.219
Discussion sur l'article 24 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.221
Discussion sur l'article 25 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.221-223
Adoption de l'article 26 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.223
Adoption des articles 27 et 28 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.223
Discussion sur l'article 29 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.223
Adoption de l'article 30 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.223
Renvoi au comité ecclésiastique d'une addition à l'article 30 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]pp.223-224
Adoption des article 31 à 33 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.224
Discussion sur l'article 34 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.224
Adoption de l'article 34 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.224
Adoption des articles 43 et 44 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.224
Discussion du projet de décret de M. le vicomte de Noailles, concernant les droits de terrage et de champart, lors de la séance du 16 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.233-234
Discussion de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.235
Discussion de l'article 2 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.235-236
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBourdon AntoineLe Chapelier Isaac René GuyGarat Aîné DominiqueDurand de Maillane Pierre ToussaintGouttes Jean-LouisDevillas Jean-BaptisteGrégoire Henri Jean-BaptisteMartineau Louis SimonRamel de Nogaret Dominique VincentLanjuinais Jean DenisThibault Anne Alexandre Marie
Adoption de l'article 2 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.236
Discussion de l'article 3 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.236-238
Discussion de l'article 4 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.238
Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.239-241
Gouttes Jean-LouisJacquemard ClaudeLachèze Murel Pierre Joseph deMarolles Claude Eustache FrançoisMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteAubert EdmeDillon DominiqueGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGérard MichelLe Chapelier Isaac René GuyTreilhard Jean-BaptisteGarat Aîné DominiqueFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisLavie Marc David
Adoption de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.241
Projet d'un article additionnel au titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Projet de décret]p.244
Discussion de l'article 6 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.244-245
Discussion de l'article 7 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.246
Discussion de l'article 8 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.246
Discussion sur les articles 9 et 10 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 18 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.273
Discussion de la demande du ministre des finances pour autoriser la caisse d'escompte à verser trente millions au Trésor, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.365-367
Camus Armand GastonLucas Jean-Baptiste JosephRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAnson Pierre HubertVernier ThéodoreMaury Jean SiffreinLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyRoyer Honoré JosephBarnave AntoinePopulus Marc EtienneNaurissart LouisSieyès Emmanuel JosephMartineau Louis Simon
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Populus sur les impositions du département de l'Ain, lors de la séance du 19 juin
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]pp.367-368
Sieyès Emmanuel JosephMartineau Louis SimonRoyer Honoré JosephCamus Armand GastonPopulus Marc EtienneLucas Jean-Baptiste JosephNaurissart LouisVernier ThéodoreAnson Pierre HubertLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyMaury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBarnave Antoine
Discussion de l'article 5 du décret concernant toutes les parties des dépenses publiques, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.368
Adoption de l'article 5 du décret concernant toutes les parties des dépenses publiques, dans l'administration générale des domaines, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.368
Motion de M. Martineau sur l'usage des livrées et des armoiries pour les ambassadeurs étrangers, lors de la séance du 20 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Motion et motion d'ordre]p.393
Discussion au sujet d'une demande des citoyens de Dijon concernant la création d'une cour de justice, lors de la séance du 21 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.395-396
Adoption des articles 11 et 12 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.398
Discussion des articles 13 et 14 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.398-399
Discussion sur un article additionnel au titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.400
Adoption de l'article 15 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.400
Discussion de l'article 16 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.400
Adoption de l'article 16 du titre III du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.400
Adoption des articles 1, 2, 3 et 4 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]pp.400-401
Discussion de l'article 5 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.401
Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deBarnave AntoineLameth Charles Malo, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelMartineau Louis SimonLanjuinais Jean DenisPopulus Marc EtienneCazalès Jacques Antoine deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deColaud de la Salcette Jacques Bernardin
Discussion de l'article 6 du titre IV du décret concernant l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 21 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.401-402
Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.445-446
Perrotin de Barmond François deBousmard de Chantraine Henri-Jean deSallé de Chou Etienne FrançoisMartineau Louis SimonLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLoys Jean-BaptisteLucas Jean-Baptiste JosephLe Chapelier Isaac René GuyDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deChasset Charles AntoineRoederer Pierre Louis
Lecture des procès verbaux de la séance du 23 juin 1790, lors de la séance du 24 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.448
Discussion sur l'article 2 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.449
Discussion sur l'article 3 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.452
Renvoi au comité ecclésiastique des articles 4, 5 et 6 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]p.452
Discussion de l'article 1er du projet de décret sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 25 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.455-456
Amendement de M. Martineau à l'article 1er du projet de décret sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 25 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Amendement]p.458
Discussion sur les hommages à rendre à la députation des vainqueurs de la Bastille, lors de la séance du 25 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.464
Discussion concernant l'article 9 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 26 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.472-473
Discussion sur les articles additionnels au décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.533
Discussion de l'article 10 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.534
Discussion de l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.534-535
Discussion de l'article 13 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.565-567
Discussion de l'article 17 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.567
Discussion de l'article 19 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.567-568
Amendements de MM. Martineau et Decrétot au décret sur les assemblées administratives, lors de la séance du 30 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Amendement]p.576
Discussion de l'article 24 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.579
Discussion du projet de décret sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 1er juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.594-598
Durand de Maillane Pierre ToussaintLegrand JéromeCamus Armand GastonBarrère de Vieuzac BertrandDelandine Antoine FrançoisLoys Jean-BaptisteMartineau Louis SimonRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneCharrier Marc-AntoineTreilhard Jean-BaptisteMougins de Roquefort Jean JosephAndrieu César Pierre
Discussion sur la demande de la députation de Paris pour que l'élection de la municipalité soit fixée au 1er aout, lors de la séance du 1er juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.604
Discussion de l'article 5 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.616
Discussion du projet de décret additionnel sur le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 3 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.677
Renvoi au comité des rapports de l'affaire sur l'envoi de la nationale de Bordeaux à Moissac, lors de la séance du 3 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]p.689
Discussion sur la motion de M. de Menou relative à la fédération, lors de la séance du 8 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.746
Discussion concernant le serment des experts de domaines nationaux, lors de la séance du 9 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.2
Discussion du projet de décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.36-37
Palasne de Champeaux Julien FrançoisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLe Chapelier Isaac René GuyEmmery de Grozyeulx Jean-LouisBonnay Charles François, marquis deMalouet Pierre VictorAmbly Claude Jean, marquis d'Lanjuinais Jean DenisAndré Antoine Balthazar d'Martineau Louis SimonCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deMontcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marquis de
Demande d'abolition d'un droit de péage appartenant à M. de Croy, lors de la séance du 11 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.46
Lecture et modifications des décrets sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]pp.50-51
Ajournement de la discussion sur les terrains qu'occupait la Bastille, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.70
Discussion autour du projet de décret sur les troubles de Lyon, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.166
Discussion autour du projet de décret sur le retrait lignager, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.170
Renvoi au comité des domaines et des impositions d'une demande de M. Martineau concernant les droits de late et d'inquant, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Renvoi aux comités]p.172
Discussion à propos du décret sur le retrait lignager et le droit d'écart, lors de la séance du 19 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.190
Discussion à propos du projet de décret du comité de Constitution sur l'uniforme des gardes nationales, lors de la séance du 19 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.191
Amendements de MM. Martineau et Merlin au projet de décret du comité des domaines relatif au droit de protection levé sur les juifs de Metz, lors de la séance du 20 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Amendement]p.219
Discussion à propos des hommages à rendre à deux fédérés s'étant noyés dans la Seine, lors de la séance du 23 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.304
Adoption des articles 3 à 15 du décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]pp.317-318
Amendement par M. Martineau de l'article 21 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Amendement]p.319
Discussion autour du projet de décret sur les dépenses de l'armement de l'escadre ordonné par le roi, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.348
Discussion de l'article 1 du projet de décret relatif au rétablissement des pensions supprimées, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.350
Discussion concernant le passage de troupes autrichiennes sur le territoire français, lors de la séance du 27 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.379-381
Motion de M. Martineau sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 27 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Motion et motion d'ordre]p.381
Discussion de l'article 1 du titre III sur l'ordre judiciaire relatif aux juges de district, lors de la séance du 27 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.381-382
Discussion sur le rapport du comité de Constitution relatif à la fixation du chef-lieu du département du Pas-de-Calais, lors de la séance du 28 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.387
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport sur les pensions aux gens de lettres, savants et artistes, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.445-446
Renvoi au comité de constitution de l'article 9 du titre IV du projet de décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les juges d'appel, lors de la séance du 3 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Renvoi aux comités]p.582
Discussion sur un projet de décret relatif à l'institution des trésoriers de districts, lors de la séance du 4 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.605
Suite de la discussion du titre IV du décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les appels, lors de la séance du 4 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.606
Discussion de l'article 2 du titre VIII du décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les greffiers, lors de la séance du 5 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.616
Discussion de l'article 3 du titre IX du décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les bureaux de paix et le tribunal des familles, lors de la séance du 5 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.618-620
Discussion du rapport du comité militaire sur la réclamation de M. de Moreton-Chabrillan, lors de la séance du 5 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.625-626
Discussion sur le rapport sur les bois et forêts nationales, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.635-636
Amendement de M. Martineau sur l'article 13 relatif au projet de décret sur la liquidation et le paiement du traitement du clergé actuel, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Amendement]p.644
Amendement de M. Martineau sur l'article 26 relatif au projet de décret sur la liquidation et le paiement du traitement du clergé actuel, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Amendement]p.645
Discussion autour d'une proposition de M. Vernier relative au service du mois d'août, lors de la séance du 7 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.651
Discussion autour d'un paquet provenant d'Allemagne et arrêté par la municipalité de Saint-Aubin, lors de la séance du 9 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.663
Adoption de divers amendements relatifs à l'affaire de la municipalité de Saint-Aubin, lors de la séance du 10 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Amendement]pp.695-696
Discussion du rapport sur l'arrestation à Longwy d'un officier porteur d'un libelle, lors de la séance du 11 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.718-719
Discussion de l'article 2 du titre VII du projet de décret sur l'ordre judiciaire, concernant le ministère public, lors de la séance du 11 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.720
Discussion de l'article 5 du titre XI relatif à l'ordre judiciaire, concernant les juges en matière de police, lors de la séance du 11 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.724-725
Renvoi au comité des pensions de la question des appointements de M. de Forbonnais, lors de la séance du 13 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Renvoi aux comités]p.37
Discussion des articles 13 et 14 du décret sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.47
Discussion de l'article 15 du décret sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.47
Discussion sur le rapport sur les travaux littéraires, lors de la séance du 14 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.69-70
Discussion de l'article 2 du décret sur les payeurs de rentes, lors de la séance du 14 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.71
Discussion de l'article 3 du titre I du décret sur l'organisation judiciaire, concernant les juges arbitraires, lors de la séance du 16 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.89
Motion de M. Bouche pour publier rapidement les décrets sanctionnés, lors de la séance du 16 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Motion et motion d'ordre]p.94
Discussion de l'article 2 du décret sur les peines à infliger dans l'armée navale, lors de la séance du 16 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.101
Discussion sur le 1er article additionnel du décret sur l'organisation des tribunaux de Paris, lors de la séance du 25 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.261-262
Discussion sur le 2ème article additionnel du décret sur l'organisation des tribunaux de Paris, lors de la séance du 25 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.262
Discussion sur le 6ème article additionnel du décret sur l'organisation des tribunaux de Paris, lors de la séance du 25 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.262
Discussion sur l'ordre de discussion à adopter concernant la fabrication de la monnaie de billon, lors de la séance du 29 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.405-406
Discussion de l'article 1er sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.414-415
Discussion d'articles additionnels relatifs à l'organisation judiciaire, lors de la séance du 2 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.492-493
Mougins de Roquefort Jean JosephGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deDubois-Crancé Edmond LouisMartineau Louis SimonDémeunier Jean NicolasLe Chapelier Isaac René GuyRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLachèze Murel Pierre Joseph deGillet de la Jaqueminière Louis CharlesLanjuinais Jean DenisThouret Jacques Guillaume
Discussion de l'article 15 du titre XIV sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 6 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.623
Suite de la discussion du décret sur les Archives nationales, lors de la séance du 7 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.648-649
Discussion sur le projet de décret sur l'artillerie et le génie, lors de la séance du 9 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.662-665
Bureaux de Pusy Jean XavierRamel de Nogaret Dominique VincentFréteau de Saint-Just EmmanuelRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBarnave AntoineMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deSérent Armand Sigismond, comte deThiboutot Jean-Baptiste Léon marquis deAmbly Claude Jean, marquis d'Martineau Louis SimonRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDestouf de Milet de Mureau Louis Marie Antoine
Discussion au sujet du rapport du comité des recherches sur une lettre adressée à Mme de Persan, lors de la séance du 9 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.666-668
Rejet de l'article 9 du décret sur les maisons religieuses, rentes, indemnités, lors de la séance du 10 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.678
Renvoi au comité de commerce et de mendicité réunis de la lettre du maire de Paris, lors de la séance du 11 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Renvoi aux comités]pp.692-693
Discussion sur les articles additionnels au décret sur la circulation des assignats et leur acceptation par les receveurs, lors de la séance du 12 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.721-722
Adoption des articles 20 et 21 du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 14 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.756
Suite de la discussion du projet de décret sur les religieux et les chanoinesses séculières, lors de la séance du 15 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.765
Amendement au décret ouvrant un crédit de 210,000 livres à la caisse des Invalides, lors de la séance du 16 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Amendement]p.4
Discussion sur le refus de payement des droits de champart, lors de la séance du 16 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.15
Adoption des articles 1, 2 et 3 du décret sur les frais de poursuites, lors de la séance du 17 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.26
Discussion sur le projet de décret sur les frais de poursuites, lors de la séance du 17 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.26
Discussion relative à un arrêt du parlement de Paris concernant le sieur Péteil, lors de la séance du 18 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.46-47
Discussion sur le décret sur la perception des droits d'aides, lors de la séance du 23 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.145-146
Amendement de M. Martineau à l'article 5 du titre II du décret sur le traitement des ordres religieux et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 23 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Amendement]p.176
Discussion sur l'article 21 du décret sur le traitement des religieuses et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 25 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.240
Discussion sur le projet de décret sur le fonctionnement des administrations des districts, lors de la séance du 2 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.394
Demande d'impression du rapport sur les dépenses des logements des corps administratifs, lors de la séance du 2 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Motion et motion d'ordre]p.397
Demande de congés pour M. Martineau, lors de la séance du 5 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Demande de congés]p.470
Mise à l'ordre du jour d'un rapport concernant la construction d'un canal de jonction entre Marne et Seine, lors de la séance du 6 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.472
Discussion sur l'impôt en nature, lors de la séance du 6 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.476-479
Adoption des art. 8 à 28 du titre II du décret sur les domaines nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 8 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]pp.512-513
Discussion sur l'article 16 du titre IV du décret sur les biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 12 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.582
Diverses demandes de congés, lors de la séance du 26 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Demande de congés]p.39
Discussion sur des détails relatifs à l'opération des assignats, lors de la séance du 29 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.105-106
Adoption des articles 1 à 14 du décret sur la liquidation des offices supprimés, lors de la séance du 30 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]pp.133-135
Discussion de l'article 1 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.262-263
Discussion sur l'article 4 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.264
Discussion sur l'article 5 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.264
Motion sur l'état général des dépenses de l'armée, lors de la séance du 5 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Motion et motion d'ordre]p.275
Adoption de deux articles additionnels au décret sur le remplacement des juges démissionnaires, lors de la séance du 7 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.310
Renvoi au comité des finances d'un article du décret sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 7 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Renvoi aux comités]p.312
Renvoi aux comités des finances et militaire de l'état des dépenses des transports des convois, lors de la séance du 8 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Renvoi aux comités]p.315
Discussion concernant le décret qui permet aux évêques d'accorder les dispenses pour les mariages, lors de la séance du 11 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.369
Mise à l'ordre du jour de la séance de dimanche du projet de décret relatif à l'exécution du décret du 12 juillet, lors de la séance du 11 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.378
Ajournement de la discussion sur les articles suivants du projet de décret sur la nomination, les fonctions et le traitement des receveurs des districts, lors de la séance du 12 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.400
Motion de M. Martineau sur l'arrêt du conseil du 14 septembre 1790 concernant des sommes provenant de prébendes vacantes au chapitre de Saint-Quentin, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Motion et motion d'ordre]p.404
Adoption des articles 1, 2, 3, 4 et 5 du projet relatif à l'exécution du décret du 12 juillet sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]pp.426-427
Adoption d'un amendement sur l'article 6 du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Amendement]p.432
Adoption des articles 7, 8, 9, 10, 11, 12 et 13 du décret sur la constitution civile du clergé
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.432
Adoption d'un amendement sur l'article 14 du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Amendement]p.432
Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.515-519
Chabroud CharlesPrugnon Louis Pierre JosephThévenot de Maroise Jean-BaptisteLe Chapelier Isaac René GuySaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deMougins de Roquefort Jean JosephRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLegrand JéromeFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisBarnave AntoineAndré Antoine Balthazar d'Martineau Louis Simon
Discussion sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 25 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.736
Lecture par M. Moreau de Saint-Méry de deux lettres relatives aux affaires de Saint-Domingue, lors de la séance du 26 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Lettre]p.753
Discussion sur les membres des directoires nommés receveurs lors de la séance du 27 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.38
Amendement de l'article 1 de la seconde section du tarif proposé par M. Dosfant, lors de la séance du 28 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Amendement]p.115
Discussion du décret sur le payement de la valeur de la dîme, lors de la séance du 1er décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.170
Adoption d'un décret sur le traitement à payer aux ci-devant intendants et à leurs commis après quelques observations, lors de la séance du 1er décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.176
Discussion du projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine-et-Oise pour œuvres de charité, lors de la séance du 4 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.203
Lecture des procès-verbaux de deux séances du 7 décembre 1790, lors de la séance du 8 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.320
Discussion du décret sur la restitution des biens des religionnaires fugitifs, lors de la séance du 9 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.360-361
Suite de la discussion du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 11 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.367-369
Suite de la discussion sur le projet de décret concernant la fabrication d'une petite monnaie, lors de la séance du 13 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.436-437
Ouverture de la séance et lecture du procès verbal de la séance du 13 décembre lors de la séance du 14 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.460
Reprise de la discussion sur la suppression des offices ministériels et sur le projet de décret présenté par M. de Mirabeau lors de la séance du 15 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.486-487
Le Chapelier Isaac René GuyDinocheau Jacques SamuelChabroud CharlesCroix Charles Lidewine Marie deRewbell Jean FrançoisDefermon des Chapelières JacquesLucas Jean-Baptiste JosephMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisMartineau Louis SimonDémeunier Jean NicolasAndré Antoine Balthazar d'Pétion de Villeneuve Jérome
Suite de la discussion sur les offices ministériels, sur les avoués, lors de la séance du 17 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.524-527
Lecture et adoption des procès verbaux des séances du 18 et 19 décembre 1790, lors de la séance du 20 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.574
Discussion de l'article 15 du décret sur la liquidation des offices ministériels supprimés, lors de la séance du 21 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.624
Discussion du décret fixant le traitement des directeurs des séminaires, lors de la séance du 22 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.625
Lecture du procès-verbal de la séance du 26 décembre 1790, lors de la séance du 27 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.675
Renvoi au maire de Paris de l'affaire sur la destitution des emplois du sieur Le Tailleur et Georget, lors de la séance du 29 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.706
Débat autour de l'adjudication et la vente de divers biens nationaux et renvoi au comité de Constitution de ces affaires selon la motion de M. Martin lors de la séance du 31 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.740
Discussion concernant des omissions dans le procès verbal et des propositions dans la rédaction du décret rendu dans la séance du 1er janvier, lors de la séance du 2 janvier 1791
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.751
Discussion du projet de décret de M. de Mirabeau sur les vacances des évêchés et des cures, lors de la séance du 7 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.66-68
Alquier Charles-JeanRewbell Jean FrançoisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesMaury Jean SiffreinLameth Charles Malo, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deGouttes Jean-LouisChabroud CharlesEmmery de Grozyeulx Jean-LouisThibault Anne Alexandre MarieLavie Marc DavidMartineau Louis SimonLapoule Jean LouisBarnave AntoineFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Suite de la discussion du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.109-110
Discussion au sujet d’une créance réclamée par M. d’Orléans, lors de la séance du 11 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.127-128
Discussion des articles 3 à 7 du décret sur la fabrication d’une petite monnaie, lors de la séance du 11 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.141-142
Discussion sur le décret sur le bouton des gardes nationales, lors de la séance du 15 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.274
Discussion concernant l'intérêt de la nation de vendre des propriétés grevées d’usufruit, lors de la séance du 17 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.292
Motion de M. Martineau tendant à rendre les juifs citoyens actifs, lors de la séance du 18 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Motion et motion d'ordre]p.318
Projet de décret contenu dans la motion de M. Martineau tendant à rendre les juifs citoyens actifs, lors de la séance du 18 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Projet de décret]p.318
Interruption du rapport de M. Rabaud-Saint-Etienne et rappel à l'ordre du jour lors de la séance du 21 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.359
Discussion concernant le projet de décret sur les sentences en matière civile du Châtelet, lors de la séance du 21 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.359-360
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l’installation des tribunaux dans le département de Paris, lors de la séance du 23 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.463
Discussion du projet de décret des comités des finances et des rapports sur les troubles de la ville de Chinon, lors de la séance du 25 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.478-479
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.499-503
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneMaury Jean SiffreinGaultier de Biauzat Jean-FrançoisGuillotin Joseph IgnaceMartineau Louis SimonGouttes Jean-LouisLavie Marc DavidBabey Pierre Marie AthanaseGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisChasset Charles AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesGrégoire Baptiste Henri, AbbéBouteville-Dumetz Gislain-LouisThibault Anne Alexandre MarieAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'
Discussion de la rédaction du décret sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.504-506
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 1er février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.664-665
Discussion relative au projet de décret du comité des pensions sur les pensions des septuagénaires, lors de la séance du 1er février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.668
Discussion du décret du comité de commerce et d' agriculture sur une découverte physique de M . de Trouville, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.734-735
Discussion du décret du comité ecclésiastique sur la circonscription des paroisses de Paris, lors de la séance du 4 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.744
Discussion et rejet de l'article 27 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.756-758
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisRegnier Claude AmbroiseMartineau Louis SimonBuzot François-NicolasChabroud CharlesBabey Pierre Marie AthanaseAndré Antoine Balthazar d'Lanjuinais Jean DenisPrieur de la Marne Pierre LouisDuport Adrien JeanFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtiennePétion de Villeneuve JéromeMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Discussion sur la prestation du serment à la constitution civile du clergé et ceux qui s'y refusent, lors de la séance du 7 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.27
Discussion du projet de décret présenté par M. Prugnon sur le logement des corps administratifs, lors de la séance du 7 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.29
Suite de la discussion sur le projet de décret sur les droits du timbre, en particulier sur les lettres de changes tirées de l'étranger, lors de la séance du 7 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.31-32
Discussion sur un article proposé par M. Duport concernant les dispositions relatives à la contumace, lors de la séance du 7 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.37-38
Discussion concernant le projet de décret présenté par le comité ecclésiastique sur les secours à donner aux ecclésiastiques qui n’ont pas prêté serment, lors de la séance du 8 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.42-44
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deAndré Antoine Balthazar d'Massieu Jean-BaptisteCamus Armand GastonTreilhard Jean-BaptisteLe Chapelier Isaac René GuyBouche Charles-FrançoisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneMartineau Louis SimonVoidel CharlesDefermon des Chapelières JacquesPrieur de la Marne Pierre LouisLanjuinais Jean Denis
Discussion concernant l'arrêt des ventes de biens nationaux affectés à des fondations, lors de la séance du 9 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.75
Discussion du projet de décret relatif à l’adjudication du bail des messageries, lors de la séance du 10 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.82-83
Discussion du projet de décret sur la contribution patriotique des ci-devant bénéficiers, lors de la séance du 12 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.139-140
Suite de la discussion du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 12 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.143-150
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.214
Suite de la discussion du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.225-226
Lavie Marc DavidAndré Antoine Balthazar d'Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisLanjuinais Jean DenisMalouet Pierre VictorDefermon des Chapelières JacquesGrellet de Beauregard Jean-BaptisteMartineau Louis SimonChoiseul-Praslin Renaud César Louis, duc deAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Decrétot Jean-BaptisteDelavigne JacquesMerlin de Douai Philippe Antoine
Discussion de l'article 16 du décret sur le droit de patente, lors de la séance du 18 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.270
Discussion de l'affaire sur l’adjudication du bail des messageries, lors de la séance du 18 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.278-279
Réactions à la lettre du roi sur le départ de ses tantes, lors de la séance du 20 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.374
Discussion concernant la motion de M. Barnave sur le départ des membres de la famille royale, lors de la séance du 21 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.388-390
Discussion du projet de décret relatif au placement des vicaires des églises supprimées, lors de la séance du 24 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.489
Discussion de l'article 23 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.553
Discussion sur des modifications à divers décrets, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.580-583
Moreau Etienne VincentCamus Armand GastonBouche Charles-FrançoisTronchet François DenisLe Chapelier Isaac René GuyFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRewbell Jean FrançoisVernier ThéodoreLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyMalouet Pierre VictorAndré Antoine Balthazar d'Martineau Louis SimonPrieur de la Marne Pierre LouisVoidel CharlesLebrun Charles FrançoisMalès GabrielPasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Discussion du projet de décret concernant le choix des vicaires des cathédrales, lors de la séance du 2 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.597-598
Discussion du décret concernant les maréchaux de France, lors de la séance du 4 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.662-663
Lanjuinais Jean DenisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deAndré Antoine Balthazar d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisEstourmel Louis Marie, marquis d'Martineau Louis SimonLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deThibault Anne Alexandre MarieGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisPrieur de la Marne Pierre Louis
Discussion des articles 4 à 11 du de décret sur la suppression de la régie générale, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.672
Discussion du projet de décret sur les encouragements à accorder à l’agriculture, lors de la séance du 7 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.714-715
Discussion du projet de décret de M. Perdry sur les milices bourgeoises, lors de la séance du 9 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.742
Discussion concernant le logement des administrateurs des département, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.3
Modification de l’article 22 du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.3
Discussion concernant le décret sur le corps administratif, en particulier sur la manière de décider les difficultés d'éligibilité, lors de la séance du 11 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.31-32
Discussion sur le projet de décret sur diverses dépenses relatives à l'arriéré des départements, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.43-44
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBouteville-Dumetz Gislain-LouisLebrun Charles FrançoisRewbell Jean FrançoisMartineau Louis SimonNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLe Chapelier Isaac René Guy
Discusison sure le projet de décret présenté par M. Duport concernant le jugement des procès criminels, lors de la séance du 13 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.67-68
Demande de M. Martineau de remettre aux voix le décret sur les places de commissaires des classes et observations sur ce sujet, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.83
Suite de la discussion sur la fixation des contributions foncière et mobilière pour 1791, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.89-95
Custine de Sarëck Adam Philippe, comte deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deBouteville-Dumetz Gislain-LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRoederer Pierre LouisMartineau Louis SimonFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deDupont de Nemours Pierre SamuelSallé de Chou Etienne FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRochebrune Amable de Brugier, baron dePison du Galand Alexis FrançoisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRamel de Nogaret Dominique Vincent
Suite de la discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.131-136
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deMartineau Louis SimonLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deAubry-Dubochet Pierre FrançoisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deAndré Antoine Balthazar d'Allarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisRoederer Pierre LouisRewbell Jean FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDefermon des Chapelières Jacques
Discussion du projet de décret sur le résultat des liquidations opérées, lors de la séance du 17 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.142
Discussion de la déclaration de M. Fréteau sur la liquidation de son office de conseiller au Parlement de Paris, lors de la séance du 18 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.180
Discussion et ajournement de l'article 11 du projet de décret du comité d’agriculture et de commerce sur les droits à imposer sur les denrées coloniales, lors de la séance du 18 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.188
Discussion de l'article Ier du projet de décret des comités ecclésiastique et d' aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.198-199
Divers amendements de l'article 2 du projet de décret des comités ecclésiastique et d' aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Amendement]pp.199-200
Amendements de l'article 5 du projet de décret des comités ecclésiastique et d' aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Amendement]p.201
Discussion de l'article 9 du projet de décret des comités ecclésiastique et d'aliénation sur les baux emphytéotiques et les baux par anticipation, lors de la séance du 19 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.201-202
Discussion du projet de décret du comité de judicature sur le classement destiné à rectifier l’évaluation des procureurs dans les divers tribunaux, lors de la séance du 19 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.211
Discussion du projet de décret du comité militaire relatif aux employés des hôtels de la guerre de Paris, Versailles, Compiègne et Fontainebleau, lors de la séance du 21 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.236-237
Discussion du décret du comité ecclésiastique sur la constitution de l'assemblée électorale du département du Nord, lors de la séance du 21 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.255-256
Discussion de la motion de M. de Mirabeau relative aux mesures prises par le ministre de la guerre pour la défense des frontières, lors de la séance du 22 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.256-257
Discussion sur le projet de décret de M. Merlin sur la libre circulation des grains et du numéraire, lors de la séance du 22 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.258
Amendement de M. Martineau sur le projet de décret relatif à la circonscription des paroisses de Blois, lors de la séance du 23 mars 1791, lors de la séance du 23 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Amendement]p.293
Discussion du décret relatif aux appels des jugements des tribunaux de commerce, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.325-326
Renvoi aux comités diplomatique et d'agriculture et de commerce d'un mémoire des commerçants portugais établis à Constantinople et dans plusieurs endroits du Levant, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Renvoi aux comités]p.326
Discussion de l'article 19 du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 25 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.372-373
Discussion sur le projet de décret relatif aux indemnités à accorder aux particuliers reçus dans les maîtrises et jurandes et ajournement de la discussion à la séance de demain, lors de la séance du 26 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.380
Suite de la discussion du projet de décret sur la garde du roi mineur, lors de la séance du 26 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.388-389
Discussion sur le projet de décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.448-449
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.479-480
Discussion de l'article 14 du projet de décret sur les successions ~~ab intestat~~, lors de la séance du 1er avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.496
Amendement de M. Martineau à l'article 14 du projet de décret sur les successions ~~ab intestat~~, lors de la séance du 1er avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Amendement]p.496
Discussion de l'article 15 du projet de décret sur les successions ~~ab intestat~~, lors de la séance du 1er avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.497-498
Discussion de l'article 16 du projet de décret sur les successions ~~ab intestat~~, avec plusieurs amendements proposés, lors de la séance du 1er avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.498-499
Discussion du projet de décret concernant la pétition des maîtres des postes et administrateurs des messageries sur l'adjudication du bail à la compagnie Le Queux, lors de la séance du 2 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.502
Discussion sur la nécessité d'un rapport du comité de Constitution au sujet d'un traitement aux électeurs, lors de la séance du 2 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.504-505
Suite de la discussion du projet de décret sur les successions (article 21), lors de la séance du 2 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.505
Discussion du titre II du projet de décret sur les successions ~~ab intestat~~, lors de la séance du 2 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.508-510
Discussion suite à l'admission à la barre de l'assemblée de Saint-Domingue, lors de la séance du 5 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.591-596
Le Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyBarnave AntoineMartineau Louis SimonTreilhard Jean-BaptisteLinguet Simon Nicolas HenriMartineau Louis SimonRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deGuyon de Geis de Pampelonne Antoine-Jacques deGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deCurt Louis dePopulus Marc EtienneMadier de Montjau Noel JosephRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDillon Arthur
Discussion et adoption d’une motion d’ajournement de la question des successions, lors de la séance du 6 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.600-602
Prieur de la Marne Pierre LouisLameth Charles Malo, comte deMartineau Louis SimonLe Chapelier Isaac René GuyLe Chapelier Isaac René GuyPrieur de la Marne Pierre LouisLameth Charles Malo, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMalès GabrielBuzot François-NicolasFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertMougins de Roquefort Jean JosephMartineau Louis SimonLegrand JéromeTronchet François DenisFrancoville Charles BrunoPerdry le Cadet Jean Claude Alexis Joseph
Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.606-612
Martineau Louis SimonLameth Charles Malo, comte deLe Chapelier Isaac René GuyPétion de Villeneuve JéromeCazalès Jacques Antoine deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLolier EtienneLe Carlier d'Ardon Marie Jean-François PhilibertBuzot François-NicolasDémeunier Jean NicolasRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deMartineau Louis SimonLameth Charles Malo, comte deLe Chapelier Isaac René GuyRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBoussay Jacques-François de Menou, baron deBoussay Jacques-François de Menou, baron deDémeunier Jean NicolasGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisTronchet François DenisTronchet François Denis
Adoption d'une motion sur le projet de décret concernant la liquidation des créances particulières sur les maisons et corps ecclésiastiques supprimés, lors de la séance du 7 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]p.621
Discussion du projet de décret sur l’hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 7 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.635-636
Discussion du projet de décret de M. Bouche sur les officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 8 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.644-645
Moreau de Saint-Méry Louis ElieBouche Charles-FrançoisDefermon des Chapelières JacquesMartineau Louis SimonLavie Marc DavidCamus Armand GastonBouche Charles-FrançoisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMartineau Louis SimonDefermon des Chapelières JacquesGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLavie Marc DavidChristin Charles GabrielCamus Armand Gaston
Discussion et adoption du procès-verbal de la séance du 7 avril 1791 au soir, lors de la séance du 9 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.657
Discussion de diverses réclamations sur les dettes de municipalités, lors de la séance du 12 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.718-719
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des curés supprimés
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.721
Adoption de la rédaction par M. Martineau de l'article 6 du décret du comité ecclésiastique sur le traitement des curés supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.722
Discussion de l'article Ier du titre II du projet de décret du comité central de liquidation concernant les créances sur les corps et établissements supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.734
Discussion de l'article additionnel du titre II du projet de décret du comité central de liquidation concernant les créances sur les corps et établissements supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.737
Discussion sur un rapport sur la répartition des contributions foncières et mobilières entre les départements au comité de Constitution, lors de la séance du 13 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.10
Motion relative à l'organisation des bureaux ainsi que le tableau des dépenses nécessaires des ministres, lors de la séance du 14 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Motion et motion d'ordre]p.70
Deuxième reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.198-199
Defermon des Chapelières JacquesMalouet Pierre VictorDelaville-Leroulx JosephLe Chapelier Isaac René GuyLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyRochebrune Amable de Brugier, baron deLavenue RaymondLegrand JéromeDupont de Bigorre Pierre CharlesGalbert Gaspard, vicomte deMartineau Louis SimonChabroud CharlesBrillat-Savarin Jean AnthelmeGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPopulus Marc EtienneBoussay Jacques-François de Menou, baron deBegouën Jacques François
Adoption d'une motion renvoyant au directoire de département de la municipalité de Dunkerque de le projet de décret tendant à accorder des secours à cette ville, lors de la séance du 20 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Motion et motion d'ordre]p.213
Discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales, lors de la séance du 20 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.218-223
Durand de Maillane Pierre ToussaintBrillat-Savarin Jean AnthelmeEmmery de Grozyeulx Jean-LouisMartineau Louis SimonMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulCrillon François Félix Berton des Balbes, comte de
Discussion de la motion de M. Buzot proposant une addition au décret du 26 avril 1791 sur les liquidations, lors de la séance du 27 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.353
Motion de M. Martineau appuyée par M. d'André de réclamer le rapport de M. de Menou, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Motion et motion d'ordre]pp.373-374
Discussion du projet de décret des comités des domaines, des finances et de liquidation tendant à allouer une indemnité au sieur Villemotte, lors de la séance du 1er mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.480-481
Suite de la discussion de la motion de M. Rabaud-Saint-Etienne sur la création de petits assignats, lors de la séance du 1er mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.481-485
Discussion du projet de décret ordonnant un remboursement de 400,000 livres à la ville de Strasbourg, lors de la séance du 3 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.512-513
Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.531-550
Rewbell Jean FrançoisBlacons Henri d'Armand de Forest, marquis deRoussillou Pierre AugustinBoussay Jacques-François de Menou, baron deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMaury Jean SiffreinLavie Marc DavidEstourmel Louis Marie, marquis d'Barrère de Vieuzac BertrandBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephBuzot François-NicolasBéhin Pierre FlorentBouche Charles-FrançoisMalouet Pierre VictorMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBarnave AntoineDémeunier Jean NicolasCigongne Jean Etienne deGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deCamus Armand GastonGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMillet Noël CharlesMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLameth Charles Malo, comte deCazalès Jacques Antoine deTronchet François DenisMartineau Louis SimonTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc dePrieur de la Marne Pierre LouisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de
Demande de renvoi au comité de Constitution l'article 5 du décret du 14 avril 1791 sur les avocats et procureurs aux anciens tribunaux de Paris, lors de la séance du 4 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Motion et motion d'ordre]p.550
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.556-561
Malouet Pierre VictorLegrand JéromeAndré Antoine Balthazar d'Aigalliers Gabriel François, baron d'Démeunier Jean NicolasBouche Charles-FrançoisMartineau Louis SimonDupont Martin FrançoisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneMaury Jean SiffreinLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deMerlin de Douai Philippe AntoineRewbell Jean FrançoisBouteville-Dumetz Gislain-LouisChabroud CharlesGombert MartinTronchet François DenisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMoreau Etienne VincentRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBuzot François-NicolasEmmery de Grozyeulx Jean-LouisRoederer Pierre LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deEstourmel Louis Marie, marquis d'Prieur de la Marne Pierre Louis
Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.585-587
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deDosfant Jean AntoineMartineau Louis SimonBouche Charles-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisMoreau Etienne VincentDupont Martin FrançoisTreilhard Jean-BaptisteFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean François
Discussion du projet de décret sur l’emploi des biens des églises paroissiales ou succursales supprimées, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.620
Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.628-632
Lucas Jean-Baptiste JosephPétion de Villeneuve JéromeGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deBlin Pierre FrançoisBriois de Beaumetz Bon-AlbertPrieur de la Marne Pierre LouisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMartineau Louis SimonCamus Armand GastonBarnave AntoineAndré Antoine Balthazar d'
Brève discussion sur le projet de décret concernant les dispositions des retraites des commis, lors de la séance du 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.686-687
Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.687-693
Dupont de Nemours Pierre SamuelRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneLe Chapelier Isaac René GuyToulongeon Emmanuel François, vicomte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertFréteau de Saint-Just EmmanuelGrégoire Baptiste Henri, AbbéGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDémeunier Jean NicolasBuzot François-NicolasLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deAndrieu César PierreRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deTronchet François DenisPétion de Villeneuve JéromeMaury Jean SiffreinMoreau Etienne VincentAndré Antoine Balthazar d'Laborde de Méréville François Louis Joseph deMartineau Louis Simon
Intervention de M. Martineau demandant à la vigilance du comité d'imposition de surveiller les manoeuvres pour les déclarations sur les biens, lors de la séance du 11 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.736
Discussion du projet de décret sur les sommes nécessaires à la continuation des travaux du port de Cherbourg, lors de la séance du 12 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.3
Discussion du projet de décret sur la caisse de Poissy, lors de la séance du 13 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.31
Discussion autour de l'observation de M. Camus, sur les impositions, qui est renvoyé au comité d'imposition, lors de la séance du 13 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Renvoi aux comités]pp.31-32
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]pp.41-61
Pétion de Villeneuve JéromeDufour de Pradt DominiqueBéthisy de Mézières Henri Benoit deAndré Antoine Balthazar d'Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMalouet Pierre VictorGrégoire Baptiste Henri, AbbéCurt Louis deLavie Marc DavidTuault de la Bouverie Joseph GolvenBarnave AntoineLanjuinais Jean DenisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneReynaud de Villeverd Jean-François, comte deRoussillou Pierre AugustinGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBarrère de Vieuzac BertrandMoreau de Saint-Méry Louis ElieLe Bois Desguays Jacques FrançoisBouchotte Pierre PaulGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deBegouën Jacques FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelMaury Jean SiffreinLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deCazalès Jacques Antoine deMonneron Jean-LouisMartineau Louis SimonLegrand JéromeMadier de Montjau Noel JosephRoederer Pierre LouisLucas Jean-Baptiste JosephRewbell Jean FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de
Discussion au sujet de la pétition dans la lettre de M. Raymond au nom des cinq commissaires de couleur, lors de la séance du 14 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.65-66
Incident sur une lettre de l’ambassadeur d’Angleterre à M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 15 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.87-88
Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.89-97
Prieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'Malouet Pierre VictorMartineau Louis SimonGrégoire Baptiste Henri, AbbéVirieu François Henri, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRoederer Pierre LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLucas Jean-Baptiste JosephBarnave AntoineGombert MartinGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deDelavigne JacquesMoreau de Saint-Méry Louis ElieRewbell Jean FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneClapiers-Collongues Louis Joseph Felix, chevalier deLachèze Murel Pierre Joseph deBegouën Jacques FrançoisBoissy d'Anglas François Antoine deLavie Marc David
Interventions de M. Regnaud suite à l'adoption des titres I et II du décret sur l’organisation de la régie des droits d’enregistrement, timbre, hypothèque et autres réunis, lors de la séance du 16 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.108-109
Discussion de la motion de M. Regnaud pour que le décret sur les hommes de couleur soit complété par une instruction et que la suite du projet de décret sur les colonies soit renvoyée au comité de Constitution, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.133-134
Décret portant liquidation d’offices (dette arriérée des départements de la maison du roi, de la guerre et de la marine), lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]pp.134-141
Motion de M. Martineau sur le rapport des comités ecclésiastique et de Constitution concernant les dispenses et les empêchements de mariage, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Motion et motion d'ordre]p.160
Discussion du projet de décret du comité des contributions publiques sur les moyens d'accélérer la rentrée des impôts de 1790 et des années antérieures, lors de la séance du 19 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.219-220
Motions demandant un rapport des comités de finances et de mendicité sur la fermeture des ateliers de Paris, lors de la séance du 20 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Motion et motion d'ordre]p.247
Discussion du projet d’instruction sur les colonies par M. Dupont de Nemours au nom des comités de Constitution , des colonies, de commerce et de marine, lors de la séance du 21 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.264-265
Discussion de l'article 41 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.265-266
Discussion de l'article 83 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 23 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.317-318
Discussion concernant le rapport de M. Chabroud relatif à l'affaire du régiment Royal-Comtois et ajournement du projet de décret, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.355
Discussion concernant la fabrication de nouveaux assignats, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.461-462
Discussion du projet de décret du comité d'imposition sur la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.496-498
Discussion de l'article 5 de la 3e section du titre Ier sur les Crimes contre la Constitution du projet de Code pénal, lors de la séance du 8 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.68-69
Malouet Pierre VictorBriois de Beaumetz Bon-AlbertDuport Adrien JeanDefermon des Chapelières JacquesSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deRewbell Jean FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisVirieu François Henri, comte deMaury Jean SiffreinBarnave AntoineMartineau Louis Simon
Discussion de l'article 9 de la 3e section du titre Ier sur les Crimes contre la Constitution du projet de Code pénal, lors de la séance du 8 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.70-71
Discussion de l'article 9 (article 8 du projet) du décret additionnel sur le timbre, lors de la séance du 10 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.101
Rapport par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Rapport]pp.104-107
Discussion du projet de décret sur les assemblées de citoyens du même état, lors de la séance du 14 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.211-213
Discussion sur l'utilisation du métal des cloches, lors de la séance du 15 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.236
Discussion de la rédaction de l'article 8 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.272-273
Discussion sur la rédaction de l'article 1er de la cinquième section du Code pénal relatif aux crimes des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs pouvoirs, lors de la séance du 17 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.294-295
Discussion sur l'article 6 de la cinquième section du Code pénal relatif aux crimes des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs pouvoirs, lors de la séance du 17 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.296-297
Discussion sur la rédaction de l'article 10 du décret relatif à la distribution de secours entre divers départements, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.299-301
Ramel de Nogaret Dominique VincentMauriet de Flory JeanLanjuinais Jean DenisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRegnier Claude AmbroiseFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMartineau Louis SimonAilly Michel François d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Estourmel Louis Marie, marquis d'Prieur de la Marne Pierre LouisTuault de la Bouverie Joseph Golven
Discussion sur la rédaction de l'article 7 de la 6e section du titre 1er du projet de décret sur le Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.303-304
Discussion sur la rédaction de l'article 8 de la 6e section du titre 1er du projet de décret sur le Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.304-305
Suite de la discussion sur la rédaction des articles 5 et 6 du titre II du Code pénal, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.309-310
Discussion de la motion de M. Belzais-Courménil sur le décret prescrivant des poursuites contre les anciens fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient continué leurs fonctions publiques, lors de la séance du 20 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.338-339
Discussion sur les moyens d'employer le métal des cloches pour la fabrication des monnaies, lors de la séance du 20 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.346-351
L'Assemblée devient bruyante et remarques sur la motion de M. Delavigne proposant de tirer des coups de canon en signe d'alarme, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.360-361
Discussion du projet de décret de M. Regnaud concernant les relations diplomatiques, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.385-386
Delattre François-PascalRoederer Pierre LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisBion Jean-MarieRabaud de Saint Etienne Jean-PaulRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneFréteau de Saint-Just EmmanuelDémeunier Jean NicolasLameth Charles Malo, comte deMartineau Louis Simon
Discussion sur le rapport par M. Thouret sur la garde du roi et la promulgation des décrets, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.517-521
Duport Adrien JeanAndré Antoine Balthazar d'Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisMerle Marie AndréThouret Jacques GuillaumeRoederer Pierre LouisMartineau Louis SimonGombert MartinRochebrune Amable de Brugier, baron deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deMalouet Pierre VictorDémeunier Jean NicolasPrieur de la Marne Pierre Louis
Réactions après la lecture d'une lettre de M. Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, concernant la publication d'un prétendu interrogatoire du roi et de la reine imprimé au nom et par ordre de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.577-578
Discussion du projet de décret sur les affaires de Saint-Domingue, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.584-586
Interventions au sujet de l'affaire des Quinze-Vingts, lors de la séance du 1er juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.610
Discussion du nouvel article 1er de la deuxième section du titre II sur le Code pénal, lors de la séance du 1er juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.611
Discussion à propos d'une affiche décrite comme séditieuse et revêtue de tous les caractères de crime qui conseille au peuple l'abolition de la royauté, signée par Achile Du Châtelet, lors de la séance du 1er juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.612-615
Beauharnais Alexandre François, vicomte deMartineau Louis SimonPétion de Villeneuve JéromeGarat Aîné DominiqueTuault de la Bouverie Joseph GolvenDillon DominiqueLe Chapelier Isaac René GuyGeoffroy Jean-BaptisteFéraud CharlesChabroud CharlesLe Bois Desguays Jacques FrançoisMalès GabrielRiffard de Saint-Martin François-Jérôme
Discussion de l'article 5 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.745
Discussion de l'article 14 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.749-750
Discussion de l'article 16 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.750-751
Discussion du rapport de M. l’abbé Royer concernant les Quinze-Vingts, lors de la séance du 5 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.764-765
Annonce de la pétition des actionnaires des eaux de Paris, jugée être une affaire trop locale pour être débattue en Assemblée, lors de la séance du 6 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.5
Discussion concernant le rapport de M. l'abbé Royer sur l'affaire des Quinze-Vingt, lors de la séance du 7 Juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.37-38
Discussion concernant la réception des dons patriotiques et la caisse dans laquelle ils doivent être déposés, lors de la séance du 8 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.43
Décret concernant les tribunaux criminels provisoires de Paris, lors de la séance du 11 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.114-115
Adoption des titres I (art. 1 à 9) et II (art. 1 à 21) du décret sur l’organisation de la trésorerie nationale — De la recette, lors de la séance du 11 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.116-119
Suite de la discussion du projet de décret des sept comités réunis sur les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 14 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.255-269
Démeunier Jean NicolasDuport Adrien JeanRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePrugnon Louis Pierre JosephBoutteville-Dumetz Gislain-LouisVadier Marc Guillaume AlexisLameth Charles Malo, comte deAndré Antoine Balthazar d'Prieur de la Marne Pierre LouisPoutrain Louis AlexandreTuault de la Bouverie Joseph GolvenMartineau Louis SimonRicard de Sealt Gabriel Joseph XavierLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Discussion sur le rapport et sur le projet de décret de M. Geoffroy relatif à la donation au cardinal Mazarin du comté de Ferette, lors de la séance du 14 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.311
Discussion sur la confiance à donner à M. Brulé, auquel l'Assemblée a accordé le bénéfice d'un canal, lors de la séance du 20 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.454
Motion par M. Martineau sur l'article 2 du projet de décret sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Motion et motion d'ordre]p.473
Discussion concernant les deux premiers articles du titre II du décret sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.475
Renvoi au code pénal de deux articles, présentés par M. Heurtault-Lamerville pour le projet de décret sur les délits ruraux, lors de la séance du 20 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.483
Discussion sur le troisième article additionnel sur la gendarmerie nationale, lors de la séance du 22 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.507-508
Discussion et amendements de l'article 1er du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.585-588
Discussion sur l'article 7 du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.591-592
Discussion sur les articles 28 et 29 du projet de décret, présenté par M. Démeunier au nom du comité de Constitution, sur la réquisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume, lors de la séance du 26 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.657-658
Discussion sur une instruction pour l’envoi de commissaires de l'Assemblée nationale dans les départements, lors de la séance du 30 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.32-33
Discussion de l'article 4 du décret sur les ordres de chevalerie, lors de la séance du 30 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.42-43
Discussion de la motion de M. Fréteau-Saint-Just relativement aux comptes à rendre par les ministres sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 31 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.71-73
Discussion de l'article 3 du décret sur les émigrants, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.86-87
Martineau Louis SimonDauchy Luc Jacques EdouardLegrand JéromeChoiseul-Praslin Renaud César Louis, duc deGiraud-Duplessis Pierre GuillaumeMénard de la Groye François René PierreFréteau de Saint-Just EmmanuelBouteville-Dumetz Gislain-LouisChabroud CharlesPerdry le Cadet Jean Claude Alexis JosephCroix Charles Lidewine Marie deBeauharnais Alexandre François, vicomte de
Discussion de la disposition additionnelle au décret sur les émigrants, proposée par M. Tronchet, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.87-88
Amendement concernant l'application de la taxe imposée aux émigrés par les directoires de district, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Amendement]p.88
Discussion de l'article 3 du projet de décret sur le mode de remplacement des officiers de l'armée, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.92-93
Discussion concernant l'adresse du directoire, municipalité et tribunal de Riom et sur la signature du fils du député Andrieu apposée au document, lors de la séance du 4 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.146
Discussion sur la deuxième partie du projet de décret de M. Legrand qui contient les dispositions relatives à différents départements concernant les ecclésiastiques non conformistes, lors de la séance du 4 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.183-184
Discussion d'une lettre de MM. les payeurs de rentes contenant un mémoire pour se défendre de l'accusation d'avoir vendu des assignats de 5 livres, lors de la séance du 6 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.222-223
Discussion concernant le décret, présenté par M. Prugnon au nom du comité d'emplacement, relatif au logement de l’évêque du département de l’Allier, lors de la séance du 8 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.259
Discussion d’un article additionnel au projet de Constitution, présenté par M. de Saint-Martin, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.399-405
Thouret Jacques GuillaumeMartineau Louis SimonPrieur de la Marne Pierre LouisChabroud CharlesTuault de la Bouverie Joseph GolvenTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLanjuinais Jean DenisGuillaume Louis-MarieBeauharnais Alexandre François, vicomte deDuport Adrien JeanGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRoederer Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deGrégoire Henri Jean-BaptisteBuzot François-Nicolas
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité militaire sur les évènements survenus dans la 6e division militaire, lors de la séance du 14 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.427-428
Discussion de l'article 3 de la section I, chapitre III, titre III de la Constitution, lors de la séance du 14 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.436
Discussion de l'article 2 de la première section du chapitre IV du titre III de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.457
Suite de la discussion sur l’organisation de la trésorerie nationale, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.478-480
Proposition de M. Malouet sur le compte général, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]pp.489-490
Demande de question préalable sur le projet de décret présenté par M. Vernier sur l'autorisation demandée par la commune de Berchères à acquérir la maison et l'emplacement du four ci-devant banal de cette localité, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.577
Discussion de la lettre de M. Blanchelande, gouverneur de Saint-Domingue, sur la fermentation de la colonie à la suite du décret des 15 et 16 mai concernant les colonies, lors de la séance du 22 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.624-625
Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.631-637
Broglie Charles Louis Victor, prince deMuguet de Nanthou François FelixLameth Charles Malo, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisDefermon des Chapelières JacquesBouteville-Dumetz Gislain-LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Duport Adrien JeanLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deBarnave AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deMartineau Louis SimonPétion de Villeneuve JéromeRoederer Pierre LouisCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLe Chapelier Isaac René GuyThouret Jacques GuillaumeRewbell Jean FrançoisAnthoine François-PaulSalle Jean BaptisteBuzot François-Nicolas
Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.638
Buzot François-NicolasAndré Antoine Balthazar d'Roederer Pierre LouisDefermon des Chapelières JacquesDuport Adrien JeanSalle Jean BaptisteAnthoine François-PaulRewbell Jean FrançoisThouret Jacques GuillaumeGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLe Chapelier Isaac René GuyCustine de Sarëck Adam Philippe, comte dePétion de Villeneuve JéromeBouteville-Dumetz Gislain-LouisMartineau Louis SimonRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBarnave Antoine
Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.639
Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDefermon des Chapelières JacquesMartineau Louis SimonBouteville-Dumetz Gislain-LouisPétion de Villeneuve JéromeRoederer Pierre LouisCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deRewbell Jean FrançoisBarnave AntoineLe Chapelier Isaac René GuyGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisThouret Jacques GuillaumeAnthoine François-PaulAndré Antoine Balthazar d'Salle Jean BaptisteBuzot François-NicolasDuport Adrien Jean
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.708-721
Barnave AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRewbell Jean FrançoisCroix Charles Lidewine Marie deVoidel CharlesMartineau Louis SimonGuillaume Louis-MarieLanjuinais Jean DenisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deLavie Marc DavidBuzot François-NicolasLameth Charles Malo, comte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCamus Armand GastonDémeunier Jean NicolasRoederer Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMuguet de Nanthou François FelixFréteau de Saint-Just EmmanuelBoussay Jacques-François de Menou, baron de
Propositions d'amendements au décret sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, concernant l'entrée des soldats dans les clubs et l'insubordination du régiment Dauphiné, lors de la séance du 28 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.12
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.38-56
Vernier ThéodoreBoutteville-Dumetz Gislain-LouisMalouet Pierre VictorMartineau Louis SimonPopulus Marc EtienneGaultier de Biauzat Jean-FrançoisSalle Jean BaptisteCastelanet AntoineBegouën Jacques FrançoisBrostaret Jean-BaptisteGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisPison du Galand Alexis FrançoisPétion de Villeneuve JéromeTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLucas Jean-Baptiste JosephLavie Marc DavidLanjuinais Jean DenisDillon ArthurRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtiennePérisse-Duluc Jean AndréMonneron Jean-LouisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de
Discussion sur une pétition de la ville de Bordeaux concernant sa garde nationale, sur le tableau général des dépenses du département de la guerre et le mode d'admission au grade d'officier, lors de la séance du 1er septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.129-130
Suite de la discussion du projet de décret sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.130-131
Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.131-135
Martineau Louis SimonPrieur de la Marne Pierre LouisRoederer Pierre LouisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Gombert MartinDupont de Nemours Pierre SamuelTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisTronchet François DenisBriois de Beaumetz Bon-AlbertRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBouche Charles-FrançoisCamus Armand GastonBarnave AntoineLe Chapelier Isaac René Guy
Observations concernant le projet de décret des comités militaire et des lettres de cachet en faveur du sieur Martena, officier emprisonné, lors de la séance du 5 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.204
Décret relatif aux officiers arbitrairement privés ou suspendus de leurs fonctions, lors de la séance du 5 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]p.204
Discussion relative à l'art. 32 du projet de décret des comités de Constitution et d'aliénation relatif aux successions, lors de la séance du 5 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.216-217
Diverses motions relatives au discours de M. de Noailles sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 5 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Motion et motion d'ordre]pp.222-223
Discussion de l'article 3, section V du titre Ier des lois rurales, lors de la séance du 6 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.249
Renvoi au comité de judicature la motion de M. Martineau demandant de proposer une loi pénale pour ceux qui seront trouvé en possession d'instruments propres à contrefaire les assignats, lors de la séance du 7 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Renvoi aux comités]pp.265-266
Discussion sur l’excusabilité des accusés devant les cours martiales, lors de la séance du 9 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.304-305
Discussion sur la motion de M. Château-Renaud concernant les chanoinesses qui se remarieront, lors de la séance du 10 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.436-437
L'Assemblée nationale passe à l'ordre du jour sur la demande de M. Martineau de renvoyer le décret concernant les chanoinesses, lors de la séance du 10 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.437
Discussion sur la proposition de M. Martineau demandant qu’à l’avenir aucun fonctionnaire ne puisse être assujetti à prêter d’autre serment que celui de maintenir la Constitution, lors de la séance du 14 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.633
Discussion sur le projet de décret sur la réunion des domaines nationaux dont les aliénations sont déclarées révocables par la loi du ler décembre 1790, lors de la séance du 22 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.237-238
Discussion sur le projet de décret de M. Alquier sur les troubles de la ville d’Arles, lors de la séance du 23 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.250-252
