Brocheton, Charles Fabio (1736-1814)
Député du tiers-état de Soissons à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Discussion du projet tendant à réformer l'ordonnance criminelle, lors de la séance du 3 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.339
Discussion de la question "Les juges seront-ils établis à vie ou pour un temps déterminé?" concernant l'ordre judiciaire, lors de la séance du 3 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.370-371
Lecture et remarques sur le procès verbal de la séance du 13 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]pp.512-513
Renvoi au comité des finances de la demande de la commune de Carlepont, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]p.250
Renvoi au comité d'aliénation de la soumission d'acquérir des biens domaniaux de la ville de Vailly-sur-Seine, lors de la séance du 24 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]p.448
Demande d'examen de l'affaire de Soisson par le comité des recherches, lors de la séance du 8 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.753
Discussion à propos de rapport de M. Vieillard sur le différend élevé à Soissons entre la municipalité et le bailliage relativement à la fixation du prix du pain, lors de la séance du 20 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.213-214
Amendements du projet de décret du comité ecclésiastique déclarant nulles les nominations aux bénéfices, lors de la séance du 2 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Amendement]p.190
