Table des matières
Rapport par M. de Fontenay, au nom du comité de commerce et d'agriculture, sur le commerce au delà du Cap de Bonne-Espérance, ou commerce de l'Inde, lors de la séance du 28 juin 1790[Rapport]pp.543-545
Rapport par M. de Fontenay, au nom du comité de commerce et d'agriculture, sur le commerce au delà du Cap de Bonne-Espérance, ou commerce de l'Inde, lors de la séance du 28 juin 1790[Rapport]pp.543-545
Projet de décret contenu dans le rapport de M. de Fontenay, sur le commerce au delà du Cap de Bonne-Espérance, ou commerce de l'Inde, lors de la séance du 28 juin 1790[Projet de décret]pp.545-548
Projet de décret contenu dans le rapport de M. de Fontenay, sur le commerce au delà du Cap de Bonne-Espérance, ou commerce de l'Inde, lors de la séance du 28 juin 1790[Projet de décret]pp.545-548
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. de Fontenay sur le commerce de l'Inde.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 543-548.
Langue
Français
Nombre de pages
6
Première page
543
Dernière page
548
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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