Dumouchel, Jean-Baptiste (1748-1820)
Député du clergé de la ville de Paris à l'Assemblée nationale constituante. Recteur de l'Université de Paris
Autres sources
Communes : discours de divers ecclésiastiques en présentant leurs pouvoirs, lors de la séance du 25 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]pp.152-153
Députation et adresse de l'université de Paris, lors de la séance du 29 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.303
Suite de la discussion des articles du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 1er juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.31-36
Martineau Louis SimonFréteau de Saint-Just EmmanuelBonal François deDulau Jean-MarieGobel Jean-BaptistePrieur de la Marne Pierre LouisDumouchel Jean-BaptisteGouttes Jean-LouisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesLe Bois Desguays Jacques FrançoisCamus Armand GastonBriois de Beaumetz Bon-AlbertGuégan Julien
Ouverture de séance par M. de Bonnay, ex-président et renvoi de la lecture du procès-verbal de la séance de la veille au matin, lors de la séance du 9 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.150
Lecture du procès-verbal du 8 juin au matin, lors de la séance du 11 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.164
Don patriotique de M. Aubry d'un mémoire sur les différentes questions de la science des constructions publiques et économiques, lors de la séance du 12 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Don patriotique et hommage]p.181
Lecture du procès-verbal de la séance du 12 juin 1790, lors de la séance du 13 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.203
Amendements sur les articles du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Amendement]pp.215-216
Prieur de la Marne Pierre LouisSillery Charles Alexis Brulart, marquis deSaint-Esteven Jean Louis Xavier deBouche Charles-FrançoisMougins de Roquefort Antoine BonifaceSieyès Emmanuel JosephGouttes Jean-LouisMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteDumouchel Jean-BaptisteMoreau Etienne VincentFréteau de Saint-Just Emmanuel
Lecture des procès-verbaux des séances des 16 et 17 juin 1790, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.363
Lettre des officiers municipaux de Perpignan annonçant la mise en liberté du maire de la ville, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Lettre]p.364
Lettre de M. Necker concernant l'avance de blé par les Génevois, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discours et production des ministres]p.364
Lettre des officiers municipaux de Gex à M. Necker, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Lettre]pp.364-365
Diverses adresses, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.370
Lecture du discours des bas-officiers, caporaux et chasseurs du bataillon du Roussillon, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discours des députations ou de citoyens]pp.370-371
Ouverture de la séance du 20 juin 1790 par M. Camus, ex-président
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.389
Décret concernant les figures allégoriques de la statue de Louis XIV, lors de la séance du 20 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.393
Lecture du procès-verbal de la séance du 24 juin 1790, lors de la séance du 25 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.453
Amendements de MM. Bourdon, Dupont et Dumouchel à l'article 12 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Amendement]p.533
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 28 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.537-538
Lecture du procès-verbal de la séance du 28 juin 1790, lors de la séance du 29 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.561
Lecture de divers adresses, lors de la séance du 1er juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.601
Remarque de l'abbé Maury sur l'adresse de la ville d'Orléans, lors de la séance du 1er juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]pp.601-602
Lecture des procès-verbaux du 1er juillet au soir et du 2 juillet, lors de la séance du 3 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.674
Demande du recteur de l'université de Paris pour une députation en Sorbonne à l'occasion de remise de prix, lors de la séance du 7 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.735
Discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.443
Merlin de Douai Philippe AntoineLachèze Murel Pierre Joseph deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisDumouchel Jean-BaptisteChasset Charles AntoineVieillard Pierre JacquesBouche Charles-FrançoisMadier de Montjau Noel Joseph
Reprise de la discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.444-445
Chasset Charles AntoineLachèze Murel Pierre Joseph deDumouchel Jean-BaptisteHarambure Louis François Alexandre, baron d'Moreau Etienne VincentMerlin de Douai Philippe AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deVieillard Pierre JacquesBouche Charles-FrançoisMadier de Montjau Noel JosephPrieur de la Marne Pierre LouisPopulus Marc Etienne
Adresse de l’Université de Paris, lors de la séance du 8 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.92
