Lecture du mandement de l'évêque d'Angers sur la nomination des administrateurs du département de Maine-et-Loire
Table des matières
Ouverture de la séance du 15 juin au soir par M. le comte de Clermont-Tonnerre, ex-président[Déroulement des séances]p.226
Ouverture de la séance du 15 juin au soir par M. le comte de Clermont-Tonnerre, ex-président[Déroulement des séances]p.226
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 15 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.226-227
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 15 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.226-227
Adresse des bas-officiers du régiment d'infanterie de la Fère, lors de la séance du 15 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.227
Adresse des bas-officiers du régiment d'infanterie de la Fère, lors de la séance du 15 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.227
Lecture du mandement de l'évêque d'Angers sur la nomination des administrateurs du département de Maine-et-Loire, lors de la séance du 15 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.227-228
Lecture du mandement de l'évêque d'Angers sur la nomination des administrateurs du département de Maine-et-Loire, lors de la séance du 15 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.227-228
Motion de M. l'abbé Colaud de la Salcette demandant l'impression du mandement de l'évêque d'Angers, lors de la séance du 15 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.228
Motion de M. l'abbé Colaud de la Salcette demandant l'impression du mandement de l'évêque d'Angers, lors de la séance du 15 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.228
Discussion de la motion de M. l'abbé Colaud de la Salcette demandant l'impression du mandement de l'évêque d'Angers, lors de la séance du 15 juin 1790[Discussion]p.228
Discussion de la motion de M. l'abbé Colaud de la Salcette demandant l'impression du mandement de l'évêque d'Angers, lors de la séance du 15 juin 1790[Discussion]p.228
Don patriotique d'un mémoire du sieur l'Herminier, lors de la séance du 15 juin 1790[Don patriotique et hommage]p.228
Don patriotique d'un mémoire du sieur l'Herminier, lors de la séance du 15 juin 1790[Don patriotique et hommage]p.228
Divers dons et hommages patriotiques, lors de la séance du 15 juin 1790[Don patriotique et hommage]p.228
Divers dons et hommages patriotiques, lors de la séance du 15 juin 1790[Don patriotique et hommage]p.228
Renvoi au comité de commerce et d'agriculture d'un traité du sieur Hélie, lors de la séance du 15 juin 1790[Renvoi aux comités]p.229
Renvoi au comité de commerce et d'agriculture d'un traité du sieur Hélie, lors de la séance du 15 juin 1790[Renvoi aux comités]p.229
Insertion au procès-verbal du don des bas-officiers du régiment de Royal-Picardie aux pauvres de la ville d'Angers, lors de la séance du 15 juin 1790[Déroulement des séances]p.229
Insertion au procès-verbal du don des bas-officiers du régiment de Royal-Picardie aux pauvres de la ville d'Angers, lors de la séance du 15 juin 1790[Déroulement des séances]p.229
Renvoi au comité des finances d'une délibération de la ville de Briare, lors de la séance du 15 juin 1790[Renvoi aux comités]p.229
Renvoi au comité des finances d'une délibération de la ville de Briare, lors de la séance du 15 juin 1790[Renvoi aux comités]p.229
Renvoi au comité de constitution d'une adresse des juifs d'Alsace, lors de la séance du 15 juin 1790[Renvoi aux comités]p.229
Renvoi au comité de constitution d'une adresse des juifs d'Alsace, lors de la séance du 15 juin 1790[Renvoi aux comités]p.229
Renvoi au comité des dimes et de féodalité d'une délibération de l'Assemblée primaire du canton de Canet, lors de la séance du 15 juin 1790[Renvoi aux comités]p.229
Renvoi au comité des dimes et de féodalité d'une délibération de l'Assemblée primaire du canton de Canet, lors de la séance du 15 juin 1790[Renvoi aux comités]p.229
Renvoi au comité des rapport d'une adresse du présidial de la ville de Tulle, lors de la séance du 15 juin 1790[Renvoi aux comités]p.229
Renvoi au comité des rapport d'une adresse du présidial de la ville de Tulle, lors de la séance du 15 juin 1790[Renvoi aux comités]p.229
Infos
Référence bibliographique
Lecture du mandement de l'évêque d'Angers sur la nomination des administrateurs du département de Maine-et-Loire.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 226-229.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
226
Dernière page
229
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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