Vieillard, Pierre Jacques (1756-1815)
Député du tiers-état de Coutances à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Adresse et dons patriotiques de la ville de Saint-Lô, lors de la séance du 11 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.135
Discussion de l'article 25 du titre IV du projet de décret relatif au rachat des droits féodaux, lors de la séance du 27 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.297-299
Rapport de M. Vieillard sur les troubles qui ont eu lieu à Dieppe et aux environs, lors de la séance du 29 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Rapport]p.337
Discussion de l'article 1 du projet de décret sur le dessèchement des marais, lors de la séance du 1er mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.357
Projet de décret de M. Vieillard sur le dessèchement des marais, lors de la séance du 1er mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Projet de décret]p.357
Décret concernant l'abolition du droit de marque des cuirs, lors de la séance du 6 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.412
Rapport de M. Vieillard, au nom du comité des rapports, concernant les troubles de Pau, lors de la séance du 12 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Rapport]p.500
Rapport de M. Vieillard sur les troubles de Montauban, lors de la séance du 17 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Rapport]pp.548-549
Projet de décret de M. Vieillard en rapport aux troubles de Montauban, lors de la séance du 17 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Projet de décret]p.549
Décret concernant la mise en liberté de trois officiers de la garnison de Valence, lors de la séance du 31 mai 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.1
Décret à propos de l'affaire du sieur Séguy, lors de la séance du 31 mai 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.26
Décret concernant les contestations entre la nouvelle et l'ancienne municipalité de Sauvaterre, lors de la séance du 1er juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.27
Décret concernant un arrêt du parlement de Toulouse et les consuls de la ville de Mirepoix, lors de la séance du 1er juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.38
Rapport de M. Vieillard de Coutances, au nom du comité des rapports, sur un arrêt du parlement de Navarre, lors de la séance du 12 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Rapport]pp.202-203
Discussion sur les retenues de traitement pour les députés absents, lors de la séance du 23 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.437
Adresse du clergé de Saint-Lô, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.78-80
Discussion suite au discours du maire de Schelestadt à propos des officiers municipaux de cette ville, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.176
Rapport de M. Vieillard sur le différend élevé à Soissons entre la municipalité et le bailliage relativement à la fixation du prix du pain, lors de la séance du 20 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Rapport]p.213
Discussion sur le rapport du comité des domaines relatif au droit de protection levé sur les juifs de Metz, lors de la séance du 20 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.218-219
Rapport de M. Vieillard, au nom du comité des rapports, sur les évènements de Montauban, lors de la séance du 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Rapport]pp.273-291
Amendement par M. Roussillon du projet de décret sur l'affaire des troubles de Montauban, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Amendement]p.373
Rapport sur l'affaire du sieur de Beurnonville, lors de la séance du 14 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]p.50
Décret sur l'affaire du sieur de Beurnonville, lors de la séance du 14 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.50
Décret sur les maitrises des eaux et forêts des départements du Calvados et de la Manche, lors de la séance du 17 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]pp.127-128
Adoption de l'avis du comité concernant la non discussion de la pétition des citoyens de Mautauban, lors de la séance du 18 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.141
Discussion de l'article 6 du décret concernant le dessèchement des marais, lors de la séance du 24 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.259
Discussion concernant l'arrestation du sieur Pillot, lors de la séance du 3 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.513-514
Rapport sur l'affaire de M. de Roussy, lors de la séance du 3 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]p.514
Discussion sur une réclamation de la ville de Longwy, lors de la séance du 16 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.1
Lecture du procès-verbal de la séance du 15 septembre 1790, lors de la séance du 16 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.18
Lecture du procès-verbal de la séance du 18 septembre 1790 au matin
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.62
Décret à propos de la municipalité de Bar-le duc, lors de la séance du 20 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.82
Décret sur la présence d'étrangers dans la salle pendant un appel nominal, lors de la séance du 29 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.310
Renvoi au comité des recherches d'une lettre des officiers municipaux de la ville de Niort, lors de la séance du 1er octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Renvoi aux comités]p.338
Lecture des procès-verbaux des séances du 30 septembre et 1er novembre 1790, lors de la séance du 2 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.393
Renvoi au comité chargé de s'occuper des affaires de l'ordre de Malte d'une note du garde des sceaux, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Renvoi aux comités]p.433
Discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.443
Merlin de Douai Philippe AntoineLachèze Murel Pierre Joseph deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisDumouchel Jean-BaptisteChasset Charles AntoineVieillard Pierre JacquesBouche Charles-FrançoisMadier de Montjau Noel Joseph
Reprise de la discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.444-445
Chasset Charles AntoineLachèze Murel Pierre Joseph deDumouchel Jean-BaptisteHarambure Louis François Alexandre, baron d'Moreau Etienne VincentMerlin de Douai Philippe AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deVieillard Pierre JacquesBouche Charles-FrançoisMadier de Montjau Noel JosephPrieur de la Marne Pierre LouisPopulus Marc Etienne
Lecture des procès-verbaux du 4 octobre 1790, lors de la séance de 5 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.445
Pétition de locataires de Versailles, lors de la séance du 5 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.468
Adresse de l'académie de peinture et de sculpture concernant la vente des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 6 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.472
Lecture des procès-verbaux de la séance du 6 octobre, lors de la séance du 7 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]pp.491-492
Demande de congé de M. Vieillard, lors de la séance du 13 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Demande de congés]p.584
Décret de M. Vieillard ajournant la nomination des officiers municipaux de Nîmes, lors de la séance du 2 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.190
Renvoi au comité de féodalité et de l'aliénation réunis de la motion de M. Vieillard sur l'accord d'une prime aux acquéreurs de rentes, lors de la séance du 14 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Renvoi aux comités]p.425
Décret de M. Vieillard, au nom du comité des rapports, relatif à l’élection des officiers municipaux de Montauban, lors de la séance du 28 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.110
Rapport de M. Vieillard, au nom du comité des rapports, sur l'assassinat de M. Latierce, maire de Varaize, à Saint-Jean-d’ Angély, lors de la séance du 30 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]pp.150-154
Décret sur l'assassinat de M. Latierce, maire de Vareize, à Saint-Jean-d’ Angély, lors de la séance du 30 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]pp.154-155
Rapport sur l’affaire de la municipalité de Doullens, lors de la séance du 2 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]p.179
Discussion du décret sur le rachat des rentes foncières non seigneuriales, lors de la séance du 4 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.217
Interruption de la discussion suite à une question urgente lors de la séance du 13 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.456
Décret présenté par M. Vieillard renvoyant l’affaire de Montauban au tribunal de cette ville, lors de la séance du 31 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.734
Rapport du comité de judicature sur la liquidation de divers offices, lors de la séance du 6 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]pp.41-42
Interruption du rapport du comité de judicature sur la liquidation de divers offices pour répondre à la demande d'impression d'un tableau des liquidations, lors de la séance du 6 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.42
Reprise du rapport du comité de judicature sur la liquidation de divers offices, lors de la séance du 6 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]p.42
Projet de décret du comité de judicature sur la liquidation de divers offices, lors de la séance du 6 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Projet de décret]p.42
Discussion du projet de décret du comité de judicature sur la liquidation de divers offices, lors de la séance du 6 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.42-43
Rapport des comités de Constitution et des rapports sur un projet de décret déclarant nulle une sentence de police de la municipalité de Montmorency, lors de la séance du 12 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]p.145
Décret déclarant nulle une sentence de police de la municipalité de Montmorency, lors de la séance du 12 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.145
Motion de M. Vieillard relative au sursis dans toutes les universités à toute élection et nomination de tous officiers, lors de la séance du 18 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Motion et motion d'ordre]p.305
Rapport de M. Vieillard, au nom du comité de Constitution et des rapports, sur l'élection de M. Rondeau à la place de juge de Rochefort, lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]pp.351-352
Décret annulant l’élection du sieur Rondeau à la place de juge du district de Rochefort, lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.352
Adoption d'un article additionnel au décret relatif à la liquidation des offices, lors de la séance du 2 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.714
Rapport du comité des rapports sur une contestation entre les corps administratifs et l'université de Poitiers, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]p.735
Reprise du rapport du comité des rapports sur une contestation entre les corps administratifs et l'université de Poitiers, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]pp.735-736
Décret du comité des rapports sur une contestation entre les corps administratifs et l'université de Poitiers, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.736
Décret du comité de judicature portant liquidation de différents offices, lors de la séance du 5 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]pp.769-770
Décret concernant les oppositions sur les compagnies de judicature, lors de la séance du 10 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]pp.83-84
Décret exonérant les quittances de liquidation du droit d’enregistrement, lors de la séance du 10 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]pp.112-113
Rapport de M. Vieillard, au nom des comités ecclésiastique, des rapports et des recherches, sur les troubles du Morbihan, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Rapport]pp.175-177
Première reprise du rapport de M. Vieillard, au nom des comités ecclésiastique, des rapports et des recherches, sur les troubles du Morbihan, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Rapport]pp.177-178
Deuxième reprise du rapport de M. Vieillard, au nom des comités ecclésiastique, des rapports et des recherches, sur les troubles du Morbihan, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Rapport]p.178
Intervention de M. l'abbé Guillou en défense de M. l'évêque de Vannes et réponse de M. Viellard, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]pp.178-179
Décret sur les troubles de Morbihan, contenu dans le rapport de M. Vieillard, au nom des comités ecclésiastique, des rapports et des recherches, sur les troubles du Morbihan, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.179
Décret portant liquidation d'offices, lors de la séance du 24 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]pp.501-503
Tableau contenu dans le décret portant liquidation d'offices, lors de la séance du 24 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [État et compte]p.502
Discussion au sujet de la délibération du département de l'Ardèche, lors de la séance du 26 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.537
Discussion sur l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.47-50
Lambert de Frondeville Thomas Louis CésarAchard de Bonvouloir Luc RenéPrieur de la Marne Pierre LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisThouret Jacques GuillaumeMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deAndré Antoine Balthazar d'Darnaudat Louis JeanDubois-Crancé Edmond LouisDupont de Nemours Pierre SamuelAngo Louis HectorLe Chapelier Isaac René GuyMerlin de Douai Philippe AntoineBeaudrap de Sotteville Pierre François deVieillard Pierre JacquesGaultier de Biauzat Jean-FrançoisTuault de la Bouverie Joseph GolvenDes Roys Claude Etienne, comteGarat Aîné DominiqueNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Discussion concernant la plainte de Floyon contre le comité des rapports, lors de la séance du 26 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.398-400
Defermon des Chapelières JacquesAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Merlin de Douai Philippe AntoineChabroud CharlesMuguet de Nanthou François FelixVieillard Pierre JacquesBouteville-Dumetz Gislain-LouisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deRewbell Jean FrançoisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de
Décret relatif à à la nomination du juge de paix d’Autry, lors de la séance du 29 mars 191
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.456
Discussion de l'article 17 du projet de décret sur les successions ~~ab intestat~~, lors de la séance du 1er avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.499-500
Discussion de l'article 21 du projet de décret sur les successions ~~ab intestat~~, lors de la séance du 1er avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.501
Discussion du projet de décret concernant la pétition des maîtres des postes et administrateurs des messageries sur l'adjudication du bail à la compagnie Le Queux, lors de la séance du 2 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.502
Suite de la discussion du projet de décret sur les successions (article 21), lors de la séance du 2 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.505
Décret du comité de judicature sur le remboursement des officiers ministériels, lors de la séance du 10 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.688
Appel nominal sur le premier article du projet de décret du comité portant réunion d'Avignon et du Comtat Venaissin à la France, lors de la séance du 4 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Appel nominal]p.561
Décret, proposé par M. Vieillard au nom du comité central de liquidation, relatif à la liquidation de plusieurs offices de judicature, lors de la séance du 8 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]pp.662-665
Discussion concernant le projet de décret du comité comité central de liquidation, relatif à la liquidation de plusieurs offices de judicature, en particulier la liquidation du sieur Dartis, lors de la séance du 8 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.665-666
Le Bois Desguays Jacques FrançoisGarat Aîné DominiqueDevillas Jean-BaptisteVieillard Pierre JacquesFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisThouret Jacques GuillaumeGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisCamus Armand GastonRewbell Jean FrançoisLanjuinais Jean Denis
Discussion de la motion de M. Martineau concernant le rapport des comités ecclésiastique et de Constitution sur les dispenses et les empêchements de mariage, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.160
Discussion de la motion de M. Treilhard contenant un projet de décret sur l'état civil, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.160-161
Discussion du rapport du comité central de liquidation sur la liquidation de diverses charges et offices, lors de la séance du 22 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.301-304
Lanjuinais Jean DenisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisCharrier Marc-AntoineMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMadier de Montjau Noel JosephRewbell Jean FrançoisDubois-Crancé Edmond LouisLachèze Murel Pierre Joseph deCamus Armand GastonGarat Aîné DominiqueGouttes Jean-LouisVieillard Pierre JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Ajournement à la séance du 1er juin 1791 d'un rapport du comité de judicature sur la liquidation des offices de la chambre des comptes, lors de la séance du 31 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.637
Discussion de la motion de M. d'André concernant les marques d'approbation ou d'improbation dans les tribunes, lors de la séance du 1er juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.677-678
Rapport par M. Vieillard sur la liquidation des offices de la chambre des comptes de Paris, lors de la séance du 1er juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Rapport]pp.679-682
Rapport sur le logement du roi et de la famille royale, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Rapport]p.512
Décret sur le logement du roi et de la famille royale, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.512
Lettre de M. Dumouriez, maréchal de camp, commandant de toutes les forces militaires dans le département delà Loire-Inférieure, concernant la protection de la Constitution, lors de la séance du 27 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]p.548
Intervention de M. Bouche au sujet de l'appel nominal et discussion élargie aux absents, lors de la séance du 11 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.113-114
Discussion suite à la demande de M. de Sillery de procéder à l'exécution du décret sur la nomination du gouverneur de M. le Dauphin, lors de la séance du 20 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.453-454
Rapport de M. Vieillard (de Coutances) sur les événements survenus dans le pays de Caux, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Rapport]pp.548-549
Projet de décret, présenté par M. Vieillard (de Coutances) sur les événements survenus dans le pays de Caux, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Projet de décret]p.549
Décret, présenté par M. Vieillard (de Coutances) sur les événements survenus dans le pays de Caux, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.550-551
Lecture par M. Vieillard d’une adresse du directoire du département de la Manche, lors de la séance du 6 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.235
Décret, présenté par M. Vieillard (de Coutances) au nom du comité des rapports, sur la procédure contre les sieurs Bonne-Savarin, de Maillebois et complices, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.598
Décret, présenté par M. Vieillard (de Coutances), concernant une procédure instruite contre le sieur Marguenot, accusé de crime de sédition, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.598
Lecture par M. Vieillard, au nom du comité des rapports, d'une pétition de la municipalité de Bayeux dénonçant l'élection des MM. Fauchet et Chaix d’Est-Ange comme évêque du Calvados et vicaire, lors de la séance du 21 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Rapport]pp.619-621
Discussion de la motion de M. Joubert demandant la mise en état d'arrestation de M. Fauchet, évêque du Calvados, lors de la séance du 21 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.621
Motion de M. Vieillard chargeant M. le Président de donner des témoignages de son approbation aux corps administratifs du département du Calvados, lors de la séance du 21 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Motion et motion d'ordre]p.621
Renvoi aux comité des rapports des adresses des députations des gardes nationales de Clermont et Varennes et de la motion de M. Gossin relative à l'emploi des fonds alloués à la ville de Clermont, lors de la séance du 28 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Renvoi aux comités]p.2
Rapports et états des inspecteurs des secrétariats des comités et des bureaux, en annexe de de la séance du 28 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Rapport]pp.13-25
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deCamus Armand GastonDesmazières Thomas Marie GabrielRegnier Claude AmbroiseHenry de Longuève Jean-LouisLefèvre d'Ormesson Louis II François de PauleDespatys de Courteille Pierre ÉtienneDauchy Luc Jacques EdouardPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deParent de Chassy LouisDelacour d'Ambésieux Charles ClaudeDémeunier Jean NicolasTarget Guy Jean-BaptisteLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBarrère de Vieuzac BertrandMeynier de Salinelles Etienne DavidVieillard Pierre JacquesGossin Pierre FrançoisTreilhard Jean-BaptisteLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deGoupil de Préfeln Guillaume François
