Table des matières
Décret sur les dépenses des cours supérieures et juridictions diverses, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]p.123
Décret sur les dépenses des cours supérieures et juridictions diverses, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]p.123
Lettre de la municipalité ville de Marseille aux députés de Paris, lors de la séance du 6 juin 1790[Lettre]p.123
Lettre de la municipalité ville de Marseille aux députés de Paris, lors de la séance du 6 juin 1790[Lettre]p.123
Discussion sur un projet de décret sur les acquis-patents, lors de la séance du 6 juin 1790[Discussion]pp.123-124
Discussion sur un projet de décret sur les acquis-patents, lors de la séance du 6 juin 1790[Discussion]pp.123-124
Décret sur les dépenses portées dans le compte du Trésor public sous le nom de gages et traitements, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]pp.124-125
Décret sur les dépenses portées dans le compte du Trésor public sous le nom de gages et traitements, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]pp.124-125
Décret sur les dépenses de police, de guet, de garde et d'illumination de Paris, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]p.125
Décret sur les dépenses de police, de guet, de garde et d'illumination de Paris, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]p.125
Renvoi au comité des pensions du projet de décret sur les pensions des officiers de la garde de Paris, lors de la séance du 6 juin 1790[Renvoi aux comités]p.125
Renvoi au comité des pensions du projet de décret sur les pensions des officiers de la garde de Paris, lors de la séance du 6 juin 1790[Renvoi aux comités]p.125
Décret sur la maréchaussée de l'Ile-de-France, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]pp.125-126
Décret sur la maréchaussée de l'Ile-de-France, lors de la séance du 6 juin 1790[Décret]pp.125-126
Levée de séance pour élection d'un nouveau président, lors de la séance du 6 juin 1790[Déroulement des séances]p.126
Levée de séance pour élection d'un nouveau président, lors de la séance du 6 juin 1790[Déroulement des séances]p.126
Infos
Référence bibliographique
Suite des décrets sur toutes les parties des dépenses publiques.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 123-126.
Langue
Français
Nombre de pages
4
Première page
123
Dernière page
126
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
Modifié le
