Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Populus sur les impositions du département de l'Ain, lors de la séance du 19 juin
Sieyès Emmanuel JosephMartineau Louis SimonRoyer Honoré JosephCamus Armand GastonPopulus Marc EtienneLucas Jean-Baptiste JosephNaurissart LouisVernier ThéodoreAnson Pierre HubertLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyMaury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBarnave Antoine
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Infos
Référence bibliographique
Sieyès Emmanuel Joseph, Martineau Louis Simon, Royer Honoré Joseph, Camus Armand Gaston, Populus Marc Etienne, Lucas Jean-Baptiste Joseph, Naurissart Louis, Vernier Théodore, Anson Pierre Hubert, Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy, Maury Jean Siffrein, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Barnave Antoine. Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Populus sur les impositions du département de l'Ain, lors de la séance du 19 juin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 367-368.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
367
Dernière page
368
Type
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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