Table des matières
Discussion de l'article 17 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790[Discussion]p.567
Discussion de l'article 17 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790[Discussion]p.567
Renvoi au comité ecclésiastique de la question de M. Gibert sur le sort des curés supprimés en ville, lors de la séance du 29 juin 1790[Renvoi aux comités]p.567
Renvoi au comité ecclésiastique de la question de M. Gibert sur le sort des curés supprimés en ville, lors de la séance du 29 juin 1790[Renvoi aux comités]p.567
Adoption de l'article 18 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790[Décret]p.567
Adoption de l'article 18 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790[Décret]p.567
Discussion de l'article 19 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790[Discussion]pp.567-568
Discussion de l'article 19 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790[Discussion]pp.567-568
Infos
Référence bibliographique
Discussion et adoption des articles 17, 18 et 19 du décret sur le traitement du clergé actuel.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 567-568.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
567
Dernière page
568
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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