Decrétot, Jean-Baptiste (1743-1817)
Député du tiers-état de Rouen à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Discussion concernant la division des départements des deux Flandres, du Hainaut et du Cambresis, lors de la séance du 1er février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.408
Discussion concernant la division du département d'Evreux, lors de la séance du 1er février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.408
Motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Motion et motion d'ordre]p.160
Discussion sur la motion de M. Decrétot sur les deuils de cour, lors de la séance du 13 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.160
Suite de la discussion sur le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 2 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.519-527
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Decrétot relatif aux billets de caisse, lors de la séance du 8 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Renvoi aux comités]p.428
Projet de l'article 1 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Projet de décret]p.122
Modification à l'article 3 du décret sur la mendicité, lors de la séance du 7 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Amendement]p.132
Amendements de MM. Martineau et Decrétot au décret sur les assemblées administratives, lors de la séance du 30 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Amendement]p.576
Suite de la discussion sur la liberté du commerce de l'Inde, lors de la séance du 6 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.726-729
Adoption de décrets concernant divers départements pour le placement des tribunaux de district, lors de la séance du 17 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]pp.115-118
Information relative à la manufacture de Louviers, lors de la séance du 17 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.23
Suite de la discussion sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 25 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.221-238
Amendement à l'article 3 du décret sur l'emplacement des tribunaux et corps administratifs, lors de la séance du 16 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Amendement]p.671
Discussion sur les ports francs, lors de la séance du 25 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.746-748
Discussion sur les droits d'enregistrement des actes civils et judiciaires lors de la séance du 27 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.72
Discussion de l'article bonneterie, draperie et passementerie du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.495
Discussion de l'article sur les laines brutes du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.497
Suite de la discussion du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.225-226
Lavie Marc DavidAndré Antoine Balthazar d'Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisLanjuinais Jean DenisMalouet Pierre VictorDefermon des Chapelières JacquesGrellet de Beauregard Jean-BaptisteMartineau Louis SimonChoiseul-Praslin Renaud César Louis, duc deAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Decrétot Jean-BaptisteDelavigne JacquesMerlin de Douai Philippe Antoine
