Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790
Grégoire Henri Jean-BaptisteGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMartineau Louis SimonThévenot de Maroise Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisDuquesnoy Adrien CyprienGarat Aîné DominiqueLe Chapelier Isaac René GuyRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deJacquemard ClaudeFéraud CharlesBarnave AntoineGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBonal François deCamus Armand Gaston
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Référence bibliographique
Grégoire Henri Jean-Baptiste, Gaultier de Biauzat Jean-François, Martineau Louis Simon, Thévenot de Maroise Jean-Baptiste, Rewbell Jean François, Duquesnoy Adrien Cyprien, Garat Aîné Dominique, Le Chapelier Isaac René Guy, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Jacquemard Claude, Féraud Charles, Barnave Antoine, Goupil de Préfeln Guillaume François, Bonal François de, Camus Armand Gaston. Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 153-158.
Langue
Français
Nombre de pages
6
Première page
153
Dernière page
158
Type
Discussion
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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