Table des matières
Renvoi au comité ecclésiastique d'une pétition de la ville de Die, lors de la séance du 28 juin 1790[Renvoi aux comités]p.528
Renvoi au comité ecclésiastique d'une pétition de la ville de Die, lors de la séance du 28 juin 1790[Renvoi aux comités]p.528
Lecture du procès-verbal de la séance du 27 juin 1790, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.528
Lecture du procès-verbal de la séance du 27 juin 1790, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.528
Délibération des communes de Mont-de-Marsan et Saint-Claude, portant soumission d'acquérir des domaines nationaux, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.528
Délibération des communes de Mont-de-Marsan et Saint-Claude, portant soumission d'acquérir des domaines nationaux, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.528
Renvoi au comité de commerce et d'agriculture d'une adresse des assemblées primaire du canton d'Armentières, lors de la séance du 28 juin 1790[Renvoi aux comités]p.528
Renvoi au comité de commerce et d'agriculture d'une adresse des assemblées primaire du canton d'Armentières, lors de la séance du 28 juin 1790[Renvoi aux comités]p.528
Renvoi au comité de constitution du projet de décret de M. Bailleul, dénonçant l'illégalité des élections de la commune de Bretoncelles, lors de la séance du 28 juin 1790[Renvoi aux comités]p.528
Renvoi au comité de constitution du projet de décret de M. Bailleul, dénonçant l'illégalité des élections de la commune de Bretoncelles, lors de la séance du 28 juin 1790[Renvoi aux comités]p.528
Renvoi au comité militaire de la proposition de M. Tuault sur les officiers de bataillon de garnison, lors de la séance du 28 juin 1790[Renvoi aux comités]p.529
Renvoi au comité militaire de la proposition de M. Tuault sur les officiers de bataillon de garnison, lors de la séance du 28 juin 1790[Renvoi aux comités]p.529
Adresse du conseil général de la ville de Grasse, lors de la séance du 28 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.529
Adresse du conseil général de la ville de Grasse, lors de la séance du 28 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.529
Lettre de M. de La Luzerne, contenant des dons patriotiques de Français résidant à Palerme, lors de la séance du 28 juin 1790[Discours et production des ministres]p.529
Lettre de M. de La Luzerne, contenant des dons patriotiques de Français résidant à Palerme, lors de la séance du 28 juin 1790[Discours et production des ministres]p.529
Remarque de M. Camus concernant la conduite de M. de La Vauguyon, ambassadeur d'Espagne, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.529
Remarque de M. Camus concernant la conduite de M. de La Vauguyon, ambassadeur d'Espagne, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.529
Lecture de la lettre des officiers municipaux de Dax concernant l'acquisition de biens nationaux, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.529
Lecture de la lettre des officiers municipaux de Dax concernant l'acquisition de biens nationaux, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.529
Rectification de l'adresse du comtat Venaissin, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.529
Rectification de l'adresse du comtat Venaissin, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.529
Décret déterminant par qui doivent être payés les impôts des domaines ecclésiastiques, lors de la séance du 28 juin 1790[Décret]p.529
Décret déterminant par qui doivent être payés les impôts des domaines ecclésiastiques, lors de la séance du 28 juin 1790[Décret]p.529
Rapport par M. Thouret sur la manière de mettre les nouveaux corps administratif en activité, lors de la séance du 28 juin 1790[Rapport]pp.530-531
Rapport par M. Thouret sur la manière de mettre les nouveaux corps administratif en activité, lors de la séance du 28 juin 1790[Rapport]pp.530-531
Projet de décret contenu dans le rapport par M. Thouret sur la manière de mettre les nouveaux corps administratif en activité, lors de la séance du 28 juin 1790[Projet de décret]pp.531-532
Projet de décret contenu dans le rapport par M. Thouret sur la manière de mettre les nouveaux corps administratif en activité, lors de la séance du 28 juin 1790[Projet de décret]pp.531-532
Amendement de M. Delley d'Agier au projet de décret de M. Thouret sur la manière de mettre les nouveaux corps administratif en activité, lors de la séance du 28 juin 1790[Amendement]p.532
Amendement de M. Delley d'Agier au projet de décret de M. Thouret sur la manière de mettre les nouveaux corps administratif en activité, lors de la séance du 28 juin 1790[Amendement]p.532
Ordre du jour de la séance du 28 juin 1790 : suite de la discussion du décret sur le traitement du clergé actuel[Déroulement des séances]p.532
Ordre du jour de la séance du 28 juin 1790 : suite de la discussion du décret sur le traitement du clergé actuel[Déroulement des séances]p.532
Adoption de l'article 11 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Décret]pp.532-533
Adoption de l'article 11 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Décret]pp.532-533
Discussion sur les articles additionnels au décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Discussion]p.533
Discussion sur les articles additionnels au décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Discussion]p.533
Lecture de l'article 12 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Projet de décret]p.533
Lecture de l'article 12 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Projet de décret]p.533
Amendements de MM. Bourdon, Dupont et Dumouchel à l'article 12 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Amendement]p.533
Amendements de MM. Bourdon, Dupont et Dumouchel à l'article 12 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Amendement]p.533
Discussion de l'article 9 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Discussion]p.534
Discussion de l'article 9 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Discussion]p.534
Discussion de l'article 10 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Discussion]p.534
Discussion de l'article 10 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Discussion]p.534
Adoption de l'article 13 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Décret]p.534
Adoption de l'article 13 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Décret]p.534
Adoption de l'article 14 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Décret]p.534
Adoption de l'article 14 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Décret]p.534
Discussion de l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Discussion]pp.534-535
Discussion de l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Discussion]pp.534-535
Motion de M. Robespierre sur l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.535
Motion de M. Robespierre sur l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.535
Amendement de M. Grégoire à l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Amendement]p.535
Amendement de M. Grégoire à l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Amendement]p.535
Rejet de l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, après une question préalable, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.535
Rejet de l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, après une question préalable, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.535
Notes de M. Champion de Cicé, garde des sceaux, sur les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 28 juin 1790[Discours et production des ministres]pp.535-537
Notes de M. Champion de Cicé, garde des sceaux, sur les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 28 juin 1790[Discours et production des ministres]pp.535-537
Demandes de congés de MM. Eudes et de Caylus, lors de la séance du 28 juin 1790[Demande de congés]p.537
Demandes de congés de MM. Eudes et de Caylus, lors de la séance du 28 juin 1790[Demande de congés]p.537
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 28 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.537-538
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 28 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.537-538
Réponse du Président à l'adresse des représentants des Beaux-Arts, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.541
Réponse du Président à l'adresse des représentants des Beaux-Arts, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.541
Décision de passer à l'ordre du jour sans délibérer et d'imprimer l'adresse des représentants des Beaux-Arts, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.541
Décision de passer à l'ordre du jour sans délibérer et d'imprimer l'adresse des représentants des Beaux-Arts, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.541
Don patriotique de peintres de décor pour la fête de la fédération, lors de la séance du 28 juin 1790[Don patriotique et hommage]p.541
Don patriotique de peintres de décor pour la fête de la fédération, lors de la séance du 28 juin 1790[Don patriotique et hommage]p.541
Discours de la députation du département de l'Aube, lors de la séance du 28 juin 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.541-542
Discours de la députation du département de l'Aube, lors de la séance du 28 juin 1790[Discours des députations ou de citoyens]pp.541-542
Réponse du Président au discours de la députation du département de l'Aube, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.542
Réponse du Président au discours de la députation du département de l'Aube, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.542
Rapport de M. Ricard sur des coupes et ventes de bois à Marchiennes, lors de la séance du 28 juin 1790[Rapport]p.542
Rapport de M. Ricard sur des coupes et ventes de bois à Marchiennes, lors de la séance du 28 juin 1790[Rapport]p.542
Rapport par M. de Fontenay, au nom du comité de commerce et d'agriculture, sur le commerce au delà du Cap de Bonne-Espérance, ou commerce de l'Inde, lors de la séance du 28 juin 1790[Rapport]pp.543-545
Rapport par M. de Fontenay, au nom du comité de commerce et d'agriculture, sur le commerce au delà du Cap de Bonne-Espérance, ou commerce de l'Inde, lors de la séance du 28 juin 1790[Rapport]pp.543-545
Projet de décret contenu dans le rapport de M. de Fontenay, sur le commerce au delà du Cap de Bonne-Espérance, ou commerce de l'Inde, lors de la séance du 28 juin 1790[Projet de décret]pp.545-548
Projet de décret contenu dans le rapport de M. de Fontenay, sur le commerce au delà du Cap de Bonne-Espérance, ou commerce de l'Inde, lors de la séance du 28 juin 1790[Projet de décret]pp.545-548
Discussion suite au rapport de M. de Fontenay, sur le commerce au delà du Cap de Bonne-Espérance, ou commerce de l'Inde, lors de la séance du 28 juin 1790[Discussion]pp.548-558
Discussion suite au rapport de M. de Fontenay, sur le commerce au delà du Cap de Bonne-Espérance, ou commerce de l'Inde, lors de la séance du 28 juin 1790[Discussion]pp.548-558
Infos
Référence bibliographique
28 juin 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 528-561.
Langue
Français
Nombre de pages
34
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528
Dernière page
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