Discussion sur l'article 2 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790
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Référence bibliographique
Martineau Louis Simon, Bouche Charles-François, Loys Jean-Baptiste, Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Le Chapelier Isaac René Guy, Ricard de Sealt Gabriel Joseph Xavier, Ailly Michel François d', Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de. Discussion sur l'article 2 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. p. 449.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
449
Dernière page
449
Type
Discussion
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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