Renvoi au comité des finances du projet de décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 4 juin 1790

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Référence bibliographique
Ailly Michel François d', Lebrun Charles François, Devillas Jean-Baptiste, Christin Charles Gabriel, Lompré Claude Bénigne, Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne. Renvoi au comité des finances du projet de décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 4 juin 1790. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. p. 93.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
93
Dernière page
93
Type
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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