Table des matières
Lecture des procès-verbaux de la veille et relatif à l'assistance de l'assemblée à la fête-dieu, lors de la séance du 5 juin 1790[Déroulement des séances]p.108
Lecture des procès-verbaux de la veille et relatif à l'assistance de l'assemblée à la fête-dieu, lors de la séance du 5 juin 1790[Déroulement des séances]p.108
Note du garde des sceaux contenant la liste des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 5 juin 1790[Discours et production des ministres]p.108
Note du garde des sceaux contenant la liste des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 5 juin 1790[Discours et production des ministres]p.108
Réclamation de l'ambassadeur d'Angleterre concernant le collège des Écossais à Paris, lors de la séance du 5 juin 1790[Lettre]pp.108-109
Réclamation de l'ambassadeur d'Angleterre concernant le collège des Écossais à Paris, lors de la séance du 5 juin 1790[Lettre]pp.108-109
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 5 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.109
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 5 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.109
Décrets sur des affaires particulières concernant Grenoble, Saint-Brieuc, Issoudun, Bessens, Castel-Sarrasin , Saint-Patrice, Ingrande, Saint-Michel, Les Essarts et Brioude, lors de la séance du 5 juin 1790[Décret]pp.109-110
Décrets sur des affaires particulières concernant Grenoble, Saint-Brieuc, Issoudun, Bessens, Castel-Sarrasin , Saint-Patrice, Ingrande, Saint-Michel, Les Essarts et Brioude, lors de la séance du 5 juin 1790[Décret]pp.109-110
Décret concernant les troubles du Charollais et de Bourbon-Lancy, lors de la séance du 5 juin 1790[Décret]p.110
Décret concernant les troubles du Charollais et de Bourbon-Lancy, lors de la séance du 5 juin 1790[Décret]p.110
Projet de décret portant augmentation de la solde des gens de mer, lors de la séance du 5 juin 1790[Projet de décret]p.110
Projet de décret portant augmentation de la solde des gens de mer, lors de la séance du 5 juin 1790[Projet de décret]p.110
Discussion du projet de décret portant augmentation de la solde des gens de mer, lors de la séance du 5 juin 1790[Discussion]p.110
Discussion du projet de décret portant augmentation de la solde des gens de mer, lors de la séance du 5 juin 1790[Discussion]p.110
Motions de MM. Lavie et Fréteau sur les projets de décrets relatifs aux finances, lors de la séance du 5 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.110
Motions de MM. Lavie et Fréteau sur les projets de décrets relatifs aux finances, lors de la séance du 5 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.110
Rapport par M. Lebrun sur la dépense de la liste civile, lors de la séance du 5 juin 1790[Rapport]pp.110-111
Rapport par M. Lebrun sur la dépense de la liste civile, lors de la séance du 5 juin 1790[Rapport]pp.110-111
Compte rendu de la rencontre avec le roi par le président, lors de la séance du 5 juin 1790[Déroulement des séances]p.111
Compte rendu de la rencontre avec le roi par le président, lors de la séance du 5 juin 1790[Déroulement des séances]p.111
Rapport par M. Lebrun sur la dépense de la maison des princes, lors de la séance du 5 juin 1790[Rapport]p.111
Rapport par M. Lebrun sur la dépense de la maison des princes, lors de la séance du 5 juin 1790[Rapport]p.111
Demande d'ajournement sur la dépense de la maison des princes, lors de la séance du 5 juin 1790[Déroulement des séances]p.111
Demande d'ajournement sur la dépense de la maison des princes, lors de la séance du 5 juin 1790[Déroulement des séances]p.111
Rapport par M. Lebrun sur la dépense des affaires étrangères, lors de la séance du 5 juin 1790[Rapport]p.111
Rapport par M. Lebrun sur la dépense des affaires étrangères, lors de la séance du 5 juin 1790[Rapport]p.111
Rapport par M. Lebrun sur la dépense des ponts et chaussées, lors de la séance du 5 juin 1790[Rapport]pp.111-112
Rapport par M. Lebrun sur la dépense des ponts et chaussées, lors de la séance du 5 juin 1790[Rapport]pp.111-112
Discussion sur le rapport par M. Lebrun sur la dépense des ponts et chaussées et ajournement, lors de la séance du 5 juin 1790[Discussion]p.112
Discussion sur le rapport par M. Lebrun sur la dépense des ponts et chaussées et ajournement, lors de la séance du 5 juin 1790[Discussion]p.112
Rapport par M. Lebrun sur les traitements des ministres et conseil du roi, lors de la séance du 5 juin 1790[Rapport]pp.112-113
Rapport par M. Lebrun sur les traitements des ministres et conseil du roi, lors de la séance du 5 juin 1790[Rapport]pp.112-113
Discussion sur les traitements des ministres et conseil du roi, lors de la séance du 5 juin 1790[Discussion]pp.113-114Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLe Chapelier Isaac René GuyLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deDémeunier Jean NicolasNoussitou VincentGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAnson Pierre HubertLebrun Charles FrançoisBarnave Antoine
Discussion sur les traitements des ministres et conseil du roi, lors de la séance du 5 juin 1790[Discussion]pp.113-114
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLe Chapelier Isaac René GuyLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deDémeunier Jean NicolasNoussitou VincentGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAnson Pierre HubertLebrun Charles FrançoisBarnave Antoine
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 108-115.
Langue
Français
Nombre de pages
8
Première page
108
Dernière page
115
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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