Dupont de Nemours, Pierre Samuel (1739-1817)
Député du tiers-état de Nemours à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Reprise de la discussion sur l'affaire de la députation de Saint-Domingue, lors de la séance du 4 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.189-190
Présentation des travaux du comité des subsistances, lors de la séance du 4 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]pp.190-191
Mémoire de M. Necker, concernant les subsistances, lu lors de la séance du 4 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discours et production des ministres]pp.191-193
Rapport de M. Dupont de Nemours, au nom du comité des subsistances, présenté lors de la séance du 4 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Rapport]pp.193-194
Ajournement de la discussion sur le rapport du comité des subsistances présenté lors de la séance du 4 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.194
Reprise de la discussion sur le projet de résolution proposé par le comité des subsistances, lors de la séance du 6 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.196-198
Adresse d'une députation de MM. les électeurs de la ville de Paris, lors de la séance du 6 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.198-199
Discussion suite à la motion de M. de Lally-Tollendal relative à l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 20 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.253-255
Toulongeon Hippolyte Jean René, marquis deDupont de Nemours Pierre SamuelLegrand JéromeGlezen Jacques MarieLally-Tollendal Trophime Gérard deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDefermon des Chapelières JacquesBuzot François-NicolasLubersac Jean-Baptiste Joseph deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBlesau
Discussion suite à la motion de M. Volney sur l'établissement d'un comité des rapports, lors de la séance du 28 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.292-293
Ajournement de la requête des habitants de la ville d'Houdan sur la diminution du prix du sel, lors de la séance du 28 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.296
Motion de M. Dupont de Nemours suite au projet d'arrêté relatif à la sûreté du royaume, lors de la séance du 4 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.344-345
Discussion suite au rapport de M. Mounier sur la nécessité de la sanction royale, lors de la séance du 4 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.564-574
Discussion sur la nécessité d'aller aux voix par appel nominatif, sur la question de l'inviolabilité de la personne du roi et de l'indivisibilité du trône, lors de la séance du 17 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.24-25
Motion de M. Dupont de Nemours suite au rapport sur l'état annuel des finances présenté par M. Necker, lors de la séance du 24 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.147-168
Discussion du projet de loi sur les municipalités, lors de la séance du 19 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.460-461
Fréteau de Saint-Just EmmanuelDupont de Nemours Pierre SamuelBouche Charles-FrançoisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deEstourmel Louis Marie, marquis d'Aubry-Dubochet Pierre FrançoisMougins de Roquefort Jean JosephBrillat-Savarin Jean AnthelmeHarambure Louis François Alexandre, baron d'Couppé de Kervennou GabrielPrez de Crassier Jean Etienne Philibert de
Discussion sur l'éligibilité aux assemblées municipales, lors de la séance du 22 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.478-479
Démeunier Jean NicolasGrégoire Henri Jean-BaptisteDuport Adrien JeanRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLanjuinais Jean DenisDefermon des Chapelières JacquesMortemart Victurnien Jean-Baptiste Marie de Rochechouart, duc deMalès GabrielDubois-Crancé Edmond LouisPopulus Marc EtienneGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLe Chapelier Isaac René GuyDupont de Nemours Pierre Samuel
Reprise de la discussion sur les biens ecclésiastiques, lors de la séance du 24 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.517-519
Reprise de la discussion sur les municipalités et sur la motion de M. le comte de Mirabeau, relative aux enfants des faillis, lors de la séance du 28 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.596-597
Renvoi au comité des recherches de l'affaire concernant la confiscation de biens, lors de la séance du 4 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Renvoi aux comités]pp.674-675
Discussion du règlement provisoire pour la police de Paris, lors de la séance du 5 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.691-695
Demande de l'Assemblée d'obtenir l'arrêt de la chambre des vacations du Parlement de Rouen, lors de la séance du 9 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.729
Amendement de M. Dupont de Nemours à la motion de M. Treilhard concernant la suspension à la nomination aux bénéfices, lors de la séance du 9 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Amendement]p.729
Discussion suite à la lettre du Roi concernant la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 12 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.8-9
Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.115-117
Defermon des Chapelières JacquesCochon de Lapparent CharlesBarnave AntoineBarrère de Vieuzac BertrandRamel de Nogaret Dominique VincentTarget Guy Jean-BaptisteVillaret Jean-Chrisostome deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBrunet de Latuque PierreMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLanjuinais Jean DenisCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLachèze Murel Pierre Joseph deRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deLong PierreEstourmel Louis Marie, marquis d'Malouet Pierre VictorDupont de Bigorre Pierre CharlesRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDupont de Nemours Pierre SamuelVirieu François Henri, comte deGarat Aîné DominiqueBrostaret Jean-BaptisteMaury Jean Siffrein
Discussion du mémoire de M. Necker pour convertir la caisse d'escompte en banque nationale, lors de la séance du 20 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.130-144
Dupont de Nemours Pierre SamuelMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyPoix Philippe Louis Marc Antoine de Noailles, prince deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLavenue RaymondRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneThouret Jacques GuillaumeCamus Armand GastonCustine de Sarëck Adam Philippe, comte de
Discussion pour savoir si les Etats de finances seront signés par M. Necker, lors de la séance du 28 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.322-324
Ambly Claude Jean, marquis d'Malouet Pierre VictorBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deGouttes Jean-LouisPison du Galand Alexis FrançoisAnson Pierre HubertMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCamus Armand GastonCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelDupont de Nemours Pierre Samuel
Ajournement du rapport des commissaires chargés de travailler sur la caisse d'escompte, lors de la séance du 9 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.452
Introduction par M. Dupont de Nemours du premier projet de décret sur les finances, suivi du texte de ce projet, lors de la séance du 17 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Projet de décret]pp.636-637
Discussion sur le premier projet de décret sur les finances, lors de la séance du 17 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.637
Opinion de M. Dupont de Nemours sur la disposition des biens ecclésiastiques, en annexe de la séance du 17 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discours non prononcés]pp.650-655
Suite de la discussion du plan de finances proposé par le comité des dix, lors de la séance du 19 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.676-680
Cazalès Jacques Antoine deDupont de Nemours Pierre SamuelLa Fare Anne Louis Henri deAnson Pierre HubertPétion de Villeneuve JéromeRewbell Jean FrançoisMaury Jean SiffreinGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBergasse NicolasGuillaume Louis-MarieEstourmel Louis Marie, marquis d'Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deFréteau de Saint-Just EmmanuelDillon DominiqueAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Batz Jean-Pierre, baron dePardieu Guy Felix, comte deMorel Dieusie Jean-Charles Antoine, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisChâtelet Louis-Marie duCamus Armand GastonCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLachèze Murel Pierre Joseph de
Demande pour que soient imprimés les discours de M. le vicomte de Mirabeau et de M. Le Chapelier, lors de la séance du 9 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.136
Rapport du comité de constitution sur les limites du département de Paris, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]p.236
Discussion du rapport du comité de constitution sur les limites du département de Paris, lors de la séance du 19 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.236
Demande d'impression des rapports du comité des finances et des domaines, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.290
Discussion concernant la division du département de l'Auxerrois, lors de la séance du 27 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.350-351
Projet de décret sur l'abolition du régime des haras par M. Dupont de Nemours, lors de la séance du 29 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.393
Décret du 29 janvier 1790 sur l'abolition de la dépense des haras
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.394
Discussion concernant la division du département de Bar-Le-Duc, lors de la séance du 30 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.394-395
Discussion à propos d'erreurs d'impression sur les décrets, lors de la séance du 30 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.396
Discussion des huit articles à ajouter au décret sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 2 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.416-418
Chantaire Pierre LaurentDémeunier Jean NicolasBureaux de Pusy Jean XavierLanjuinais Jean DenisLachèze Murel Pierre Joseph deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisTellier Armand ConstantLandreau SimonBarnave AntoineRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulRamel de Nogaret Dominique VincentLoys Jean-BaptisteDupont de Nemours Pierre SamuelTarget Guy Jean-BaptisteNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Remplacement de M. Bureaux de Pussy par M. de Phéline au comité de constitution, lors de la séance du 2 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.419
Décret concernant la division des départements du Bas-Maine et du Haut-Maine, lors de la séance du 4 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.427
Discussion concernant la division des départements du Bas-Maine et du Haut-Maine, lors de la séance du 5 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.437
Discussion concernant la division du département d'Aunis et de Saintonge, lors de la séance du 6 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.442
Motion de M. Dupont de Nemours sur l'état du clergé et sur les revenus publics, lors de la séance du 6 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Motion et motion d'ordre]p.450
Décret concernant la division du département du Beauvoisis, lors de la séance du 7 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.488
Discussion concernant la demande du roi relative au district de Fontainebleau et sa forêt, lors de la séance du 9 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.518
Projet de décret présenté par M. Dupont de Nemours, sur l'ordre des travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 9 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.520
Discussion du rapport de M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 11 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.543-546
Reprise de la discussion de la motion de M. de La Fare sur la religion catholique, apostolique et romaine comme religion de l'Etat, lors de la séance du 13 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.589-590
Rapport du comité de constitution sur le décret général relatif aux départements du royaume, lors de la séance du 15 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]pp.602-605
Projet de décret général du comité de constitution relatif aux départements du royaume, lors de la séance du 15 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]pp.605-606
Rapport du comité de constitution sur les principes qui doivent déterminer le nombre des districts et celui des tribunaux dans les départements, lors de la séance du 15 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]pp.606-609
Discussion de l'article 6 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.612
Discussion de la proposition de M. le baron de Cernon sur la nature juridique de la division des départements en districts, lors de la séance du 17 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.621
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement à faire aux religieux, lors de la séance du 18 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.639-641
Gerle Christophe AntoineMougins de Roquefort Antoine BonifaceDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLanjuinais Jean DenisMaury Jean SiffreinLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deGrégoire Henri Jean-BaptisteDuport Adrien JeanMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTalleyrand-Périgord Charles Maurice deGuillotin Joseph IgnaceFréteau de Saint-Just EmmanuelTreilhard Jean-BaptisteThibault Anne Alexandre MarieDupont de Nemours Pierre SamuelLameth Charles Malo, comte de
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.647-650
Barnave AntoineDupont de Nemours Pierre SamuelMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deTreilhard Jean-BaptisteMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteRoussillou Pierre AugustinGerle Christophe AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromeTalleyrand-Périgord Charles Maurice deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTarget Guy Jean-BaptistePrieur de la Marne Pierre LouisFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.665-669
Projet de décret de M. Dupont (de Nemours) pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.669
Discussion d'un article additionnel proposé par M. Dupont (de Nemours), lors de la séance du 23 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.682
Ajournement du rapport du comité des finances sur la suppression de la gabelle, lors de la séance du 5 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.31
Rapport par M. Dupont de Nemours sur le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 11 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Rapport]pp.117-135
Discussion de l'article 2 du projet de décret concernant le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 15 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.177-179
Faydel Jean-FelixGrellet de Beauregard Jean-BaptisteFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulNaurissart LouisDupont de Nemours Pierre SamuelCazalès Jacques Antoine deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLong PierrePervinquière de la Baudonnière Mathieu Joseph SéverinPopulus Marc Etienne
Discussion de l'article 3 du projet de décret sur le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 16 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.189-192
Suite de la discussion du décret sur la vente de biens nationaux et ecclésiastiques à la commune de Paris, lors de la séance du 17 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.206-211
Dupont de Nemours Pierre SamuelToulongeon Emmanuel François, vicomte deDuport Adrien JeanLaborde de Méréville François Louis Joseph deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deDefermon des Chapelières JacquesNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deThouret Jacques GuillaumePétion de Villeneuve JéromeMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de
Amendements aux articles du décret sur la vente de biens nationaux et ecclésiastiques à la commune de Paris, lors de la séance du 17 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Amendement]pp.211-212
Discussion sur l'article 4 du projet de décret pour le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 18 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.213-218
Nairac Pierre PaulCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deArmand FrançoisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesDémeunier Jean NicolasFricaud ClaudeLa Fare Anne Louis Henri deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deRiffard de Saint-Martin François-JérômeJac Jacques HippolyteVieillart René LouisRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deCazalès Jacques Antoine deToulongeon Emmanuel François, vicomte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulMaury Jean SiffreinDupont de Nemours Pierre Samuel
Ajournement des motions de MM. Target, Dupont de Nemours et Martineau sur l'ordre du jour, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.259
Discussion de l'article 5 du projet de décret sur le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.262
Discussion de l'article 6 du projet de décret sur le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.262-263
Discussion de l'article 7 du projet de décret sur la gabelle, lors de la séance du 21 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.289
Discussion de l'article 8 du projet de décret sur la gabelle, lors de la séance du 21 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.289
Discussion du deuxième projet pour le remplacement de la gabelle portant sur le droit de marque des cuirs, lors de la séance du 22 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.294
Discussion du troisième projet pour le remplacement de la gabelle portant sur le droit de fabrication des amidons, lors de la séance du 22 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.295
Décret sur le droit de marque des fers, lors de la séance du 22 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]p.295
Décret sur le droit de la fabrication et au transport des huiles et savons, lors de la séance du 22 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]pp.295-296
Projet de décret sur la forme de contribution des villes, lors de la séance du 22 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Projet de décret]p.296
Décret sur l'annulation des procès commencés à raison de la perception des droits de marque des cuirs, des droits des marques de fer, sur la fabrication et le transport des huiles et savons, lors de la séance du 22 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]p.296
Discussion du septième projet pour le remplacement de la gabelle portant sur les postes, lors de la séance du 22 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.296-297
Ajournement du septième projet pour le remplacement de la gabelle portant sur les postes, lors de la séance du 22 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.297
Discussion du huitième projet pour le remplacement de la gabelle portant sur le paiements des débets et le rapprochement de l'arriéré, lors de la séance du 22 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.297
Discussion du neuvième projet pour le remplacement de la gabelle portant sur le rapport entre les caisses de l'ordinaire et de l'extraordinaire, lors de la séance du 22 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.298
Discussion du projet de décret concernant la contribution patriotique du quart des revenus, lors de la séance du 26 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.361-363
Dupont de Nemours Pierre SamuelFumel de Montségur Philibert, marquis deDubois-Crancé Edmond LouisRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulDevoisins PierreDémeunier Jean NicolasLe Chapelier Isaac René GuyBousmard de Chantraine Henri-Jean deCroix Charles Lidewine Marie deLucas Jean-Baptiste JosephRoederer Pierre LouisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromeLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCrécy Ferdinand Denis, comte de
Ajournement de la discussion sur le remplacement de la dîme, lors de la séance du 27 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.366
Discussion sur le projet de décret par M. Pétion de Villeneuve sur l'établissement de caisses territoriales en France, lors de la séance du 27 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.373
Suite de la discussion sur le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 1er avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.513-516
Mémoire de M. Dupont de Nemours sur une compagnie messagère des Indes, lors de la séance du 1er avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Mémoire]pp.515-516
Discussion sur la réclamation de M. Dupont de Nemours au sujet des documents produits par M. l'abbé Maury dans la discussion sur le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 5 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.542-543
Discussion des amendements de l'article 2 du projet de décret relatif au remplacement des dimes, lors de la séance du 14 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.750
Discussion du projet de décret du comité des finances sur les assignats, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.50-65
Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.85
Discussion sur les articles additionnels au décret sur les assignats, lors de la séance du 17 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.91
Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deArmand FrançoisVoidel CharlesLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyGarat Aîné DominiqueGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deAnson Pierre HubertDupont de Nemours Pierre SamuelGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Renvoi au comité des finances de propositions de divers articles additionnels, relatifs au décret sur les assignats, lors de la séance du 17 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Renvoi aux comités]p.92
Demande de rectification du procès-verbal de la veille, lors de la séance du 18 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.97
Discussion sur la motion de M. Gaultier de Biauzat demandant l'envoi par le ministre des finances d'un état détaillé des dépenses du mois de mai prochain, lors de la séance du 18 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.97
Adoption des cinq premiers articles du décret sur la gabelle, lors de la séance du 23 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]pp.271-272
Discussion sur l'article 6 du projet de décret sur la gabelle, lors de la séance du 23 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.272
Discussion des trois premiers articles du projet de décret du comité féodal, titre IV, sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 23 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.274-275
Discussion sur l'article 55 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.414
Discussion relative au nombre de citoyens actifs que renferme la ville de Rozay, lors de la séance du 7 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.421-422
Reprise de la discussion sur l'article 16 du titre II du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 7 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.423
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Decrétot relatif aux billets de caisse, lors de la séance du 8 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Renvoi aux comités]p.428
Discussion sur l'échange des billets de la Caisse d'escompte, lors de la séance du 8 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.428-429
Discussion concernant le rapport relatif au financement du canal du Charolais, lors de la séance du 8 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.429
Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, sur la question de la nomination des officiers du ministère public, lors de la séance du 8 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.430-431
Renvoi au comité ecclésiastique des remarques de MM. Fréteau et Dupont de Nemours sur les particuliers ayant prêté aux communautés religieuses, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Renvoi aux comités]p.479
Discussion de l'article 9 du projet de décret concernant l'aliénation des biens domaniaux, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.479-480
Projet de décret ouvrant un crédit de vingt millions au Trésor public, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Projet de décret]p.482
Demande de rapport du comité des finances sur la taxation de la contribution patriotique, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.509
Rapport par M. Dupont de Nemours concernant les sels, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Rapport]p.509
Discussion sur le rapport par M. Dupont de Nemours concernant les sels, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.509
Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.515-519
Discussion sur le rapport par M. Salle sur une affaire concernant la formation des assemblées administratives en Alsace, lors de la séance du 16 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.526
Discussion sur la question constitutionnelle du droit de paix et de guerre, lors de la séance du 19 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.584-590
Projet de décret de M. Dupont de Nemours sur la question du droit de paix et de guerre, lors de la séance du 19 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Projet de décret]p.589
Discussion des lettres de M. de Saint-Priest relative à la démolition des forts de Marseille, et de M. de La Luzerne sur les frais d'armement d'une escadre, lors de la séance du 28 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.706-707
Dupont de Nemours Pierre SamuelMalouet Pierre VictorAndré Antoine Balthazar d'Castelanet AntoineCazalès Jacques Antoine dePétion de Villeneuve JéromeFoucault de Lardimalie Louis, marquis deFréteau de Saint-Just EmmanuelSinéty de Puylon André Louis Esprit deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deVirieu François Henri, comte deSalle Jean BaptisteDefermon des Chapelières JacquesMontcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marquis de
Discussion de l'affaire de Marseille, lors de la séance du 29 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.721-724
Motion de M. Dupont de Nemours relative à la police intérieure de l'Assemblée, lors de la séance du 1er juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Motion et motion d'ordre]pp.38-39
Discussion suite à un incident sur la vérification des pouvoirs de MM. de Faucher, lors de la séance du 7 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.134-135
Glezen Jacques MarieBouchotte Pierre PaulLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDupont de Nemours Pierre SamuelGarat Aîné DominiqueSaige JosephBouteville-Dumetz Gislain-LouisLe Chapelier Isaac René GuyDufraisse-Duchey Amable GilbertBrunet de Latuque PierreThibault Anne Alexandre MarieDémeunier Jean Nicolas
Amendements adoptés de MM. Camus et Freteau, lors de la séance du 11 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Amendement]pp.179-180
Discussion de l'article 1er du projet de décret concernant le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 22 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.407-413
Expilly Louis AlexandreCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deTreilhard Jean-BaptisteBriois de Beaumetz Bon-AlbertThouret Jacques GuillaumeSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deBarnave AntoineRoederer Pierre LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBoufflers Stanislas Jean deDupont de Nemours Pierre Samuel
Amendements de MM. Bourdon, Dupont et Dumouchel à l'article 12 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Amendement]p.533
Discussion sur les dépenses de la loterie, lors de la séance du 3 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.683-684
Décret concernant la fourniture des sels à l'étranger, lors de la séance du 4 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]pp.693-694
Décret sur la circulation des poudres, lors de la séance du 4 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.694
Réclamation des députés du commerce pour la protection du commerce maritime, lors de la séance du 4 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.694
Discussion suite à la réclamation des députés du commerce pour la protection du commerce maritime, lors de la séance du 4 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.694-695
Lecture de lettres patentes pour être déposées aux archives, lors de la séance du 7 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]pp.735-737
Lecture du procès verbal du 7 juillet 1790 au matin
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.740
Discussion sur la motion de M. de Menou relative à la fédération, lors de la séance du 8 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.746
Discussion sur la lettre de dénonciation de M. Necker par Colmar, lors de la séance du 8 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.751
Discussion sur le projet de décret concernant l'ordre à observer et le serment à prêter à la fédération, lors de la séance du 9 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.12-17
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBonal François deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDillon ArthurMalouet Pierre VictorDigoine du Palais de Mailly Ferdinand Alphonse Honoré deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deBouchotte Pierre PaulRoederer Pierre LouisVirieu François Henri, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinBonnay Charles François, marquis deBarnave AntoineLe Chapelier Isaac René Guy
Déclaration patriotique de la société des amis de la constitution de Beaune, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Don patriotique et hommage]p.34
Discussion du décret concernant la restitution des biens des religionnaires fugitifs, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.35
Discussion de l'article 3 du projet de décret sur les postes, lors de la séance du dimanche 11 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.47-48
Robert Guillaume-AmableCazalès Jacques Antoine deFréteau de Saint-Just EmmanuelBiron Armand-Louis de Gontaut, duc deAndré Antoine Balthazar d'Defermon des Chapelières JacquesDupont de Nemours Pierre SamuelGouttes Jean-LouisCamus Armand GastonRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRoussillou Pierre AugustinBarnave AntoineRoederer Pierre Louis
Lecture du procès-verbal de la séance du 11 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.49
Discussion sur les troubles de Nemours et Montargis, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.81
Discussion de l'article 1er du décret proposé par le comité des pensions, dans son 3e rapport, lors de la séance du 16 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.137-139
Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Virieu François Henri, comte deSinéty de Puylon André Louis Esprit deCamus Armand GastonDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deWimpffen Félix Louis, baron deDupont de Nemours Pierre SamuelFréteau de Saint-Just EmmanuelPrieur de la Marne Pierre LouisLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte de
Discussion du projet de décret de M. Le Chapelier sur l'uniforme des gardes nationales à la fédération, lors de la séance du 18 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.185
Discussion à propos du projet de décret du comité de Constitution sur l'uniforme des gardes nationales, lors de la séance du 19 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.191
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 20 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.211-212
Discussion sur le rapport du comité des domaines relatif au droit de protection levé sur les juifs de Metz, lors de la séance du 20 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.218-219
Lecture du procès-verbal de la séance du mardi 20 juillet 1790 au soir
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.219
Discussion autour de l'adoption du décret sur l'impôt des juifs, lors de la séance du 21 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.219-220
Impression des travaux de M. Dupont et M. Vernier sur les impositions dans les départements, lors de la séance du 25 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.345
Discussion de l'article 5 du projet de décret relatif au rétablissement des pensions supprimées, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.351-352
Amendement par M. Regnaud de l'article 10 du projet de décret des comités d'agriculture, de féodalité et des domaines sur les droits de voirie et plantations d'arbres dans les chemins publics, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Amendement]p.359
Démission de M. Dupont de cinq comités autres que ceux qui dépendent des finances, lors de la séance du 27 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.384
Incident de séance et rappel à l'ordre, lors de la séance du 27 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.384
Discussion sur l'article 3 du décret relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.393
Discussion suite à la communication d'un discours prononcé par M. le docteur Brice à Londres à l'occasion de l'anniversaire du 14 juillet, lors de la séance du 29 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.413
Décret sur l'examen des réclamations de l'ordre de Malte, lors de la séance du 30 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.426
Motion de M. Rewbell sur l'affaire de M. l'abbé de Barmond, lors de la séance du 30 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Motion et motion d'ordre]p.426
Discussion sur les ci-devant états du Cambrésis, lors de la séance du 30 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.426
Renvoi au comité des pensions des réclamations de MM. Wimpffen, Delley-d'Agier et Dupont concernant le 7e article additionnel du décret sur les pensions, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Renvoi aux comités]p.444
Proposition de M. Dupont de Nemours d'un article additionnel au décret sur les pensions, lors de la séance du 3 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.577
Incident de séance concernant le passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 3 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.577
Discussion sur le rapport de M. de Macaye concernant le payement des droits de champart, lors de la séance du 3 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.578-580
Décret commandant un rapport sur l'exécution d'un décret concernant les délits commis par voie d'impression, lors de la séance du 3 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.580
Impression d'observations relatives au "pacte de famille", traité avec l'Espagne, lors de la séance du 3 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.583
Discussion du rapport du comité militaire sur la réclamation de M. de Moreton-Chabrillan, lors de la séance du 5 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.625-626
Renvoi au comité des finances du travail sur le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Renvoi aux comités]p.636
Rapport par M. Dupont (de Nemours) sur le remplacement de la gabelle, des droits sur les amidons, les cuirs, les fers, les huiles et savons, lors de la séance du 14 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.51-61
Tableaux sur la gabelle contenus dans le rapport par M. Dupont (de Nemours), lors de la séance du 14 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [État et compte]pp.63-67
Discussion sur le rapport par M. Dupont (de Nemours) sur le remplacement de la gabelle, des droits sur les amidons, les cuirs, les fers, les huiles et savons, lors de la séance du 14 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.67-68
Discours de M. Dupont de Nemours, nouveau président, lors de la séance du 16 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.88
Interruption de la discussion sur l'organisation judiciaire pour mettre à l'ordre du jour la discussion sur l'insurrection de Nancy, lors de la séance du 16 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.90
Rapport par M. Emmery sur l'insubordination de la garnison de Nancy, lors de la séance du 16 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.92-93
Adoption des articles 8 à 10 du décret sur les peines à infliger dans l'armée navale, lors de la séance du 16 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.104
Rapport sur le placement des tribunaux dans les districts, lors de la séance du 17 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]p.115
Lettre de M. l'abbé de Barmond pour sa comparution à la barre, lors de la séance du 17 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Lettre]p.118
Lettre de M. Necker, premier ministre des finances concernant le décret sur les pensions, lors de la séance du mardi 17 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discours et production des ministres]p.120
Discussion autour du mémoire de M. Necker, premier ministre des finances concernant le décret sur les pensions, lors de la séance du 17 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.121-122
Renvoi au comité du mémoire de M. Necker concernant le décret sur les pensions et passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 17 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Renvoi aux comités]p.122
Discussion suite à la décision du président de renvoyer au comité le mémoire de M. Necker concernant le décret sur les pensions, lors de la séance du 17 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.122-123
Duport Adrien JeanToulongeon Emmanuel François, vicomte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisBabey Pierre Marie AthanasePrieur de la Marne Pierre LouisVirieu François Henri, comte deBarnave AntoineDupont de Nemours Pierre SamuelMadier de Montjau Noel JosephDigoine du Palais de Mailly Ferdinand Alphonse Honoré deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deMuguet de Nanthou François FelixBonnay Charles François, marquis de
Renvoi au comité des finances de la lettre de M. Lambert sur les difficultés de la perception des impôts indirects et de la rentrée des revenus publics, lors de la séance du 18 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Renvoi aux comités]p.138
Lettre de M. Guignard-Saint-Priest, ministre, concernant l'invasion de braconniers dans les parcs du roi, lors de la séance du 18 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discours et production des ministres]p.139
Motion de M. d'Ambly relative à l'organisation d'une séance extraordinaire concernant le décret sur les gens de mer, lors de la séance du 18 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Motion et motion d'ordre]p.141
Adoption du décret relatif à l'organisation de l'armée, lors de la séance du 18 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]pp.142-143
Adoption des dispositions émises par le président pour recevoir M. Perrotin de Barmond à la barre, lors de la séance du 18 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.143
Incident de séance relatif à la présence d'anciens députés ayant démissionné, lors de la séance du 18 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.146
Introduction à la barre de l'abbé Perrotin de Barmond, lors de la séance du 18 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.146
Retrait de l'abbé Perrotin de Barmond en attendant les délibérations de l'Assemblée, lors de la séance du 18 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.148
Discussion autour de la comparution de l'abbé Perrotin de Barmond sur les délits dont il est accusé, lors de la séance du 18 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.148-150
Prieur de la Marne Pierre LouisBarnave AntoineDupont de Nemours Pierre SamuelLambert de Frondeville Thomas Louis CésarBonnay Charles François, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDuport Adrien JeanVoidel CharlesMaury Jean SiffreinMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de
Décret relatif au rapport qui sera établi par le comité des recherches concernant l'affaire de l'abbé Perrotin de Barmond, lors de la séance du 18 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.150
Ordre du jour de la séance du 19 aout 1790 : suite de la discussion sur le placement des tribunaux
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.160
Adoption de l'amendement de M. Bégouen relatif au placement des tribunaux dans le département de la Seine-Inférieure, lors de la séance du 19 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.161
Adoption des articles 11 à 19 du titre I sur les peines à infliger dans l'armée navale, lors de la séance du 19 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]pp.161-162
Renvoi au comité des recherches de la lettre de M. Eggss revendiquant son innocence, lors de la séance du 20 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Renvoi aux comités]pp.178-179
Renvoi d'une lettre du ministre des affaires étrangères sur des plaintes de la régence d'Alger, aux comités de commerce, marine, militaire et diplomatique, lors de la séance du 21 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Renvoi aux comités]pp.198-199
Discussion sur l'impression d'un discours de M. Lambert de Frondeville, lors de la séance du 21 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.199-203
Dubois-Crancé Edmond LouisGibert Louis BernardLanderberg-Wagenbourg Jean-Baptiste, baron deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRochebrune Amable de Brugier, baron dePétion de Villeneuve JéromeMaury Jean SiffreinAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lambel Joseph MarieGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelBonnay Charles François, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deMalouet Pierre VictorBousmard de Chantraine Henri-Jean deBarnave AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Renvoi au comité colonial d'instructions officielles de la partie française de Saint-Domingue, lors de la séance du 22 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Renvoi aux comités]p.212
Discussion au sujet d'un rapport sur la liberté de la presse, lors de la séance du 22 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.212-213
Dénonciation d'un libelle, signé Marat, lors de la séance du 22 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.213
Rapport par M. Lecouteulx de Canteleu sur la comptabilité des collecteurs, lors de la séance du 22 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.213-215
Ajournement du rapport par M. Lecouteulx de Canteleu sur la comptabilité des collecteurs, lors de la séance du 22 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.215
Suite de la discussion du projet de décret sur le placement des tribunaux, lors de la séance du 22 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.215-217
Discussion à propos d'une adresse au roi par des habitants du Béarn, lors de la séance du 22 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.217-218
Renvoi au comité des domaines de l'adresse au roi par des habitants du Béarn, lors de la séance du 22 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Renvoi aux comités]p.218
Adoption des articles 1er, 2, 3 et 4 du décret sur les postes et messageries, lors de la séance du 22 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.218
Conclusion de la séance du 22 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.218
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 23 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Don patriotique et hommage]p.227
Rapport par M. Voidel sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.228-233
Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.233-238
Boussay Jacques-François de Menou, baron deDupont de Nemours Pierre SamuelMaury Jean SiffreinPétion de Villeneuve JéromeLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte deMalouet Pierre VictorFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBarnave AntoineAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCamus Armand GastonGrossin de Bouville Louis Jacques, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deTronchet François DenisDubois-Crancé Edmond LouisDuquesnoy Adrien CyprienBouchotte Pierre PaulFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRewbell Jean FrançoisMerlin de Douai Philippe AntoineBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Adoption d'un décret portant qu'il y a lieu à accusation concernant l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.238
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deGrossin de Bouville Louis Jacques, comte deMaury Jean SiffreinCamus Armand GastonBoussay Jacques-François de Menou, baron deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Barnave Antoine
Dons patriotiques, lors de la séance du 24 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Don patriotique et hommage]p.246
Départ du président à la fête du Roi, et remplacement par M. d'André, lors de la séance du 24 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.258
Discours du président à l'occasion de la fête du roi, lors de la séance du 25 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.259
Révision de l'ordre du jour de la séance du 25 aout 1790 : discussion sur l'organisation des tribunaux de Paris
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.261
Adoption de l'article 1er du décret relatif à l'organisation des tribunaux de Paris, lors de la séance du 25 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.262
Adoption du décret relatif à l'élection des commissaires de police, lors de la séance du 25 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.262
Adoption des articles 2,3,4 et 5 du décret relatif à l'organisation des tribunaux de Paris, lors de la séance du 25 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.262
Lettre de M. de La Tour-du-Pin annonçant le retour de l'ordre à Nancy et à Metz, lors de la séance du 26 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Lettre]pp.293-294
Annonce que M. D'Ogny a dû renvoyer une lettre sans adresse, lors de la séance du 27 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.303
Rapport par M. Goudard sur le roulement des douanes aux frontières et l'établissement d'un tarif uniforme, lors de la séance du 27 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.303-316
Ajournement de la discussion sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 27 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.350
Rapport par M. de Montesquiou sur la dette publique, lors de la séance du 27 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.350-358
Discussion sur le rapport de M. de Montesquiou sur la dette publique, lors de la séance du 27 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.358-364
Lettre du roi sur les domaines qu'il désire conserver, lors de la séance du 27 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Arrêt, correspondance et discours du Roi]pp.364-365
Discussion au sujet de l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 27 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.365
Diverses demandes de congés, lors de la séance du 28 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Demande de congés]p.379
Liste des décrets portés à la sanction royale, lors de la séance du 29 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.404
Levée de la séance du 29 août 1790 pour procéder à la nomination du président
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.413
Résultat du scrutin pour la nomination du président, lors de la séance du 30 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.413
Discussion du projet de proclamation sur l'insurrection de Nancy de M. Barnave, lors de la séance du 31 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.437-438
M. Dupont de Nemours remplace le président, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.557
Lettre de M. Necker annonçant sa retraite, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Lettre]p.559
Rapport sur les dépenses publiques : enseignement public, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.559-560
Adoption des articles du décret sur l'enseignement public, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.560
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.565-568
Motion de M. Dupont de Nemours sur les scènes de la terrasse des Tuileries, lors de la séance du 7 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Motion et motion d'ordre]pp.634-635
Adoption du projet de décret de M. Dupont de Nemours sur les scènes de la terrasse des Tuileries, lors de la séance du 7 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.635
Incident sur une brochure de M. Dupont intitulée : Effet des assignats sur le prix du pain, lors de la séance du 10 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.684-685
Discussion sur le décret sur la perception des droits d'aides, lors de la séance du 23 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.145-146
Suite de la discussion sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 25 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.221-238
Discussion sur l'ordre du jour, lors de la séance du 3 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.426
Troisième rapport sur la gabelle par M. Dupont (de Nemours), lors de la séance du 3 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Rapport]pp.426-428
Discussion sur l'article 1er du projet de décret sur de la gabelle, lors de la séance du 3 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.428
Discussion sur l'article 2 du projet de décret sur de la gabelle, lors de la séance du 3 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.429
Discussion sur les troubles de Saint-Domingue et sur l'agitation des équipages de l'escadre à Brest, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.430
Adoption des art. 1 et 2 du décret sur le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 8 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]pp.509-510
Renvoi aux comités diplomatique et de liquidation de la pétition de la ville de Nuremberg, lors de la séance du 8 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Renvoi aux comités]p.510
Amendement à l'article 3 du projet de décret sur le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 9 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Amendement]p.524
Adoption du deuxième décret portant sur le commerce des cuirs, fers, huiles et savons, lors de la séance du 9 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.525
Adoption du troisième décret portant sur le commerce des cuirs, fers, huiles et savons, lors de la séance du 9 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]pp.525-526
Adoption du quatrième décret portant sur les droits d'importation du minerai de fer étranger, lors de la séance du 9 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.526
Discussion suite au décret révoquant l'attribution du Châtelet pour crimes de lèse-nation, lors de la séance du 25 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.37-38
Rapport par M. Dupont (de Nemours) sur les boissons, lors de la séance du 29 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]pp.96-105
Examen et parallèle par M. Dupont (de Nemours) des différents projets sur les boissons, en annexe de la séance du 29 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]pp.114-126
Discussion sur les ports francs, lors de la séance du 25 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.746-748
Décrets rectifiant des erreurs dans des décrets antérieurs, lors de la séance du 26 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]pp.750-751
Trois décrets, présentés par MM. Dupont et Prugnon, portant sur l'aliénation de domaines nationaux lors de la séance du 13 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.458
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 16 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.508
Ajournement à dix jours du rapport du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 20 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.586
Mémoire de M. Dupont de Nemours intitulé : ~~De quelques améliorations dans la perception de l’impôt~~, en annexe de la séance du 6 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Mémoire]pp.47-51
Opinion de M. Dupont de Nemours sur le mode de déposition des témoins, en annexe de la séance du 19 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Mémoire]pp.335-337
Discussion de l'article 4 du décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 28 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.539-540
Intervention de M. Dupont concernant le décret relatif aux droits féodaux, demandant au gouvernement de multiplier les troupeaux, lors de la séance du 9 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.77
Rapport par M. Dupont (de Nemours) sur les droits d’entrée des villes, lors de la séance du 10 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Rapport]pp.88-108
Discussion de l'article 6 du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.174-175
Rewbell Jean FrançoisRoederer Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyEstourmel Louis Marie, marquis d'Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deAndré Antoine Balthazar d'Populus Marc EtienneDupont de Nemours Pierre Samuel
Suite de la discussion du projet de décret du comité d'imposition sur les droits d'entrée dans les villes, lors de la séance du 15 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.192-198
Discussion de l'article 12 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.219-220
Lavie Marc DavidBoufflers Stanislas Jean deAubry-Dubochet Pierre FrançoisGarat Aîné DominiqueMalouet Pierre VictorAndrieu César PierreCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Populus Marc EtienneChastenet de Puységur Jean-Auguste deRoederer Pierre LouisDupont de Nemours Pierre Samuel
Discussion sur la pétition de la marine et commerce de la ville d'Arles concernant les embouchures du Rhône, lors de la séance du 23 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.432
Discussion du projet de décret du comité des finances sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 8 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.736-738
André Antoine Balthazar d'Cazalès Jacques Antoine dePrieur de la Marne Pierre LouisRoederer Pierre LouisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneBlin Pierre FrançoisLebrun Charles FrançoisDuport Adrien JeanBriois de Beaumetz Bon-AlbertDupont de Nemours Pierre SamuelLe Chapelier Isaac René Guy
Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 9 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.743-747
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et d'aliénation sur les successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.45-47
Discussion sur l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.47-50
Lambert de Frondeville Thomas Louis CésarAchard de Bonvouloir Luc RenéPrieur de la Marne Pierre LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisThouret Jacques GuillaumeMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deAndré Antoine Balthazar d'Darnaudat Louis JeanDubois-Crancé Edmond LouisDupont de Nemours Pierre SamuelAngo Louis HectorLe Chapelier Isaac René GuyMerlin de Douai Philippe AntoineBeaudrap de Sotteville Pierre François deVieillard Pierre JacquesGaultier de Biauzat Jean-FrançoisTuault de la Bouverie Joseph GolvenDes Roys Claude Etienne, comteGarat Aîné DominiqueNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Suite de la discussion sur la fixation des contributions foncière et mobilière pour 1791, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.89-95
Custine de Sarëck Adam Philippe, comte deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deBouteville-Dumetz Gislain-LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRoederer Pierre LouisMartineau Louis SimonFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deDupont de Nemours Pierre SamuelSallé de Chou Etienne FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRochebrune Amable de Brugier, baron dePison du Galand Alexis FrançoisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRamel de Nogaret Dominique Vincent
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la régence du royaume, lors de la séance du 22 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.264-279
Bouche Charles-FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine deThouret Jacques GuillaumeVoidel CharlesMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLe Chapelier Isaac René GuyDémeunier Jean NicolasBarnave AntoineMougins de Roquefort Jean JosephLameth Charles Malo, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-Jacques
Suite de la discussion du projet de décret sur les mines et les minières, lors de la séance du 27 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.409-416
Discussion sur l'article 5 du projet de décret sur les mines et les minières, lors de la séance du 27 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.417
Rapport présenté par M. Dupont (de Nemours), au nom du comité des contributions publiques sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Rapport]pp.445-448
Projet de décret présenté par M. Dupont (de Nemours), au nom du comité des contributions publiques sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Projet de décret]p.448
Discussion sur le projet de décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.448-449
Adoption des articles de 1 à 4 du décret présenté par M. Dupont (de Nemours) sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]pp.449-450
Adoption des articles 5 et 6 du décret présenté par M. Dupont (de Nemours) sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.450
Discussion sur les articles 6 et 7 du décret sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.450
Adoption de l'article 7 du décret présenté par M. Dupont (de Nemours) sur les besoins des villes et des hôpitaux, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]pp.450-451
Discussion des motions sur la pétition du directoire de Paris proposant d'affecter l'édifice de Sainte Geneviève à accueillir les cendres de grands hommes (M. Riquetti-Mirabeau), lors de la séance du 3 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.537-538
Reprise de la discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.691-692
Discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales, lors de la séance du 20 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.218-223
Durand de Maillane Pierre ToussaintBrillat-Savarin Jean AnthelmeEmmery de Grozyeulx Jean-LouisMartineau Louis SimonMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulCrillon François Félix Berton des Balbes, comte de
Projet de décret supprimant l'abonnement accordé à la ville de Toulouse, lors de la séance du 3 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Projet de décret]p.512
Adoption après amendement du décret supprimant l'abonnement accordé à la ville de Toulouse, lors de la séance du 3 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.512
Décret ordonnant un remboursement de 400,000 livres à la ville de Strasbourg, lors de la séance du 3 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.512
Discussion du projet de décret ordonnant un remboursement de 400,000 livres à la ville de Strasbourg, lors de la séance du 3 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.512-513
Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.531-550
Rewbell Jean FrançoisBlacons Henri d'Armand de Forest, marquis deRoussillou Pierre AugustinBoussay Jacques-François de Menou, baron deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMaury Jean SiffreinLavie Marc DavidEstourmel Louis Marie, marquis d'Barrère de Vieuzac BertrandBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephBuzot François-NicolasBéhin Pierre FlorentBouche Charles-FrançoisMalouet Pierre VictorMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBarnave AntoineDémeunier Jean NicolasCigongne Jean Etienne deGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deCamus Armand GastonGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMillet Noël CharlesMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLameth Charles Malo, comte deCazalès Jacques Antoine deTronchet François DenisMartineau Louis SimonTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc dePrieur de la Marne Pierre LouisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de
L'Assemblée décrète l'impression du rapport de M. Talleyrand-Périgord et son envoi à tous les départements du royaume, lors de la séance du 7 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.646
Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.687-693
Dupont de Nemours Pierre SamuelRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneLe Chapelier Isaac René GuyToulongeon Emmanuel François, vicomte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertFréteau de Saint-Just EmmanuelGrégoire Baptiste Henri, AbbéGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDémeunier Jean NicolasBuzot François-NicolasLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deAndrieu César PierreRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deTronchet François DenisPétion de Villeneuve JéromeMaury Jean SiffreinMoreau Etienne VincentAndré Antoine Balthazar d'Laborde de Méréville François Louis Joseph deMartineau Louis Simon
Discussion sur le projet de décret sur le droit d'affiche, lors de la séance du 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.697-700
Toulongeon Emmanuel François, vicomte deBarnave AntoineBriois de Beaumetz Bon-AlbertBlin Pierre FrançoisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLegrand JéromeNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte dePrieur de la Marne Pierre LouisDelavigne JacquesAndré Antoine Balthazar d'Le Chapelier Isaac René GuyRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneDupont de Nemours Pierre Samuel
Reprise de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.743-759
Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deMonneron Jean-LouisGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisBarnave AntoineLanjuinais Jean DenisGrégoire Baptiste Henri, AbbéLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deAndré Antoine Balthazar d'Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelGombert MartinMalouet Pierre VictorDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesBlin Pierre FrançoisPétion de Villeneuve JéromeCouppé de Kervennou Gabriel
Rapport par M. Dupont (de Nemours) et projet de décret sur la caisse de Poissy, lors de la séance du 13 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Rapport]p.31
Discussion du projet de décret sur la caisse de Poissy, lors de la séance du 13 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.31
Adoption du décret sur la caisse de Poissy, lors de la séance du 13 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.31
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]pp.41-61
Pétion de Villeneuve JéromeDufour de Pradt DominiqueBéthisy de Mézières Henri Benoit deAndré Antoine Balthazar d'Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMalouet Pierre VictorGrégoire Baptiste Henri, AbbéCurt Louis deLavie Marc DavidTuault de la Bouverie Joseph GolvenBarnave AntoineLanjuinais Jean DenisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneReynaud de Villeverd Jean-François, comte deRoussillou Pierre AugustinGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBarrère de Vieuzac BertrandMoreau de Saint-Méry Louis ElieLe Bois Desguays Jacques FrançoisBouchotte Pierre PaulGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deBegouën Jacques FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelMaury Jean SiffreinLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deCazalès Jacques Antoine deMonneron Jean-LouisMartineau Louis SimonLegrand JéromeMadier de Montjau Noel JosephRoederer Pierre LouisLucas Jean-Baptiste JosephRewbell Jean FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de
Discussion sur les lettres des députés de Saint-Domingue, de Guadeloupe et de la Martinique concernant le projet de décret sur les colonies et les hommes de couleur, lors de la séance du 16 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.123
Discussion de la motion de M. Regnaud pour que le décret sur les hommes de couleur soit complété par une instruction et que la suite du projet de décret sur les colonies soit renvoyée au comité de Constitution, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.133-134
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les actes et registres de l'état civil, lors de la séance du 19 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.237-238
Projet d’instruction sur les colonies par M. Dupont de Nemours au nom des comités de Constitution , des colonies, de commerce et de marine, lors de la séance du 21 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Instruction]pp.263-264
Discussion du projet d’instruction sur les colonies par M. Dupont de Nemours au nom des comités de Constitution , des colonies, de commerce et de marine, lors de la séance du 21 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.264-265
Nouveau texte de l'instruction de M. Dupont en complément au décret sur les hommes de couleur, lors de la séance du 27 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Instruction]pp.495-496
Instruction pour les colonies, lors de la séance du 29 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Instruction]pp.603-606
Discussion sur la motion de M. Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély) relative à l'envoi de l'instruction sur les colonies, lors de la séance du 29 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.607-609
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisMalouet Pierre VictorRewbell Jean FrançoisLavie Marc DavidRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneBouteville-Dumetz Gislain-LouisCazalès Jacques Antoine deLanjuinais Jean DenisMerlin de Douai Philippe AntoineFoucault de Lardimalie Louis, marquis deDupont de Nemours Pierre SamuelBlin Pierre FrançoisGrossin de Bouville Louis Jacques, comte deMaupassant Louis Charles CésarBegouën Jacques François
Remarques sur M. de Laporte et le mémoire du roi remis dans ses mains, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.367
Discussion sur l'exécution des décrets pas sanctionnés, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.375-376
Décrété l'envoi du procès-verbal à toutes les administrations, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.397
Lecture de la suite du procès-verbal de la séance du 21 juin 1791, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.453
Adresse aux Français sur les nouvelles impositions, au nom du comité de la contribution publique par M. Dupont, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déclaration et adresse de l’Assemblée]pp.491-502
Décret pour l'envoi de l'adresse aux Français sur les nouvelles impositions dans les 83 départements, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.502
Discussion sur le projet de décret de M. Dupont (de Nemours) relatif au moyen d'économie pour réduire de 6 millions la dépense des secours à distribuer aux employés qui ont perdu leurs fonctions, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.542
Lecture par M. Dupont (de Nemours) d'un premier article du projet de Code rural relatif aux délits, lors de la séance du 25 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Projet de décret]p.607
Lecture par M. Dupont (de Nemours) d'un deuxième article du projet de Code rural relatif aux délits, lors de la séance du 25 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Projet de décret]p.607
Adoption de cinq articles présentés par M. Dupont (de Nemours) concernant le projet de Code rural relatif aux délits, lors de la séance du 25 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.607
Lecture par M. Dupont (de Nemours) d'un troisième article du projet de Code rural relatif aux délits, lors de la séance du 25 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Projet de décret]p.607
Adoption d'un autre article présenté par M. Dupont (de Nemours) concernant le projet de Code rural relatif aux délits, lors de la séance du 25 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.608
Décret, présenté par M. Dupont (de Bigorre) au nom du comité des finances, relatif aux suites de la résiliation de la ferme du droit d'équivalent perçu dans la province du Languedoc, lors de la séance du 25 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.608
Projet de décret du comité de liquidation relatif aux fonds de bibliothèque que les libraires ont en commun, lors de la séance du 31 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Projet de décret]p.80
Discussion concernant les observations d'un membre sur le retour des invalides dans leur familles, lors de la séance du 4 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.187-188
Discours de la la députation des ouvriers de l'église de Sainte-Geneviève, et réponse du Président, lors de la séance du 4 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discours des députations ou de citoyens]p.188
Levée de la séance du 4 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.192
Rapport de M. Dupont, au nom des comités des finances et des contributions publiques, réunis, sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Rapport]pp.193-194
Projet de décret contenu dans le rapport des comités des finances et des contributions publiques, réunis, sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Projet de décret]p.194
Adoption du préambule et de l'article 1er du décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]pp.194-195
Lecture de l'article 2 du projet de décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Projet de décret]p.195
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.195
Adoption de l'article 2, avec amendements, du décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.195
Lecture de l'article 3 du projet de décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Projet de décret]p.195
Adoption des articles 3 à 6 du décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.196
Suite à la motion de M. Ango, adoption de l'article 7 (nouveau) du décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.196
Lecture de l'article 6 du projet de décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Projet de décret]p.196
Lecture de l'article 7 du projet de décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Projet de décret]p.196
Motion de M. Legrand demandant le renvoi aux comités d’impositions et des subsistances publiques de sa proposition d'une disposition additionnelle au décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, lors de la séance du 5 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Motion et motion d'ordre]p.197
Discussion de la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.266-268
Suite de la discussion du projet de Constitution (titre Ier), lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.292-295
Thouret Jacques GuillaumeLe Chapelier Isaac René GuyBuzot François-NicolasDortans Charles François, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelPrieur de la Marne Pierre LouisRoederer Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisTronchet François DenisGuillaume Louis-MarieDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deBriois de Beaumetz Bon-Albert
Discussion du 1er alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.297-298
Thouret Jacques GuillaumeGarat Aîné DominiqueBeauharnais Alexandre François, vicomte deLamerville Jean-Marie Heurtault, vicomte dePrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelAndré Antoine Balthazar d'Malès GabrielCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisFréteau de Saint-Just EmmanuelArenberg Auguste d', comte de Lamarck
Discussion du 2e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.298-300
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deGombert MartinDurand de Maillane Pierre ToussaintCamus Armand GastonAndré Antoine Balthazar d'Thévenot de Maroise Jean-BaptisteThouret Jacques GuillaumeDupont de Nemours Pierre SamuelBourdon AntoinePrieur de la Marne Pierre LouisLanjuinais Jean Denis
Discussion du 3e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.300-301
Rejet de l'amendement de M. Dupont à l'article 3 du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Amendement]p.332
Discussion sur la motion de M. Dupont concernant l'article 3 du titre II de la Constitution inséré dans le procès-verbal de la séance du 10 août, lors de la séance du 12 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.378
Décret autorisant la caisse de l’extraordinaire à faire une avance à la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.610
Discussion d’un article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 24 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.700-704
Discussion de l’article relatif aux décrets en matière de contribution exempte de sanction, lors de la séance du 26 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.734-736
Duport Adrien JeanBouchotte Pierre PaulBriois de Beaumetz Bon-AlbertBroglie Charles Louis Victor, prince dePrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deDémeunier Jean NicolasPison du Galand Alexis FrançoisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDupont de Nemours Pierre Samuel
Discussion et adoption de diverses motions relatives à la procédure des assemblées en matière de révision, lors de la séance du 1er septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.131-135
Martineau Louis SimonPrieur de la Marne Pierre LouisRoederer Pierre LouisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Gombert MartinDupont de Nemours Pierre SamuelTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisTronchet François DenisBriois de Beaumetz Bon-AlbertRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBouche Charles-FrançoisCamus Armand GastonBarnave AntoineLe Chapelier Isaac René Guy
Discussion de l'article 3 du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur le mode de présentation au roi de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 1er septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.140-141
Muguet de Nanthou François FelixMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBouche Charles-FrançoisSalle Jean BaptisteFrochot Nicolas Thérèse BenoîtCroix Charles Lidewine Marie deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisBriois de Beaumetz Bon-AlbertDupont de Nemours Pierre SamuelRoederer Pierre LouisCamus Armand Gaston
Discussion de l'article 7 du titre VII de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 2 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.168-171
Reprise de la discussion sur le projet de décret de M. Camus concernant l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, à la suite des observations de M. Malouet, lors de la séance du 8 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.297-301
Discussion sur le projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 23 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.259-265
Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.282-288
Goupilleau de Fontenay Jean-FrançoisEstourmel Louis Marie, marquis d'Vernier ThéodoreRoederer Pierre LouisThouret Jacques GuillaumeDefermon des Chapelières JacquesBriois de Beaumetz Bon-AlbertLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBoussay Jacques-François de Menou, baron deLanjuinais Jean DenisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisPétion de Villeneuve JéromeBarnave AntoineBarrère de Vieuzac BertrandLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCroix Charles Lidewine Marie deAndré Antoine Balthazar d'Le Chapelier Isaac René GuyBlin Pierre FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelPrieur de la Marne Pierre LouisGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis de
