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Les volumes
Demandes de congés de MM. Eudes et de Caylus, lors de la séance du 28 juin 1790
Demandes de congés de MM. Eudes et de Caylus, lors de la séance du 28 juin 1790
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Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790
Assemblée nationale
28 juin 1790
Séance du matin
Adoption des articles 12, 13 et 14 du décret relatif au traitement du clergé actuel
Table des matières
Infos
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
537
Dernière page
537
Type
Demande de congés
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
Modifié le
11 mars 2021 à 17:42