Résultat du scrutin pour la nomination des adjoints au comité de marine, lors de la séance du 14 juin 1790
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Infos
Référence bibliographique
Résultat du scrutin pour la nomination des adjoints au comité de marine, lors de la séance du 14 juin 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790. 1883. p. 219.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
219
Dernière page
219
Typologie documentaire
Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée
Modifié le