Suite de la discussion sur le projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, et adoption des articles 1 à 5
Table des matières
Ordre du jour de la séance du 2 juillet 1790 : suite de la discussion du projet concernant les fondations et patronages laïques[Déroulement des séances]p.615
Ordre du jour de la séance du 2 juillet 1790 : suite de la discussion du projet concernant les fondations et patronages laïques[Déroulement des séances]p.615
Discussion de l'article 1 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790[Discussion]p.615
Discussion de l'article 1 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790[Discussion]p.615
Discussion de l'article 2 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790[Discussion]pp.615-616
Discussion de l'article 2 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790[Discussion]pp.615-616
Amendement de M. Bouchotte à l'article 4 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790[Amendement]p.616
Amendement de M. Bouchotte à l'article 4 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790[Amendement]p.616
Discussion de l'article 5 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790[Discussion]p.616
Discussion de l'article 5 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790[Discussion]p.616
Renvoi au comité ecclésiastique de diverses motions concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.616
Renvoi au comité ecclésiastique de diverses motions concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.616
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion sur le projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, et adoption des articles 1 à 5.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 615-616.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
615
Dernière page
616
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
Modifié le
