Buzot, François-Nicolas (1760-1794)
Député du tiers-état d'Evreux à l'Assemblée nationale constituante puis de l'Eure à la Convention nationale (Girondins)
Autres sources
Communes : rapport du deuxième bureau sur la vérification des pouvoirs, lors de la séance du 13 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.102
Discussion de la motion de M. de Lafayette relative à la déclaration des droits, lors de la séance du 14 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.230-231
Discussion suite à la motion de M. de Lally-Tollendal relative à l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 20 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.253-255
Toulongeon Hippolyte Jean René, marquis deDupont de Nemours Pierre SamuelLegrand JéromeGlezen Jacques MarieLally-Tollendal Trophime Gérard deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDefermon des Chapelières JacquesBuzot François-NicolasLubersac Jean-Baptiste Joseph deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBlesau
Discussion pour savoir si l'Assemblée continuera à recevoir des députations, lors de la séance du 1er aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.315-316
Discussion des articles concernant les droits de chasse du projet relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 7 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.358-359
Lubersac Jean-Baptiste Joseph deTarget Guy Jean-BaptisteLe Chapelier Isaac René GuyAmbly Claude Jean, marquis d'Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deMalouet Pierre VictorCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deOrléans Louis Philippe Joseph d'Buzot François-NicolasPoix Philippe Louis Marc Antoine de Noailles, prince de
Discussion sur le rapport de M. le duc d'Aiguillon sur le projet d'emprunt, lors de la séance du 8 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.365-370
Antraigues Emmanuel de Launay, comte d'Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deLubersac Jean-Baptiste Joseph deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBarnave AntoineLally-Tollendal Trophime Gérard deLévis Pierre Marc Gaston, duc deBuzot François-NicolasLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deVrigny René Vauquelin, marquis deLa Coste-Messelière Benjamin Léonor Louis Frottier, marquis deLe Chapelier Isaac René Guy
Refus de M. Buzot de siéger au comité des informations, lors de la séance du 21 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.464
Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 12 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.616-619
Discussion sur le projet d'organisation du corps législatif et ses amendements, art. 2, lors de la séance du 30 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.219-220
Anson Pierre HubertDémeunier Jean NicolasDuport Adrien JeanMounier Jean JosephRewbell Jean FrançoisLapoule Jean LouisLa Luzerne César Guillaume deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisPétion de Villeneuve JéromeLe Berthon André Benoit François HyacyntheBonnay Charles François, marquis deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deBuzot François-Nicolas
Discussion sur la promulgation de divers décrets, lors de la séance du 20 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.468-469
Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.474-475
Target Guy Jean-BaptisteGlezen Jacques MariePétion de Villeneuve JéromeMilscent Marie JosephRicard de Sealt Gabriel Joseph XavierLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCazalès Jacques Antoine deDuport Adrien JeanBuzot François-Nicolas
Discussion au sujet de l'ordre du travail des séances de l'Assemblée, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.256
Discussion concernant la division des départements des deux Flandres, du Hainaut et du Cambresis, lors de la séance du 1er février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.408
Discussion concernant la division du département d'Evreux, lors de la séance du 1er février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.408
Discussion de la motion de M. Loys concernant le sieur Pichereau, à Chinon, lors de la séance du 3 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.423
Discussion de l'article 1er du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.609-610
Discussion de l'article 2 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.610
Delandine Antoine FrançoisGarat Aîné DominiqueCochard Claude AlexisBoussay Jacques-François de Menou, baron dePison du Galand Alexis FrançoisDémeunier Jean NicolasFréteau de Saint-Just EmmanuelBuzot François-NicolasGourdan Charles Claude ChristopheTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFisson-Jaubert Jean-Louis
Discussion de l'article 16 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 3 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.14
Reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.239
Discussion du huitième projet pour le remplacement de la gabelle portant sur le paiements des débets et le rapprochement de l'arriéré, lors de la séance du 22 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.297
Discussion sur un article concernant l'appel des jugements rendus par les municipalités, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.309
Discussion relative à l'organisation judiciaire et à la question de l'établissement des jurés, lors de la séance du 8 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.581-584
Lecture de la partie du plan de l'abbé Siéyès relatif à l'organisation judiciaire concernant le jury, lors de la séance du 8 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Mémoire]pp.584-586
Discussion de l'article 40, devenu 41, du titre IV du projet de décret concernant le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 26 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.293-294
Fréteau de Saint-Just EmmanuelPopulus Marc EtienneTronchet François DenisGarat Aîné DominiqueRewbell Jean FrançoisBonnay Charles François, marquis deRiffard de Saint-Martin François-JérômeBuzot François-NicolasSérent Armand Sigismond, comte deCroix Charles Lidewine Marie deBarnave AntoineLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLanjuinais Jean DenisBrillat-Savarin Jean Anthelme
Discussion de la question "Les juges seront-ils établis à vie ou pour un temps déterminé?" concernant l'ordre judiciaire, lors de la séance du 3 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.370-371
Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, concernant la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.382-384
Démeunier Jean NicolasMartineau Louis SimonDubois-Crancé Edmond LouisMuguet de Nanthou François FelixMilscent Marie JosephGouttes Jean-LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMougins de Roquefort Jean JosephGarat Aîné DominiqueVoidel CharlesAndré Antoine Balthazar d'Chabroud CharlesPrieur de la Marne Pierre LouisFréteau de Saint-Just EmmanuelRewbell Jean FrançoisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBuzot François-Nicolas
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Don patriotique et hommage]pp.459-460
Discussion sur le décret portant qu'il sera sursis aux poursuites pour dettes envers les communautés, lors de la séance du 27 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.683
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire et examen de la question relative aux tribunaux d'exception et aux tribunaux consulaires, lors de la séance du 27 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.684-688
Begouën Jacques FrançoisRiffard de Saint-Martin François-JérômeLeclerc Charles GuillaumeDefermon des Chapelières JacquesNairac Pierre PaulTarget Guy Jean-BaptisteBrostaret Jean-BaptisteLe Chapelier Isaac René GuyTronchet François DenisBoislandry François Louis deChabroud CharlesFréteau de Saint-Just EmmanuelGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGarat Aîné DominiqueBuzot François-NicolasDémeunier Jean Nicolas
Renvoi au comité des finances des observations sur les retards dans le recouvrement des impôts, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]p.93
Discussion de l'article 3 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.122-123
Discussion du rapport par M. Chabroud sur l'affaire du sieur Girard à Evreux, lors de la séance du 12 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.202
Discussion sur l'ordre du jour du lendemain, lors de la séance du dimanche 11 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.48
Discussion de l'article 3 du titre IX du décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les bureaux de paix et le tribunal des familles, lors de la séance du 5 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.618-620
Discussion de la lettre de M. de la Luzerne sur l'enlèvement des poudres du château de Trisaven à Lorient, lors de la séance du 15 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.81-82
Discussion sur l'enlèvement d'armes destinées à la marine, lors de la séance du 15 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.82
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 15 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.82
Lecture du procès-verbal de la séance du 16 août au matin, lors de la séance du 17 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.114
Discussion sur un article additionnel au décret sur l'ordre judiciaire, excluant les ecclésiastiques des fonctions de juges, lors de la séance du 25 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.260-261
Ouverture de la séance du 26 août 1790 et lecture des procès-verbaux des séances du 24 et 25 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.290
Ajournement de la discussion sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 27 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.350
Ouverture de la séance du 28 août 1790 et lecture des procès verbaux des séances du 26 et 27
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.379
Discussion de l'article 2 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.415-416
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesLe Chapelier Isaac René GuyThouret Jacques GuillaumeChabroud CharlesBuzot François-NicolasBrostaret Jean-BaptisteFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMougins de Roquefort Jean JosephMontcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marquis deBlin Pierre FrançoisLachèze Murel Pierre Joseph deDémeunier Jean NicolasBoussay Jacques-François de Menou, baron deLavie Marc DavidBarnave Antoine
Ouverture de la séance du 6 septembre et lecture des procès-verbaux des séances du 4 et 5 septembre
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.619
Lecture du procès verbal de la veille, lors de la séance du 10 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.678
Ouverture de la séance du 11 septembre 1790 et lecture des procès-verbaux des séances du 9 et 10 septembre
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.692
Demandes de congés de MM. Buzot et Bouvet, lors de la séance du 30 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Demande de congés]p.336
Discussion au sujet de l'art. 3 du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 22 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.761-763
Discussion du projet de décret sur la haute cour nationale et le tribunal de cassation, lors de la séance du 25 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.25-37
Amendement de M. Buzot du décret du comité de Constitution sur la suppression de quelques districts, lors de la séance du 24 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Amendement]p.727
Discussion sur le rapport du comité de Constitution sur la suspension du district de Corbeil, lors de la séance du 25 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.737
Reprise de la discussion sur la suppression des offices ministériels et sur le projet de décret de M. Regnaud lors de la séance du 15 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.485
Suite de la discussion sur les offices ministériels, sur les avoués, lors de la séance du 17 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.524-527
Suite de la discussion sur les offices ministériels, des huissiers, lors de la séance du 18 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.539
Discussion sur le projet de décret concernant l'ordre de travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 1er janvier 1791
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.748-749
Discussion et rejet du projet de décret sur l’emplacement des tribunaux de Paris, lors de la séance du 8 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.83-84
Discussion concernant le projet de décret sur les jurés présenté par le comité et notamment sur l'article 1er, lors de la séance du 18 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.312-315
Le Chapelier Isaac René GuyBarnave AntoineLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deLoys Jean-BaptisteMaury Jean SiffreinGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRey François XavierMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBuzot François-NicolasGarat Aîné DominiqueDémeunier Jean NicolasAndré Antoine Balthazar d'Lameth Charles Malo, comte deBeauharnais François, marquis deLa Fayette Georges Louis Gilbert Washington du Motier, marquis deFéraud CharlesGrégoire Baptiste Henri, AbbéThévenot de Maroise Jean-BaptisteRochebrune Amable de Brugier, baron de
Discussion sur l'article 3 du projet de décret relatif aux jurés et sur l'amendement de M. Malouet, lors de la séance du 19 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.332
Discussion de l'article 6 du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.348
Discussion concernant l'article 5 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.363-364
Intervention de M. Buzot sur la prestation du serment ecclésiastique à Evreux, lors de la séance du 26 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.497
Discussion du décret de M. Le Chapelier sur l’élection des membres de ce tribunal, lors de la séance du 28 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.524
Discussion de l'article 21 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 2 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.716-717
Discussion de l'article 27 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.724-725
Discussion et rejet de l'article 27 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.756-758
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisRegnier Claude AmbroiseMartineau Louis SimonBuzot François-NicolasChabroud CharlesBabey Pierre Marie AthanaseAndré Antoine Balthazar d'Lanjuinais Jean DenisPrieur de la Marne Pierre LouisDuport Adrien JeanFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtiennePétion de Villeneuve JéromeMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Discussion et décision de retirer l'article 6 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 6 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.25
Reprise de la discussion concernant le projet de décret présenté par le comité ecclésiastique sur les secours à donner aux ecclésiastiques qui n’ont pas prêté serment, lors de la séance du 8 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.45
Amendement de M. Buzot à l'article 8 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Amendement]p.217
Discussion du projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.560-563
Pétion de Villeneuve JéromeLe Chapelier Isaac René GuyBuzot François-NicolasLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deTronchet François DenisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deAndré Antoine Balthazar d'Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneBarnave Antoine
Discussion du projet de décret concernant le choix des vicaires des cathédrales, lors de la séance du 2 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.597-598
Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.644-645
André Antoine Balthazar d'Bouche Charles-FrançoisBarnave AntoineRewbell Jean FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyLapoule Jean LouisDurand de Maillane Pierre ToussaintChabroud CharlesPétion de Villeneuve JéromeDémeunier Jean NicolasRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBuzot François-Nicolas
Discussion sur un plan de tontine du sieur Lafarge, lors de la séance du 3 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.654-656
Discussion de l'article 9 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 4 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.663
Discussion de l'article 15 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 4 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.664
Incident au sujet d’une pétition des hommes de couleur, lors de la séance du 4 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.665-666
Discussion des articles 19, 22, 23 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.673-675
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneLanjuinais Jean DenisLe Chapelier Isaac René GuyThouret Jacques GuillaumeAndré Antoine Balthazar d'Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBriois de Beaumetz Bon-AlbertTronchet François DenisDémeunier Jean NicolasBuzot François-NicolasRewbell Jean François
Discussion du projet de décret sur une demande d’extradition pour crimes de faux, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.694-696
Renvoi aux comités d'aliénation et des domaines réunis des motions de M. Le Chapelier sur le donjon de Vincennes, lors de la séance du 9 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Renvoi aux comités]p.754
Discussion concernant le décret sur le corps administratif, en particulier sur la manière de décider les difficultés d'éligibilité, lors de la séance du 11 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.31-32
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et d'aliénation sur les successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.45-47
Ajournement des articles 6 à 12 du projet de décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.336-337
Discussion de l'article 14 du décret sur la régence, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.338-339
Reprise de la discussion sur l'établissement des tribunaux criminels, lors de la séance du 30 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.467-469
Gombert MartinGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLe Bois Desguays Jacques FrançoisDuport Adrien JeanMougins de Roquefort Jean JosephDelavigne JacquesBuzot François-NicolasGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRiffard de Saint-Martin François-JérômeDémeunier Jean NicolasBriois de Beaumetz Bon-Albert
Discussion de l'article 17 du projet de décret sur les successions ~~ab intestat~~, lors de la séance du 1er avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.499-500
Suite de la discussion du projet de décret sur les successions (article 21), lors de la séance du 2 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.505
Discussion d'une motion sur le décret concernant les honneurs décernés aux grands hommes, notamment le statut du roi, lors de la séance du 5 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.559-560
Prieur de la Marne Pierre LouisSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deBuzot François-NicolasGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBuzot François-Nicolas
Discussion et adoption d’une motion d’ajournement de la question des successions, lors de la séance du 6 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.600-602
Prieur de la Marne Pierre LouisLameth Charles Malo, comte deMartineau Louis SimonLe Chapelier Isaac René GuyLe Chapelier Isaac René GuyPrieur de la Marne Pierre LouisLameth Charles Malo, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMalès GabrielBuzot François-NicolasFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertMougins de Roquefort Jean JosephMartineau Louis SimonLegrand JéromeTronchet François DenisFrancoville Charles BrunoPerdry le Cadet Jean Claude Alexis Joseph
Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.606-612
Martineau Louis SimonLameth Charles Malo, comte deLe Chapelier Isaac René GuyPétion de Villeneuve JéromeCazalès Jacques Antoine deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLolier EtienneLe Carlier d'Ardon Marie Jean-François PhilibertBuzot François-NicolasDémeunier Jean NicolasRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deMartineau Louis SimonLameth Charles Malo, comte deLe Chapelier Isaac René GuyRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBoussay Jacques-François de Menou, baron deBoussay Jacques-François de Menou, baron deDémeunier Jean NicolasGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisTronchet François DenisTronchet François Denis
Discussion de l'article 4 du décret sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.629-630
Discussion de l'article 35 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.655
Dénonciation de M. Huber, nouveau commissaire de la caisse de la trésorerie, par M. Buzot, lors de la séance du 10 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.688
Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.693-694
Buzot François-NicolasPétion de Villeneuve JéromePrieur de la Marne Pierre LouisMoreau de Saint-Méry Louis ElieAndré Antoine Balthazar d'Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisBrillat-Savarin Jean AnthelmeBoussay Jacques-François de Menou, baron deDelavigne JacquesLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDémeunier Jean Nicolas
Discussion des articles 2 et 3 du décret du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la séance du 12 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.717-718
Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.12-14
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAnson Pierre HubertBuzot François-NicolasPrieur de la Marne Pierre LouisPétion de Villeneuve JéromeDémeunier Jean NicolasRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneBoussay Jacques-François de Menou, baron deAndré Antoine Balthazar d'Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBriois de Beaumetz Bon-AlbertDubois-Crancé Edmond Louis
Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]pp.14-15
Dubois-Crancé Edmond LouisBriois de Beaumetz Bon-AlbertRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deAndré Antoine Balthazar d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromePrieur de la Marne Pierre LouisBuzot François-NicolasAnson Pierre HubertGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Discussion au sujet de la pension et de la nomination des ministres, lors de la séance du 13 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.15
Discussion du projet de décret proposé au nom du comité d'agriculture et de commerce sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 14 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.98-99
Discussion de l'article 2 du décret sur la profession de courtier et d'agent de change, lors de la séance du 14 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.99-100
Discussion sur les projets de décrets concernant la situation du Trésor public, lors de la séance du 17 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.163
Discussion concernant l'arrêté du directoire du département de Paris relatif aux églises paroissiales, aux chapelles et à d'autres édifices de la ville de Paris, lors de la séance du 18 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.180-188
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisJessé Joseph-Henri, baron deTreilhard Jean-BaptisteLanjuinais Jean DenisBuzot François-NicolasChabroud CharlesFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand GastonAndré Antoine Balthazar d'Sieyès Emmanuel JosephMaury Jean SiffreinGirot de Pouzol Jean-BaptisteBouchotte Pierre PaulBlin Pierre François
Discussion du projet de décret concernant la liquidation des créances mises à la charge de la nation par arrêts du conseil, lors de la séance du 25 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.334
Discussion du projet de décret de M. Rabaud-Saint-Etienne sur une création d’assignats de 3 livres, lors de la séance du 26 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.350-352
Motion rejetée de M. Buzot proposant une addition au décret du 26 avril 1791 sur les liquidations, lors de la séance du 27 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Motion et motion d'ordre]p.353
Intervention de M. Buzot demandant à lire un document sur la dénonciation qu'il a faite contre M. Huber, lors de la séance du 27 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]pp.353-354
Renvoi aux commissaires du document présenté par M. Buzot sur la dénonciation qu'il a faite contre M. Huber, lors de la séance du 27 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.354
Discussion de l'ensemble des articles composant le décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 27 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.360
Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.379-381
Rewbell Jean FrançoisRegnault de Lunéville CharlesLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deMalouet Pierre VictorPrieur de la Marne Pierre LouisCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deLegrand JéromePétion de Villeneuve JéromeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBuzot François-Nicolas
Discussion sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.381-392
Discussion de l'article 1er du projet de décret des comités de Constitution et militaire sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.392-394
Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.531-550
Rewbell Jean FrançoisBlacons Henri d'Armand de Forest, marquis deRoussillou Pierre AugustinBoussay Jacques-François de Menou, baron deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMaury Jean SiffreinLavie Marc DavidEstourmel Louis Marie, marquis d'Barrère de Vieuzac BertrandBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephBuzot François-NicolasBéhin Pierre FlorentBouche Charles-FrançoisMalouet Pierre VictorMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBarnave AntoineDémeunier Jean NicolasCigongne Jean Etienne deGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deCamus Armand GastonGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMillet Noël CharlesMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLameth Charles Malo, comte deCazalès Jacques Antoine deTronchet François DenisMartineau Louis SimonTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc dePrieur de la Marne Pierre LouisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de
Discussion du projet de décret relatif à la dépense des bureaux de la direction générale de liquidation, lors de la séance du 4 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.552-553
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 4 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.556-561
Malouet Pierre VictorLegrand JéromeAndré Antoine Balthazar d'Aigalliers Gabriel François, baron d'Démeunier Jean NicolasBouche Charles-FrançoisMartineau Louis SimonDupont Martin FrançoisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneMaury Jean SiffreinLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deMerlin de Douai Philippe AntoineRewbell Jean FrançoisBouteville-Dumetz Gislain-LouisChabroud CharlesGombert MartinTronchet François DenisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMoreau Etienne VincentRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBuzot François-NicolasEmmery de Grozyeulx Jean-LouisRoederer Pierre LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deEstourmel Louis Marie, marquis d'Prieur de la Marne Pierre Louis
Suite de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.594-602
Maury Jean SiffreinRewbell Jean FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBuzot François-NicolasNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulLameth Charles Malo, comte deGermain d'Orsanville Ambroise FrançoisBriois de Beaumetz Bon-AlbertMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de
Interventions au sujet de la lettre du ministre de l'intérieur par laquelle M. Huber donne sa démission de commissaire de la Trésorerie, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.603
Discussion sur le remboursement des offices d’avocats au conseil, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.616-618
Lavenue RaymondTellier Armand ConstantBuzot François-NicolasBouche Charles-FrançoisRewbell Jean FrançoisRoederer Pierre LouisPrugnon Louis Pierre JosephMougins de Roquefort Jean JosephRegnier Claude AmbroiseLavie Marc DavidFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAudier-Massillon Bruno-Philibert
Discussion des articles généraux proposés par les comités des contributions publiques, des finances, des domaines et d'agriculture et de commerce, concernant l'organisation des corps de finances, lors de la séance du 9 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.672-677
Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.687-693
Dupont de Nemours Pierre SamuelRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneLe Chapelier Isaac René GuyToulongeon Emmanuel François, vicomte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertFréteau de Saint-Just EmmanuelGrégoire Baptiste Henri, AbbéGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDémeunier Jean NicolasBuzot François-NicolasLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deAndrieu César PierreRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deTronchet François DenisPétion de Villeneuve JéromeMaury Jean SiffreinMoreau Etienne VincentAndré Antoine Balthazar d'Laborde de Méréville François Louis Joseph deMartineau Louis Simon
Discussion relative à l'article 2 (ancien art. 8) du décret sur le droit de pétition, lors de la séance du 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.694
Discussion relative à l'article 3 (ancien art. 9) du décret sur le droit de pétition, lors de la séance du 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.694-695
Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.61-62
Barnave AntoinePoutrain Louis AlexandreCazalès Jacques Antoine deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisDémeunier Jean NicolasLegrand JéromeBuzot François-NicolasMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deAndré Antoine Balthazar d'
Discussion de l'article 2 (ancien article 14) du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.62-63
Discussion de la motion de M. Malouet proposant de charger le comité de revision d'un rapport sur les différents décrets pour le rétablissement de l'ordre, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.147
Reprise de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.149-156
Discussion de l'article 9 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.231-234
Maury Jean SiffreinDelavigne JacquesDémeunier Jean NicolasFoucault de Lardimalie Louis, marquis deChristin Charles GabrielPrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLe Bois Desguays Jacques FrançoisChabroud CharlesBuzot François-NicolasGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisCazalès Jacques Antoine deRoederer Pierre LouisMichelon de Cheuzat Gilbert Louis GrégoireDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesThouret Jacques GuillaumeGombert Martin
Discussion de l'article 35 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.251
Discussion sur le mode de délibération dans le Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.268-270
Projet de décret de M. Buzot sur le mode de délibération dans le Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Projet de décret]p.270
Discussion de l'article 83 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 23 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.317-318
Discussion de l'article 2 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.537
Discussion de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.537-542
Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisBeauharnais Alexandre François, vicomte deTronchet François DenisRiffard de Saint-Martin François-JérômeAndré Antoine Balthazar d'Loynes-Barraud La Coudraye François-Célestin deMalouet Pierre VictorBuzot François-NicolasBouchotte Pierre PaulRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDuport Adrien JeanPrieur de la Marne Pierre LouisMuguet de Nanthou François FelixBarrère de Vieuzac Bertrand
Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.569-576
Malouet Pierre VictorBoery Guillaume BarthélémyBourdon AntoineFoucault de Lardimalie Louis, marquis deDelavigne JacquesLavie Marc DavidPétion de Villeneuve JéromeVernier ThéodoreTronchet François DenisToulongeon Emmanuel François, vicomte dePrieur de la Marne Pierre LouisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deBeauharnais Alexandre François, vicomte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGarat Aîné DominiqueRewbell Jean FrançoisBuzot François-NicolasDémeunier Jean NicolasDefermon des Chapelières Jacques
Réactions après la lecture d'une lettre de M. Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, concernant la publication d'un prétendu interrogatoire du roi et de la reine imprimé au nom et par ordre de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.577-578
Discussion et rejet du projet de décret par M. Duport sur une fédération générale, lors de la séance du 29 juin 1791, lors de la séance du 29 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.591-595
Rewbell Jean FrançoisBuzot François-NicolasTuault de la Bouverie Joseph GolvenAndré Antoine Balthazar d'Bouteville-Dumetz Gislain-LouisLucas Jean-Baptiste JosephDuport Adrien JeanBeauharnais Alexandre François, vicomte deCamus Armand GastonDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeLe Chapelier Isaac René GuyLanjuinais Jean Denis
Discussion sur l'amendement de M. Goupil-Préfeln et sur la proposition de rédaction de l'article 9 du projet de décret sur la police correctionnelle, lors de la séance du 7 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.27
Discussion sur les articles 10 et 11 du décret sur la police correctionnelle, sur les peines pour séduction et l'emploi du terme obscène, lors de la séance du 7 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.28
Discussion concernant la rédaction de l'article 20 du projet de décret sur la police correctionnelle, lors de la séance du 8 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.51
Discussion concernant l'article 24 du projet de décret sur la police correctionnelle, lors de la séance du 8 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.52-53
Suite de la discussion sur la police correctionnelle. — Adoption des articles 28 à 35, puis 37 à 56, lors de la séance du 11 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.126-129
Suite de la discussion du projet de décret concernant les événements relatifs à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 15 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.316-331
Barnave AntoineBuzot François-NicolasSalle Jean BaptisteLameth Charles Malo, comte deDarnaudat Louis JeanGrégoire Baptiste Henri, AbbéThibault Anne Alexandre MarieBoutteville-Dumetz Gislain-LouisPoutrain Louis AlexandreTuault de la Bouverie Joseph GolvenLe Bois Desguays Jacques FrançoisLegrand JéromeGoupil de Préfeln Guillaume François
Discussion sur la rédaction de l'article 5 de la 2e section du projet de décret sur les lois rurales, lors de la séance du 20 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.449
Discussion sur une instruction pour l’envoi de commissaires de l'Assemblée nationale dans les départements, lors de la séance du 30 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.32-33
Discussion sur les propositions du comité de Constitution sur la Constitution et la déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 8 août
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.263-266
Malouet Pierre VictorMadier de Montjau Noel JosephSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deLavie Marc DavidMaury Jean SiffreinFoucault de Lardimalie Louis, marquis deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deBeauharnais Alexandre François, vicomte deThouret Jacques GuillaumeLe Chapelier Isaac René GuyBuzot François-NicolasDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deTreilhard Jean-Baptiste
Discussion sur le titre 1er concernant les dispositions fondamentales garanties par la Constitution, lors de la séance du 8 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.271-274
Suite de la discussion du projet de Constitution (titre Ier), lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.292-295
Thouret Jacques GuillaumeLe Chapelier Isaac René GuyBuzot François-NicolasDortans Charles François, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelPrieur de la Marne Pierre LouisRoederer Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisTronchet François DenisGuillaume Louis-MarieDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deBriois de Beaumetz Bon-Albert
Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.323-331
Barnave AntoinePrieur de la Marne Pierre LouisBuzot François-NicolasPétion de Villeneuve JéromeThouret Jacques GuillaumeAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean FrançoisBouteville-Dumetz Gislain-LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBeauharnais Alexandre François, vicomte deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deRoederer Pierre Louis
Discussion de l'article 1er de la section IIe du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.333
Discussion d’un article additionnel au projet de Constitution, présenté par M. de Saint-Martin, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.399-405
Thouret Jacques GuillaumeMartineau Louis SimonPrieur de la Marne Pierre LouisChabroud CharlesTuault de la Bouverie Joseph GolvenTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLanjuinais Jean DenisGuillaume Louis-MarieBeauharnais Alexandre François, vicomte deDuport Adrien JeanGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRoederer Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deGrégoire Henri Jean-BaptisteBuzot François-Nicolas
Adoption, avec amendement de M. Buzot, d'un article additionnel au projet de Constitution, présenté par M. de Saint-Martin, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Loi]p.405
Échange entre MM. Buzot et Démeunier sur une disposition générale concernant la garantie des assemblées primaires, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.410-411
Discussion au sujet de la proposition de M. Buzot concernant les délais à fixer dans les articles 5 et 7 du projet de Constitution, lors de la séance du 13 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.412
Discussion de l'article 4 du chapitre IV du titre III de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.456-457
Discussion de l'article 2 de la deuxième section du chapitre IV du titre III de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.458
Discussion de l'article 2 du chapitre V du titre III de la Constitution et amendement, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.461
Discussion de l'article 8 du chapitre V du titre III de la Constitution et amendement, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.463-464
Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.631-637
Broglie Charles Louis Victor, prince deMuguet de Nanthou François FelixLameth Charles Malo, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisDefermon des Chapelières JacquesBouteville-Dumetz Gislain-LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Duport Adrien JeanLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deBarnave AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deMartineau Louis SimonPétion de Villeneuve JéromeRoederer Pierre LouisCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLe Chapelier Isaac René GuyThouret Jacques GuillaumeRewbell Jean FrançoisAnthoine François-PaulSalle Jean BaptisteBuzot François-Nicolas
Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.638
Buzot François-NicolasAndré Antoine Balthazar d'Roederer Pierre LouisDefermon des Chapelières JacquesDuport Adrien JeanSalle Jean BaptisteAnthoine François-PaulRewbell Jean FrançoisThouret Jacques GuillaumeGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLe Chapelier Isaac René GuyCustine de Sarëck Adam Philippe, comte dePétion de Villeneuve JéromeBouteville-Dumetz Gislain-LouisMartineau Louis SimonRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBarnave Antoine
Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.639
Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDefermon des Chapelières JacquesMartineau Louis SimonBouteville-Dumetz Gislain-LouisPétion de Villeneuve JéromeRoederer Pierre LouisCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deRewbell Jean FrançoisBarnave AntoineLe Chapelier Isaac René GuyGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisThouret Jacques GuillaumeAnthoine François-PaulAndré Antoine Balthazar d'Salle Jean BaptisteBuzot François-NicolasDuport Adrien Jean
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion d’un article sur la garde du roi, lors de la séance du 24 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.691-699
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.708-721
Barnave AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRewbell Jean FrançoisCroix Charles Lidewine Marie deVoidel CharlesMartineau Louis SimonGuillaume Louis-MarieLanjuinais Jean DenisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deLavie Marc DavidBuzot François-NicolasLameth Charles Malo, comte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCamus Armand GastonDémeunier Jean NicolasRoederer Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMuguet de Nanthou François FelixFréteau de Saint-Just EmmanuelBoussay Jacques-François de Menou, baron de
Discussion d’un article sur les conditions pour être nommé électeur, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.747-749
Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.61-71
Tronchet François DenisGarat (Aîné) DominiqueMuguet de Nanthou François FelixMerlin de Douai Philippe AntoineLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deBarnave AntoineRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneRoederer Pierre LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deChabroud CharlesLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deVernier ThéodoreCamus Armand GastonSalle Jean BaptisteLe Chapelier Isaac René GuyMalouet Pierre VictorPrieur de la Marne Pierre LouisCouppé de Kervennou GabrielBuzot François-NicolasDémeunier Jean NicolasRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deAndré Antoine Balthazar d'
Reprise de la suite de la discussion concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.110-117
Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisDarnaudat Louis JeanAndré Antoine Balthazar d'Barnave AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deTronchet François DenisBuzot François-NicolasRoederer Pierre LouisFrochot Nicolas Thérèse BenoîtPrieur de la Marne Pierre LouisBlin Pierre FrançoisSalle Jean BaptisteLe Chapelier Isaac René Guy
Discussion concernant le troisième article du projet de décret concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.117-118
Discussion de l'article 7 du titre VII de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 2 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.168-171
Discussion concernant la mise à exécution de l'institution des jurés, lors de la séance du 16 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.712-714
Discussion et ajournement de l'article 3 du décret sur la libre circulation des subsistances, lors de la séance du 18 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.75-76
Adoption de divers articles ajournés au projet du Code pénal, lors de la séance du 19 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]pp.88-89
Discussion à propos de l'invitation à un Te Deum de M. Gobel, évêque de Paris, lors de la séance du 22 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.169
Discussion relative au projet de décret du comité de Constitution sur l'instruction publique, lors de la séance du 25 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.324-325
Amendement à l'article 6 du projet de décret relatif à l'état des gratifications qui seront accordées aux secrétaires-commis et employés dont les comités attesteront le travail extraordinaire et l’assiduité, lors de la séance du 26 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Amendement]p.345
Discussion relative au maintien ou non du décret sur la destitution des commissaires de la trésorerie, lors de la séance du 27 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.364-366
Décret appliquant l’amnistie à la désertion, lors de la séance du 28 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.444
L’Assemblée rejette l’ajournement de la discussion autour du projet d’articles additionnels sur le droit d’enregistrement, lors de la séance du 29 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.598
Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.619-624
Cigongne Jean Etienne deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisThouret Jacques GuillaumeBarnave AntoineLavie Marc DavidGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPétion de Villeneuve JéromeLe Chapelier Isaac René GuyRoederer Pierre LouisBuzot François-NicolasAndré Antoine Balthazar d'Grégoire Henri Jean-Baptiste
Intervention de M. Buzot sur l'article 2 du décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]p.624
