Boussay, Jacques-François de Menou, baron de (1750-1810)
Député de la noblesse de Touraine à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Motion de M. le baron de Menou sur les impôts, lors de la séance du 27 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.490
Adoption de la motion de M. le comte de Mirabeau sur les passeports et abandon de la question préalable, lors de la séance du 9 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.389
Ajournement de la motion de M. le comte de Mirabeau sur les biens ecclésiastiques , lors de la séance du 12 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.411
Sur proposition de M. de Menou, décision de ne plus faire de distinction au sein des députés, lors de la séance du 15 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.454
Motion de M. de Menou sur le départ du duc d'Orléans, lors de la séance du 22 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.478
Discussion de l'affaire du parlement de Metz, lors de la séance du 17 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.83-86
Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBarnave AntoineMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisBoussay Jacques-François de Menou, baron deRoederer Pierre LouisLavie Marc DavidGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBarrère de Vieuzac BertrandCazalès Jacques Antoine de
Discussion concernant l'arrêté du bureau renforcé des Etats du Cambrésis, lors de la séance du 24 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.251
Discussion de l'article 8 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 25 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.253-254
Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.359-361
Martineau Louis SimonCazalès Jacques Antoine deLe Chapelier Isaac René GuyCamus Armand GastonChastenay-Lanty Erard Louis Guy deTarget Guy Jean-BaptisteDémeunier Jean NicolasLapoule Jean LouisPétion de Villeneuve JéromeRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deMaury Jean SiffreinMortemart Victurnien Jean-Baptiste Marie de Rochechouart, duc deDufraisse-Duchey Amable GilbertBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deEstourmel Louis Marie, marquis d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deMalès GabrielDupont de Bigorre Pierre CharlesMilscent Marie JosephLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLong PierreFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGarat Cadet Dominique JosephMougins de Roquefort Jean Joseph
Discussion sur l'ajournement de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 7 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.420
Discussion sur les milices nationales et l'armée, lors de la séance du 12 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.523-525
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 14 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.562-563
Discussion de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 15 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.588-589
Décret sur le mode de recrutement militaire, lors de la séance du 16 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Décret]p.620
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 23 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.752-754
Lecture de lettres de divers régiments au sujet du discours de M. Dubois de Crancé sur l'armée, lors de la séance du 31 décembre 1789
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Lettre]pp.57-58
Lecture de la lettre de M. Dubois de Crancé à l'armée, lors de la séance du 31 décembre 1789
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Lettre]pp.58-59
Discussion sur l'article 4 du décret sur les pensions, lors de la séance du 4 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.74
Discussion du projet de décret sur le mode d'imposition des châteaux, lors de la séance du 7 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.115-116
Motion de M. Fréteau pour remercier le district Saint-Honoré qui a nommé M. Agasse lieutenant honoraire des grenadiers de son bataillon, lors de la séance du 23 janvier 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Motion et motion d'ordre]p.295
Décret sur le logement des gens de guerre, lors de la séance du 23 janvier 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.297
Discussion suite à la motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.328-330
Duport Adrien JeanDelacour d'Ambésieux Charles ClaudePétion de Villeneuve JéromeBoussay Jacques-François de Menou, baron deSaliceti Antoine ChristopheFéraud CharlesDillon DominiqueLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deGlezen Jacques MarieLameth Charles Malo, comte deBouche Charles-FrançoisPoix Philippe Louis Marc Antoine de Noailles, prince deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deFréteau de Saint-Just EmmanuelVolney Constantin François Chasseboeuf deBiron Armand-Louis de Gontaut, duc deLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRoederer Pierre Louis
Discussion concernant la division du département de Versailles, lors de la séance du 27 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.351
Motions diverses après le départ du Roi, lors de la séance du 4 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Motion et motion d'ordre]p.431
Reprise de la discussion de la motion de M. de La Fare sur la religion catholique, apostolique et romaine comme religion de l'Etat, lors de la séance du 13 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.589-590
Discussion de l'article proposé par M. l'abbé de Montesquiou sur le sort des religieuses, lors de la séance du 13 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.592
Discussion de l'article 2 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.610
Delandine Antoine FrançoisGarat Aîné DominiqueCochard Claude AlexisBoussay Jacques-François de Menou, baron dePison du Galand Alexis FrançoisDémeunier Jean NicolasFréteau de Saint-Just EmmanuelBuzot François-NicolasGourdan Charles Claude ChristopheTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFisson-Jaubert Jean-Louis
Prestation de serment de M. Lucas, lors de la séance du 17 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.622
Motion de M. de Menou pour le rappel à l'ordre de M. Blin, lors de la séance du 22 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Motion et motion d'ordre]p.672
Discussion de la motion de M. de Menou pour le rappel à l'ordre de M. Blin, lors de la séance du 22 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.672-673
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deFumel de Montségur Philibert, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deBlin Pierre FrançoisLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deMaury Jean SiffreinMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine de
Discussion sur le projet de décret de M. le baron de Menou sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.738-741
Boussay Jacques-François de Menou, baron deMaury Jean SiffreinLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDubois-Crancé Edmond LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deSérent Armand Sigismond, comte deVirieu François Henri, comte deLe Chapelier Isaac René GuyMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Discussion sur la motion de M. Lameth pour la nomination d'un comité des colonies, lors de la séance du 2 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.4-5
Cocherel Nicolas Robert deCazalès Jacques Antoine deBlin Pierre FrançoisBegouën Jacques FrançoisGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deGarat Aîné DominiqueBarnave AntoineLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de
Dénonciation par Boyer-Fonfrède de la chambre des vacations, lors de la séance du 4 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Mémoire]pp.24-25
Discussion suite au discours de M. Dudon de l'Estrade fils, concernant l'affaire du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 4 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.28-29
Renvoi de la motion de M. de Menou sur la présence d'étrangers à l'Assemblée au comité chargé de la rédaction d'un règlement, lors de la séance du 6 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Renvoi aux comités]p.46
Discussion sur les motions concernant les procédures prévôtales, lors de la séance du 6 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.61-62
Motion de M. le baron de Menou sur l'ordre du travail, lors de la séance du 21 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Motion et motion d'ordre]pp.289-292
Discours de M. le baron de Menou en prenant la Présidence, lors de la séance du 28 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]pp.380-381
Décret du 28 mars 1790 sur la municipalité de Vercelle
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]p.381
Renvoi au comité des finances du mémoire de M. Lambert sur la perception de l'impôt sur le tabac, lors de la séance du 29 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Renvoi aux comités]p.403
Impression du mémoire sur l'établissement de l'ordre judiciaire de M. Duport et conclusion de la séance du 29 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.408
Discussion sur la fréquence des réunions du comité des finances, lors de la séance du 30 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.441
Lecture d' un mémoire du garde des sceaux relatif à la sanction royale de différents décrets, lors de la séance du 30 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discours et production des ministres]pp.441-442
Retour à l'ordre du jour sur la nouvelle organisation judiciaire, lors de la séance du 30 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.443
Lettre des députés des manufactures et du commerce, concernant l'ajournement du décret relatif à la compagnie des Indes, lors de la séance du 31 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Lettre]p.484
Annonce de la date de l'enterrement de M. Perrin, lors de la séance du 31 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.484
Impression du plan de travail du comité de constitution, lors de la séance du 31 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.487
Discussion relative à la motion de M. Bouche concernant le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 31 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.489
Annonce du Président concernant l'envoi par M. de La Tour-du-Pin, ministre de la guerre, d'un projet sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 31 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.489
Ordre du jour de la séance du 1er avril 1790 : suite de la discussion sur le privilège de la compagnie des Indes
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.512
Adoption de l'agenda du lendemain, lors de la séance du 2 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.525
Levée de la séance du 2 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.527
Lecture d'une lettre du garde des sceaux demandant invitation du président de la chambre des vacations du Parlement de Bordeaux, lors de la séance du 3 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Lettre]p.528
Lecture d'une lettre de démission de M. Monssinat et de proposition de son suppléant M. Hébrard, lors de la séance du 3 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Lettre]p.528
Ordre du jour de la séance du 3 avril 1790 : suite de la discussion sur le privilège de la compagnie des Indes
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.528
Discussion sur l'admission de députés du commerce de Bordeaux, lors de la séance du 3 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.534
Admission des députés de Bordeaux à la séance du 3 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.535
Mise aux voix et adoption de la question préalable sur le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 3 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.535
Décret déclarant libre le commerce de l'Inde, lors de la séance du 3 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]p.535
Levée de la séance du 3 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.535
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 3 avril 1790, lors de la séance du 5 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.541
Lecture d'une lettre de M. le comte de Luzerne à propos de l'envoi des décrets aux colonies, lors de la séance du 5 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.542
Discussion sur le renvoi aux comités d'articles du projet de décret sur le privilège du commerce de l'Inde, lors de la séance du 5 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.543
Ordre du jour de la séance du 5 avril 1790 : discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.543
Levée de la séance du 5 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.545
Sanction du roi de divers décrets adressés dans une note du garde des sceaux, lors de la séance du 6 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discours et production des ministres]pp.546-547
Ordre du jour de la séance du 6 avril 1790 : suite de la discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.547
Suite de la discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 6 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.547-559
Renvoi au comité de la marine d'une lettre de M. le comte de la Luzerne, lors de la séance du 6 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Renvoi aux comités]p.559
Annonce du décès de M. de Beauvais et invitation aux funérailles, lors de la séance du 6 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.559
Levée de la séance du 6 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.559
Adresses et dons patriotiques de diverses municipalités, lors de la séance du 7 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.562-563
Lettre du comité du district des Jacobins-Saint-Dominique concernant le retour du prince de Conti, lors de la séance du 7 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Lettre]p.563
Lecture d'une lettre de M. Amoreux, consul de France à Smyrne, lors de la séance du 7 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Lettre]p.563
Mise aux voix et adoption des décrets et motifs relatifs aux pensions sur les fonds de la loterie royale, lors de la séance du 7 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.572
Décret sur le paiement des gardes-françaises, lors de la séance du 7 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]p.572
Ordre du jour de la séance du 8 avril 1790 : discussion sur l'organisation judiciaire et sur la question de l'établissement des jurés
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.581
Levée de la séance du 8 avril 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.592
Lecture du procès verbal de la séance du 8 avril 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.592
Renvoi au comité des rapports des pièces relatives à l'ordonnance de police du conseil municipal de Montauban, lors de la séance du 8 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Renvoi aux comités]p.595
Lettre de M. Dudon, procureur général du Parlement de Bordeaux, relative à la sécurité et à l'ordre dans le royaume datée du 27 mars 1790 et lue lors de la séance du 8 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Lettre]pp.595-596
Renvoi au comité des rapports des pièces jointes de la lettre de M. Dudon, lors de la séance du 8 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Renvoi aux comités]p.596
Introduction de M. Augeard, président de la chambre des vacations du Parlement de Bordeaux, lors de la séance du 8 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.596
Incident de séance : interruption du discours du président, lors de la séance du 8 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.596
Départ de M. Augeard, président de la chambre des vacations du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 8 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.597
Discussion concernant la motion relative au rappel à l'ordre de M. Duval d'Eprémesnil, lors de la séance du 8 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.598
Rappel à l'ordre de M. Duval d'Epremesnil, lors de la séance du 8 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.598
Levée de la séance du 8 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.598
Annonce de la mort M. Filleau, député de Poitiers et invitation aux funérailles, lors de la séance du 9 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.599
Décret relatif à la vente des biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 9 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]p.602
Ajournement de la discussion concernant le projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 9 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.619
Décret du 10 avril 1790 concernant les conditions requises pour être citoyen actif
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]p.629
Don patriotique de demoiselles de Versailles, lors de la séance du 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Don patriotique et hommage]p.631
Lettre de M. Necker, relative aux crédits nécessaires pour avril et mai, lue lors de la séance du 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Lettre]p.631
Décret du 10 avril 1790 sur les actions à entreprendre suite à la lettre de M. Necker, relative aux crédits nécessaires pour avril et mai
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]pp.632-633
Discussion sur les assignats, lors de la séance du 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.660-661
Conclusion de la séance du 10 avril 1790 au matin pour renouveler le président et les secrétaires
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.661
Don patriotique de MM. de Cassini, offrant la carte de la France d'après la nouvelle division en départements, lors de la séance du 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Don patriotique et hommage]p.662
Hommage patriotique de la société polysophique, lors de la séance du 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Don patriotique et hommage]pp.662-663
Discours de M. Bailly, à la tête d'une députation de Paris, lors de la séance du 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discours des députations ou de citoyens]p.663
Discours d'une députation de la ville de Tulle, lors de la séance du 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discours des députations ou de citoyens]p.663
Discours de la députation du district des capucins du Marais, offrant un don patriotique, lors de la séance du 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discours des députations ou de citoyens]pp.663-664
Adresse du huitième bataillon de la première division de l'armée de la Révolution, lors de la séance du 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.664-665
Don patriotique du district de Saint-Eustache, lors de la séance du 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Don patriotique et hommage]p.665
Don patriotique de la maison des Incurables de Paris, lors de la séance du 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Don patriotique et hommage]p.665
Hommage de l'archiconfrérie royale du Saint-Sépulcre de Jérusalem, lors de la séance du 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Don patriotique et hommage]p.665
Hommage du bataillon des vétérans de la garde nationale de Paris, lors de la séance du 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Don patriotique et hommage]pp.665-666
Inversion de l'ordre du jour de la séance du 10 avril 1790 : intervention du rapporteur du comité des rapports
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.666
Discussion sur le rapport de M. Goupilleau sur l'affaire de la municipalité et de la garde nationale de Montauban, lors de la séance du 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.666
Conclusion de la séance du 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.666
Don patriotique de la ville de Roscoff, lors de la séance du 11 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Don patriotique et hommage]p.667
Vérification des pouvoirs de M. Faulcon, lors de la séance du 11 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.667
Dépôt aux archives de plusieurs expéditions du garde des sceaux, lors de la séance du 11 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]pp.667-668
Résultat de l'élection des nouveaux secrétaires, lors de la séance du 11 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.668
Conclusion de la séance du 11 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.683
Élection du nouveau président de l'Assemblée, M. le marquis de Bonnay, lors de la séance du 12 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.683
Discours de M. de Menou, en quittant le fauteuil de président de l'Assemblée, lors de la séance du 12 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.684
Suite de la discussion sur la motion de dom Gerle concernant la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.714-716
Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.716-719
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deMuguet de Nanthou François FelixDevillas Jean-BaptisteMaury Jean SiffreinClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesBoussay Jacques-François de Menou, baron deVirieu François Henri, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneEstourmel Louis Marie, marquis d'Salle Jean BaptisteLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deBonnay Charles François, marquis deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Renvoi au comité au constitution de l'affaire des juifs, lors de la séance du 15 avril 1790 au soir
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Renvoi aux comités]pp.69-70
Conclusion de la séance du 15 avril 1790 au soir
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.70
Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.84-85
Treilhard Jean-BaptisteEstourmel Louis Marie, marquis d'Martineau Louis SimonMerlin de Douai Philippe AntoineBreuvart Jean-LéonardSavary de Lancosme Louis Alphonse, marquis deRewbell Jean FrançoisDémeunier Jean NicolasBoussay Jacques-François de Menou, baron deAnson Pierre HubertFréteau de Saint-Just EmmanuelRoederer Pierre Louis
Adoption de l'article 1 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Décret]p.85
Conclusion de la séance du 16 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.85
Motion de M. le baron de Menou demandant l'ajournement de la discussion du décret sur la chasse et la pèche, lors de la séance du 22 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Motion et motion d'ordre]p.248
Discussion sur l'article 6 du projet de décret sur la gabelle, lors de la séance du 23 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.272
Adresse des grenadiers du régiment d'Aquitaine, lors de la séance du 11 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.487-488
Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.496-499
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deAndré Antoine Balthazar d'La Rochefoucauld Bayers Pierre Louis deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deLameth Charles Malo, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deVilleneuve-Bargemont Barthelemy Joseph deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deCastelanet AntoineVirieu François Henri, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deBarnave AntoineMalouet Pierre Victor
Discussion sur le retrait du décret qui obligeait la ville de Paris à un cautionnement, lors de la séance du 13 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.501-502
Discussion sur la demande de congé de M. de Viefville des Essarts, lors de la séance du 13 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.503
Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.515-519
Interruption de la discussion sur la question constitutionnelle du droit de paix et de guerre, lors de la séance du 19 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.590
Discussion concernant les troubles de Montauban, lors de la séance du 19 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.592-593
Garat Aîné DominiqueMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deRoussillou Pierre AugustinRenaut RochCazalès Jacques Antoine deRochebrune Amable de Brugier, baron dePoncet-Delpech Jean-BaptisteBoussay Jacques-François de Menou, baron deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBarnave AntoineLe Chapelier Isaac René GuyRoederer Pierre Louis
Suite de la discussion sur la question du droit de paix et de guerre, lors de la séance du 20 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.609-625
Ouverture de la séance du 21 mai 1790 au soir par M. le baron de Menou, ex-président
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.645
Admission à la barre des députations du canton de Domartin, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]pp.645-646
Lecture d'une lettre des officiers du régiment de Lorraine, en garnison à Tarrascon contre les dragons de ce régiment, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.646
Admission à la barre d'un député de la Martinique demandant l'application du décret supprimant les intendants, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.646
Renvoi au comité des rapports de la lettre de Saint-Brieuc, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Renvoi aux comités]p.648
Admission à la barre de l'assemblée électorale de Seine-et-Oise, demandant un traitement pour les électeurs, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.648
Projet des articles 14 et 15 du titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Projet de décret]p.648
Adoption des articles 30 à 34 du titre IV du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]pp.649-650
Discussion d'un article additionnel le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.650
Décret autorisant les commissaires adjoints au comité de Constitution, à tracer la division de la ville de Paris en 48 sections, lors de la séance du 21 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.650
Conclusion de la séance du 21 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.650
Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.651-661
Richier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deDémeunier Jean NicolasBarnave AntoineCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLe Chapelier Isaac René GuyGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDuquesnoy Adrien CyprienDuport Adrien JeanCamus Armand GastonBoussay Jacques-François de Menou, baron deLameth Charles Malo, comte deBlin Pierre FrançoisCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDubois-Crancé Edmond LouisFréteau de Saint-Just Emmanuel
Texte du décret adopté sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]pp.661-662
Réponse du Président à l'adresse de la municipalité et de la garde nationale de Douai, lors de la séance du 27 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.695
Réponse du Président à propos du discours des députés du district de Saint-Eustache, lors de la séance du 27 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.697
Réponse du Président au major de la garde nationale de Narbonne, M. Girard, lors de la séance du 27 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.697
Compte-rendu d'une lettre de M. de Saint-Priest, lors de la séance du 27 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.701
Décret de M. le baron de Menou concernant les troubles de Tours, lors de la séance du 29 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.735
Demande et approbation de trois séances du soir par semaine, lors de la séance du 31 mai 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.18
Discussion suite au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.96-97
Broglie Charles Louis Victor, prince deRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deEstourmel Louis Marie, marquis d'Fréteau de Saint-Just EmmanuelBeauharnais François, marquis deLameth Charles Malo, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deDillon ArthurNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBureaux de Pusy Jean XavierMalouet Pierre VictorAchard de Bonvouloir Luc René
Projet de décret sur les citadelles et châteaux forts du royaume, lors de la séance du 9 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Projet de décret]p.152
Décret concernant la contestation survenue à Brest entre les canonniers-matelots et les grenadiers pour la police des spectacles, lors de la séance du 9 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.153
Discussion sur les lettres du roi sur la liste civile et le douaire de la reine, lors de la séance du 9 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.159
Incidents de séance : interruption du rapport de M. de Macaye sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 15 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]pp.230-231
Rewbell Jean FrançoisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deLachèze Murel Pierre Joseph deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMacaye Pierre Nicolas de Haraneder, vicomte deVoidel CharlesMaury Jean SiffreinLe Chapelier Isaac René GuyFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte de
Ouverture de la séance du 19 juin 1790 au soir par M. le baron de Menou, ex-président
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]pp.369-370
Réponse du Président aux adresses des gardes nationales de Chartres et de Tours, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]pp.372-373
Réponse de M. le Président au discours de la députation des étrangers, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.373
Décret portant abolition de la noblesse, de la livrée et les qualifications honorifiques, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.378
Réponse du Président à l'adresse de citoyens de Paris faisant hommage d'un monument à placer dans le jeu de paume de Versailles, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.378
Discussion sur les hommages à rendre à la députation des vainqueurs de la Bastille, lors de la séance du 25 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.464
Motion de M. de Menou relative à la fédération, lors de la séance du 8 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Motion et motion d'ordre]p.746
Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.88-90
Ambly Claude Jean, marquis d'Dubois-Crancé Edmond LouisBonnay Charles François, marquis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deWimpffen Félix Louis, baron deFréteau de Saint-Just EmmanuelLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deSérent Armand Sigismond, comte deCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deBroglie Charles Louis Victor, prince deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deBureaux de Pusy Jean XavierPétion de Villeneuve JéromeEstourmel Louis Marie, marquis d'Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deJallet JacquesLachèze Murel Pierre Joseph deEmmery de Grozyeulx Jean-Louis
Projet de décret de M. de Menou sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Projet de décret]p.269
Ouverture de la séance par M. de Menou en l'absence de M. Treilhard, lors de la séance du 26 juillet 1790 au soir
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.359
Ordre du jour de la séance du 26 juillet 1790 : discussion de l'affaire de Montauban
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.360
Discours de M. Lade sur l'affaire des troubles de Montauban, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discours des députations ou de citoyens]pp.360-371
Discours de M. Combes-Dounous sur l'affaire des troubles de Montauban, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discours des députations ou de citoyens]p.371
Discussion sur l'affaire des troubles de Montauban, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.371-372
Déclaration de la municipalité sur l'affaire des troubles de Montauban, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.373
Discussion sur le rapport par M. Fréteau relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.389-391
Discussion sur la motion de M. de Mirabeau concernant le prince de Condé, lors de la séance du 28 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.391-392
Discussion sur l'article 3 du décret relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.393
Annonce de la révocation des ordres donnés par le ministre concernant le passage des troupes autrichiennes, lors de la séance du 30 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.427
Rapport du comité militaire sur la réclamation de M. de Moreton-Chabrillan, lors de la séance du 5 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Rapport]pp.624-625
Discussion autour du projet de décret relatif à la vente d'un moulin à la municipalité d'Orléans, lors de la séance du 18 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.138-139
Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.233-238
Boussay Jacques-François de Menou, baron deDupont de Nemours Pierre SamuelMaury Jean SiffreinPétion de Villeneuve JéromeLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte deMalouet Pierre VictorFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBarnave AntoineAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCamus Armand GastonGrossin de Bouville Louis Jacques, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deTronchet François DenisDubois-Crancé Edmond LouisDuquesnoy Adrien CyprienBouchotte Pierre PaulFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRewbell Jean FrançoisMerlin de Douai Philippe AntoineBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Adoption d'un décret portant qu'il y a lieu à accusation concernant l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.238
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deGrossin de Bouville Louis Jacques, comte deMaury Jean SiffreinCamus Armand GastonBoussay Jacques-François de Menou, baron deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Barnave Antoine
Impression de la déclaration du régiment du roi, lors de la séance du 25 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.267
Discussion de l'article 2 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.415-416
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesLe Chapelier Isaac René GuyThouret Jacques GuillaumeChabroud CharlesBuzot François-NicolasBrostaret Jean-BaptisteFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMougins de Roquefort Jean JosephMontcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marquis deBlin Pierre FrançoisLachèze Murel Pierre Joseph deDémeunier Jean NicolasBoussay Jacques-François de Menou, baron deLavie Marc DavidBarnave Antoine
Discussion sur une partie de l'article 3 du décret sur le traitement des administrateurs, lors de la séance du 31 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.428-429
Thouret Jacques GuillaumeDémeunier Jean NicolasAndré Antoine Balthazar d'Prieur de la Marne Pierre LouisMougins de Roquefort Jean JosephGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisChabroud CharlesFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLanjuinais Jean DenisBoussay Jacques-François de Menou, baron de
Discussion sur l'insurrection militaire de Nancy, lors de la séance du 3 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.528-530
Regnier Claude AmbroiseLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBeauharnais Alexandre François, vicomte deChoiseul-Praslin Antoine César, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deRoederer Pierre LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de
M. de Menou prend la place du président, lors de la séance du 9 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.669
Suite de la discussion sur le traitement des religieux, lors de la séance du 9 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.670
Conclusion de la séance du 9 septembre 1790 au soir
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.671
Rapport par M. Gossin sur une protestation du district de Corbigny contre le décret fixant à Lorme le siège du tribunal, lors de la séance du 23 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Rapport]pp.173-175
Discussion sur le projet de décret sur les obstacles apportés à Soissons à l'enlèvement de blés pour Metz, lors de la séance du 23 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.175-176
Ordre du jour de la séance du 23 septembre 1790 au soir : suite de la discussion sur le traitement des ordres religieux et des chanoinesses séculières
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.176
Adoption de l'article 5 du titre II du décret sur le traitement des ordres religieux et des chanoinesses séculières, lors de la séance du 23 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.176
Discussion sur les projets de décret déposés sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.313-316
Camus Armand GastonGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisEmmery de Grozyeulx Jean-LouisDémeunier Jean NicolasMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMaury Jean SiffreinDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMadier de Montjau Noel JosephBriois de Beaumetz Bon-AlbertMalouet Pierre VictorCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePoignot Jean LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDufraisse-Duchey Amable Gilbert
Renvoi aux comités diplomatique et militaire d'une adresse des ligues Grises, lors de la séance du 30 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Renvoi aux comités]p.322
Discussion sur les arrêtés du parlement de Toulouse, lors de la séance du 8 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.515
Rapport par M. de Menou sur l'affaire de quatre officiers du régiment de Bretagne, lors de la séance du 14 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Rapport]p.615
Rapport par M. de Menou sur les troubles de Brest et sur la demande du renvoi des ministres, lors de la séance du 19 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Rapport]pp.714-715
Suite de la discussion sur l'affaire de Brest, lors de la séance du 20 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.728-737
Barnave AntoineRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deVirieu François Henri, comte deBeauharnais Alexandre François, vicomte deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deMalouet Pierre VictorRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deWimpffen Félix Louis, baron deDigoine du Palais de Mailly Ferdinand Alphonse Honoré deLe Bois Desguays Jacques FrançoisMerlin de Douai Philippe AntoineBrevet de Beaujour Louis-EtienneNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesFaydel Jean-FelixMaury Jean SiffreinLe Chapelier Isaac René GuyMadier de Montjau Noel JosephBriois de Beaumetz Bon-AlbertJacquemard ClaudeCazalès Jacques Antoine deEstourmel Louis Marie, marquis d'André Antoine Balthazar d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Suite de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.742-744
Le Chapelier Isaac René GuyDestouf de Milet de Mureau Louis Marie AntoineMalouet Pierre VictorGuillaume Louis-MarieHarambure Louis François Alexandre, baron d'Virieu François Henri, comte deMaury Jean SiffreinFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLameth Charles Malo, comte deLachèze Murel Pierre Joseph deAndré Antoine Balthazar d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Reprise de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.744-746
Malouet Pierre VictorLe Chapelier Isaac René GuyFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMaury Jean SiffreinLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Destouf de Milet de Mureau Louis Marie AntoineLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deVirieu François Henri, comte deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deAndré Antoine Balthazar d'Guillaume Louis-MarieLachèze Murel Pierre Joseph deLameth Charles Malo, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Discussion sur l'incident impliquant M. Guilhermy, lors de la séance du 21 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.746-748
Merlin de Douai Philippe AntoineRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDubois-Crancé Edmond LouisDufour de Pradt DominiqueFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deGuilhermy Jean-François César deMaury Jean SiffreinMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRoederer Pierre LouisLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte de
Décret sur des aliénations consenties à la municipalité d'Orléans, lors de la séance du 26 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.41
Adoption d'un décret sur l'admission aux grades dans les régiments Grisons, lors de la séance du 5 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.275
Motion sur l'état général des dépenses de l'armée, lors de la séance du 5 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Motion et motion d'ordre]p.275
Décret sur la vente des biens nationaux à Orléans, lors de la séance du 7 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]pp.310-311
Adoption d'un décret portant aliénation des domaines nationaux à la ville d'Angers, lors de la séance du 17 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.485
Décret portant vente de domaines nationaux à la municipalité d'Orléans, lors de la séance du 19 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.539
Décret du comité d'aliénation concernant une vente à la municipalité d'Orléans lors de la séance du 22 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.651
Décrets du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 26 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]pp.753-754
Décret sur la vente des domaines nationaux à la municipalité d'Angers et d'Orléans lors de la séance du 27 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.73
Suite de la discussion sur le projet de décret des comités réunis des rapports, de l'aliénation des domaines nationaux, des recherches et ecclésiastique, relatif aux protestations de divers évêques et chapitres du royaume, sur la constitution civile du clergé lors de la séance du 27 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.74-80
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBabey Pierre Marie AthanaseLucas Jean-Baptiste JosephBoussay Jacques-François de Menou, baron deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisCamus Armand GastonCazalès Jacques Antoine deVerchère de Reffye Hugues FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePétion de Villeneuve JéromeMaury Jean SiffreinLubersac Jean-Baptiste Joseph deVoidel Charles
Deux décrets de M. de Menou, au nom du comité d'aliénation, portant vente de différents biens nationaux à la municipalité d'Orléans, lors de la séance du 28 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.118
Amendement de M. Menou au décret sur l'assassinat de M. Latierce, maire de Vareize, à Saint-Jean-d’ Angély, concernant la protection de sa femme et de ses enfants, lors de la séance du 30 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Amendement]p.154
Réclamation sur la rédaction du procès verbal, lors de la séance du 1er décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.169
Décrets portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 1er décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]pp.176-177
Décret du comité d'aliénation portant aliénation des domaines nationaux, lors de la séance du 5 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]pp.231-232
Décrets du comité d'aliénation portant aliénation de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 6 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]pp.269-271
Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.308-319
Cottin Jacques EdmePétion de Villeneuve JéromeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisLavie Marc DavidVirieu François Henri, comte deBarnave AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRoederer Pierre LouisBabey Pierre Marie AthanaseBoussay Jacques-François de Menou, baron dePrugnon Louis Pierre JosephCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Brûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deCazalès Jacques Antoine deDuquesnoy Adrien CyprienRegnier Claude AmbroiseGrégoire Baptiste Henri, AbbéEstourmel Louis Marie, marquis d'Châtelet Louis-Marie du
Décret portant aliénation de domaines nationaux à la ville de Bourges, lors de la séance du 9 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.354
Trois décrets portant aliénation de domaines nationaux présentés par M. Menou lors de la séance du 14 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.474
Décrets présentés par M. Menou pour le comité d'aliénation concernant des ventes de domaines nationaux et de diverses municipalités lors de la séance du 15 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]pp.487-490
Annonce du comité d'aliénation concernant la vente de biens nationaux en Loiret et la revente par la municipalité d'Orléans, lors de la séance du 24 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.659
Décret portant aliénation de domaines nationaux en faveur des départements de l'Aube et de la Charente, lors de la séance du 24 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]pp.659-660
Décret portant aliénation de biens nationaux en faveur du département de l'Ain, lors de la séance du 24 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.662
Annonce de M. Menou sur la vente de divers biens nationaux, lors de la séance du 5 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.36
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 11 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]pp.135-136
Rapport sur les réclamations pécuniaires du sieur Tribert, lors de la séance du 13 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]p.209
Discussion concernant le décret sur le retrait des régiments de Soissonnais et de Penthièvre-dragons d'Avignon, lors de la séance du 16 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.288
Motion de M. de Menou sur les évènements d'Avignon, lors de la séance du 16 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Motion et motion d'ordre]pp.288-289
Adoption du décret sur l'avancement militaire, lors de la séance du 17 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]pp.290-291
Etat de diverses adjudications de domaines nationaux par le comité d'aliénation, lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.350
Décret du comité d'aliénation portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 23 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]pp.465-466
Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 25 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.484
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.499-503
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneMaury Jean SiffreinGaultier de Biauzat Jean-FrançoisGuillotin Joseph IgnaceMartineau Louis SimonGouttes Jean-LouisLavie Marc DavidBabey Pierre Marie AthanaseGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisChasset Charles AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesGrégoire Baptiste Henri, AbbéBouteville-Dumetz Gislain-LouisThibault Anne Alexandre MarieAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'
Rapport du comité militaire sur la distribution de fusils aux gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]pp.526-528
Projet de décret du comité militaire sur la distribution de fusils aux gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Projet de décret]p.527
Adoption du décret du comité militaire relatif à la distribution de fusils aux gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.542
Décret des comités des domaines et d'aliénation autorisant l’aliénation des bois nationaux, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.720
Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.728
Décret du comité d'aliénation proposant des biens nationaux à la vente, lors de la séance du 5 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.754
Décret du comité d'aliénation sur des biens nationaux, lors de la séance du 5 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.763
Décret portant vente de biens nationaux, lors de la séance du 8 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.45
Décret portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 11 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]p.121
Compte rendu à l'Assemblée de M. de Menou à propos de la prestation de serment des curés de la ville de Roye, lors de la séance du 11 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.133
Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.494-500
Bonnay Charles François, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand GastonLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deGourdan Charles Claude ChristopheTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deAndré Antoine Balthazar d'Maury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneFréteau de Saint-Just EmmanuelBarnave AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuport Adrien JeanEstourmel Louis Marie, marquis d'La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLameth Charles Malo, comte deLévis Pierre Marc Gaston, duc dePrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte dePasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheBoussay Jacques-François de Menou, baron deLe Chapelier Isaac René GuyLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRochebrune Amable de Brugier, baron de
Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.539-544
Chabroud CharlesAlquier Charles-JeanVirieu François Henri, comte deGarat Aîné DominiqueMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deBonnay Charles François, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMadier de Montjau Noel JosephClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBarnave AntoineDuport Adrien JeanDelavigne JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMaury Jean SiffreinAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Cazalès Jacques Antoine deVerchère de Reffye Hugues FrançoisDufraisse-Duchey Amable GilbertToulouse-Lautrec Pierre Joseph, comte de
Discussion sur des paquets contenant des écrits antipatriotiques, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.565-566
Discussion concernant l'état de la délibération sur la motion de M. Vernier et demande de l'appel nominal par certains députés, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.573-575
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisBonnay Charles François, marquis deDubois Jean-ClaudeCazalès Jacques Antoine deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLachèze Murel Pierre Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneChabroud CharlesAndré Antoine Balthazar d'Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMerlin de Douai Philippe Antoine
M. de Noailles, président, cède le fauteuil à M. de Menou, ex-président, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.589
Incident et discussion sur l’arrestation de MM. Hautefeuille à Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.590-593
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLanjuinais Jean DenisDillon DominiqueAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lameth Charles Malo, comte deRoussillou Pierre AugustinMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine deBéthisy de Mézières Henri Benoit deChabroud CharlesChâtelet Louis-Marie duFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisEstourmel Louis Marie, marquis d'Pasquier de Bois-Rouvray Denis Christophe
Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.593-594
Castelanet AntoineGarat Aîné DominiqueAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Duval d'Éprémesnil Jean-JacquesRoussillou Pierre AugustinDillon DominiqueHerwyn de Nevèle Pierre Antoine CharlesEstourmel Louis Marie, marquis d'Cochon de Lapparent CharlesLavie Marc DavidFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine dePasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron de
Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.594-595
Herwyn de Nevèle Pierre Antoine CharlesGarat Aîné DominiqueCastelanet AntoineEstourmel Louis Marie, marquis d'Roussillou Pierre AugustinAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Cochon de Lapparent CharlesLavie Marc DavidFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine deFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deDillon DominiqueDuval d'Éprémesnil Jean-Jacques
Lecture d'une lettre du ministre de la guerre à l'armée, lors de la séance du 9 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discours et production des ministres]pp.748-750
M. de Menou remplace M. de Noailles à la présidence de la séance, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.55
Clôture de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.64
Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.109-128
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deCamus Armand GastonMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Durget Pierre AntoineMadier de Montjau Noel JosephLameth Charles Malo, comte deBonnay Charles François, marquis deLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisLavie Marc DavidVoidel CharlesDubois-Crancé Edmond LouisMaury Jean SiffreinDevismes Jacques François LaurentBengy de Puyvallée Philippe Jacques deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBouche Charles-FrançoisDelavigne JacquesVirieu François Henri, comte deDufraisse-Duchey Amable GilbertBoussay Jacques-François de Menou, baron deBarnave AntoineChâtelet Louis-Marie duMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deGeoffroy Jean-Baptiste
Intervention de M. l’abbé Maury concernant le projet de décret sur les invalides, lors de la séance du 23 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.312-324
Reprise de la suite de la discussion sur l’affaire des Invalides, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.358-362
Décret portant vente de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 27 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]pp.405-406
Décret portant vente de biens nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.472
Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.606-612
Martineau Louis SimonLameth Charles Malo, comte deLe Chapelier Isaac René GuyPétion de Villeneuve JéromeCazalès Jacques Antoine deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLolier EtienneLe Carlier d'Ardon Marie Jean-François PhilibertBuzot François-NicolasDémeunier Jean NicolasRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deMartineau Louis SimonLameth Charles Malo, comte deLe Chapelier Isaac René GuyRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBoussay Jacques-François de Menou, baron deBoussay Jacques-François de Menou, baron deDémeunier Jean NicolasGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisTronchet François DenisTronchet François Denis
Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.693-694
Buzot François-NicolasPétion de Villeneuve JéromePrieur de la Marne Pierre LouisMoreau de Saint-Méry Louis ElieAndré Antoine Balthazar d'Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisBrillat-Savarin Jean AnthelmeBoussay Jacques-François de Menou, baron deDelavigne JacquesLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDémeunier Jean Nicolas
Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.12-14
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAnson Pierre HubertBuzot François-NicolasPrieur de la Marne Pierre LouisPétion de Villeneuve JéromeDémeunier Jean NicolasRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneBoussay Jacques-François de Menou, baron deAndré Antoine Balthazar d'Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBriois de Beaumetz Bon-AlbertDubois-Crancé Edmond Louis
Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]pp.14-15
Dubois-Crancé Edmond LouisBriois de Beaumetz Bon-AlbertRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deAndré Antoine Balthazar d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromePrieur de la Marne Pierre LouisBuzot François-NicolasAnson Pierre HubertGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Décret, présenté par M. de Menou, au nom du comité militaire, sur une levée de 100,000 soldats auxiliaires, lors de la séance du 16 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.132
Discussion sur le décret proposé par M. de Menou sur une levée de 100,000 soldats auxiliaires, lors de la séance du 16 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.132-133
Deuxième reprise de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 19 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.198-199
Defermon des Chapelières JacquesMalouet Pierre VictorDelaville-Leroulx JosephLe Chapelier Isaac René GuyLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyRochebrune Amable de Brugier, baron deLavenue RaymondLegrand JéromeDupont de Bigorre Pierre CharlesGalbert Gaspard, vicomte deMartineau Louis SimonChabroud CharlesBrillat-Savarin Jean AnthelmeGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPopulus Marc EtienneBoussay Jacques-François de Menou, baron deBegouën Jacques François
Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.205-210
Rewbell Jean FrançoisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulAndré Antoine Balthazar d'Pétion de Villeneuve JéromeLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBabey Pierre Marie AthanaseNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBoussay Jacques-François de Menou, baron de
Discussion sur la mise à l’ordre du jour de l’affaire d'Avignon, lors de la séance du 21 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.236-238
Rapport de M. Menou, au nom des comités diplomatique et d'Avignon, sur le rattachement à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Rapport]pp.452-461
Discussion sur la dixième question du rapport des comités diplomatique et d'Avignon concernant le rattachement à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.461-462
Reprise du rapport de M. Menou, au nom des comités diplomatique et d'Avignon, sur le rattachement à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Rapport]pp.462-466
Projet de décret contenu dans le rapport des comités diplomatique et d'Avignon sur le rattachement à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Projet de décret]p.466
Lecture d'une pièce sortant du dépôt des affaires étrangères sur l'absence de traités garantissant la possession d'Avignon par la cour de Rome, lors de la séance du 30 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discours et production des ministres]pp.466-467
Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.467-472
Rewbell Jean FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'André Antoine Balthazar d'Madier de Montjau Noel JosephPétion de Villeneuve JéromeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMaury Jean SiffreinRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCazalès Jacques Antoine dePrieur de la Marne Pierre LouisVirieu François Henri, comte deBouche Charles-FrançoisLameth Charles Malo, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.489-508
Lambert de Frondeville Thomas Louis CésarBoussay Jacques-François de Menou, baron deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deMalouet Pierre VictorMaury Jean SiffreinClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBouche Charles-FrançoisJessé Joseph-Henri, baron deRewbell Jean FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de
Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.531-550
Rewbell Jean FrançoisBlacons Henri d'Armand de Forest, marquis deRoussillou Pierre AugustinBoussay Jacques-François de Menou, baron deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMaury Jean SiffreinLavie Marc DavidEstourmel Louis Marie, marquis d'Barrère de Vieuzac BertrandBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephBuzot François-NicolasBéhin Pierre FlorentBouche Charles-FrançoisMalouet Pierre VictorMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBarnave AntoineDémeunier Jean NicolasCigongne Jean Etienne deGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deCamus Armand GastonGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMillet Noël CharlesMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLameth Charles Malo, comte deCazalès Jacques Antoine deTronchet François DenisMartineau Louis SimonTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc dePrieur de la Marne Pierre LouisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.592-594
Le Bois Desguays Jacques FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Malouet Pierre VictorFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertGombert MartinGeoffroy Jean-BaptisteToulongeon Emmanuel François, vicomte dePétion de Villeneuve JéromeBoussay Jacques-François de Menou, baron dePrieur de la Marne Pierre LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisTreilhard Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisLeissègues de Rosaven Jean-Marie de
Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.624-628
Rabaud de Saint Etienne Jean-PaulCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertCamus Armand GastonLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyBelzais de Courménil Nicolas BernardAndrieu César PierreCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deCussy Gabriel deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte de
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.69-74
Grégoire Baptiste Henri, AbbéGombert MartinMonneron Jean-LouisMalouet Pierre VictorLavenue RaymondAndré Antoine Balthazar d'La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRoederer Pierre LouisBoussay Jacques-François de Menou, baron deDefermon des Chapelières JacquesDupont Martin FrançoisMougins de Roquefort Jean JosephGaultier de Biauzat Jean-FrançoisBegouën Jacques FrançoisBarnave AntoineReynaud de Villeverd Jean-François, comte deMaury Jean SiffreinMoreau de Saint-Méry Louis ElieTuault de la Bouverie Joseph Golven
Rapport de M. de Menou, au nom du comité diplomatique, de constitution et d'Avignon, sur la pétition d'Avignon et du comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Rapport]pp.361-364
Projet de décret de M. de Menou, au nom du comité diplomatique, de constitution et d'Avignon, sur la pétition d'Avignon et du comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Projet de décret]p.364
Lettre de M. Delessart, ministre de l'intérieur, annonçant la lettre des citoyens d'Avignon lui ont demandé de remettre au roi, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discours et production des ministres]p.364
Lettre des citoyens d'Avignon pour le roi, demandant la réunion d'Avignon à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Lettre]p.364
Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.381-382
Virieu François Henri, comte deBureaux de Pusy Jean XavierDupont de Bigorre Pierre CharlesPrieur de la Marne Pierre LouisDufraisse-Duchey Amable GilbertMadier de Montjau Noel JosephAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulMalouet Pierre VictorClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deVerchère de Reffye Hugues FrançoisFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deTreilhard Jean-BaptisteLambert de Frondeville Thomas Louis CésarCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deSalle Jean BaptisteMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Discussion de la prestation d'un serment par les députés ayant des fonctions militaires, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.391-392
Aiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deLameth Charles Malo, comte deArenberg Auguste d', comte de LamarckCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deToulongeon Hippolyte Jean René, marquis deBeauharnais Alexandre François, vicomte deDefermon des Chapelières JacquesWimpffen Félix Louis, baron de
Prise de fauteuil par M. de Menou, ex-président, en remplacement de M. Alexandre de Beauharnais, actuel président, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.393
Lettre de MM. Voidel et Delacour, présidents des comités des recherches et des rapports réunis, relative à la sureté de Paris, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]p.395
Remarques sur la distribution des lettres à Paris, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.395-396
Reprise de la séance à minuit après sa suspension pendant une heure et remplacement de M. de Menou par M. Dauchy, ex-président, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.396
Annonce de la réception d'une lettre adressé à M. le commandant général de la garde nationale parisienne de la part de la société des amis de la Constitution de Valenciennes, lors de la séance du 23 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.449
Discussion sur les payements à faire par les caisses publiques aux Français qui seraient hors du royaume et aux officiers, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.476-477
Réponse du comité militaire par la voix de M. de Menou à la déclaration de M. Marchand de la députation du directoire de district de Clermont, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.479-480
Rapport sur l’armée, les munitions et la création d’officiers généraux, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Rapport]pp.503-504
Admission à la barre et serment de plusieurs officiers du génie et de l'artillerie, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.522
Lette et don d'un assignat de Mme Pagnon de Sedan, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.525
M. de Broglie demande à prêter serment, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.525-526
Compte-rendu d'un des commissaires et discussion à propos de la situation aux Tuileries, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.528-529
Rapport par M. de Menou sur les drapeaux de l'armée de ligne, lors de la séance du 30 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Rapport]pp.600-601
Discussion de la lettre de M. Duport, ministre de la justice, sur l'action des commissaires envoyés en Avignon, lors de la séance du 3 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.689
Rapport de M. Menou, au nom du comité diplomatique, relatif aux préliminaires de paix signés le 14 juin 1791 à Orange, lors de la séance du 4 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Rapport]pp.707-709
Décret mettant en exécution les articles et préliminaires de paix signés à Orange le 14 juin 1791, lors de la séance du 4 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.709
Rapport par M. de Menou, au nom des comités militaire et de Constitution, sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Rapport]pp.138-142
Lecture du projet de décret, présenté par M. de Menou au nom ces comités militaire et de Constitution, sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.142
Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.142-145
Duquesnoy Adrien CyprienPétion de Villeneuve JéromeNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMougins de Roquefort Jean JosephFéraud CharlesFréteau de Saint-Just EmmanuelLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean FrançoisEmmery de Grozyeulx Jean-LouisBoussay Jacques-François de Menou, baron deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deBarnave Antoine
Motion de principe de M. de Menou selon laquelle seront conservés le traitement et la solde de la garde nationale, lors de la séance du 3 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Motion et motion d'ordre]p.145
Adoption de différents articles du titre I (art. 1 à 28), titre II (art. 1 à 26), titre III (art. 1 à 15) du décret présenté par M. de Menou, relatif à l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 4 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]pp.175-181
Amendement de M. Legrand concernant la dotation à chaque département d'un étendard et une trompette pour la gendarmerie nationale, en marge du projet de décret sur la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 4 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Amendement]pp.179-180
Adoption du titre IV (art. 1er à 18) du décret sur la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 5 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]pp.200-204
Adoption du titre V (art. ler à 16) du décret sur la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 5 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]pp.204-205
Adoption du titre VI (art. 1er à 10) et VII (art. 1er à 6) du décret sur la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 5 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]pp.206-207
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.708-721
Barnave AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRewbell Jean FrançoisCroix Charles Lidewine Marie deVoidel CharlesMartineau Louis SimonGuillaume Louis-MarieLanjuinais Jean DenisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deLavie Marc DavidBuzot François-NicolasLameth Charles Malo, comte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCamus Armand GastonDémeunier Jean NicolasRoederer Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMuguet de Nanthou François FelixFréteau de Saint-Just EmmanuelBoussay Jacques-François de Menou, baron de
Rapport et résumé du projet de décret de M. de Menou, au nom du comité militaire, sur une pétition de la ville de Bordeaux concernant sa garde nationale, lors de la séance du 1er septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Rapport]p.129
Discussion sur une pétition de la ville de Bordeaux concernant sa garde nationale, sur le tableau général des dépenses du département de la guerre et le mode d'admission au grade d'officier, lors de la séance du 1er septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.129-130
Discussion concernant les réunions du comité qui s'occupe de la question d'Avignon qui se sont tenues chez le ministre de la justice, lors de la séance du 12 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.577-579
Rapport par M. Menou au nom du comité des rapports et d’Avignon sur Avignon et le Comtat-Venaissin, lors de la séance du 12 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Rapport]pp.579-583
Projet de décret, présenté par M. Menou au nom du comité des rapports et d'Avignon, concernant le rattachement d'Avignon et du Comtat Venaissin à l'Empire français, lors de la séance du 12 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Projet de décret]pp.583-584
Adoption du projet de décret des comités sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 14 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]pp.631-632
Rapport de M. de Menou et projet de décret concernant l’organisation provisoire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 23 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Projet de décret]pp.241-243
Discussion sur le projet de décret concernant l’organisation provisoire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 23 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.243-244
Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.282-288
Goupilleau de Fontenay Jean-FrançoisEstourmel Louis Marie, marquis d'Vernier ThéodoreRoederer Pierre LouisThouret Jacques GuillaumeDefermon des Chapelières JacquesBriois de Beaumetz Bon-AlbertLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBoussay Jacques-François de Menou, baron deLanjuinais Jean DenisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisPétion de Villeneuve JéromeBarnave AntoineBarrère de Vieuzac BertrandLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCroix Charles Lidewine Marie deAndré Antoine Balthazar d'Le Chapelier Isaac René GuyBlin Pierre FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelPrieur de la Marne Pierre LouisGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis de
