Table des matières
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 1er juin 1790, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]p.92
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 1er juin 1790, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]p.92
Demande de congé de M. le duc d'Havré de Croi et M. Leleu de La-Ville-aux-Bois, lors de la séance du 4 juin 1790[Demande de congés]p.92
Demande de congé de M. le duc d'Havré de Croi et M. Leleu de La-Ville-aux-Bois, lors de la séance du 4 juin 1790[Demande de congés]p.92
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 4 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.92
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 4 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.92
Lecture et adoption du procès-verbal du mercredi 2 juin 1790, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]p.92
Lecture et adoption du procès-verbal du mercredi 2 juin 1790, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]p.92
Demande de M. Chabroud de détailler le procès-verbal de la veille concernant l'assistance du clergé aux cérémonies de la Fête-Dieu, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]pp.92-93
Demande de M. Chabroud de détailler le procès-verbal de la veille concernant l'assistance du clergé aux cérémonies de la Fête-Dieu, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]pp.92-93
Renvoi aux comités de constitution et ecclésiastique du protocole pour les cérémonies, lors de la séance du 4 juin 1790[Renvoi aux comités]p.93
Renvoi aux comités de constitution et ecclésiastique du protocole pour les cérémonies, lors de la séance du 4 juin 1790[Renvoi aux comités]p.93
Renvoi au comité des finances des observations sur les retards dans le recouvrement des impôts, lors de la séance du 4 juin 1790[Renvoi aux comités]p.93
Renvoi au comité des finances des observations sur les retards dans le recouvrement des impôts, lors de la séance du 4 juin 1790[Renvoi aux comités]p.93
Discussion sur le projet de décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 4 juin 1790[Discussion]p.93
Discussion sur le projet de décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 4 juin 1790[Discussion]p.93
Renvoi au comité des finances du projet de décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 4 juin 1790[Renvoi aux comités]p.93
Renvoi au comité des finances du projet de décret concernant la communauté de Champlitte, lors de la séance du 4 juin 1790[Renvoi aux comités]p.93
Passage à l'ordre du jour sans délibérer sur le projet de décret de M. Dauchy, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]p.93
Passage à l'ordre du jour sans délibérer sur le projet de décret de M. Dauchy, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]p.93
Communication du Président sur l'absence du roi et la présence du ministre de la guerre, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]p.93
Communication du Président sur l'absence du roi et la présence du ministre de la guerre, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]p.93
Renvoi au pouvoir exécutif d'un décret concernant la ville de Rosoy, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]p.93
Renvoi au pouvoir exécutif d'un décret concernant la ville de Rosoy, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]p.93
Discussion d'une affaire relative à une saisie d'armes, lors de la séance du 4 juin 1790[Discussion]pp.93-94
Discussion d'une affaire relative à une saisie d'armes, lors de la séance du 4 juin 1790[Discussion]pp.93-94
Renvoi au pouvoir exécutif d'une affaire concernant une saisie d'armes, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]p.94
Renvoi au pouvoir exécutif d'une affaire concernant une saisie d'armes, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]p.94
Décret sur la contribution patriotique, lors de la séance du 4 juin 1790[Décret]p.94
Décret sur la contribution patriotique, lors de la séance du 4 juin 1790[Décret]p.94
Discussion du projet de décret concernant la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juin 1790[Discussion]pp.94-95
Discussion du projet de décret concernant la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juin 1790[Discussion]pp.94-95
Réponse du Président au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790[Discussion]p.96
Réponse du Président au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790[Discussion]p.96
Discussion suite au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790[Discussion]pp.96-97Broglie Charles Louis Victor, prince deRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deEstourmel Louis Marie, marquis d'Fréteau de Saint-Just EmmanuelBeauharnais François, marquis deLameth Charles Malo, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deDillon ArthurNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBureaux de Pusy Jean XavierMalouet Pierre VictorAchard de Bonvouloir Luc René
Discussion suite au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790[Discussion]pp.96-97
Broglie Charles Louis Victor, prince deRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deEstourmel Louis Marie, marquis d'Fréteau de Saint-Just EmmanuelBeauharnais François, marquis deLameth Charles Malo, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deDillon ArthurNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBureaux de Pusy Jean XavierMalouet Pierre VictorAchard de Bonvouloir Luc René
Décret suite à la communication du ministre des armées, lors de la séance du 4 juin 1790[Décret]p.97
Décret suite à la communication du ministre des armées, lors de la séance du 4 juin 1790[Décret]p.97
Demande de congés de M. Baudouin de Maison-blanche, lors de la séance du 4 juin 1790[Demande de congés]p.97
Demande de congés de M. Baudouin de Maison-blanche, lors de la séance du 4 juin 1790[Demande de congés]p.97
Suite de la discussion du projet de décret sur la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juin 1790[Discussion]pp.97-98
Suite de la discussion du projet de décret sur la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juin 1790[Discussion]pp.97-98
Renvoi au comité des finances de la proposition de M. de Folleville sur l'échange d'assignats, lors de la séance du 4 juin 1790[Renvoi aux comités]p.98
Renvoi au comité des finances de la proposition de M. de Folleville sur l'échange d'assignats, lors de la séance du 4 juin 1790[Renvoi aux comités]p.98
Rapport de M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les frais faits pour la tenue des assemblées primaires, lors de la séance du 4 juin 1790[Rapport]pp.98-99
Rapport de M. Vernier, au nom du comité des finances, sur les frais faits pour la tenue des assemblées primaires, lors de la séance du 4 juin 1790[Rapport]pp.98-99
Discussion sur le rapport de M. Vernier sur les frais faits pour la tenue des assemblées primaires et ajournement, lors de la séance du 4 juin 1790[Discussion]p.99
Discussion sur le rapport de M. Vernier sur les frais faits pour la tenue des assemblées primaires et ajournement, lors de la séance du 4 juin 1790[Discussion]p.99
Ajournement de la discussion sur le rapport de M. Vernier sur les frais faits pour la tenue des assemblées primaires et ajournement, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]p.99
Ajournement de la discussion sur le rapport de M. Vernier sur les frais faits pour la tenue des assemblées primaires et ajournement, lors de la séance du 4 juin 1790[Déroulement des séances]p.99
Observation sur l'état de l'armée par M. Achard de Bon Vouloir, en annexe de la séance du 4 juin 1790[Discours non prononcés]pp.105-108
Observation sur l'état de l'armée par M. Achard de Bon Vouloir, en annexe de la séance du 4 juin 1790[Discours non prononcés]pp.105-108
Infos
Référence bibliographique
4 juin 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 92-108.
Langue
Français
Nombre de pages
17
Première page
92
Dernière page
108
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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