Pétion de Villeneuve, Jérome (1756-1794)
Député du tiers-état de Chartres à l'Assemblée nationale constituante puis d'Eure-et-Loir à la Convention nationale (Girondins)
Autres sources
Discussion sur la nécessité de vérifier les pouvoirs des députés, avant qu'ils ne fassent une protestation, lors de la séance du 30 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.173
Discussion sur la déclaration du cardinal de la Rochefoucauld, lors de la séance du 2 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.182-183
Mounier Jean JosephPétion de Villeneuve JéromePison du Galand Alexis FrançoisBouche Charles-FrançoisLeclerc de Juigné Antoine Éléonore LéonLaborde de Méréville François Louis Joseph deBoery Guillaume BarthélémyBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deLa Rochefoucauld Dominique, cardinal deBailly Jean SylvainLe Franc de Pompignan Jean-George
Discussion de la motion de M. de Lafayette relative à la déclaration des droits, lors de la séance du 14 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.230-231
Suite de la discussion sur la motion de M. de Lally-Tollendal pour l'établissement d'une milice bourgeoise, lors de la séance du 23 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.266-267
Discussion de diverses motions sur les troubles de Paris, lors de la séance du 31 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.311-313
Volney Constantin François Chasseboeuf dePétion de Villeneuve JéromeRewbell Jean FrançoisBouche Charles-FrançoisLally-Tollendal Trophime Gérard dePrieur de la Marne Pierre LouisGarat Cadet Dominique JosephMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCamus Armand GastonDémeunier Jean NicolasMounier Jean Joseph
Discussion pour savoir si l'Assemblée continuera à recevoir des députations, lors de la séance du 1er aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.315-316
Motion de M. Pétion de Villeneuve relative à la forme des discussions, lors de la séance du 3 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.332
Discussion sur la forme de l'emprunt de trente millions, lors de la séance du 9 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.373-376
Discussion sur les articles 7 à 11 du projet d'abolition des privilèges, lors de la séance du 11 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.394-396
Le Chapelier Isaac René GuyDémeunier Jean NicolasGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLeclerc de Juigné Antoine Éléonore LéonAndré Antoine Balthazar d'Target Guy Jean-BaptistePétion de Villeneuve JéromeDuplaquet Charles VincentRicard Louis EtienneLa Rochefoucauld Dominique, cardinal deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deSallé de Chou Etienne FrançoisTalleyrand-Périgord Charles Maurice de
Reprise de la discussion sur le projet de déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 19 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.457-459
Démeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeCastellane Novejean Boniface Louis André, comte dePellerin Joseph MichelBonnay Charles François, marquis deLally-Tollendal Trophime Gérard deBonnefoy LouisPérès de Lagesse EmmanuelMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deGuiot Antoine
Adoption du projet de déclaration des droits intitulé "Projet de déclaration des droits de l'homme et du citoyen" après un appel et un vote de l'Assemblée, lors de la séance du 19 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.459
Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, lors de la séance du 23 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.475-476
Discussion des articles de la Constitution relatifs à la Monarchie, lors de la séance du 27 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.493
Reprise de la discussion sur l'article 1er de la Constitution, lors de la séance du 29 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.509-510
Virieu François Henri, comte deMounier Jean JosephPétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'Duport Adrien JeanDeschamps Pierre SuzanneCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deGuillotin Joseph IgnaceBouche Charles-FrançoisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRedon Claude
Discussion sur la sanction royale, lors de la séance du 1er septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.529-542
Suite de la discussion sur la permanence et l'organisation du pouvoir législatif et sur la sanction royale, lors de la séance du 5 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.579-587
Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 14 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.636-640
Discussion sur les motions de M. Goupil de Préfeln et de M. Le Chapelier, lors de la séance du 18 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.31-36
Discussion sur l'article 3 du chapitre II de la Constitution, intitulé "Principes du gouvernement français", lors de la séance du 23 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.123-124
Duport Adrien JeanTarget Guy Jean-BaptisteBouchotte Pierre PaulLameth Charles Malo, comte deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deBouche Charles-FrançoisLa Luzerne César Guillaume deLe Berthon André Benoit François HyacyntheMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte dePétion de Villeneuve JéromeMounier Jean JosephFréteau de Saint-Just Emmanuel
Discussion relative à l'article 4 du premier comité de Constitution sur le pouvoir judiciaire, lors de la séance du 23 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.124
Discussion sur le projet d'organisation du corps législatif et ses amendements, art. 2, lors de la séance du 30 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.219-220
Anson Pierre HubertDémeunier Jean NicolasDuport Adrien JeanMounier Jean JosephRewbell Jean FrançoisLapoule Jean LouisLa Luzerne César Guillaume deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisPétion de Villeneuve JéromeLe Berthon André Benoit François HyacyntheBonnay Charles François, marquis deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deBuzot François-Nicolas
Discussion sur le projet d'organisation du corps législatif et ses amendements, art. 3, lors de la séance du 30 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.220-222
Lévis-Mirepoix Charles Philibert, comte deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Virieu François Henri, comte deGarat Aîné DominiqueMounier Jean JosephPétion de Villeneuve JéromeDuport Adrien JeanPison du Galand Alexis FrançoisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLa Luzerne César Guillaume deMartineau Louis SimonEmmery de Grozyeulx Jean-LouisTarget Guy Jean-BaptisteLameth Alexandre, chevalier deDubois-Crancé Edmond Louis
Discussion relative à l'article concernant le papier monnaie, lors de la séance du 1er octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.228
Reprise de la discussion du projet de décret concernant les finances, lors de la séance du 2 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.237-238
Fréteau de Saint-Just EmmanuelRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromeLavie Marc DavidArgentré Louis-Charles du Plessis d'Allarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMortemart Victurnien Jean-Baptiste Marie de Rochechouart, duc de
Motion de M. Pétion de Villeneuve, concernant les prêts à intérêt, lors de la séance du 2 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.238
Motion de M. Pétion de Villeneuve relative au prêt à intérêt, lors de la séance du 3 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.337
Discussion sur la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.343-346
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisUlry AugustinDuport Adrien JeanPrieur de la Marne Pierre LouisMounier Jean JosephToulongeon Hippolyte Jean René, marquis deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deVirieu François Henri, comte dePétion de Villeneuve JéromeGrégoire Henri Jean-BaptisteMaury Jean SiffreinMonspey Louis Alexandre, marquis deCamus Armand GastonMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deChasset Charles AntoineBarrère de Vieuzac BertrandBouche Charles-FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLa Luzerne César Guillaume deRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deCoulmiers François Simmonet deMuguet de Nanthou François FelixLameth Charles Malo, comte de
Adoption de l'article 5 du projet d'organisation du corps législatif, lors de la séance du 7 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Loi]p.380
Discussion sur l'article 9 du projet d'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 8 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.383-385
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBoislandry François Louis deBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deLe Berthon André Benoit François HyacyntheRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDuport Adrien JeanGarat Aîné DominiquePétion de Villeneuve JéromeDémeunier Jean NicolasRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneTarget Guy Jean-BaptisteFréteau de Saint-Just EmmanuelLe Chapelier Isaac René Guy
Discussion suite à la motion de M. de Cocherel sur la sûreté des députés, lors de la séance du 10 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.397-398
Motion de M. Pétion de Villeneuve demandant l'ajournement de la discussion sur les attroupements, lors de la séance du 15 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.452-453
Discussion sur un projet de décret sur les attroupements, lors de la séance du 21 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.474-475
Target Guy Jean-BaptisteGlezen Jacques MariePétion de Villeneuve JéromeMilscent Marie JosephRicard de Sealt Gabriel Joseph XavierLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCazalès Jacques Antoine deDuport Adrien JeanBuzot François-Nicolas
Discussion sur la convocation extraordinaire des Etats de la province du Dauphiné, lors de la séance du 26 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.552-554
Lapoule Jean LouisDupont de Bigorre Pierre CharlesBarnave AntoineLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deArnoult Charles AndréMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBlacons Henri d'Armand de Forest, marquis dePétion de Villeneuve JéromePison du Galand Alexis FrançoisRewbell Jean FrançoisGlezen Jacques MarieLanjuinais Jean DenisDuport Adrien JeanLavie Marc DavidLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Suite de la discussion des conditions de l'éligibilité, lors de la séance du 27 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.589-590
Faydel Jean-FelixCamus Armand GastonClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeLachèze Murel Pierre Joseph deBonnay Charles François, marquis dePopulus Marc EtienneBouche Charles-FrançoisLeleu de la Ville au Bois Claude-AntoineBarrère de Vieuzac BertrandMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Suite de la discussion des conditions de l'éligibilité, lors de la séance du 27 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.591-592
Faydel Jean-FelixCamus Armand GastonClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeLachèze Murel Pierre Joseph deBonnay Charles François, marquis dePopulus Marc EtienneBouche Charles-FrançoisLeleu de la Ville au Bois Claude-AntoineBarrère de Vieuzac BertrandMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.598-600
Grégoire Henri Jean-BaptisteTarget Guy Jean-BaptisteCazalès Jacques Antoine deDémeunier Jean NicolasRamel de Nogaret Dominique VincentRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromePison du Galand Alexis FrançoisRewbell Jean FrançoisLachèze Murel Pierre Joseph deBarrère de Vieuzac BertrandBoufflers Stanislas Jean dePrieur de la Marne Pierre LouisDortans Charles François, comte deThibault Anne Alexandre MarieMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLameth Charles Malo, comte deGarat Aîné Dominique
Motion de M. Cortois de Balore concernant la propriété des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 31 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.625-628
Suite de la discussion du plan du comité de Constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 9 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.722-728
Discussion concernant l'arrêt de la chambre des vacations du parlement de Rouen, lors de la séance du 9 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.730
Discussion du projet de constitution concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séance du 17 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.76-81
Suite de la discussion du projet tendant à convertir la caisse d'escompte en banque nationale, lors de la séance du 27 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.270-281
Duport Adrien JeanMaury Jean SiffreinPétion de Villeneuve JéromeMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLe Chapelier Isaac René GuyAnson Pierre HubertMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelAilly Michel François d'Bouchotte Pierre PaulRoederer Pierre LouisPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de
Discussion de l'article 6 concernant les Assemblées nationales, les assemblées administratives et les élections, lors de la séance du 3 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.359-361
Martineau Louis SimonCazalès Jacques Antoine deLe Chapelier Isaac René GuyCamus Armand GastonChastenay-Lanty Erard Louis Guy deTarget Guy Jean-BaptisteDémeunier Jean NicolasLapoule Jean LouisPétion de Villeneuve JéromeRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deMaury Jean SiffreinMortemart Victurnien Jean-Baptiste Marie de Rochechouart, duc deDufraisse-Duchey Amable GilbertBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deEstourmel Louis Marie, marquis d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deMalès GabrielDupont de Bigorre Pierre CharlesMilscent Marie JosephLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLong PierreFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGarat Cadet Dominique JosephMougins de Roquefort Jean Joseph
Discussion suite au rapport du comité des recherches sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 8 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.427-429
Suite de la discussion du plan de finances proposé par le comité des dix, lors de la séance du 19 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.676-680
Cazalès Jacques Antoine deDupont de Nemours Pierre SamuelLa Fare Anne Louis Henri deAnson Pierre HubertPétion de Villeneuve JéromeRewbell Jean FrançoisMaury Jean SiffreinGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBergasse NicolasGuillaume Louis-MarieEstourmel Louis Marie, marquis d'Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deFréteau de Saint-Just EmmanuelDillon DominiqueAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Batz Jean-Pierre, baron dePardieu Guy Felix, comte deMorel Dieusie Jean-Charles Antoine, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisChâtelet Louis-Marie duCamus Armand GastonCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLachèze Murel Pierre Joseph de
Discussion sur un arrêté de la commune de Paris au sujet des ateliers de charité et de la subsistance des pauvres, lors de la séance du 22 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.719-720
Suite de la discussion des articles additionnels au décret concernant les municipalités, lors de la séance du 30 décembre 1789
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.45-47
Le Chapelier Isaac René GuyDémeunier Jean NicolasGrégoire Henri Jean-BaptisteMoreau de Saint-Méry Louis ElieMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLanjuinais Jean DenisLatil JosephLachèze Murel Pierre Joseph dePétion de Villeneuve JéromeMaury Jean SiffreinLemercier Louis NicolasMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de
Discussion au sujet de l'ordre du travail des séances de l'Assemblée, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.256
Suite de la discussion du mémoire de la république de Gênes relatif à la souveraineté de la Corse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.269-270
Discussion suite à la motion de M. Goupil de Préfeln, concernant les incompatibilités, lors de la séance du 26 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.328-330
Duport Adrien JeanDelacour d'Ambésieux Charles ClaudePétion de Villeneuve JéromeBoussay Jacques-François de Menou, baron deSaliceti Antoine ChristopheFéraud CharlesDillon DominiqueLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deGlezen Jacques MarieLameth Charles Malo, comte deBouche Charles-FrançoisPoix Philippe Louis Marc Antoine de Noailles, prince deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deFréteau de Saint-Just EmmanuelVolney Constantin François Chasseboeuf deBiron Armand-Louis de Gontaut, duc deLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRoederer Pierre Louis
Suite de la discussion de la motion de M. Loys tendant à exclure les condamnés de l'exercice des droits de citoyen actif, lors de la séance du 8 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.497-498
Discussion des trois articles proposés par M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 12 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.575-580
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le montant des traitements des religieux, lors de la séance du 19 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.647-650
Barnave AntoineDupont de Nemours Pierre SamuelMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deTreilhard Jean-BaptisteMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteRoussillou Pierre AugustinGerle Christophe AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromeTalleyrand-Périgord Charles Maurice deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deTarget Guy Jean-BaptistePrieur de la Marne Pierre LouisFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Reprise de la discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.670-672
Reprise de la discussion sur l'article 10 du décret relatif aux droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 25 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.689-691
Le Chapelier Isaac René GuyEymar Jean-François d'Pétion de Villeneuve JéromeTalleyrand-Périgord Charles Maurice deGuillaume Louis-MarieEmmery de Grozyeulx Jean-LouisPflieger Jean-AdamPellerin Joseph MichelMénard de la Groye François René PierreVernier ThéodoreGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAchard de Bonvouloir Luc RenéMartineau Louis SimonLanjuinais Jean DenisCroy Anne-Emmanuel, duc deTarget Guy Jean-BaptisteTronchet François DenisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Discours non prononcé sur la traite des noirs de M. Pétion de Villeneuve, en annexe de la séance du 8 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discours non prononcés]pp.79-94
Discussion du projet de décret concernant le remplacement de la gabelle, lors de la séance du 13 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.153-156
Discussion du projet d'article du décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 16 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.201-202
Suite de la discussion du décret sur la vente de biens nationaux et ecclésiastiques à la commune de Paris, lors de la séance du 17 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.206-211
Dupont de Nemours Pierre SamuelToulongeon Emmanuel François, vicomte deDuport Adrien JeanLaborde de Méréville François Louis Joseph deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deDefermon des Chapelières JacquesNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deThouret Jacques GuillaumePétion de Villeneuve JéromeMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.258
Discussion sur le projet de décret concernant la Caisse d'escompte, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.311-312
Discussion du projet de décret concernant la contribution patriotique du quart des revenus, lors de la séance du 26 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.361-363
Dupont de Nemours Pierre SamuelFumel de Montségur Philibert, marquis deDubois-Crancé Edmond LouisRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulDevoisins PierreDémeunier Jean NicolasLe Chapelier Isaac René GuyBousmard de Chantraine Henri-Jean deCroix Charles Lidewine Marie deLucas Jean-Baptiste JosephRoederer Pierre LouisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromeLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCrécy Ferdinand Denis, comte de
Projet de décret de M. Pétion de Villeneuve sur l'établissement de caisses territoriales en France, lors de la séance du 27 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Projet de décret]pp.368-371
Projet de décret de M. Pétion de Villeneuve sur l'établissement de caisses territoriales en France, lors de la séance du 27 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Projet de décret]pp.372-373
Discussion sur la nouvelle organisation du pouvoir judiciaire, lors de la séance du 5 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.543-545
Adresse de la société des amis des noirs, lors de la séance du 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.627-628
Suite de la discussion relative aux assignats, lors de la séance du 16 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.78-84
Démeunier Jean NicolasAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Bailly Jean SylvainMougins de Roquefort Jean JosephBouteville-Dumetz Gislain-LouisCazalès Jacques Antoine deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePétion de Villeneuve JéromeCroix Charles Lidewine Marie deTalleyrand-Périgord Charles Maurice deLameth Charles Malo, comte deAubry Jean-BaptisteGouttes Jean-Louis
Discussion sur le projet de décret sur la prolongation des pouvoirs des députés, lors de la séance du 19 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.108-115
Question des degrés de juridiction et de l'usage de l'appel, dans la discussion sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 1er mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.353-354
Ordre du jour de la séance du 10 mai 1790 au matin : discussion du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.454
Duport Adrien JeanPétion de Villeneuve JéromeGuillaume Louis-MarieFréteau de Saint-Just EmmanuelMougins de Roquefort Jean JosephGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deRamel de Nogaret Dominique VincentLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deMalouet Pierre VictorMartineau Louis SimonGouttes Jean-LouisCochelet Adrien PierreLameth Charles Malo, comte de
Discussion sur l'article 5 du projet de décret sur l'aliénation des biens nationaux, lors de la séance du 10 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.456
Discussion de l'article 11 du projet de décret concernant l'aliénation des biens domaniaux, lors de la séance du 11 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.481
Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de faire la paix et la guerre, lors de la séance du 17 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.532-546
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire et sur la question de savoir si le tribunal de cassation sera sédentaire ou ambulant, lors de la séance du 26 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.678-680
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire et sur la question de la division du tribunal de cassation en sections sédentaires, lors de la séance du 26 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.680
Discussion des lettres de M. de Saint-Priest relative à la démolition des forts de Marseille, et de M. de La Luzerne sur les frais d'armement d'une escadre, lors de la séance du 28 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.706-707
Dupont de Nemours Pierre SamuelMalouet Pierre VictorAndré Antoine Balthazar d'Castelanet AntoineCazalès Jacques Antoine dePétion de Villeneuve JéromeFoucault de Lardimalie Louis, marquis deFréteau de Saint-Just EmmanuelSinéty de Puylon André Louis Esprit deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deVirieu François Henri, comte deSalle Jean BaptisteDefermon des Chapelières JacquesMontcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marquis de
Discussion sur le rapport sur les besoins actuels du Trésor public, lors de la séance du 1er juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.29-30
Discussion sur l'article 25 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.221-223
Suite de la discussion du décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.439-444
Discussion suite au rapport de M. Voidel, au nom du comité de recherches, sur l'affaire de M. de Toulouse-Lautrec, lors de la séance du 25 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.461-463
Discussion de l'article 1er du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.701
Discussion de l'article 1er du titre II du nouveau projet sur l'ordre judiciaire relatif aux juges de paix, lors de la séance du 7 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.737-739
Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.88-90
Ambly Claude Jean, marquis d'Dubois-Crancé Edmond LouisBonnay Charles François, marquis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deWimpffen Félix Louis, baron deFréteau de Saint-Just EmmanuelLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deSérent Armand Sigismond, comte deCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deBroglie Charles Louis Victor, prince deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deBureaux de Pusy Jean XavierPétion de Villeneuve JéromeEstourmel Louis Marie, marquis d'Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deJallet JacquesLachèze Murel Pierre Joseph deEmmery de Grozyeulx Jean-Louis
Discussion de l'article 1 du titre III sur les juges de district du projet de décret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 20 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.203-211
Discussion relative à la dénonciation, par M. Dubois de Crancé, de plusieurs libelles, lors de la séance du 2 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.508-510
Renvoi aux comités de mendicité et des colonies de plusieurs adresses, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Renvoi aux comités]p.626
Discussion autour des attentats de Versailles du 6 octobre 1789, lors de la séance du 7 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.653-655
Discussion sur l'impression d'un discours de M. Lambert de Frondeville, lors de la séance du 21 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.199-203
Dubois-Crancé Edmond LouisGibert Louis BernardLanderberg-Wagenbourg Jean-Baptiste, baron deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRochebrune Amable de Brugier, baron dePétion de Villeneuve JéromeMaury Jean SiffreinAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lambel Joseph MarieGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelBonnay Charles François, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deMalouet Pierre VictorBousmard de Chantraine Henri-Jean deBarnave AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.233-238
Boussay Jacques-François de Menou, baron deDupont de Nemours Pierre SamuelMaury Jean SiffreinPétion de Villeneuve JéromeLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte deMalouet Pierre VictorFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBarnave AntoineAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCamus Armand GastonGrossin de Bouville Louis Jacques, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deTronchet François DenisDubois-Crancé Edmond LouisDuquesnoy Adrien CyprienBouchotte Pierre PaulFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRewbell Jean FrançoisMerlin de Douai Philippe AntoineBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Discussion du décret sur l'affaire d'Espagne, lors de la séance du 26 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.291-293
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 3 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.515-524
Renvoi au comité de constitution d'une adresse du département d'Eure-et Loir, lors de la séance du 13 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Renvoi aux comités]p.723
Discussion sur le projet de décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 8 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.505-508
Adoption du décret contenu dans le rapport de M. Barnave sur les troubles de Saint-Domingue, lors de la séance du 12 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.570
Discours non prononcé de M. Pétion sur les troubles de Saint-Domingue, en annexe de la séance du 12 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discours non prononcés]pp.570-578
Discussion au sujet de l'art. 3 du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 22 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.761-763
Discussion de l'article 6 du titre II du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 23 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.771-772
Pétion de Villeneuve JéromeDefermon des Chapelières JacquesMerlin de Douai Philippe AntoineLachèze Murel Pierre Joseph deGarat Aîné DominiqueLegrand JéromeRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneGaultier de Biauzat Jean-FrançoisRoederer Pierre LouisRewbell Jean FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Discussion sur l'article 7 du décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.266
M. Duval d'Eprémesnil annonce que l'hôtel de Castries est entouré par la foule, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.414
Discours de M. Pétion à propos de l'impôt du tabac, lors de la séance du 15 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.440-443
Discussion de l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 16 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.474-482
Discussion sur le rapport de M. Voidel sur les protestations de divers évêques et chapitres du royaume, lors de la séance du 26 novembre 1790 au soir
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.8-16
Suite de la discussion sur le projet de décret des comités réunis des rapports, de l'aliénation des domaines nationaux, des recherches et ecclésiastique, relatif aux protestations de divers évêques et chapitres du royaume, sur la constitution civile du clergé lors de la séance du 27 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.74-80
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBabey Pierre Marie AthanaseLucas Jean-Baptiste JosephBoussay Jacques-François de Menou, baron deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisCamus Armand GastonCazalès Jacques Antoine deVerchère de Reffye Hugues FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePétion de Villeneuve JéromeMaury Jean SiffreinLubersac Jean-Baptiste Joseph deVoidel Charles
Discours du Président entrant M. Pétion, lors de la séance du 5 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.231
Passage à l'ordre du jour: rapport des comités militaire et diplomatique sur la demande faite par le ministre de la guerre d'un crédit de quatre millions, lors de la séance du 5 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.232
Passage à l’ordre du jour : la discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.235
Renvoi aux comités diplomatique et de féodalité de deux lettres de l'électeur de Trèves et du prince de Hesse-Dramstadt, lors de la séance du 5 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Renvoi aux comités]p.238
Lettre de M. Duport, garde des sceaux sur les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 6 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discours et production des ministres]pp.250-251
Renvoi au comité de Constitution d'un règlement fait à Clermont-Ferrand formant un corps de troupes de jeunes citoyens âgés de 8 à 18 ans, lors de la séance du 6 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Renvoi aux comités]p.252
Passage à l'ordre du jour : la suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation de la force publique, lors de la séance du 6 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.252
Passage à l'ordre du jour : la discussion du projet de décret du comité des finances sur l'organisation de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 6 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.254
Passage à l'ordre du jour : rapport du comité de la marine sur les dépenses extraordinaires de la marine et des colonies, lors de la séance du 6 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.256
Lecture du trois lettres du maire de Paris sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 6 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Lettre]p.260
Discussion du rapport du comité de l’imposition sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de l'année 1791, lors de la séance du 6 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.267
Passage à l'ordre du jour : rapport des comités réunis, militaire , des rapports et des recherches, sur l'affaire de Nancy, lors de la séance du 6 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.271
Hommage de M. Gudin à l'Assemblée d'un ouvrage, lors de la séance du 7 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.298
Départ de M. le Président chez le roi, lors de la séance du 7 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.300
Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.308-319
Cottin Jacques EdmePétion de Villeneuve JéromeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisLavie Marc DavidVirieu François Henri, comte deBarnave AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRoederer Pierre LouisBabey Pierre Marie AthanaseBoussay Jacques-François de Menou, baron dePrugnon Louis Pierre JosephCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Brûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deCazalès Jacques Antoine deDuquesnoy Adrien CyprienRegnier Claude AmbroiseGrégoire Baptiste Henri, AbbéEstourmel Louis Marie, marquis d'Châtelet Louis-Marie du
Renvoi aux comités diplomatiques et de féodalité de l'extrait d'une lettre du ministre de la justice et garde des sceaux écrite à M. de Montmorin , par M. le Prince, évêque de Spire, lors de la séance du 8 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Renvoi aux comités]p.326
Nomination des six membres du comité central, lors de la séance du 8 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.326
Demande de congé de M. Ricard, lors de la séance du 8 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Demande de congés]p.326
Ordre du jour de la séance du 9 décembre 1790 : rapport du comité des monnaies sur les monnaies basses
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.344
Ajournement de la discussion du rapport de M. de Cussy sur les monnaies basses à la séance du samedi, lors de la séance du 9 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.346
Ordre du jour de la séance du 9 décembre 1790 : discussion sur les articles imprimés relatifs à la contribution personnelle
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.347
Discussion et ajournement de l’article 2 du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 9 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.347-349
Duport Adrien JeanRamel de Nogaret Dominique VincentEstourmel Louis Marie, marquis d'Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Defermon des Chapelières JacquesLeleu de la Ville au Bois Claude-AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'Camus Armand GastonCrillon François Félix Berton des Balbes, comte de
Renvoi de la pétition des ouvriers de Paris et de celle des amis des arts et des sciences respectivement au comité de mendicité et au comité d'aliénation, lors de la séance du 9 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Renvoi aux comités]p.354
Ordre du jour de la séance du 9 décembre 1790 au soir : rapport du comité des domaines sur la restitution des biens des religionnaires fugitifs, dont les biens ont été confisqués pour cause de religion
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.354
Discussion du décret sur la restitution des biens des religionnaires fugitifs, lors de la séance du 9 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.360-361
Décret renvoyant devant les tribunaux deux bénéficiers d’Autun, lors de la séance du 10 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.361
Ordre du jour de la séance du 10 décembre 1790 : la suite de la discussion du projet de décret sur la contribution personnelle
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.365
Demande de l'appel nominal au moment de la discussion du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 10 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.365
Adoption de l’art. 2 du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 10 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.366
Ordre du jour de la séance du 11 décembre 1790 : la suite de la discussion sur les articles proposés par le comité de l'imposition relativement à la contribution personnelle
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.367
Lecture de deux lettres du maire de Paris informant l'Assemblée de la vente de biens nationaux, lors de la séance du 11 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Lettre]pp.369-370
Ordre du jour de la séance du 11 décembre 1790 : rapport des comités des finances et de contribution sur l’organisation du Trésor public
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.370
Projet de décret par M. Lebrun sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 11 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Projet de décret]pp.378-390
Adresse de M. Levavasseur au nom de la brigade d’artillerie de Saint-Domingue, lors de la séance du 11 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.392
Renvoi aux comités militaire et des rapports réunis de la lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, sur les excès commis par des soldats licenciés de l'armée patriotique des Pays-Bas autrichiens, lors de la séance du 11 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Renvoi aux comités]p.397
Discussion du projet de décret sur la fabrication des petites monnaies lors de la séance du 12 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.401-417
Clôture de la séance du 12 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.421
Suite de la discussion sur le projet de décret concernant la fabrication d'une petite monnaie, lors de la séance du 13 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.436-437
Clôture de la séance du 13 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.459
Décret proposé par le comité militaire concernant les retraites des sous-officiers et soldats lors de la séance du 14 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]pp.460-461
Lettre de M. Duport et sanctions du roi de divers décrets adressés dans une note au garde des sceaux lors de la séance du 14 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discours et production des ministres]pp.462-465
Réponse du président de la séance à la députation des électeurs de Paris et clôture de la séance du 14 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.480
Rapport de M. Le Couteulx pour les comités des finances, d'imposition et de mendicité sur les hôpitaux de la ville de Rouen et lecture du projet de décret lors de la séance du 15 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]pp.482-483
Suite de la discussion du rapport des comités de constitution et de judicature sur la suppression des offices ministériels lors de la séance du 15 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.484-485
Reprise de la discussion sur la suppression des offices ministériels et sur le projet de décret présenté par M. de Mirabeau lors de la séance du 15 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.486-487
Le Chapelier Isaac René GuyDinocheau Jacques SamuelChabroud CharlesCroix Charles Lidewine Marie deRewbell Jean FrançoisDefermon des Chapelières JacquesLucas Jean-Baptiste JosephMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisMartineau Louis SimonDémeunier Jean NicolasAndré Antoine Balthazar d'Pétion de Villeneuve Jérome
Clôture de la séance du 15 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.490
Suite de la discussion sur la liquidation des offices ministériels, lors de la séance du 16 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.509-513
Rapport par M. de Liancourt sur les secours à répandre dans les départements, lors de la séance du 16 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]pp.513-516
Ajournement d'articles additionnels au décret concernant les rentiers du clergé, lors de la séance du 16 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.518
Discussion au sujet de l'adresse du sieur Trouard et de son jugement par le tribunal des dix, lors de la séance du 18 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.532
Suite de la discussion sur les offices ministériels, des avoués, lors de la séance du 18 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.538-539
Rapport par M. Tellier sur la liquidation des offices ministériels, lors de la séance du 18 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]pp.539-547
Retrait de l'Assemblée pour nommer un nouveau Président et conclusion de la séance du 18 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.549
Lettre du maire de Paris concernant l'adjudication de trois maisons nationales, lors de la séance du 19 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Lettre]p.561
L'Assemblée se retire pour la nomination d'un nouveau président, lors de la séance du 19 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.568
Nomination d'un nouveau président après le refus de M. Bonnay à sa nomination, lors de la séance du 20 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.574
Ordre du jour de la séance du 20 décembre 1790 : discussion du projet de décret sur l'organisation du Trésor public
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.579
Rapport par M. Rœderer sur les lois constitutionnelles des finances, lors de la séance du 20 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]pp.579-586
Discussion sur les apanages, lors de la séance du 20 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.594-595
Adoption des articles 8 et 9 du décret sur les apanages, lors de la séance du 20 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]pp.595-596
Adoption du décret sur les troubles d’Aix, lors de la séance du 20 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]p.598
Ordre du jour de la séance du 21 décembre 1790 : suite de la discussion des articles proposés par le comité des domaines sur les apanages
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.609
Scrutin pour la nomination d'un nouveau président, lors de la séance du 21 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.611
Ordre du jour de la séance du 21 décembre 1790 : un rapport du comité des rapports sur l'affaire du 5 décembre à Perpignan
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.620
Suite de la discussion du décret sur la liquidation des offices ministériels supprimés, lors de la séance du 21 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.623
M. d'André, nouveau président de l'Assemblée, lors de la séance du 21 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.624
Discours de M. d’André en prenant place au fauteuil, lors de la séance du 22 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.624
Discussion sur l'institution des officiers de police, lors de la séance du 28 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.692-693
Suite de la discussion du projet de décret sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés lors de la séance du 30 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.713-718
Annonce de l'ordre du jour pour la séance du lendemain et ajournement de la question, prévue pour le 1er janvier, concernant le projet de décret sur les dispenses de mariage, lors de la séance du 31 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.745
Discussion de la motion de M. Moreau, de Saint-Méry, relative aux colonies, lors de la séance du 11 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.138-139
Renvoi au comités de Constitution et féodal d'une pétition de la ville de Lyon relative à l'égalité des partages entre les enfants, lors de la séance du 15 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Renvoi aux comités]p.274
Suite de la discussion sur les jurés, lors de la séance du 17 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.292-303
Discussion du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.343-347
Chabroud CharlesAndré Antoine Balthazar d'Pétion de Villeneuve JéromeMougins de Roquefort Jean JosephBrillat-Savarin Jean AnthelmeDuport Adrien JeanBarrère de Vieuzac BertrandDaubert LouisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deMalouet Pierre VictorFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBarnave Antoine
Intervention de M. Pétion de Villeneuve sur des travaux en cours dans les comités diplomatique, militaire et des recherches, lors de la séance du 24 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.467
Discussion des articles 24 et 25 du titre VIII du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 4 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.748-749
Discussion et rejet de l'article 27 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.756-758
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisRegnier Claude AmbroiseMartineau Louis SimonBuzot François-NicolasChabroud CharlesBabey Pierre Marie AthanaseAndré Antoine Balthazar d'Lanjuinais Jean DenisPrieur de la Marne Pierre LouisDuport Adrien JeanFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtiennePétion de Villeneuve JéromeMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Discussion du titre X du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.758-761
Discussion de l'article 1er du titre X du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.762
Intervention de M. Pétion de Villeneuve sur l'article 2 du projet de décret sur la formation de la haute cour nationale, lors de la séance du 8 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.50
Discussion du projet de décret sur les événements des Haut et Bas-Rhin, lors de la séance du 11 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.135-136
Discussion de l'article 3 du décret sur le tabac, lors de la séance du 13 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.162-168
Lamerville Jean-Marie Heurtault, vicomte deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deCroix Charles Lidewine Marie deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Emmery de Grozyeulx Jean-LouisRewbell Jean FrançoisLameth Charles Malo, comte deDefermon des Chapelières JacquesDupont Martin FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Cazalès Jacques Antoine deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBroglie Charles Louis Victor, prince deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertMalouet Pierre VictorBegouën Jacques FrançoisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisPétion de Villeneuve JéromeLe Chapelier Isaac René GuyFrancoville Charles BrunoRoederer Pierre Louis
Lettre de l’assemblée électorale du département de Loir-et-Cher au sujet de l'élection de son évèque, lors de la séance du 15 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Lettre]p.198
Ouverture de la séance du 16 février 1791 du matin et adoption du procès-verbal de la séance du 15 février du matin
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.212
Discussion du décret sur une demande d’extradition présentée par le gouvernement impérial, lors de la séance du 19 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.282-284
Discussion concernant la motion de M. Barnave sur le départ des membres de la famille royale, lors de la séance du 21 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.388-390
Ouverture de la séance et lecture du procès verbal, lors de la séance du 22 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.396
Adresse des membres du comité de commerce de la ville de Strasbourg, lors de la séance du 22 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.397
Lecture du procès-verbal de la municipalité de Moret concernant le passage de Mesdames, tantes du roi, lors de la séance du 23 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.432-433
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la résidence des fonctionnaires publics (roi et membres de la famille), lors de la séance du 25 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.506-515
Pétion de Villeneuve JéromeBarrère de Vieuzac BertrandLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deDillon DominiqueMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuport Adrien JeanBarnave AntoineLe Chapelier Isaac René GuyCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-Jacques
Plusieurs amendements au projet de décret sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 26 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Amendement]p.545
Discussion du projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.560-563
Pétion de Villeneuve JéromeLe Chapelier Isaac René GuyBuzot François-NicolasLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deTronchet François DenisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deAndré Antoine Balthazar d'Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneBarnave Antoine
Lecture du procès verbal de la veille, lors de la séance du 3 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.642
Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.644-645
André Antoine Balthazar d'Bouche Charles-FrançoisBarnave AntoineRewbell Jean FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyLapoule Jean LouisDurand de Maillane Pierre ToussaintChabroud CharlesPétion de Villeneuve JéromeDémeunier Jean NicolasRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBuzot François-Nicolas
Discussion de l'article 8 du décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 3 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.647-648
Discussion des articles 16 et 17 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 4 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.664-665
Incident au sujet d’une pétition des hommes de couleur, lors de la séance du 4 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.665-666
Discussion de l'article 18 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.673
Lettre des administrateurs du département des Vosges sur le remplacement de l'évêque de Saint-Dié qui a refusé de prêter le serment, lors de la séance du 8 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Lettre]p.740
Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 9 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.743-747
Suite de la discussion sur le projet de décret, proposé par M. Démeunier pour le comité de Constitution, relatif au complément de l'organisation des corps administratifs, lors de la séance du 13 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.71-73
Suite de la discussion des articles complémentaires sur l’organisation des corps administratifs. Adoption de trois dispositions proposées par MM. d’André et Le Chapelier et des articles 1 à 10, lors de la séance du 14 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.75-81
Pétion de Villeneuve JéromeCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deTuault de la Bouverie Joseph GolvenTronchet François DenisLanjuinais Jean DenisAndré Antoine Balthazar d'Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deDuport Adrien JeanGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMalès GabrielBouteville-Dumetz Gislain-LouisFréteau de Saint-Just EmmanuelLameth Charles Malo, comte deDillon DominiqueLe Chapelier Isaac René GuyDémeunier Jean NicolasRamel de Nogaret Dominique VincentMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de
Discussion du rapport par M. de Wimpfen sur le remboursement des charges militaires, lors de la séance du 17 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.167
Discussion de l'article 1er amendé du décret sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.218-219
Suite de la discussion du projet de décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 23 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.295-302
Pétion de Villeneuve JéromeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBrillat-Savarin Jean AnthelmeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBrillat-Savarin Jean AnthelmeClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deCazalès Jacques Antoine dePétion de Villeneuve JéromeCazalès Jacques Antoine de
Discussion de l'article 16 du décret sur la régence, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.339
Discussion de l'article 19 du décret sur la régence, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.339-340
Remplacement de M. de Montesquiou, président, par M. Pétion de Villeneuve, ex-président, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.358
Discussion concernant la proposition par amendement de M. Dubois-Crancé sur l'affaire des invalides, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.363-364
Adoption du projet de décret de M. Emmery avec l'amendement de M. Dubois-Crancé, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.364
Discussion de l'article 20 du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 25 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.371-372
Discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.390-394
Thouret Jacques GuillaumeCazalès Jacques Antoine deLe Chapelier Isaac René GuyPétion de Villeneuve JéromeCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesMaury Jean SiffreinLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deVirieu François Henri, comte de
Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.424-437
Thouret Jacques GuillaumeDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesCazalès Jacques Antoine deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePétion de Villeneuve JéromeLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGombert MartinMaury Jean SiffreinLameth Charles Malo, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deCouppé de Kervennou GabrielLucas Jean-Baptiste JosephTuault de la Bouverie Joseph GolvenCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Bouteville-Dumetz Gislain-LouisMadier de Montjau Noel JosephRochebrune Amable de Brugier, baron deRewbell Jean FrançoisGourdan Charles Claude ChristopheDémeunier Jean Nicolas
Discussion de l'article 7 du titre II du projet de réglement sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventions, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.483
Discussion de l'article 17 du projet de décret sur les successions ~~ab intestat~~, lors de la séance du 1er avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.499-500
Discussion du titre II du projet de décret sur les successions ~~ab intestat~~, lors de la séance du 2 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.508-510
Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 6 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.606-612
Martineau Louis SimonLameth Charles Malo, comte deLe Chapelier Isaac René GuyPétion de Villeneuve JéromeCazalès Jacques Antoine deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLolier EtienneLe Carlier d'Ardon Marie Jean-François PhilibertBuzot François-NicolasDémeunier Jean NicolasRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deMartineau Louis SimonLameth Charles Malo, comte deLe Chapelier Isaac René GuyRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBoussay Jacques-François de Menou, baron deBoussay Jacques-François de Menou, baron deDémeunier Jean NicolasGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisTronchet François DenisTronchet François Denis
Discours de M. Pélion de Villeneuve sur les testaments prononcé lors de la séance du 2 mars 1791, en annexe de la séance du 6 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discours non prononcés]pp.612-616
Discussion de la motion de M. Robespierre concernant la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.621-624
Tronchet François DenisTronchet François DenisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBouche Charles-FrançoisBouche Charles-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'André Antoine Balthazar d'Garat Aîné DominiqueGarat Aîné DominiquePétion de Villeneuve JéromePétion de Villeneuve JéromeTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLameth Charles Malo, comte deRoederer Pierre LouisBarnave AntoineTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRoederer Pierre LouisLegrand JéromeNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLe Chapelier Isaac René GuySaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertLameth Charles Malo, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deLe Chapelier Isaac René GuyBarnave AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLegrand JéromeNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Discussion de l'article 3 du décret sur l’organisation du ministère, lors de la séance du 7 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.628-629
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisDémeunier Jean NicolasBriois de Beaumetz Bon-AlbertPétion de Villeneuve JéromeGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'
Discussion du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.652-654
Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'Démeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'
Discussion de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.693-694
Buzot François-NicolasPétion de Villeneuve JéromePrieur de la Marne Pierre LouisMoreau de Saint-Méry Louis ElieAndré Antoine Balthazar d'Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisBrillat-Savarin Jean AnthelmeBoussay Jacques-François de Menou, baron deDelavigne JacquesLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDémeunier Jean Nicolas
Discussion du 7ème paragraphe de l'article 3 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.697
Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.12-14
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAnson Pierre HubertBuzot François-NicolasPrieur de la Marne Pierre LouisPétion de Villeneuve JéromeDémeunier Jean NicolasRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneBoussay Jacques-François de Menou, baron deAndré Antoine Balthazar d'Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBriois de Beaumetz Bon-AlbertDubois-Crancé Edmond Louis
Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]pp.14-15
Dubois-Crancé Edmond LouisBriois de Beaumetz Bon-AlbertRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deAndré Antoine Balthazar d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromePrieur de la Marne Pierre LouisBuzot François-NicolasAnson Pierre HubertGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Discussion des dispositions du projet de décret sur l'organisation du ministère , relatives à la sûreté de l'Etat, lors de la séance du 14 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.68
Discussion concernant l'adresse des Etats de Porentruy relative à l'entrée des troupes étrangères sur le territoire, lors de la séance du 19 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.205-210
Rewbell Jean FrançoisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulAndré Antoine Balthazar d'Pétion de Villeneuve JéromeLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBabey Pierre Marie AthanaseNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBoussay Jacques-François de Menou, baron de
Discussion sur la lettre de M. Porion, évêque du Pas-de-Calais, demandant la liberté des prisonniers, lors de la séance du 20 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.224
Discussion sur une communication relative au rapport de M. de Menou sur Avignon, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.379-381
Rewbell Jean FrançoisRegnault de Lunéville CharlesLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deMalouet Pierre VictorPrieur de la Marne Pierre LouisCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deLegrand JéromePétion de Villeneuve JéromeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBuzot François-Nicolas
Discussion sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.381-392
Pétition de près de 400 citoyens de Paris réclamant la création de petits assignats, lors de la séance du 29 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.426-427
Discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.467-472
Rewbell Jean FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'André Antoine Balthazar d'Madier de Montjau Noel JosephPétion de Villeneuve JéromeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMaury Jean SiffreinRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCazalès Jacques Antoine dePrieur de la Marne Pierre LouisVirieu François Henri, comte deBouche Charles-FrançoisLameth Charles Malo, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.528-530
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.592-594
Le Bois Desguays Jacques FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Malouet Pierre VictorFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertGombert MartinGeoffroy Jean-BaptisteToulongeon Emmanuel François, vicomte dePétion de Villeneuve JéromeBoussay Jacques-François de Menou, baron dePrieur de la Marne Pierre LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisTreilhard Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisLeissègues de Rosaven Jean-Marie de
M. Rewbel, président , quitte le fauteuil et M. Pétion de Villeneuve, ex-président , le remplace, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.628
Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.628-632
Lucas Jean-Baptiste JosephPétion de Villeneuve JéromeGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deBlin Pierre FrançoisBriois de Beaumetz Bon-AlbertPrieur de la Marne Pierre LouisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMartineau Louis SimonCamus Armand GastonBarnave AntoineAndré Antoine Balthazar d'
L'Assemblé décrète l'ordre du jour de la séance du 7 mai 1791, le rapport sur les corps de finances, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.633
Discussion sur les colonies et le rapport de M. Delattre, lors de la séance du 7 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.638-643
Grégoire Baptiste Henri, AbbéCamus Armand GastonDillon ArthurLavenue RaymondRoederer Pierre LouisMougins de Roquefort Jean JosephFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMoreau de Saint-Méry Louis EliePétion de Villeneuve JéromeRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMalouet Pierre VictorRabaud de Saint Etienne Jean-PaulReynaud de Villeverd Jean-François, comte de
Discussion concernant le projet de décret de M. Le Chapelier sur le droit de pétition et d’affiche, lors de la séance du 9 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.682-685
Ajournement de la discussion du droit de pétition, lors de la séance du 9 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.685
Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la pétition des administrateurs du département de Paris sur le droit de pétition et d'affiche, lors de la séance di 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.687-693
Dupont de Nemours Pierre SamuelRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneLe Chapelier Isaac René GuyToulongeon Emmanuel François, vicomte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertFréteau de Saint-Just EmmanuelGrégoire Baptiste Henri, AbbéGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDémeunier Jean NicolasBuzot François-NicolasLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deAndrieu César PierreRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deTronchet François DenisPétion de Villeneuve JéromeMaury Jean SiffreinMoreau Etienne VincentAndré Antoine Balthazar d'Laborde de Méréville François Louis Joseph deMartineau Louis Simon
Reprise de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.743-759
Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deMonneron Jean-LouisGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisBarnave AntoineLanjuinais Jean DenisGrégoire Baptiste Henri, AbbéLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deAndré Antoine Balthazar d'Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelGombert MartinMalouet Pierre VictorDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesBlin Pierre FrançoisPétion de Villeneuve JéromeCouppé de Kervennou Gabriel
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 12 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.4-17
Barnave AntoineDelavigne JacquesLavenue RaymondSieyès Emmanuel JosephMaury Jean SiffreinGrégoire Baptiste Henri, AbbéMalouet Pierre VictorDillon ArthurAndré Antoine Balthazar d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deDupont Martin FrançoisNairac Pierre PaulTronchet François DenisMoreau de Saint-Méry Louis ElieDémeunier Jean NicolasLanjuinais Jean DenisPétion de Villeneuve JéromeRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deTuault de la Bouverie Joseph GolvenRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneRoederer Pierre LouisMonneron Jean-LouisCurt Louis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Gombert MartinBegouën Jacques FrançoisFéraud CharlesGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deRiffard de Saint-Martin François-JérômeEmmery de Grozyeulx Jean-LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBeauharnais François, marquis de
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]pp.41-61
Pétion de Villeneuve JéromeDufour de Pradt DominiqueBéthisy de Mézières Henri Benoit deAndré Antoine Balthazar d'Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMalouet Pierre VictorGrégoire Baptiste Henri, AbbéCurt Louis deLavie Marc DavidTuault de la Bouverie Joseph GolvenBarnave AntoineLanjuinais Jean DenisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneReynaud de Villeverd Jean-François, comte deRoussillou Pierre AugustinGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBarrère de Vieuzac BertrandMoreau de Saint-Méry Louis ElieLe Bois Desguays Jacques FrançoisBouchotte Pierre PaulGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deBegouën Jacques FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelMaury Jean SiffreinLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deCazalès Jacques Antoine deMonneron Jean-LouisMartineau Louis SimonLegrand JéromeMadier de Montjau Noel JosephRoederer Pierre LouisLucas Jean-Baptiste JosephRewbell Jean FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de
Discussion au sujet de la pétition dans la lettre de M. Raymond au nom des cinq commissaires de couleur, lors de la séance du 14 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.65-66
Motion de M. Pétion sur la non-réeligibilité des membres de l’Assemblée, lors de la séance du 16 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Motion et motion d'ordre]p.112
Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.148-149
Discussion de l'article 41 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.265-266
Discussion de l'article 47 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.267-268
Duport Adrien JeanMougins de Roquefort Jean JosephTronchet François DenisPrieur de la Marne Pierre LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLe Chapelier Isaac René GuyThouret Jacques GuillaumePétion de Villeneuve JéromeTuault de la Bouverie Joseph GolvenLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deDelavigne Jacques
Discussion du projet de décret de M. Buzot sur le mode de délibération dans le Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.270-272
Discussion suite à la lecture des adresses et des délibérations de la ville de Bordeaux relative au décret rendu le 14 mai sur les colonies, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.360-361
Opinion de M. Pétion de Villeneuve sur un nouveau mode de scrutin, lors de la séance du 27 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Mémoire]pp.509-512
Projet de décret contenu dans l'opinion de M. Pétion de Villeneuve sur un nouveau mode de scrutin, lors de la séance du 27 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Projet de décret]p.512
Discussion de l'article 2 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.579-580
Discussion sur le mode de scrutin de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.582-583
Suite de la discussion sur le Code pénal, lors de la séance du 31 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.637-650
Discussion sur le projet de code pénal, concernant les lettres de grâce, lors de la séance du 4 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.734-738
Discussion et divers amendements du second article du décret sur la publication en France des brefs, bulles, etc., de la cour de Rome, lors de la séance du 9 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.74-77
Discussion de l'article 1er du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.78-79
Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.80-87
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneLe Bois Desguays Jacques FrançoisRoederer Pierre LouisThouret Jacques GuillaumePrieur de la Marne Pierre LouisCouppé de Kervennou GabrielGaultier de Biauzat Jean-FrançoisRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis dePétion de Villeneuve JéromeBouteville-Dumetz Gislain-LouisDauchy Luc Jacques EdouardThévenot de Maroise Jean-BaptisteDuport Adrien JeanFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePopulus Marc EtienneLegrand JéromeDémeunier Jean NicolasRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deMerlin de Douai Philippe AntoineAndré Antoine Balthazar d'Lucas Jean-Baptiste JosephRewbell Jean François
Intervention de M. Pétion de Villneuve concernant une situation de rassemblement d'hommes au delà du rassemblement ordinaire près des frontières françaises, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.132
Discussion du projet de décret sur les instructions à envoyer aux colonies, lors de la séance du 14 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.231-232
Discussion sur l'exécution des décrets à défaut de la sanction royale, entrecoupée des discours des ministres de l'intérieur et de la justice, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.364-365
Briois de Beaumetz Bon-AlbertLanjuinais Jean DenisValdec de Lessart Claude-AntoineAilly Michel François d'Fréteau de Saint-Just EmmanuelPétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'Beauharnais Alexandre François, vicomte deGuillaume Louis-MarieRoederer Pierre LouisDémeunier Jean NicolasCazalès Jacques Antoine deDuport-Dutertre Marguerite Louis FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Discussion à propos des événements relatifs au retour du roi, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.531-534
Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisBeauharnais Alexandre François, vicomte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDuport Adrien JeanBonnay Charles François, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deDefermon des Chapelières JacquesPétion de Villeneuve JéromeBouche Charles-FrançoisRewbell Jean François
Adoption de l'article 3 du décret relatif à l’interrogatoire du roi et de la reine, lors de la séance du 26 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.542-543
Discussion du projet de décret concernant le gouverneur de l’héritier de la couronne, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.569-576
Malouet Pierre VictorBoery Guillaume BarthélémyBourdon AntoineFoucault de Lardimalie Louis, marquis deDelavigne JacquesLavie Marc DavidPétion de Villeneuve JéromeVernier ThéodoreTronchet François DenisToulongeon Emmanuel François, vicomte dePrieur de la Marne Pierre LouisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deBeauharnais Alexandre François, vicomte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGarat Aîné DominiqueRewbell Jean FrançoisBuzot François-NicolasDémeunier Jean NicolasDefermon des Chapelières Jacques
Discussion et rejet du projet de décret par M. Duport sur une fédération générale, lors de la séance du 29 juin 1791, lors de la séance du 29 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.591-595
Rewbell Jean FrançoisBuzot François-NicolasTuault de la Bouverie Joseph GolvenAndré Antoine Balthazar d'Bouteville-Dumetz Gislain-LouisLucas Jean-Baptiste JosephDuport Adrien JeanBeauharnais Alexandre François, vicomte deCamus Armand GastonDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeLe Chapelier Isaac René GuyLanjuinais Jean Denis
Discussion à propos d'une affiche décrite comme séditieuse et revêtue de tous les caractères de crime qui conseille au peuple l'abolition de la royauté, signée par Achile Du Châtelet, lors de la séance du 1er juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.612-615
Beauharnais Alexandre François, vicomte deMartineau Louis SimonPétion de Villeneuve JéromeGarat Aîné DominiqueTuault de la Bouverie Joseph GolvenDillon DominiqueLe Chapelier Isaac René GuyGeoffroy Jean-BaptisteFéraud CharlesChabroud CharlesLe Bois Desguays Jacques FrançoisMalès GabrielRiffard de Saint-Martin François-Jérôme
Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.747
Discussion de l'article 14 du projet de décret du comité de Constitution sur la police municipale, lors de la séance du 5 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.749-750
Discussion concernant la proposition de rédaction par M. Démeunier de l'article 10 du projet de décret sur la police correctionnelle (titre II du décret sur la police municipale), lors de la séance du 7 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.28
Discussion concernant le projet de décret des sept comités, relatif à l'évasion du roi et de la famille royale, lors de la séance du 13 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.243-247
Discussion sur la motion de M. Démeunier concernant l'évasion du roi et de la suspension des fonctions royales, lors de la séance du 14 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.269-271
Pétion de Villeneuve JéromeLameth Charles Malo, comte deDémeunier Jean NicolasBabey Pierre Marie AthanaseAndré Antoine Balthazar d'Boutteville-Dumetz Gislain-LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deGrégoire Baptiste Henri, AbbéPrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisRoederer Pierre LouisRabaud de Saint Etienne Jean-Paul
Opinion de M. Pétion sur le conseil d'exécution électif et national, en annexe de la séance du 14 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Mémoire]pp.271-274
Discussion sur le projet de décret de M. Regnaud et pétition de M. Pétion pour modifier l'article 1er, considéré limitatif de la liberté de la presse, lors de la séance du 18 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.403-404
Discussion sur l'article 7 du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.591-592
Discussion sur la nomination du gouverneur du dauphin
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.43
Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.142-145
Duquesnoy Adrien CyprienPétion de Villeneuve JéromeNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMougins de Roquefort Jean JosephFéraud CharlesFréteau de Saint-Just EmmanuelLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean FrançoisEmmery de Grozyeulx Jean-LouisBoussay Jacques-François de Menou, baron deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deBarnave Antoine
Motion de M. d'André proposant de fixer l’époque de la discussion de l'acte constitutionnel et de la convocation des assemblées électorales, entrecoupée par des remarques, lors de la séance du 5 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Motion et motion d'ordre]pp.197-198
Discussion sur le titre 1er concernant les dispositions fondamentales garanties par la Constitution, lors de la séance du 8 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.271-274
Discussion du titre III du projet de Constitution, lors de la séance du 10 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.323-331
Barnave AntoinePrieur de la Marne Pierre LouisBuzot François-NicolasPétion de Villeneuve JéromeThouret Jacques GuillaumeAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean FrançoisBouteville-Dumetz Gislain-LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBeauharnais Alexandre François, vicomte deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deRoederer Pierre Louis
Discussion de l'article 10 de la 4e section du chapitre III du titre III de la Constitution (MM. Briois-Ceaumetz, Pétion de Villeneuve), lors de la séance du 15 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.447-448
Discussion de l'article 10 de la 4e section du chapitre III du titre III de la Constitution (M. Barnave), lors de la séance du 15 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.448-450
Discussion de l'article 1er du titre IV de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.467
Addition d'un paragraphe dans le titre VI de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]pp.468-469
Discussion de la motion de M. Joubert demandant la mise en état d'arrestation de M. Fauchet, évêque du Calvados, lors de la séance du 21 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.621
Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.631-637
Broglie Charles Louis Victor, prince deMuguet de Nanthou François FelixLameth Charles Malo, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisDefermon des Chapelières JacquesBouteville-Dumetz Gislain-LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Duport Adrien JeanLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deBarnave AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deMartineau Louis SimonPétion de Villeneuve JéromeRoederer Pierre LouisCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLe Chapelier Isaac René GuyThouret Jacques GuillaumeRewbell Jean FrançoisAnthoine François-PaulSalle Jean BaptisteBuzot François-Nicolas
Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.638
Buzot François-NicolasAndré Antoine Balthazar d'Roederer Pierre LouisDefermon des Chapelières JacquesDuport Adrien JeanSalle Jean BaptisteAnthoine François-PaulRewbell Jean FrançoisThouret Jacques GuillaumeGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLe Chapelier Isaac René GuyCustine de Sarëck Adam Philippe, comte dePétion de Villeneuve JéromeBouteville-Dumetz Gislain-LouisMartineau Louis SimonRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBarnave Antoine
Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.639
Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDefermon des Chapelières JacquesMartineau Louis SimonBouteville-Dumetz Gislain-LouisPétion de Villeneuve JéromeRoederer Pierre LouisCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deRewbell Jean FrançoisBarnave AntoineLe Chapelier Isaac René GuyGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisThouret Jacques GuillaumeAnthoine François-PaulAndré Antoine Balthazar d'Salle Jean BaptisteBuzot François-NicolasDuport Adrien Jean
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Discussion du deuxième paragraphe de l’article 1er relatif aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 23 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.645-659
Mougins de Roquefort Jean JosephBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRoederer Pierre LouisPétion de Villeneuve JéromeThouret Jacques GuillaumeAndré Antoine Balthazar d'Chabroud CharlesMougins de Roquefort Antoine BonifaceRewbell Jean FrançoisLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLavie Marc DavidDuport Adrien JeanLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneSalle Jean BaptisteLa Rochefoucauld Dominique, cardinal de
Discussion sur l'adoption de diverses dispositions relatives aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.721-722
Discussion sur le projet décret sur la translation des fonctions administratives du comité d’aliénation au pouvoir exécutif, lors de la séance du 26 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.726-727
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 26 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.727-731
Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.5-10
Fréteau de Saint-Just EmmanuelDillon DominiqueAlquier Charles-JeanEstourmel Louis Marie, marquis d'Lameth Charles Malo, comte deRoussillou Pierre AugustinCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deChabroud CharlesBroglie Charles Louis Victor, prince deVernier ThéodorePison du Galand Alexis FrançoisLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier dePétion de Villeneuve JéromeRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGrellet de Beauregard Jean-BaptisteLavie Marc DavidDuport Adrien Jean
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.38-56
Vernier ThéodoreBoutteville-Dumetz Gislain-LouisMalouet Pierre VictorMartineau Louis SimonPopulus Marc EtienneGaultier de Biauzat Jean-FrançoisSalle Jean BaptisteCastelanet AntoineBegouën Jacques FrançoisBrostaret Jean-BaptisteGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisPison du Galand Alexis FrançoisPétion de Villeneuve JéromeTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLucas Jean-Baptiste JosephLavie Marc DavidLanjuinais Jean DenisDillon ArthurRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtiennePérisse-Duluc Jean AndréMonneron Jean-LouisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de
Discussion concernant le premier et le deuxième article du projet de décret concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.117
Interventions de M. Pétion de Villeneuve lors de la relue de l’acte constitutionnel, lors de la séance du 3 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.187
Discussion de la pétition des sieurs Santerre et Desmoulins, électeurs du département de Paris, sur la jouissance des droits politiques pour les membres en état d'ajournement, lors de la séance du 5 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.233-235
Discussion qui a suivi l'intervention du ministre de la justice concernant les troubles à Avignon, lors de la séance du 7 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.286
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 14 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.630-631
Discussion concernant la mise à exécution de l'institution des jurés, lors de la séance du 16 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.712-714
Discussion de l’article 3 du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 24 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.282-288
Goupilleau de Fontenay Jean-FrançoisEstourmel Louis Marie, marquis d'Vernier ThéodoreRoederer Pierre LouisThouret Jacques GuillaumeDefermon des Chapelières JacquesBriois de Beaumetz Bon-AlbertLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBoussay Jacques-François de Menou, baron deLanjuinais Jean DenisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisPétion de Villeneuve JéromeBarnave AntoineBarrère de Vieuzac BertrandLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCroix Charles Lidewine Marie deAndré Antoine Balthazar d'Le Chapelier Isaac René GuyBlin Pierre FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelPrieur de la Marne Pierre LouisGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis de
Lecture de lettres de la municipalité de Strasbourg et du général Luckner, relatives à l'état de révolte et d'insubordination de la troupe composant la garnison de Strasbourg, lors de la séance du 27 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Lettre]p.392
Discussion relative au problème posé par la réception des lettres par les corps intermédiaires et retour à l'ordre du jour, lors de la séance du 27 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.392-393
Discussion sur l’emplacement du tribunal criminel de Paris, lors de la séance du 29 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]p.594
Discussion pour savoir si l'Assemblée écoutera M. Le Chapelier ou M. Rabaud-Saint-Etinne, lors de la séance du 29 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]p.616
Discussion du projet de décret sur les sociétés populaires, lors de la séance du 29 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.619-624
Cigongne Jean Etienne deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisThouret Jacques GuillaumeBarnave AntoineLavie Marc DavidGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPétion de Villeneuve JéromeLe Chapelier Isaac René GuyRoederer Pierre LouisBuzot François-NicolasAndré Antoine Balthazar d'Grégoire Henri Jean-Baptiste
