Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de (1749-1835)
Député de la noblesse de Péronne - Roye - Amiens à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Vérification des pouvoirs de M. de Folleville, lors de la séance du 26 décembre 1789
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.21
Motion de M. de Folleville sur la division du comité des rapports, lors de la séance du 9 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Motion et motion d'ordre]p.535
Désaccord des députés au sujet de l'impression du discours de M. de Bonal, lors de la séance du 11 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]pp.546-547
Discussion sur le projet de décret du comité féodal, concernant la rétroactivité du droit de triage, lors de la séance du 4 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.16-18
Merlin de Douai Philippe AntoineGrégoire Henri Jean-BaptisteEmmery de Grozyeulx Jean-LouisPerrotin de Barmond François deLanjuinais Jean DenisCroy Anne-Emmanuel, duc deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisCochard Claude AlexisRedon ClaudeFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLannoy Charles François, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis de
Discussion sur le rapport des comités ecclésiastique et des domaines sur les bois et forêts, lors de la séance du 18 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.236
Motions de MM. de Folleville, Estourmel et Coulmiers sur les travaux des comités sur le commerce du tabac, lors de la séance du 6 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Motion et motion d'ordre]p.547
Suite de la discussion relative aux assignats, lors de la séance du 16 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.78-84
Démeunier Jean NicolasAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Bailly Jean SylvainMougins de Roquefort Jean JosephBouteville-Dumetz Gislain-LouisCazalès Jacques Antoine deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePétion de Villeneuve JéromeCroix Charles Lidewine Marie deTalleyrand-Périgord Charles Maurice deLameth Charles Malo, comte deAubry Jean-BaptisteGouttes Jean-Louis
Demande d'un rapport du comité des finances sur le payement de rentes de l'Hôtel de Ville, lors de la séance du 23 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.273
Amendement de M. de Folleville concernant un article additionnel au décret relatif au rachat des droits féodaux, lors de la séance du 27 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Amendement]p.302
Amendement de M. de Folleville concernant le décret sur la formule du serment, lors de la séance du 30 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Amendement]p.341
Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, concernant la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.382-384
Démeunier Jean NicolasMartineau Louis SimonDubois-Crancé Edmond LouisMuguet de Nanthou François FelixMilscent Marie JosephGouttes Jean-LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMougins de Roquefort Jean JosephGarat Aîné DominiqueVoidel CharlesAndré Antoine Balthazar d'Chabroud CharlesPrieur de la Marne Pierre LouisFréteau de Saint-Just EmmanuelRewbell Jean FrançoisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBuzot François-Nicolas
Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de l'investiture et de l'institution des juges, lors de la séance du 6 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.407-411
Maury Jean SiffreinLa Queuille Jean-Claude Marie Victor, marquis deLeclerc de Juigné Antoine Éléonore LéonMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deBarnave AntoineMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deAndré Antoine Balthazar d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Garat Aîné DominiqueGouttes Jean-LouisChabroud CharlesMuguet de Nanthou François FelixFréteau de Saint-Just EmmanuelDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deCazalès Jacques Antoine deBouteville-Dumetz Gislain-LouisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deLe Chapelier Isaac René GuyBriois de Beaumetz Bon-AlbertDufraisse-Duchey Amable GilbertRoederer Pierre LouisLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte deLameth Charles Malo, comte deMalouet Pierre VictorRewbell Jean FrançoisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deVirieu François Henri, comte de
Discussion sur l'échange des billets de la Caisse d'escompte, lors de la séance du 8 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.428-429
Discussion concernant le rapport relatif au financement du canal du Charolais, lors de la séance du 8 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.429
Discussion de l'article 11 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.461
Adoption des articles 11, 12 et 13 du décret sur le plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.461
Discussion de l'article 14 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.461
Ajournement de la discussion sur une pétition de Suisses-Fribourgeois, concernant une tonne de piastres arrêtée sur la frontière, lors de la séance du 18 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.583
Motion de M. Dupont de Nemours relative à la police intérieure de l'Assemblée, lors de la séance du 1er juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Motion et motion d'ordre]pp.38-39
Incident de séance : interruption de la lecture de la lettre de M. Saint-Priest en réponse aux députés de Marseille, lors de la séance du 2 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.47
Discussion du projet de décret concernant la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.94-95
Suite de la discussion du projet de décret sur la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.97-98
Renvoi au comité des finances de la proposition de M. de Folleville sur l'échange d'assignats, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]p.98
Discussion pour mettre deux couvents à la disposition de la municipalité de Paris, pour y installer les mendiants, lors de la séance du 10 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.160
Décret pour mettre deux couvents à la disposition de la municipalité de Paris, pour y installer les mendiants, lors de la séance du 10 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]pp.160-161
Motion de M. de Folleville pour la présentation du rapport sur la ferme du tabac, lors de la séance du 11 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Motion et motion d'ordre]p.180
Discussion sur l'ordre du jour à suivre, lors de la séance du 12 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.192
Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.239-241
Gouttes Jean-LouisJacquemard ClaudeLachèze Murel Pierre Joseph deMarolles Claude Eustache FrançoisMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteAubert EdmeDillon DominiqueGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGérard MichelLe Chapelier Isaac René GuyTreilhard Jean-BaptisteGarat Aîné DominiqueFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisLavie Marc David
Discussion relative aux faits particuliers concernant M. le vicomte de Mirabeau dans l'affaire de Perpignan et l'insurrection du régiment de Touraine, lors de la séance du 18 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.272-273
Motion de M. de Folleville relative à la demande d'escompte émise par le premier ministre des finances, lors de la séance du 18 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Motion et motion d'ordre]p.276
Discussion de l'article 1er du projet de décret sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 25 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.455-456
Reprise de la discussion de l'article 1er du projet de décret sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 25 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.457-458
Discussion concernant la tenue des assemblées administratives du département du Nord, lors de la séance du 26 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.465
Motion de M. de Folleville concernant les assignats, lors de la séance du 29 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Motion et motion d'ordre]p.564
Discussion du projet de décret additionnel sur le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 3 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.677
Discussion de l'article 9 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.702-703
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBrostaret Jean-BaptisteSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deThouret Jacques GuillaumeDémeunier Jean NicolasPélerin de La Buxière Louis JeanMougins de Roquefort Jean JosephFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAndré Antoine Balthazar d'Loys Jean-Baptiste
Discussion du projet de décret sur la fixation des sièges des évêchés, lors de la séance du 6 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.718-719
Guittard Jean-BaptisteAllard Louis-FrançoisMaupetit Michel RenéPrudhomme de Kérangon François AugustinMuguet de Nanthou François FelixDevismes Jacques François LaurentBoislandry François Louis deGibert Louis BernardCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMaillot Claude PierreRegnier Claude AmbroiseMangin Jean NicolasMassieu Jean-BaptisteBouchotte Pierre PaulMarie de La Forge Anne Etienne
Diverses adresses, lors de la séance du 6 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.721-722
Renvoi de l'adresse de la municipalité de Rennes, lors de la séance du 6 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]p.724
Discussion sur le projet de décret concernant l'ordre à observer et le serment à prêter à la fédération, lors de la séance du 9 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.12-17
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBonal François deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDillon ArthurMalouet Pierre VictorDigoine du Palais de Mailly Ferdinand Alphonse Honoré deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deBouchotte Pierre PaulRoederer Pierre LouisVirieu François Henri, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinBonnay Charles François, marquis deBarnave AntoineLe Chapelier Isaac René Guy
Discussion de l'article additionnel 4 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.53
Discussion de l'article additionnel 6 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.53
Tronchet François DenisMerlin de Douai Philippe AntoineLeclerc Guillaume GabrielAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deLompré Claude BénigneAubert EdmeLegrand JéromeChasset Charles AntoineLanjuinais Jean DenisDrevon Joseph ClaudePopulus Marc EtienneNolf Pierre Louis JosephLucas Jean-Baptiste JosephFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deDuport Adrien JeanElbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'
Discussion sur des articles additionnels supplémentaires sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.54
Elbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'Populus Marc EtienneDrevon Joseph ClaudeChasset Charles AntoineLegrand JéromeAubert EdmeDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deDuport Adrien JeanLucas Jean-Baptiste JosephAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Leclerc Guillaume GabrielTronchet François DenisLompré Claude BénigneLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMerlin de Douai Philippe AntoineNolf Pierre Louis JosephLanjuinais Jean Denis
Discussion de l'article 23 du décret sur les pensions, lors de la séance du 16 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.136
Décret prorogeant le terme d'échange des assignats, lors de la séance du 18 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.186
Discussion de l'article 11 sur les juges de paix du projet de décret relatif à l'ordre judiciaire, lors de la séance du 19 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.196
Reprise de la discussion sur l'ordre judiciaire et sur les juges d'appel, lors de la séance du 23 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.304-312
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deChabroud CharlesLe Chapelier Isaac René GuyBrillat-Savarin Jean AnthelmePrugnon Louis Pierre JosephMougins de Roquefort Jean JosephLanjuinais Jean DenisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesHuot de Goncourt Jean AntoineLeguen de Kérangal Guy GabrielDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de
Discussion sur les locaux de conservation des archives de l'Assemblée, lors de la séance du 30 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.426-427
Discussion sur la nomination d'une députation pour assister à la cérémonie funèbre des citoyens morts en défendant la liberté, lors de la séance du 1er août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.489-490
Le Deist de Botidoux Jean-FrançoisEstourmel Louis Marie, marquis d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLandenberg-Wangenbourg Jean-Baptiste Marie Eusèbe Hermann, baron deLachèze Murel Pierre Joseph deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDuport Adrien JeanFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBarnave AntoineVerchère de Reffye Hugues François
Décret sur la municipalité de Mauléon, lors de la séance du 5 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.614
Discussion de l'article 12 du titre IX du décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les bureaux de paix et le tribunal des familles, lors de la séance du 5 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.620-621
Discussion autour de la vente autorisée de domaines nationaux à la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.636
Discussion autour du projet de décret contenu dans le rapport sur la contribution patriotique, lors de la séance du 8 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.661-662
Discussion sur le titre VII de l'ordre judiciaire, concernant le ministère public, lors de la séance du 10 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.696-703
Prieur de la Marne Pierre LouisVirieu François Henri, comte deChabroud CharlesBouchotte Pierre PaulMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBarnave AntoineBriois de Beaumetz Bon-AlbertPrugnon Louis Pierre JosephDuport Adrien JeanFréteau de Saint-Just EmmanuelAndré Antoine Balthazar d'Despatys de Courteille Pierre ÉtienneSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis dePison du Galand Alexis FrançoisThouret Jacques GuillaumeThibault de Ménonville François LouisLe Chapelier Isaac René Guy
Proposition d'un article 14 additionnel au titre XII relatif à l'ordre judiciaire, concernant les juges en matière de commerce, lors de la séance du 11 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Projet de décret]pp.723-724
Discussion sur le rapport par M. de Broglie sur l'affaire du régiment de Languedoc, lors de la séance du 13 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.48-50
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAndré Antoine Balthazar d'Faydel Jean-FelixMalouet Pierre VictorMadier de Montjau Noel JosephDufraisse-Duchey Amable GilbertDestouf de Milet de Mureau Louis Marie AntoineRoussillou Pierre AugustinBarnave Antoine
Discussion sur le rapport par M. Dupont (de Nemours) sur le remplacement de la gabelle, des droits sur les amidons, les cuirs, les fers, les huiles et savons, lors de la séance du 14 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.67-68
Discussion autour des modalités de comparution de l'abbé de Barmond à la barre, lors de la séance du 17 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.118-119
Voidel CharlesChoiseul-Praslin Antoine César, comte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLambert de Frondeville Thomas Louis César
Discussion autour du rapport sur les adresses et pétitions des protestants d'Alsace lors de la séance du 17 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.127
Incident de séance autour de l'accusation de M. Lambert contre l'Assemblée, lors de la séance du 18 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.150
Ajournement du rapport par M. Lecouteulx de Canteleu sur la comptabilité des collecteurs, lors de la séance du 22 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.215
Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.233-238
Boussay Jacques-François de Menou, baron deDupont de Nemours Pierre SamuelMaury Jean SiffreinPétion de Villeneuve JéromeLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte deMalouet Pierre VictorFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBarnave AntoineAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCamus Armand GastonGrossin de Bouville Louis Jacques, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deTronchet François DenisDubois-Crancé Edmond LouisDuquesnoy Adrien CyprienBouchotte Pierre PaulFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRewbell Jean FrançoisMerlin de Douai Philippe AntoineBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Adoption d'un décret portant qu'il y a lieu à accusation concernant l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.238
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deGrossin de Bouville Louis Jacques, comte deMaury Jean SiffreinCamus Armand GastonBoussay Jacques-François de Menou, baron deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Barnave Antoine
Discussion de l'article 2 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.415-416
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesLe Chapelier Isaac René GuyThouret Jacques GuillaumeChabroud CharlesBuzot François-NicolasBrostaret Jean-BaptisteFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMougins de Roquefort Jean JosephMontcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marquis deBlin Pierre FrançoisLachèze Murel Pierre Joseph deDémeunier Jean NicolasBoussay Jacques-François de Menou, baron deLavie Marc DavidBarnave Antoine
Discussion sur une partie de l'article 3 du décret sur le traitement des administrateurs, lors de la séance du 31 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.428-429
Thouret Jacques GuillaumeDémeunier Jean NicolasAndré Antoine Balthazar d'Prieur de la Marne Pierre LouisMougins de Roquefort Jean JosephGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisChabroud CharlesFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLanjuinais Jean DenisBoussay Jacques-François de Menou, baron de
Discussion du projet de proclamation sur l'insurrection de Nancy de M. Barnave, lors de la séance du 31 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.437-438
Demande d'impression des discours de M. Delandine et M. Petion sur la dette publique, lors de la séance du 3 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.524
Demande d'ajournement de la discussion sur le régiment de Royal-Champagne, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.572
Discussion et amendements sur l'organisation des archives nationales, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.572-574
Discussion sur le projet de décret fixant à Niort le chef-lieu du département des Deux-Sèvres, lors de la séance du 16 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.21
Suite de la discussion du titre 1er du projet concernant les religieux, lors de la séance du 16 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.22
Discussion sur l'admission à la barre d'une députation du peuple liégeois, lors de la séance du 18 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.63-64
Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deFréteau de Saint-Just EmmanuelLachèze Murel Pierre Joseph deLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deMerlin de Douai Philippe AntoineDurget Pierre AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLucas Jean-Baptiste JosephFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Discussion sur la nécessité d'un appel nominal, lors de la séance du 29 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.316
Discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.443
Merlin de Douai Philippe AntoineLachèze Murel Pierre Joseph deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisDumouchel Jean-BaptisteChasset Charles AntoineVieillard Pierre JacquesBouche Charles-FrançoisMadier de Montjau Noel Joseph
Reprise de la discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.444-445
Chasset Charles AntoineLachèze Murel Pierre Joseph deDumouchel Jean-BaptisteHarambure Louis François Alexandre, baron d'Moreau Etienne VincentMerlin de Douai Philippe AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deVieillard Pierre JacquesBouche Charles-FrançoisMadier de Montjau Noel JosephPrieur de la Marne Pierre LouisPopulus Marc Etienne
Suite de la discussion sur la contribution foncière, lors de la séance du 7 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.493-494
Discussion sur le projet de décret relatif à la caisse d'escompte, lors de la séance du 8 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.502-503
Amendement de M. de Folleville à l'article 8 du projet de décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 8 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Amendement]p.508
Discussion de l'article 4 du titre V du décret sur les biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 13 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.604
Discussion concernant l'indemnité de la dîme inféodée pour les religieuses, lors de la séance du 15 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.654
Suite de la discussion du titre III du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 16 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.667-668
Lucas Jean-Baptiste JosephBrillat-Savarin Jean AnthelmeLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deLamerville Jean-Marie Heurtault, vicomte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRoederer Pierre LouisMontcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marquis deLachèze Murel Pierre Joseph deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deAndrieu César PierreDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deRamel de Nogaret Dominique VincentMerlin de Douai Philippe AntoineLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deLegrand Jérome
Suite de la discussion sur la contribution personnelle, lors de la séance du 26 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.39-41
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand GastonEstourmel Louis Marie, marquis d'Dionis du Séjour Achille PierreBarnave AntoineDefermon des Chapelières JacquesTronchet François DenisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRoederer Pierre LouisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de
Discussion sur le projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la vente des biens nationaux, lors de la séance du 2 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.199
Discussion sur le rapport du comité des finances sur les rôles de la ville de Chinon,, lors de la séance du 2 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.200-201
Reprise de la discussion sur la députation de l'Assemblée électorale de Corse, lors de la séance du 6 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.291-293
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePeretti della Rocca Charles Antoine deVirieu François Henri, comte deToulouse-Lautrec Pierre Joseph, comte deAmbly Claude Jean, marquis d'Foucault de Lardimalie Louis, marquis deMaury Jean SiffreinMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deSaliceti Antoine ChristopheMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBarnave Antoine
Discussion sur le rapport de M. de Broglie présentant une réclamation du major de Keating, lors de la séance du 11 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.375-376
Suite de la discussion du projet de décret relatif à l'impôt du tabac, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.411-414
Adoption d'un décret sur une contestation dans la ville de Dax, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.423
Discussion sur le décret renvoyant au tribunal du district de Bordeaux le jugement des accusés dans les troubles du département de la Corrèze, lors de la séance du 15 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.431
Adresse du régiment des chasseurs du Hainault, lors de la séance du 15 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.439-440
Adoption des décrets sur les adjudants généraux et les aides de camp, lors de la séance du 18 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]pp.514-515
Discussion sur les adjudants généraux et les aides de camp, lors de la séance du 18 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.515
Suite de la discussion sur le tribunal de cassation, lors de la séance du 18 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.515-519
Chabroud CharlesPrugnon Louis Pierre JosephThévenot de Maroise Jean-BaptisteLe Chapelier Isaac René GuySaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deMougins de Roquefort Jean JosephRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLegrand JéromeFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisBarnave AntoineAndré Antoine Balthazar d'Martineau Louis Simon
Discussion sur l'article 5 sur les conditions d'éligibilité à la cour de cassation, lors de la séance du 20 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.554-555
Discussion concernant le projet de décret de M. Félix de Wimpfen sur les retraites des sous-officiers et des soldats lors de la séance du 22 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.628
Discussion du projet d'instruction sur la contribution foncière lors de la séance du 22 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.656
Reprise de la discussion du projet de décret présenté par le comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 23 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.692
Demande que M. Montaigu soit entendu à l'Assemblée avant d'être jugé, lors de la séance du 23 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.697
Discussion d’un décret sur l’organisation de l’artillerie, lors de la séance du 2 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.180
Beauharnais Alexandre François, vicomte deSinéty de Puylon André Louis Esprit deBroglie Charles Louis Victor, prince deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBureaux de Pusy Jean XavierThiboutot Jean-Baptiste Léon marquis deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Discussion du projet de décret de M. Barnave proposant qu'il n'y ait pas lieu de délibérer sur l'imposition des rentes sur l'Etat, lors de la séance du 4 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.205-207
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMeffray de Césarges Jean-Baptiste Florimond Joseph deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLegrand JéromeFoucault de Lardimalie Louis, marquis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lavenue RaymondGombert MartinToulongeon Emmanuel François, vicomte deDémeunier Jean NicolasLameth Charles Malo, comte deDurget Pierre AntoineRichier de la Rochelongchamps Jacques-Raymond deFréteau de Saint-Just EmmanuelVernier ThéodoreFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMadier de Montjau Noel Joseph
Reprise de la discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.236
Discussion du rapport du comité de l’imposition sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de l'année 1791, lors de la séance du 6 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.267
Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.308-319
Cottin Jacques EdmePétion de Villeneuve JéromeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisLavie Marc DavidVirieu François Henri, comte deBarnave AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRoederer Pierre LouisBabey Pierre Marie AthanaseBoussay Jacques-François de Menou, baron dePrugnon Louis Pierre JosephCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Brûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deCazalès Jacques Antoine deDuquesnoy Adrien CyprienRegnier Claude AmbroiseGrégoire Baptiste Henri, AbbéEstourmel Louis Marie, marquis d'Châtelet Louis-Marie du
Nomination des six membres du comité central, lors de la séance du 8 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.326
Discussion et ajournement de l’article 2 du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 9 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.347-349
Duport Adrien JeanRamel de Nogaret Dominique VincentEstourmel Louis Marie, marquis d'Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Defermon des Chapelières JacquesLeleu de la Ville au Bois Claude-AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePétion de Villeneuve JéromeAndré Antoine Balthazar d'Camus Armand GastonCrillon François Félix Berton des Balbes, comte de
Discussion du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 10 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.365
Suite de la discussion du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 11 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.367-369
Suite de la discussion du projet de décret sur les ponts et les chaussées lors de la séance du 14 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.476-477
Discussion concernant le projet de décret pour les hôpitaux de Rouen lors de la séance du 15 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.483
Discussion sur l’organisation d’un bureau de liquidation, lors de la séance du 16 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.508
Discussion du décret fixant le traitement des directeurs des séminaires, lors de la séance du 22 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.625
Discussion autour du rapport par M. de Noailles sur la maréchaussée (gendarmerie), lors de la séance du 22 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.628
Adoption d'une motion de M. Camus chargeant le Président de se rendre chez le roi à propos du décret du 27 novembre 1790, lors de la séance du 23 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Motion et motion d'ordre]p.630
Discussion sur la pétition des frères Périer, directeurs de la Compagnie des eaux de Paris, lors de la séance du 24 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.651
Discussion sur l'article 5 du projet de décret sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, lors de la séance du 29 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.708
Discussion concernant le projet de décret présenté par M. de La Rochefoucauld sur les octrois de Paris lors de la séance du 30 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.711
Discussion sur le rapport concernant l'organisation de la caisse de l'extraordinaire lors de la séance du 30 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.712
Discussion et échanges à propos de la lettre de M. Pastoret sur l'installation des tribunaux, lors de la séance du 1er janvier 1791
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.747
Reprise de la discussion sur le projet de décret concernant l'ordre de travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 1er janvier 1791
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.749-750
Discussion à propos de l'imprimé sur le prétendu serment de l'évêque de Clermont
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.5-7
Bourdon AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deTreilhard Jean-BaptisteThouret Jacques GuillaumeVarin de la Brunelière Pierre VincentLameth Charles Malo, comte deBonal François deBarnave AntoinePasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheCazalès Jacques Antoine deDillon DominiqueAndré Antoine Balthazar d'Démeunier Jean NicolasDufraisse-Duchey Amable GilbertVirieu François Henri, comte de
Discussion sur la mention dans le procès-verbal de la séance du 3 janvier de l'imprimé sur le serment de l'évêque de Clermont, lors de la séance du 4 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.8
Suite de la discussion sur l'institution des jurés, lors de la séance du 5 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.23-36
Discussion de la motion de M. de Lameth sur les députés ecclésiastiques absents sans congé, lors de la séance du 7 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.65
Intervention de M. de Folleville à propos du projet de décret de M. de Mirabeau sur les vacances des évêchés et des cures, lors de la séance du 7 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.69
Discussion d'un article additionnel au décret sur les messageries, lors de la séance du 8 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.80-81
Adresses des municipalités de Montesson et de Marquise et réactions de M. de Folleville à ce sujet, lors de la séance du 8 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.81
Interventions sur le rapport par M. Rœderer sur le droit de timbre, lors de la séance du 8 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]pp.84-85
Motion de M. de Folleville et décret concernant les porteurs de créances sur l’Etat, lors de la séance du 10 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Motion et motion d'ordre]pp.106-107
Adoption de la motion de M. de Folleville par M. Camus sur les porteurs de créances sur l’Etat, lors de la séance du 10 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.107
Discussion des articles 12 et 13 du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.111
Discussion de l'article 14 du décret sur le timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.112-113
Discussion du tarif sur les droits de timbre, lors de la séance du 10 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.114-116
Adoption de la motion de M. de La Rochefoucauld sur le travail de M. Delley concernant les contributions publiques, lors de la séance du 11 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Motion et motion d'ordre]p.118
Discussion au sujet d’une créance réclamée par M. d’Orléans, lors de la séance du 11 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.127-128
Suite de la discussion du décret sur le droit de timbre, lors de la séance du 12 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.148-149
Lecture et observations sur le décret sur la contribution mobilière, lors de la séance du 13 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]pp.168-169
Discussion sur le rapport de M. Le Chapelier et le décret sur la pétition des auteurs dramatiques, lors de la séance du 13 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.214-216
Le Chapelier Isaac René GuyRewbell Jean FrançoisRoederer Pierre LouisDelandine Antoine FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMaury Jean SiffreinLavie Marc DavidMadier de Montjau Noel Joseph
Discussion sur la motion pour un élargissement pour les prisonniers à propos du décret concernant le jugement des détenus dans les prisons d’Aix, lors de la séance du 15 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.248
Demande de présenter l'ordre du jour de la semaine le lundi en assemblée , lors de la séance du 15 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Motion et motion d'ordre]p.260
Discussion sur les articles 8 et 9 du décret sur l'organisation de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 16 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.285-286
Discussion concernant la motion et le projet de décret de M. Martineau tendant à rendre les juifs citoyens actifs, lors de la séance du 18 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.318
Projet de décret des comités des finances et d'aliénation sur les dîmes inféodées, lors de la séance du 18 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Projet de décret]pp.321-322
Discussion du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.343-347
Chabroud CharlesAndré Antoine Balthazar d'Pétion de Villeneuve JéromeMougins de Roquefort Jean JosephBrillat-Savarin Jean AnthelmeDuport Adrien JeanBarrère de Vieuzac BertrandDaubert LouisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deMalouet Pierre VictorFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBarnave Antoine
Discussion concernant l'adoption de l'article 11 du titre VII du décret relatif de l'examen et la conviction, en marge de la discussion sur les jurés, lors de la séance du 22 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.420-421
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deTuault de la Bouverie Joseph GolvenPervinquière de la Baudonnière Mathieu Joseph SéverinDuport Adrien JeanLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGarat Aîné DominiqueLe Chapelier Isaac René GuyChabroud CharlesGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis de
Discussion de l'article relatif aux montres du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 25 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.480
Discussion de l'article Mercerie et quincaillerie du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.495-496
Discussion de l'article sur les laines brutes du décret des comités d’agriculture et de commerce et des contributions publiques sur les droits de traites, lors de la séance du 26 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.497
Discussion de la rédaction du décret sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.504-506
Discussion du projet de décret relatif à l’impôt sur le tabac, lors de la séance du 29 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.558-559
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRewbell Jean FrançoisMaury Jean SiffreinDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deCazalès Jacques Antoine deKauffmann Joseph LouisEstourmel Louis Marie, marquis d'La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRoederer Pierre LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis de
Discussion du projet de décret du comité de mendicité sur les bases du système général de législation et de l’administration de secours, lors de la séance du 31 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.592-593
Discussion sur l'article 12 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 1er février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.660-661
Projet de décret du comité des colonies pour l'envoi des commissaires aux colonies, lors de la séance du 1er février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Projet de décret]pp.665-666
Discussion concernant le rapport relatif à un projet de décret du comité des colonies pour l'envoi des commissaires aux colonies, lors de la séance du 1er février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.666-668
Discussion de l'article 22 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 2 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.717-719
Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité féodal pour la liquidation des droits ci-devant seigneuriaux, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.721-722
Discussion de l'article 5 du projet de décret du comité féodal pour la liquidation des droits ci-devant seigneuriaux, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.722
Discussion de l'article 26 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.723-724
Discussion de l'article 27 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.724-725
Discussion du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 4 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.745-746
Discussion sur les indemnités dues aux fermiers, lors de la séance du 4 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.746-747
Discussion et rejet de l'article 27 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.756-758
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisRegnier Claude AmbroiseMartineau Louis SimonBuzot François-NicolasChabroud CharlesBabey Pierre Marie AthanaseAndré Antoine Balthazar d'Lanjuinais Jean DenisPrieur de la Marne Pierre LouisDuport Adrien JeanFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtiennePétion de Villeneuve JéromeMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Discussion de l'article 5 du titre X du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.762
Intervention de M. de Folleville sur son droit d'exercer dans le privé la religion catholique, et son rappel à l'ordre par le Président, lors de la séance du 5 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.768-769
Discussion sur le rapport du comité de recherches sur l’affaire de Haguenau et d’Ambroise Régnier, lors de la séance du 5 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.775
Discussion et décision de retirer l'article 6 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 6 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.25
Proposition de M. de Folleville sur le remboursement des finances des notaires, lors de la séance du 7 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.36
Discussion concernant l'article 4 du projet de décret sur la formation de la haute cour nationale, lors de la séance du 8 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.46
Rejet de l'article 4 du titre premier du décret sur le recrutement, les engagements, les rengagements et les congés et amendement de l'article 5, lors de la séance du 8 février
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.71
Discussion du projet de décret concernant les fondations dans les églises paroissiales, lors de la séance du 10 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.84-86
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deTuault de la Bouverie Joseph GolvenLévis Pierre Marc Gaston, duc deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Defermon des Chapelières JacquesEstourmel Louis Marie, marquis d'Bouteville-Dumetz Gislain-LouisBreuvart Jean-LéonardFréteau de Saint-Just EmmanuelLanjuinais Jean DenisTreilhard Jean-BaptisteTronchet François DenisGuillou René MarieCustine de Sarëck Adam Philippe, comte de
Discussion du projet de décret sur la fixation des dépenses de 1791, lors de la séance du 10 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.87-88
Discussion du décret sur les droits perçus sur les eaux-de-vie dans le Pas-de-Calais, lors de la séance du 12 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.141
Suite de la discussion du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 12 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.150-153
Lameth Charles Malo, comte deLapoule Jean LouisBriois de Beaumetz Bon-AlbertRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deRoederer Pierre LouisCazalès Jacques Antoine deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deGouttes Jean-LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deCharrier de La Roche Louis
Discussion de l'article 3 du décret sur le tabac, lors de la séance du 13 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.162-168
Lamerville Jean-Marie Heurtault, vicomte deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deCroix Charles Lidewine Marie deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Emmery de Grozyeulx Jean-LouisRewbell Jean FrançoisLameth Charles Malo, comte deDefermon des Chapelières JacquesDupont Martin FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Cazalès Jacques Antoine deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBroglie Charles Louis Victor, prince deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertMalouet Pierre VictorBegouën Jacques FrançoisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisPétion de Villeneuve JéromeLe Chapelier Isaac René GuyFrancoville Charles BrunoRoederer Pierre Louis
Discussion sur l'impossibilité de décréter la demande d'argent du comité des finances due au petit nombre de membres présents, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.169-170
Discussion des opérations de la caisse de l'extraordinaire concernant les assignats, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.171
Discussion de l'article 6 du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.174-175
Rewbell Jean FrançoisRoederer Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyEstourmel Louis Marie, marquis d'Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deAndré Antoine Balthazar d'Populus Marc EtienneDupont de Nemours Pierre Samuel
Discussion du projet de décret du comité des domaines sur l'aliénation du domaine de Fénétranges, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.187-189
Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLambert de Frondeville Thomas Louis CésarPison du Galand Alexis FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deChabroud CharlesCazalès Jacques Antoine deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLameth Charles Malo, comte deRewbell Jean François
Discussion de la motion de M. d'André concernant projet de décret du comité des contributions publiques (finances) sur le droit de patente, lors de la séance du 15 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.203
Discussion de l'article 19 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.229
Discussion des articles 3 et 4 du décret pour assurer les dépenses de 1791, lors de la séance du 18 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.275
Interventions de M. de Folleville sur l'affaire relative à l’adjudication du bail des messageries, lors de la séance du 18 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Déroulement des séances]p.279
Discussion sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 19 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.285-291
Lavenue RaymondRochebrune Amable de Brugier, baron deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deAnson Pierre HubertCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deDefermon des Chapelières JacquesCazalès Jacques Antoine deMalouet Pierre VictorPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesPrieur de la Marne Pierre LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAndré Antoine Balthazar d'
Discussion concernant le rapport de M. de Montesquiou sur les sommes versées au Trésor depuis le ler mai 1789, lors de la séance du 20 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.377
Discussion sur l'article 1 du décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 23 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.449
Discussion et adoption, sauf rédaction, de l'article 6 du décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 24 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.489
Discussion de la motion de M. de Mirabeau concernant la lettre du ministre de la guerre relative au passage à Moret de Mesdames et à l'arrivée conséquente des chasseurs de Lorraine, lors de la séance du 24 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.491-492
Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.494-500
Bonnay Charles François, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand GastonLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deGourdan Charles Claude ChristopheTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deAndré Antoine Balthazar d'Maury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneFréteau de Saint-Just EmmanuelBarnave AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuport Adrien JeanEstourmel Louis Marie, marquis d'La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLameth Charles Malo, comte deLévis Pierre Marc Gaston, duc dePrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte dePasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheBoussay Jacques-François de Menou, baron deLe Chapelier Isaac René GuyLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRochebrune Amable de Brugier, baron de
Discussion concernant la possibilité de laisser à l'ordre du jour de la séance du 28 le projet de loi sur les émigrations, lors de la séance du 27 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.555-556
Décret concernant le chemin de Saint-Pons à La Salvetat, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]pp.557-558
Discussion de l'article 1 du projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.563-564
Discussion concernant l'état de la délibération sur la motion de M. Vernier et demande de l'appel nominal par certains députés, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.573-575
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisBonnay Charles François, marquis deDubois Jean-ClaudeCazalès Jacques Antoine deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLachèze Murel Pierre Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneChabroud CharlesAndré Antoine Balthazar d'Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMerlin de Douai Philippe Antoine
Suite de la discussion sur les patentes, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.584-586
Discussion du rapport sur l’affaire du sieur Fournier, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.590
Incident et discussion sur l’arrestation de MM. Hautefeuille à Saint-Germain-en-Laye, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.590-593
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLanjuinais Jean DenisDillon DominiqueAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lameth Charles Malo, comte deRoussillou Pierre AugustinMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine deBéthisy de Mézières Henri Benoit deChabroud CharlesChâtelet Louis-Marie duFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisEstourmel Louis Marie, marquis d'Pasquier de Bois-Rouvray Denis Christophe
Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.593-594
Castelanet AntoineGarat Aîné DominiqueAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Duval d'Éprémesnil Jean-JacquesRoussillou Pierre AugustinDillon DominiqueHerwyn de Nevèle Pierre Antoine CharlesEstourmel Louis Marie, marquis d'Cochon de Lapparent CharlesLavie Marc DavidFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine dePasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron de
Discussion du rapport prohibant l’entrée en France du tabac fabriqué, lors de la séance du 1er mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.594-595
Herwyn de Nevèle Pierre Antoine CharlesGarat Aîné DominiqueCastelanet AntoineEstourmel Louis Marie, marquis d'Roussillou Pierre AugustinAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Cochon de Lapparent CharlesLavie Marc DavidFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheMaury Jean SiffreinCazalès Jacques Antoine deFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deDillon DominiqueDuval d'Éprémesnil Jean-Jacques
Discussion des articles 4 à 11 du de décret sur la suppression de la régie générale, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.672
Discussion du décret sur l’organisation d’un tribunal provisoire pour juger les crimes de lèse-nation, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.678
Discussion sur l'article 25 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.704-705
Discussion de l'article 38 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 6 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.706-707
Discussion du projet de décret du comité d'imposition sur la suppression de la régie générale (sel et tabac), lors de la séance du 8 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.736
Suite de la discussion du projet de décret sur l'organisation du Trésor public, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.8-14
Lebrun Charles FrançoisMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAnson Pierre HubertDémeunier Jean NicolasDupont de Bigorre Pierre CharlesTronchet François DenisTuault de la Bouverie Joseph GolvenFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis de
Discussion sur le projet de décret concernant le supplément à payer aux propriétaires à raison de la dîme, lors de la séance du 11 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.33-35
Tronchet François DenisDauchy Luc Jacques EdouardFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Ambly Claude Jean, marquis d'Merlin de Douai Philippe AntoineNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deDelavigne JacquesMougins de Roquefort Jean JosephTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLe Chapelier Isaac René Guy
Discussion sur le bail de M. de Jarente et la résiliation des baux à vie, lors de la séance du 13 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.66
Discussion sur l'admission à la barre au lendemain des présidents et commissaires de Nimes et d'Uzes, lors de la séance du 14 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.82
Suite de la discussion sur la fixation des contributions foncière et mobilière pour 1791, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.89-95
Custine de Sarëck Adam Philippe, comte deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deBouteville-Dumetz Gislain-LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRoederer Pierre LouisMartineau Louis SimonFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deDupont de Nemours Pierre SamuelSallé de Chou Etienne FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRochebrune Amable de Brugier, baron dePison du Galand Alexis FrançoisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRamel de Nogaret Dominique Vincent
Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.109-128
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deCamus Armand GastonMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Durget Pierre AntoineMadier de Montjau Noel JosephLameth Charles Malo, comte deBonnay Charles François, marquis deLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisLavie Marc DavidVoidel CharlesDubois-Crancé Edmond LouisMaury Jean SiffreinDevismes Jacques François LaurentBengy de Puyvallée Philippe Jacques deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBouche Charles-FrançoisDelavigne JacquesVirieu François Henri, comte deDufraisse-Duchey Amable GilbertBoussay Jacques-François de Menou, baron deBarnave AntoineChâtelet Louis-Marie duMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deGeoffroy Jean-Baptiste
Discussion sur le projet de décret pour le payement de l’indemnité des maîtres de postes, lors de la séance du 16 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.130
Discussion de l’article 2 du décret sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques de 1791, lors de la séance du 16 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.136-138
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deDes Roys Claude Etienne, comteMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deDefermon des Chapelières JacquesGombert MartinMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deCigongne Jean Etienne deLe Bois Desguays Jacques FrançoisRoederer Pierre Louis
Discussion des articles 3 et 4 du projet de décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.146-148
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDefermon des Chapelières JacquesAubry-Dubochet Pierre FrançoisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRoederer Pierre LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRamel de Nogaret Dominique Vincent
Discussion des articles 5 et 6 du décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.148-150
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Dauchy Luc Jacques EdouardTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deDupont Martin FrançoisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deLegrand JéromeFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deDosfant Jean AntoineDefermon des Chapelières JacquesLachèze Murel Pierre Joseph deRamel de Nogaret Dominique VincentBoissy d'Anglas François Antoine deMalès GabrielRoederer Pierre LouisCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deSallé de Chou Etienne FrançoisGaultier de Biauzat Jean-François
Adoption de l'article 7 du décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]pp.150-151
Discussion sur l’affaire d’Issy-Lévêque, lors de la séance du 17 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.156
Motion rejetée de M. de Folleville demandant l'ajournement du projet de décret sur les préliminaires de l’organisation du Trésor public, lors de la séance du 18 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]p.190
Discussion du décret du comité des rapports sur les troubles du Mâconnais en juillet et août 1789, lors de la séance du 22 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.288
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMerlin de Douai Philippe AntoineBouteville-Dumetz Gislain-LouisMerlin de Douai Philippe AntoineAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Dufraisse-Duchey Amable GilbertFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMadier de Montjau Noel JosephBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Suite de la discussion sur le projet de décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.327-336
Duport Adrien JeanMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deLe Chapelier Isaac René GuyThouret Jacques GuillaumeDuport Adrien JeanLe Chapelier Isaac René GuyDémeunier Jean NicolasLanjuinais Jean DenisThouret Jacques GuillaumeGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBarnave AntoineLavie Marc DavidBarrère de Vieuzac BertrandLegrand JéromeBriois de Beaumetz Bon-AlbertDémeunier Jean NicolasFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLanjuinais Jean Denis
Reprise de la suite de la discussion sur l’affaire des Invalides, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.358-362
Discussion de l'article 2 du décret sur la garde du roi mineur, lors de la séance du 25 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.376
Discussion relative aux travaux pour les enceintes de la ville de Paris, lors de la séance du 26 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.387
Discussion sur les dispositions de l'assemblée concernant les troubles dans la Martinique, lors de la séance du 29 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.456
Discussion concernant les commissaires chargés de la fabrication des assignats et décision qu'ils rendent compte sans cette à l'assemblée de l'état de la fabrication, lors de la séance du 30 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.462-463
Discussion sur les premiers 400 millions d'assignats déjà fabriqués et décision de déposer leurs matrices aux archives nationales, lors de la séance du 30 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.464
Discussion du rapport du comité des assignats sur l'état de fabrication de ces derniers, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.474-475
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les foires et marchés, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.479-480
Discussion de l'article 17 du projet de décret sur la haute cour nationale, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.480
Motions de MM. de Folleville et de Murinais proposant un article additionnel au décret sur la haute cour nationale, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Motion et motion d'ordre]p.481
Discussion sur l'adresse des invalides, entrecoupée plusieurs fois par des demandes de l'ordre du jour, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.484-485
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deDestouf de Milet de Mureau Louis Marie AntoineRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Le Chapelier Isaac René GuyPrieur de la Marne Pierre LouisArenberg Auguste d', comte de LamarckAndré Antoine Balthazar d'Dubois-Crancé Edmond LouisLameth Charles Malo, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne
Discussion sur la députation des membres de la ci-devant assemblée coloniale de Saint-Marc et sur un écrit du 27 mars portant leurs signatures, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.490-491
Begouën Jacques FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deTuault de la Bouverie Joseph GolvenLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBarnave AntoineAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Rochebrune Amable de Brugier, baron deDillon ArthurGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deRegnault de Lunéville Charles
Procès-verbal concernant le dépôt des objets ayant servi à la fabrication des assignats, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.492
Discussion du procès-verbal concernant le dépôt des objets ayant servi à la fabrication des assignats, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.492
Discussion et adoption d’une motion d’ajournement de la question des successions, lors de la séance du 6 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.600-602
Prieur de la Marne Pierre LouisLameth Charles Malo, comte deMartineau Louis SimonLe Chapelier Isaac René GuyLe Chapelier Isaac René GuyPrieur de la Marne Pierre LouisLameth Charles Malo, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMalès GabrielBuzot François-NicolasFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertMougins de Roquefort Jean JosephMartineau Louis SimonLegrand JéromeTronchet François DenisFrancoville Charles BrunoPerdry le Cadet Jean Claude Alexis Joseph
Discussion de la motion de M. Robespierre concernant la promotion de membres de l’Assemblée au ministère, lors de la séance du 7 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.621-624
Tronchet François DenisTronchet François DenisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBouche Charles-FrançoisBouche Charles-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'André Antoine Balthazar d'Garat Aîné DominiqueGarat Aîné DominiquePétion de Villeneuve JéromePétion de Villeneuve JéromeTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLameth Charles Malo, comte deRoederer Pierre LouisBarnave AntoineTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRoederer Pierre LouisLegrand JéromeNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLe Chapelier Isaac René GuySaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertLameth Charles Malo, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deLe Chapelier Isaac René GuyBarnave AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLegrand JéromeNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Discussion du titre III du projet de règlement sur la propriété des auteurs de découvertes, lors de la séance du 7 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.633
Discussion des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.673-675
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtiennePrieur de la Marne Pierre LouisBouche Charles-FrançoisGarat Aîné DominiqueCamus Armand GastonGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Dubois-Crancé Edmond LouisTronchet François DenisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBureaux de Pusy Jean XavierDuquesnoy Adrien CyprienLa Révellière-Lépeaux Louis Marie de
Discussion sur des points du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 11 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.702-703
Discussion de diverses réclamations sur les dettes de municipalités, lors de la séance du 12 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.718-719
Divers amendements des articles 3 et 4 du titre II du projet de décret du comité central de liquidation concernant les créances sur les corps et établissements supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Amendement]pp.734-735
Amendement de M. de Folleville de l'article 7 du titre II du projet de décret du comité central de liquidation concernant les créances sur les corps et établissements supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Amendement]p.735
Ajournement de l'article 11 du titre II du projet de décret du comité central de liquidation concernant les créances sur les corps et établissements supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.735
Divers amendements de l'article 14 du titre II du projet de décret du comité central de liquidation concernant les créances sur les corps et établissements supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Amendement]p.736
Discussion de l'article 15 du titre II du projet de décret du comité central de liquidation concernant les créances sur les corps et établissements supprimés, lors de la séance du 12 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.737
Discussion sur l'organisation du ministère, ministère des contributions et revenus publics, lors de la séance du 13 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.11-12
Discussion sur le décret proposé par M. de Menou sur une levée de 100,000 soldats auxiliaires, lors de la séance du 16 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.132-133
Discussion concernant l'arrêté du directoire du département de Paris relatif aux églises paroissiales, aux chapelles et à d'autres édifices de la ville de Paris, lors de la séance du 18 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.180-188
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisJessé Joseph-Henri, baron deTreilhard Jean-BaptisteLanjuinais Jean DenisBuzot François-NicolasChabroud CharlesFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand GastonAndré Antoine Balthazar d'Sieyès Emmanuel JosephMaury Jean SiffreinGirot de Pouzol Jean-BaptisteBouchotte Pierre PaulBlin Pierre François
Discussion sur la mise à l’ordre du jour de l’affaire d'Avignon, lors de la séance du 21 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.236-238
Reprise de la discussion sur les faits imputés au ministre de la marine, lors de la séance du 22 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.251-253
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand GastonChampagny de Cadore Jean-BaptisteBegouën Jacques FrançoisDefermon des Chapelières JacquesChabroud CharlesMalouet Pierre VictorLameth Charles Malo, comte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisPrieur de la Marne Pierre LouisEstourmel Louis Marie, marquis d'Dillon Arthur
Lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discours et production des ministres]pp.312-314
Discussion du projet de décret concernant la liquidation des créances mises à la charge de la nation par arrêts du conseil, lors de la séance du 25 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.334
Impression du discours de l'évêque de paris et de la réponse du Président, lors de la séance du 25 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.335
Discussion du projet de décret de M. Camus concernant la liquidation des créances mises à la charge de la nation par arrêts du conseil, lors de la séance du 26 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.344
Amendement adopté de M. de Folleville du projet de décret du comité d'aliénation sur le mode du payement des domaines nationaux, lors de la séance du 27 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Amendement]p.353
Discussion du projet de décret, contenu dans le rapport des commissaires de la caisse de l'extraordinaire sur le brûlement des effets de l’emprunt de 80 millions, lors de la séance du 29 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.420
Motions concernant le décret autorisant les militaires à assister sans armes aux séances des sociétés civiles, lors de la séance du 30 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Motion et motion d'ordre]pp.449-450
Amendement au projet de décret du comité d'agriculture et de commerce relatif à l'exportation des bois par la rivière de la Meuse et le district de Gex, lors de la séance du 2 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Amendement]p.489
Suite de la discussion du projet de décret des comités diplomatique et d'Avignon sur l'affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 2 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.489-508
Lambert de Frondeville Thomas Louis CésarBoussay Jacques-François de Menou, baron deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deMalouet Pierre VictorMaury Jean SiffreinClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deBouche Charles-FrançoisJessé Joseph-Henri, baron deRewbell Jean FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de
Incident sur le procès-verbal de la séance du 4 mai concernant l'article 1er du décret sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.585-587
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deDosfant Jean AntoineMartineau Louis SimonBouche Charles-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisMoreau Etienne VincentDupont Martin FrançoisTreilhard Jean-BaptisteFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean François
Suite de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.592-594
Le Bois Desguays Jacques FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Malouet Pierre VictorFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertGombert MartinGeoffroy Jean-BaptisteToulongeon Emmanuel François, vicomte dePétion de Villeneuve JéromeBoussay Jacques-François de Menou, baron dePrieur de la Marne Pierre LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisTreilhard Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisLeissègues de Rosaven Jean-Marie de
Suite de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.594-602
Maury Jean SiffreinRewbell Jean FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBuzot François-NicolasNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulLameth Charles Malo, comte deGermain d'Orsanville Ambroise FrançoisBriois de Beaumetz Bon-AlbertMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de
Discussion sur le remboursement des offices d’avocats au conseil, lors de la séance du 5 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.616-618
Lavenue RaymondTellier Armand ConstantBuzot François-NicolasBouche Charles-FrançoisRewbell Jean FrançoisRoederer Pierre LouisPrugnon Louis Pierre JosephMougins de Roquefort Jean JosephRegnier Claude AmbroiseLavie Marc DavidFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAudier-Massillon Bruno-Philibert
Discussion sur les colonies et le rapport de M. Delattre, lors de la séance du 7 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.638-643
Grégoire Baptiste Henri, AbbéCamus Armand GastonDillon ArthurLavenue RaymondRoederer Pierre LouisMougins de Roquefort Jean JosephFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMoreau de Saint-Méry Louis EliePétion de Villeneuve JéromeRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMalouet Pierre VictorRabaud de Saint Etienne Jean-PaulReynaud de Villeverd Jean-François, comte de
Discussion concernant la demande de renvoyer aux comités chargés de l'affaire d'Avignon les adresses lues lors de la séance du 7 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.653
Discussion concernant le projet de décret du comité comité central de liquidation, relatif à la liquidation de plusieurs offices de judicature, en particulier la liquidation du sieur Dartis, lors de la séance du 8 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.665-666
Le Bois Desguays Jacques FrançoisGarat Aîné DominiqueDevillas Jean-BaptisteVieillard Pierre JacquesFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisThouret Jacques GuillaumeGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisCamus Armand GastonRewbell Jean FrançoisLanjuinais Jean Denis
Observations de M. de Folleville sur le procès-verbal de la séance du 13 mai 1791 concernant l'état des hommes non libres dans les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.87
Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.89-97
Prieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'Malouet Pierre VictorMartineau Louis SimonGrégoire Baptiste Henri, AbbéVirieu François Henri, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRoederer Pierre LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLucas Jean-Baptiste JosephBarnave AntoineGombert MartinGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deDelavigne JacquesMoreau de Saint-Méry Louis ElieRewbell Jean FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneClapiers-Collongues Louis Joseph Felix, chevalier deLachèze Murel Pierre Joseph deBegouën Jacques FrançoisBoissy d'Anglas François Antoine deLavie Marc David
Discussion sur les lettres des députés de Saint-Domingue, de Guadeloupe et de la Martinique concernant le projet de décret sur les colonies et les hommes de couleur, lors de la séance du 16 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.123
Ajournement de la discussion du projet de décret du comité des contributions publiques sur les moyens d'accélérer la rentrée des impôts de 1790 et des années antérieures, lors de la séance du 19 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.220
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport du comité des finances sur la motion de M. de Montesquiou relative aux moyens de remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 19 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.221-223
Vernier ThéodoreChabroud CharlesRoederer Pierre LouisFréteau de Saint-Just EmmanuelFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deSalle Jean BaptisteNairac Pierre PaulAnson Pierre HubertDuport Adrien JeanMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de
Amendement rejeté à l'article 6 du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif (réélection), lors de la séance du 19 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Amendement]p.230
Renvoi au comité de l'article 35 du projet de décret du comité de Constitution sur l’organisation du Corps législatif, lors de la séance du 20 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Renvoi aux comités]p.251
Discussion sur la fabrication des assignats de 5 livres et de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 20 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.254-260
Crillon François Félix Berton des Balbes, comte dePinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deCussy Gabriel deLucas Jean-Baptiste JosephRoussillou Pierre AugustinBarnave AntoineMontlosier François Dominique de Reynaud, comte dePapin LégerMerlin de Douai Philippe AntoineMaury Jean SiffreinLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyTreilhard Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisBelzais de Courménil Nicolas BernardVirieu François Henri, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand Gaston
Discussion concernant le rapport de M. Chabroud relatif à l'affaire du régiment Royal-Comtois et ajournement du projet de décret, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.355
Discussion de la motion de M. Goupil-Préfeln sur le projet de décret concernant la réunion d'Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 25 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.436-437
Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.455-461
Populus Marc EtienneLucas Jean-Baptiste JosephMadier de Montjau Noel JosephLamerville Jean-Marie Heurtault, vicomte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRewbell Jean FrançoisGombert MartinDémeunier Jean NicolasPrieur de la Marne Pierre LouisMaury Jean SiffreinGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulCazalès Jacques Antoine deLameth Charles Malo, comte deAndré Antoine Balthazar d'Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGarat Aîné Dominique
Discussion concernant la fabrication de nouveaux assignats, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.461-462
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les municipalités par cantons, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.476-477
Discussion de l'instruction de M. Dupont en complément au décret sur les hommes de couleur, dont l'adoption a été demandée par M. Monneron, lors de la séance du 27 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.494-495
Discussion des dispositions du projet relatives au régiment des gardes françaises, aux propriétaires des régiments, et aux régiments et compagnies, lors de la séance du 28 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.577-578
Rapport par M. de Sillery sur une information contre le sieur Thévenot et les sieur et dame de Lacombe, lors de la séance du 28 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Rapport]pp.584-589
Discussion du rapport par M. de Sillery sur une information contre le sieur Thévenot et les sieur et dame de Lacombe, lors de la séance du 28 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.589-591
Babey Pierre Marie AthanaseCazalès Jacques Antoine deBouteville-Dumetz Gislain-LouisDefermon des Chapelières JacquesLucas Jean-Baptiste JosephMalouet Pierre VictorMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deMaury Jean SiffreinBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deLachèze Murel Pierre Joseph deDelavigne Jacques
Renvoi de la demande de la ville de Saint-Tropez au comité de marine, lors de la séance du 29 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Renvoi aux comités]pp.596-597
Discussion du projet de Code pénal. M. Chabroud, etc, lors de la séance du 30 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.617-623
Discussion de la motion de M. Bouche et discussion au sujet du licenciement et du renouvellement du corps des officiers, lors de la séance du 30 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.624-626
Discussion au sujet de la protestation de M. Botherel , ci-devant procureur général syndic des ci-devant états de Bretagne, lors de la séance du 30 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.627-628
Discussion du décret sur une réclamation du sieur de Bellonde, commissaire des guerres, lors de la séance du 31 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.636
Suite de la discussion sur le Code pénal, lors de la séance du 31 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.637-650
Incident et discussion après la lecture de l'adresse de l'abbé Raynal, lors de la séance du 31 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.653-655
Rewbell Jean FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCazalès Jacques Antoine deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Rabaud de Saint Etienne Jean-PaulBouteville-Dumetz Gislain-LouisBureaux de Pusy Jean XavierRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRoederer Pierre Louis
Rapport par M. Salle sur les troubles de Colmar, lors de la séance du 31 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Rapport]pp.672-676
Discussion et ajournement de la discussion du rapport et du projet de décret sur l’organisation et la dépense des bureaux de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 2 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.705-706
Discussion de l'article 25 du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 3 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.724
Incident de séance concernant l'adresse des négociants du Havre, lors de la séance du 4 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.744
Discussion de l'article 6 du décret sur les lois rurales, lors de la séance du 5 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.767
Discussion de l'article 2 (anc. article 3) sur les crimes contre la sûreté extérieure de l'Etat du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 6 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.10-13
Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deDuport Adrien JeanMalouet Pierre VictorFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBonnefoy LouisCouppé de Kervennou GabrielPopulus Marc EtienneBouchotte Pierre PaulCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLameth Charles Malo, comte deChoiseul-Praslin Renaud César Louis, duc deChoiseul-Praslin Antoine César, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisGombert MartinMerlin de Douai Philippe AntoineDelavigne JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis deFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte de
Discussion de la dénonciation des administrateurs du Morbihan contre M. Allain, député, lors de la séance du 6 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.17
Discussion de l'article 5 du projet de décret sur les domaines congéables, lors de la séance du 6 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.17
Discussion du projet de décret du comité des contributions publiques sur le taux de la retenue que les débiteurs des rentes seront autorisés à faire, à raison de la contribution foncière, en acquittant ces rentes, lors de la séance du 7 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.45-49
Brémond d'Ars Pierre René Auguste deThibault de Ménonville François LouisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deAndrieu César PierreRoederer Pierre LouisGarat Aîné DominiqueBarnave AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deTuault de la Bouverie Joseph Golven
Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité des contributions publiques sur le taux de la retenue que les débiteurs des rentes seront autorisés à faire, à raison de la contribution foncière, en acquittant ces rentes, lors de la séance du 7 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.49
Discussion de la motion de M. Bouche sur la jouissance des droits de citoyen par les fonctionnaires, lors de la séance du 8 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.58-59
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur la nomination des commissaires du roi près les tribunaux de districts, lors de la séance du 8 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.59-60
Reprise de la discussion du second article du décret sur la publication en France des brefs, bulles, etc., de la cour de Rome, lors de la séance du 9 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.77
Discussion de la demande de congés de M. l'évêque de Poitiers, lors de la séance du 9 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.77-78
Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.80-87
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneLe Bois Desguays Jacques FrançoisRoederer Pierre LouisThouret Jacques GuillaumePrieur de la Marne Pierre LouisCouppé de Kervennou GabrielGaultier de Biauzat Jean-FrançoisRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis dePétion de Villeneuve JéromeBouteville-Dumetz Gislain-LouisDauchy Luc Jacques EdouardThévenot de Maroise Jean-BaptisteDuport Adrien JeanFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePopulus Marc EtienneLegrand JéromeDémeunier Jean NicolasRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deMerlin de Douai Philippe AntoineAndré Antoine Balthazar d'Lucas Jean-Baptiste JosephRewbell Jean François
Discussion de l'article 6 du décret concernant la mise sur pied de guerre des régiments destinés à couvrir les frontières et sur les mesures à prendre contre le prince de Condé, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.130-132
Faucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deCazalès Jacques Antoine deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelPopulus Marc EtienneFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisMaury Jean SiffreinBriois de Beaumetz Bon-AlbertDauchy Luc Jacques EdouardMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Discussion du décret sur l’affaire de Mennecy, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.147
Discussion à propos de mention au procès-verbal des propositions de M. de Folleville à propos de M. de Condé, lors de la séance du 13 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.148
Discussion sur l'ajournement des discussions concernant la réclamation de M. d’Orléans, lors de la séance du 13 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.165-166
Discussion du projet d’instruction pour les colonies, lors de la séance du 14 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.213-215
Discussion du projet de décret sur les instructions à envoyer aux colonies, lors de la séance du 14 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.231-232
Discussion concernant l'adoption de l'article 1er de la quatrième section du titre 1er du projet de décret sur le code pénal, lors de la séance du 15 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.247-248
Discussion de l'article 1 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.269-270
Vernier ThéodoreLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneLavenue RaymondLachèze Murel Pierre Joseph deAndré Antoine Balthazar d'Garat Aîné DominiqueBoissy d'Anglas François Antoine deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMoreau Etienne VincentDauchy Luc Jacques Edouard
Discussion de l'article 3 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.270
Discussion concernant la motion de M. l'Abbé Maury demandant la suspension de l'exécution du décret relatif à M. d’Angivillier, directeur des bâtiments du roi, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.274-275
Maury Jean SiffreinGouttes Jean-LouisGombert MartinRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneDauchy Luc Jacques EdouardFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Camus Armand Gaston
Discussion concernant la rédaction des articles 7, 8 et 9 de la quatrième section du titre 1er du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.277
Incident de séance au sujet de l'admission à la barre de jeunes citoyens de la paroisse métropolitaine de Paris, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.280
Réactions dans l'Assemblée à l'incident au sujet de l'admission à la barre de jeunes citoyens de la paroisse métropolitaine de Paris, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.280
Discussion sur la rédaction de l'article 10 du décret relatif à la distribution de secours entre divers départements, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.299-301
Ramel de Nogaret Dominique VincentMauriet de Flory JeanLanjuinais Jean DenisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRegnier Claude AmbroiseFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMartineau Louis SimonAilly Michel François d'Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Estourmel Louis Marie, marquis d'Prieur de la Marne Pierre LouisTuault de la Bouverie Joseph Golven
Suite de la discussion sur la rédaction de l'article 10 du décret sur la distribution de secours entre divers départements, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.301-302
Discussion du projet de décret sur les événements arrivées à Bastia, dans le département de la Corse, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.312-313
Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.322-330
Maury Jean SiffreinLa Rochefoucauld Dominique, cardinal deDauchy Luc Jacques EdouardVarin de la Brunelière Pierre VincentLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMuguet de Nanthou François FelixDufour de Pradt DominiqueCorroller du Moustoir Louis JacquesMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deChabroud CharlesDestouf de Milet de Mureau Louis Marie AntoineGombert MartinFoucault de Lardimalie Louis, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisMerlin de Douai Philippe AntoineRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneCazalès Jacques Antoine deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deArenberg Auguste d', comte de LamarckPrieur de la Marne Pierre LouisMalouet Pierre VictorRoederer Pierre LouisThévenot de Maroise Jean-BaptisteLavie Marc DavidFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deGoupilleau de Fontenay Jean-François
Discussion du projet de décret des comités des finances, de la caisse de l'extraordinaire et d'aliénation, sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.335
Adoption des articles 2, 3, 4, 5 et 6 du décret sur une nouvelle fabrication d’assignats et sur l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 19 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.336-337
Motion, rejetée, proposant de proclamer dans tout Paris le décret ordonnant d'arrêter toute personne sortant du royaume, comme aussi d'empêcher toute sortie d'effets ou tout autre objet, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.361
Motion de M. de Lameth sur la prestation du serment par les officiers généraux non employés, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.410
Prestation du serment militaire interrompue par une observation de M. de Folleville et la dénonciation d'une injustice par M. d'Ambly, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.410-411
Discussion relative au décret autorisant une émission d’assignats, lors de la séance du 28 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.439-440
Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, lors de la séance du 28 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]pp.444-452
Faucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deGuilhermy Jean-François César deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesLanjuinais Jean DenisLavie Marc DavidAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean FrançoisMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deJulien JeanCroix Charles Lidewine Marie deRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulBroglie Charles Louis Victor, prince deRoederer Pierre LouisDuport Adrien JeanGouttes Jean-LouisThouret Jacques GuillaumeMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMalouet Pierre VictorChabroud CharlesFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGombert MartinMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisMoreau Etienne VincentDelavigne Jacques
Discussion du décret sur les contributions de 1792, lors de la séance du 29 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.613-614
