Renvoi au comité ecclésiastique de la réclamation de l'ambassadeur d'Angleterre concernant le collège des Écossais à Paris, lors de la séance du 5 juin 1790
Renvoi au comité ecclésiastique de la réclamation de l'ambassadeur d'Angleterre concernant le collège des Écossais à Paris, lors de la séance du 5 juin 1790