Table des matières
Lecture de l'article 12 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Projet de décret]p.533
Lecture de l'article 12 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Projet de décret]p.533
Amendements de MM. Bourdon, Dupont et Dumouchel à l'article 12 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Amendement]p.533
Amendements de MM. Bourdon, Dupont et Dumouchel à l'article 12 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Amendement]p.533
Discussion de l'article 9 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Discussion]p.534
Discussion de l'article 9 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Discussion]p.534
Discussion de l'article 10 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Discussion]p.534
Discussion de l'article 10 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Discussion]p.534
Adoption de l'article 13 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Décret]p.534
Adoption de l'article 13 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Décret]p.534
Adoption de l'article 14 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Décret]p.534
Adoption de l'article 14 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Décret]p.534
Discussion de l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Discussion]pp.534-535
Discussion de l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Discussion]pp.534-535
Motion de M. Robespierre sur l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.535
Motion de M. Robespierre sur l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.535
Amendement de M. Grégoire à l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Amendement]p.535
Amendement de M. Grégoire à l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790[Amendement]p.535
Rejet de l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, après une question préalable, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.535
Rejet de l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, après une question préalable, lors de la séance du 28 juin 1790[Déroulement des séances]p.535
Notes de M. Champion de Cicé, garde des sceaux, sur les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 28 juin 1790[Discours et production des ministres]pp.535-537
Notes de M. Champion de Cicé, garde des sceaux, sur les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 28 juin 1790[Discours et production des ministres]pp.535-537
Demandes de congés de MM. Eudes et de Caylus, lors de la séance du 28 juin 1790[Demande de congés]p.537
Demandes de congés de MM. Eudes et de Caylus, lors de la séance du 28 juin 1790[Demande de congés]p.537
Infos
Référence bibliographique
Adoption des articles 12, 13 et 14 du décret relatif au traitement du clergé actuel.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 533-537.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
533
Dernière page
537
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
Modifié le
