Dubois-Crancé, Edmond Louis (1747-1814)
Député du tiers-état de Vitry-le-François à l'Assemblée nationale constituante puis des Ardennes à la Convention nationale et de Mayenne au Conseil des Cinq-Cents
Autres sources
Organisation de la remise des pouvoirs pour vérification, lors de la séance du 24 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.272
Discussion sur la forme de l'emprunt de trente millions, lors de la séance du 9 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.373-376
Suite de la discussion sur la durée du veto suspensif, lors de la séance du 12 septembre 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.616-619
Discussion sur le projet de décret sur l'imposition des privilégiés pour augmenter les recettes du Trésor royal, lors de la séance du 22 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.103-108
Discussion sur le projet d'organisation du corps législatif et ses amendements, art. 3, lors de la séance du 30 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.220-222
Lévis-Mirepoix Charles Philibert, comte deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Virieu François Henri, comte deGarat Aîné DominiqueMounier Jean JosephPétion de Villeneuve JéromeDuport Adrien JeanPison du Galand Alexis FrançoisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLa Luzerne César Guillaume deMartineau Louis SimonEmmery de Grozyeulx Jean-LouisTarget Guy Jean-BaptisteLameth Alexandre, chevalier deDubois-Crancé Edmond Louis
Discussion suite au projet de décret sur l'inviolabilité des membres de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 10 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.405
Discussion sur la suppression du comité des subsistances, lors de la séance du 13 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.440
Discussion sur l'éligibilité aux assemblées municipales, lors de la séance du 22 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.478-479
Démeunier Jean NicolasGrégoire Henri Jean-BaptisteDuport Adrien JeanRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLanjuinais Jean DenisDefermon des Chapelières JacquesMortemart Victurnien Jean-Baptiste Marie de Rochechouart, duc deMalès GabrielDubois-Crancé Edmond LouisPopulus Marc EtienneGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLe Chapelier Isaac René GuyDupont de Nemours Pierre Samuel
Discussion suite à la motion de M. le comte de Mirabeau dénonçant les troubles de Marseille et l'inexécution du décret relatif à la procédure criminelle, lors de la séance du 5 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.697
Discussion suite à la motion de M. Brunet de Latuque relative aux séances du soir, lors de la séance du 14 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.65-66
Discussion sur les séances du soir, lors de la séance du 16 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.66
Discussion du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.67-68
Custine de Sarëck Adam Philippe, comte deDupont de Bigorre Pierre CharlesPrieur de la Marne Pierre LouisLanjuinais Jean DenisLaborde CharlesMartineau Louis SimonThibault Anne Alexandre MarieTarget Guy Jean-BaptisteLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc dePison du Galand Alexis FrançoisDémeunier Jean NicolasVillaret Jean-Chrisostome deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisDubois-Crancé Edmond LouisDefermon des Chapelières Jacques
Mise à l'ordre du jour de la séance du 25 novembre 1789 de la discussion sur le rapport de M. de Bouthillier
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.122
Discussion sur la motion de M. de Cernon concernant les réclamations de la province de Champagne sur la répartition des impôts, lors de la séance du 24 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.250
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 27 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.267
Discussion sur les impositions de la province de Champagne, lors de la séance du 28 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.325-326
Prieur de la Marne Pierre LouisDupont de Bigorre Pierre CharlesDelandine Antoine FrançoisLe Chapelier Isaac René GuyGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAmbly Claude Jean, marquis d'Dubois-Crancé Edmond LouisAnson Pierre HubertBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisGouttes Jean-LouisPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de
Renvoi au comité des rapports de la requête de la ville de Rethel sur la sécurité des frontières, lors de la séance du 30 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Renvoi aux comités]p.338
Lecture du procès-verbal de la séance du 4 décembre 1789, lors de la séance du 5 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.390
Discussion suite à l'adresse des villes ayant du mal à pourvoir à leur subsistance, lors de la séance du 10 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.498-499
Rapport du comité militaire sur l'établissement des milices nationales et le recrutement de l'armée, lors de la séance du 12 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Rapport]pp.519-521
Ajournement du projet de décret sur les tailliables de la Champagne, lors de la séance du 14 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.563
Discussion sur le travail du comité militaire, lors de la séance du 15 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.579-588
Observations sur la constitution militaire par M. Dubois de Crancé, lors de la séance du 15 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Mémoire]pp.595-610
Discussion sur la proposition d'adjoindre M. Bureaux de Pusy au comité militaire, lors de la séance du 16 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.618
Discussion sur la motion de M. de Cernon concernant les impositions de la Champagne, lors de la séance du 17 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.639
Don patriotique de trente-deux communautés du bailliage de Vitry-le-François, lors de la séance du 8 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Don patriotique et hommage]p.118
Discussion sur le logement des gens de guerre, lors de la séance du 23 janvier 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.296-297
Discussion sur le rapport par M. Génetet sur les droits d'octrois ou aides, lors de la séance du 25 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.317-318
Discussion sur l'abolition du régime prohibitif des haras, lors de la séance du 29 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.393-394
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deBoufflers Stanislas Jean deBiron Armand-Louis de Gontaut, duc deChoiseul-Praslin Antoine César, comte deChâtelet Louis-Marie duFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLaborde de Méréville François Louis Joseph dePoix Philippe Louis Marc Antoine de Noailles, prince deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deDubois-Crancé Edmond LouisVassy Louis Marie deFréteau de Saint-Just EmmanuelLatyl Jean Paul Marie Anne
Discussion du projet de décret présenté par M. le marquis de Foucault concernant la perception des cens et rentes, lors de la séance du 2 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.419
Discussion du rapport de M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 11 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.543-546
Discussion concernant la mention au procès-verbal des réclamations des provinces souhaitant conserver quelques maisons religieuses, lors de la séance du 15 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.600-601
Duport Adrien JeanEymar Jean-François d'Virieu François Henri, comte deKauffmann Joseph LouisGobel Jean-BaptisteBroglie Charles Louis Victor, prince deLa Fare Anne Louis Henri deEstourmel Louis Marie, marquis d'Le Chapelier Isaac René GuyDubois-Crancé Edmond LouisMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron de
Discussion sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.732-738
Projet de décret de M. Dubois de Crancé sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.738
Discussion sur le projet de décret de M. le baron de Menou sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.738-741
Boussay Jacques-François de Menou, baron deMaury Jean SiffreinLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDubois-Crancé Edmond LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deSérent Armand Sigismond, comte deVirieu François Henri, comte deLe Chapelier Isaac René GuyMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Seconde reprise de la discussion sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.240
Rapport par M. Dubois de Crancé sur la contribution patriotique, lors de la séance du 24 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Rapport]pp.341-343
Discussion du projet de décret concernant la contribution patriotique du quart des revenus, lors de la séance du 26 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.361-363
Dupont de Nemours Pierre SamuelFumel de Montségur Philibert, marquis deDubois-Crancé Edmond LouisRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulDevoisins PierreDémeunier Jean NicolasLe Chapelier Isaac René GuyBousmard de Chantraine Henri-Jean deCroix Charles Lidewine Marie deLucas Jean-Baptiste JosephRoederer Pierre LouisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromeLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCrécy Ferdinand Denis, comte de
Discussion à propos de la motion de M. Alexandre de Lameth concernant le décret relatif au serment des nouveaux membres de l'Assemblée, lors de la séance du 27 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.304-305
Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, concernant la durée des fonctions des juges électifs, lors de la séance du 4 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.382-384
Démeunier Jean NicolasMartineau Louis SimonDubois-Crancé Edmond LouisMuguet de Nanthou François FelixMilscent Marie JosephGouttes Jean-LouisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMougins de Roquefort Jean JosephGarat Aîné DominiqueVoidel CharlesAndré Antoine Balthazar d'Chabroud CharlesPrieur de la Marne Pierre LouisFréteau de Saint-Just EmmanuelRewbell Jean FrançoisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBuzot François-Nicolas
Suite de la discussion relative à l'ordre judiciaire, sur la question de la nomination des officiers du ministère public, lors de la séance du 8 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.430-431
Motion de M. Dubois de Crancé relative à la nomination d'adjoints au comité de liquidation, lors de la séance du 8 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Motion et motion d'ordre]p.432
Rapport par M. Dubois de Crancé sur la solde des invalides détachés, lors de la séance du 9 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Rapport]pp.445-446
Adresse des grenadiers du régiment d'Aquitaine, lors de la séance du 11 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.487-488
Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.651-661
Richier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deDémeunier Jean NicolasBarnave AntoineCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLe Chapelier Isaac René GuyGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDuquesnoy Adrien CyprienDuport Adrien JeanCamus Armand GastonBoussay Jacques-François de Menou, baron deLameth Charles Malo, comte deBlin Pierre FrançoisCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDubois-Crancé Edmond LouisFréteau de Saint-Just Emmanuel
Etat de la contribution patriotique, par M. Le Couteulx de Canteleu, au nom du comité des finances, lors de la séance du 26 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [État et compte]p.470
Discussion de l'article 1er du titre II du nouveau projet sur l'ordre judiciaire relatif aux juges de paix, lors de la séance du 7 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.737-739
Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.88-90
Ambly Claude Jean, marquis d'Dubois-Crancé Edmond LouisBonnay Charles François, marquis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deWimpffen Félix Louis, baron deFréteau de Saint-Just EmmanuelLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deSérent Armand Sigismond, comte deCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deBroglie Charles Louis Victor, prince deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deBureaux de Pusy Jean XavierPétion de Villeneuve JéromeEstourmel Louis Marie, marquis d'Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deJallet JacquesLachèze Murel Pierre Joseph deEmmery de Grozyeulx Jean-Louis
Discussion de l'article 2 du projet de décret relatif au rétablissement des pensions supprimées, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.350-351
Adresse des administrateurs du département des Ardennes concernant le passage de troupes autrichiennes sur le territoire français, lors de la séance du 27 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.379
Discussion concernant le passage de troupes autrichiennes sur le territoire français, lors de la séance du 27 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.379-381
Ajournement de la discussion sur la dénonciation des écrits incendiaires, lors de la séance du 1er août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.486
Dénonciation, par M. Dubois de Crancé, de plusieurs libelles, lors de la séance du 2 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.507-508
Discussion autour de l'interruption de la prise de parole de M. l'abbé Maury, lors de la séance du 10 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.709
Motion de M. le comte de Mirabeau sur le licenciement de l'armée, lors de la séance du 20 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Motion et motion d'ordre]pp.179-180
Lettre adressée à M. Dubois de Crancé concernant l'affaire d'Hesdin, lors de la séance du 20 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Lettre]pp.180-181
Discussion sur l'impression d'un discours de M. Lambert de Frondeville, lors de la séance du 21 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.199-203
Dubois-Crancé Edmond LouisGibert Louis BernardLanderberg-Wagenbourg Jean-Baptiste, baron deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRochebrune Amable de Brugier, baron dePétion de Villeneuve JéromeMaury Jean SiffreinAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lambel Joseph MarieGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelBonnay Charles François, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deMalouet Pierre VictorBousmard de Chantraine Henri-Jean deBarnave AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Décret prononçant les arrêts contre M. Lambert de Frondeville, lors de la séance du 21 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.203
Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.233-238
Boussay Jacques-François de Menou, baron deDupont de Nemours Pierre SamuelMaury Jean SiffreinPétion de Villeneuve JéromeLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte deMalouet Pierre VictorFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBarnave AntoineAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCamus Armand GastonGrossin de Bouville Louis Jacques, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deTronchet François DenisDubois-Crancé Edmond LouisDuquesnoy Adrien CyprienBouchotte Pierre PaulFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRewbell Jean FrançoisMerlin de Douai Philippe AntoineBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Discussion sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 27 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.370-379
Rapport sur l'affaire du régiment de Touraine et de M. de Mirabeau le jeune, lors de la séance du 28 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.400-401
Discussion d'articles additionnels relatifs à l'organisation judiciaire, lors de la séance du 2 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.492-493
Mougins de Roquefort Jean JosephGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deDubois-Crancé Edmond LouisMartineau Louis SimonDémeunier Jean NicolasLe Chapelier Isaac René GuyRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLachèze Murel Pierre Joseph deGillet de la Jaqueminière Louis CharlesLanjuinais Jean DenisThouret Jacques Guillaume
Demande d'impression des discours de M. Delandine et M. Petion sur la dette publique, lors de la séance du 3 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.524
Décret concernant le régiment de Royal-Champagne, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.572
Discussion sur le rapport par M. Brûlart de Sillery sur le camp fédératif de Jallez, lors de la séance du 7 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.645
Discussion au sujet du rapport du comité des recherches sur une lettre adressée à Mme de Persan, lors de la séance du 9 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.666-668
Discussion suite à l'adresse du département de Seine-et-Marne demandant que la chasse du roi soit bornée à la forêt de Fontainebleau, lors de la séance du 11 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.716
Mémoire de la ville de Lille relatif à l'émission de 2 milliards d'assignats-monnaie dans le cadre de la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 24 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Mémoire]p.178
Bureaux de Pusy Jean XavierRegnauld d'Epercy Pierre IgnaceMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deElbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Duval d'Éprémesnil Jean-JacquesBriois de Beaumetz Bon-AlbertMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDubois-Crancé Edmond LouisMorin Louis Charles Joseph AntoineLa Révellière-Lépeaux Louis Marie de
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 24 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.178-184
La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Duval d'Éprémesnil Jean-JacquesBriois de Beaumetz Bon-AlbertBureaux de Pusy Jean XavierMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDubois-Crancé Edmond LouisRegnauld d'Epercy Pierre IgnaceMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMorin Louis Charles Joseph AntoineElbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'La Révellière-Lépeaux Louis Marie de
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 24 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.185-194
Briois de Beaumetz Bon-AlbertMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRegnauld d'Epercy Pierre IgnaceMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deBureaux de Pusy Jean XavierDubois-Crancé Edmond LouisMorin Louis Charles Joseph AntoineElbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques
Projet de décret de M. Duval d'Eprémesnil sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Projet de décret]pp.310-311
Discussion du rapport sur la procédure du Châtelet relative aux événements du 5 et 6 octobre 1789, lors de la séance du 2 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.397-404
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisMaury Jean SiffreinBureaux de Pusy Jean XavierEstourmel Louis Marie, marquis d'Chabroud CharlesRoederer Pierre LouisGuillaume Louis-MarieCreuzé-Latouche Jacques AntoineBiron Armand-Louis de Gontaut, duc deBarnave AntoineFéraud CharlesLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDufraisse-Duchey Amable GilbertDubois-Crancé Edmond LouisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDillon Dominique
Ajournement de la discussion sur la gabelle, lors de la séance du 3 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.429
Suite de la discussion sur la contribution foncière et sur le mode d'imposition, lors de la séance de 5 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.451-462
Prieur de la Marne Pierre LouisBrillat-Savarin Jean AnthelmeBoislandry François Louis deDubois-Crancé Edmond LouisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisRoederer Pierre LouisLamerville Jean-Marie Heurtault, vicomte deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Suite de la discussion sur la contribution foncière, lors de la séance du 6 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.472-475
Projet de décret de M. Dubois-Crancé concernant la contribution foncière, lors de la séance du 6 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Projet de décret]pp.475-476
Discussion sur l'impôt en nature, lors de la séance du 6 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.476-479
Discussion sur l'incident impliquant M. Guilhermy, lors de la séance du 21 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.746-748
Merlin de Douai Philippe AntoineRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDubois-Crancé Edmond LouisDufour de Pradt DominiqueFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deGuilhermy Jean-François César deMaury Jean SiffreinMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRoederer Pierre LouisLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte de
Discussion sur les congés donnés dans l'armée, lors de la séance du 25 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.22
Rapport sur l'armement des gardes nationales, lors de la séance du 31 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]pp.166-167
Discussion sur le rapport sur l'armement des gardes nationales, lors de la séance du 31 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.167
Projet de décret contenu dans le discours sur la force publique de M. Dubois de Crancé, en annexe de la séance du 21 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Projet de décret]pp.609-613
Discussion du projet de décret présenté par le comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 23 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.690-692
Dubois-Crancé Edmond LouisChabroud CharlesAndré Antoine Balthazar d'Castellane Novejean Boniface Louis André, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDefermon des Chapelières JacquesLucas Jean-Baptiste JosephMuguet de Nanthou François FelixMerlin de Douai Philippe AntoineFréteau de Saint-Just Emmanuel
Discussion sur la motion de M. de Folleville d'entendre M. Montaigu, lors de la séance du 23 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.697
Discussion sur la proposition de remboursement des détenteurs de brevets, lors de la séance du 24 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.728
Discussion des articles 3 et 4 du décret sur les brevets de retenue, lors de la séance du 24 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.729-730
Discussion d'un projet de décret sur l'affaire d’Hesdin, lors de la séance du 11 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.395-397
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deDubois-Crancé Edmond LouisCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deBabey Pierre Marie AthanaseChâtelet Louis-Marie duEstourmel Louis Marie, marquis d'Bouteville-Dumetz Gislain-LouisSallé de Chou Etienne FrançoisChabroud CharlesCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Gourdan Charles Claude ChristopheRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de
Suite de la discussion du projet de décret sur les apanages, lors de la séance du 21 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.609-610
Décret sur le bouton des gardes nationales, lors de la séance du 15 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.274
Discussion sur le décret sur le bouton des gardes nationales, lors de la séance du 15 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.274
Discussion sur la dénonciation par M. Defermon d’un bref du pape contre la constitution civile du clergé, lors de la séance du 18 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.316-317
Discussion sur le titre II du décret sur le recrutement, les engagements, les rengagements et les congés, lors de la séance du 8 février
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.71-72
Discussion de l'ordre du jour portant sur le rapport par M. Dubois de Crancé sur les invalides, lors de la séance du 13 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.158
Rapport par M. Dubois de Crancé sur les invalides, lors de la séance du 13 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Rapport]pp.158-162
Discussion du rapport et du projet de décret du comité militaire sur les Invalides, lors de la séance du 15 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.208-209
Discussion concernant les prestations de serment à la constitution civile de certains ecclésiastiques, lors de la séance du 22 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.401
Discussion sur l'article 2 du décret concernant l'ordre des successions ab intestat, lors de la séance du 12 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.47-50
Lambert de Frondeville Thomas Louis CésarAchard de Bonvouloir Luc RenéPrieur de la Marne Pierre LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisThouret Jacques GuillaumeMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deAndré Antoine Balthazar d'Darnaudat Louis JeanDubois-Crancé Edmond LouisDupont de Nemours Pierre SamuelAngo Louis HectorLe Chapelier Isaac René GuyMerlin de Douai Philippe AntoineBeaudrap de Sotteville Pierre François deVieillard Pierre JacquesGaultier de Biauzat Jean-FrançoisTuault de la Bouverie Joseph GolvenDes Roys Claude Etienne, comteGarat Aîné DominiqueNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.109-128
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deCamus Armand GastonMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Durget Pierre AntoineMadier de Montjau Noel JosephLameth Charles Malo, comte deBonnay Charles François, marquis deLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisLavie Marc DavidVoidel CharlesDubois-Crancé Edmond LouisMaury Jean SiffreinDevismes Jacques François LaurentBengy de Puyvallée Philippe Jacques deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBouche Charles-FrançoisDelavigne JacquesVirieu François Henri, comte deDufraisse-Duchey Amable GilbertBoussay Jacques-François de Menou, baron deBarnave AntoineChâtelet Louis-Marie duMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deGeoffroy Jean-Baptiste
Discussion du projet de décret du comité militaire sur les invalides, lors de la séance du 23 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]pp.309-312
Ajournement de la discussion concernant le projet de décret sur les invalides, lors de la séance du 23 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]p.324
Discussion concernant la proposition par amendement de M. Dubois-Crancé sur l'affaire des invalides, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.363-364
Amendement de M. Dubois-Crancé sur l'affaire des invalides, lors de la séance du 24 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Amendement]p.364
Discussion à propos du décret, proposé par M. Emmery, au nom du comité militaire, concernant l'hôtel des Invalides, lors de la séance du 28 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.421
Discussion sur l'adresse des invalides, entrecoupée plusieurs fois par des demandes de l'ordre du jour, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.484-485
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deDestouf de Milet de Mureau Louis Marie AntoineRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Le Chapelier Isaac René GuyPrieur de la Marne Pierre LouisArenberg Auguste d', comte de LamarckAndré Antoine Balthazar d'Dubois-Crancé Edmond LouisLameth Charles Malo, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne
Interventions de plusieurs députés concernant la mort de M. de Mirabeau, lors de la séance du 2 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.506
Discussion des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.673-675
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtiennePrieur de la Marne Pierre LouisBouche Charles-FrançoisGarat Aîné DominiqueCamus Armand GastonGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Dubois-Crancé Edmond LouisTronchet François DenisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBureaux de Pusy Jean XavierDuquesnoy Adrien CyprienLa Révellière-Lépeaux Louis Marie de
Discussion sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.12-14
Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAnson Pierre HubertBuzot François-NicolasPrieur de la Marne Pierre LouisPétion de Villeneuve JéromeDémeunier Jean NicolasRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneBoussay Jacques-François de Menou, baron deAndré Antoine Balthazar d'Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBriois de Beaumetz Bon-AlbertDubois-Crancé Edmond Louis
Décret sur l'organisation du ministère, ministère de l'intérieur, lors de la séance du 13 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]pp.14-15
Dubois-Crancé Edmond LouisBriois de Beaumetz Bon-AlbertRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deAndré Antoine Balthazar d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromePrieur de la Marne Pierre LouisBuzot François-NicolasAnson Pierre HubertGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Discussion sur la lettre des maires et officiers municipaux de la ville de Lyon et décision portant que M. Deschamps est démissionnaire, lors de la séance du 15 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.113-114
Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.145-152
Defermon des Chapelières JacquesBlin Pierre FrançoisGuinebaud de Saint-Mesme Jacques NicolasEmmery de Grozyeulx Jean-LouisAndré Antoine Balthazar d'Le Bois Desguays Jacques FrançoisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deMoreau de Saint-Méry Louis ElieMalouet Pierre VictorLe Chapelier Isaac René GuyChampagny de Cadore Jean-BaptisteDuquesnoy Adrien CyprienDillon ArthurPrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisDubois-Crancé Edmond LouisSalle Jean BaptisteNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deChabroud CharlesLavenue RaymondLucas Jean-Baptiste JosephRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deCottin Jacques EdmeEstourmel Louis Marie, marquis d'Montmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc de
Discussion sur la lettre du ministre des affaires étrangères concernant sa lettre écrite au nom du roi et adressée aux ambassadeurs à l’étranger, lors de la séance du 23 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.314-315
Barrère de Vieuzac BertrandMoreau Etienne VincentLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisArenberg Auguste d', comte de LamarckGaultier de Biauzat Jean-FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deColaud de la Salcette Jacques BernardinPrieur de la Marne Pierre LouisDubois-Crancé Edmond Louis
Discussion du décret relatif aux pensions sur l’ordre de Saint-Louis, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.378-379
Discussion sur l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 28 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.381-392
Interruption de la discussion sur la caisse des invalides de la marine pour discuter de la communication des pièces du rapport de M. Menou sur la réunion à la France d’Avignon et du Comtat Venaissin, lors de la séance du 30 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.475-476
Demande de la question préalable sur le surplus des articles du projet de décret du comité portant réunion d'Avignon et du Comtat Venaissin à la France, lors de la séance du 4 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.562
Retour de congé de M. Dubois, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.633
Discussion sur l'article 6 du projet de décret sur le droit de pétition, lors de la séance du 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.693
Deuxième rapport du comité militaire sur les invalides pensionnés, les soldes, demi-soldes, etc, en annexe de la séance du 21 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Rapport]pp.293-297
Projet de décret du comité militaire sur les invalides pensionnés, les soldes, demi-soldes, etc, en annexe de la séance du 21 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Projet de décret]pp.297-299
Discussion du rapport du comité central de liquidation sur la liquidation de diverses charges et offices, lors de la séance du 22 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.301-304
Lanjuinais Jean DenisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisCharrier Marc-AntoineMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMadier de Montjau Noel JosephRewbell Jean FrançoisDubois-Crancé Edmond LouisLachèze Murel Pierre Joseph deCamus Armand GastonGarat Aîné DominiqueGouttes Jean-LouisVieillard Pierre JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Discussion du projet de décret relatif à certains officiers élus dans la gendarmerie, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.118-119
Motion de M. Dubois de Crancé sur l'achat de 60,000 fusils, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.395
Décret relatif à l’achat de 60 000 fusils, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.395
Adoption d’un article sur les conditions pour être nommé électeur et commentaires, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]pp.749-750
Discussion relative aux droits de citoyen, lors de la séance du 28 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]p.442
Pétition de la citoyenne Franconi, certifiée par Dubois-Crancé, sollicitant la permission de se rendre à Ville-Affranchie y vérifier les pertes éprouvées, lors de la séance du 15 brumaire an II (5 novembre 1793)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793) [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.391
Discussion relative à la destitution du citoyen Gaudemas, capitaine de grenadiers au 1re bataillon des Bouches-du-Rhône, et décision d'en charger le ministre de la Guerre, lors de la séance du 23 brumaire an II (13 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.155
Interventions de Barère, Thuriot et Dubois-Crancé relatives à la proposition de réhabiliter la mémoire du chevalier de La Barre, en annexe de la séance du 23 brumaire an II (13 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Discussion]p.163
Arrêté des représentants Dubois-Crancé, Delaporte, Javogues et Gauthier, portant établissement provisoire d'un département composé des districts de Saint-Etienne, Montbrison et Roanne, sous le nom de département de la Loire, lors de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)
Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793) [Arrêté des comités et représentants en mission]pp.490-491
Motion adoptée de Dubois-Crancé demandant l'effet rétroactif sur le décret proposé par Couthon relatif à l'arrestation des personnes suspectes, lors de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.91
Discussion autour de la pétition d'une députation de la commune d'Amboise réclamant la liberté de son maire, dans le Journal de la Montagne, en annexe de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]p.100
Discussion relative à la pétition du conseil général de la commune d'Amboise réclamant la liberté de son maire, dans le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 17 frimaire an II (7 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.101-102
Motion de Dubois-Crancé demandant au représentant Isoré de justifier sa conduite au procès de Lille devant le comité de salut public, lors de la séance du 19 frimaire an II (9 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Motion et motion d'ordre]p.248
Discussion relative à la surveillance des ateliers de fabrication d'armes, lors de la séance du 24 frimaire an II (14 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.443-444
Réclamations de plusieurs députés relatives à un commissaire du conseil exécutif de Saint-Germain et réponse du Président, lors de la séance du 27 frimaire an II (17 décembre 1793)
Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793) [Discussion]pp.575-577
Décret, proposé par Dubois-Crancé, accordant à la citoyenne Garanger, veuve Philipot, la somme de 1.598 livres pour compléter l'indemnité due par la Convention, lors de la séance du 13 nivôse an II (2 janvier 1794)
Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794) [Décret]p.585
Suite de la discussion concernant le projet de décret présenté par le comité de la guerre et relatif à l'embrigadement de l'infanterie à la solde de la République, intervention de Dubois-Crancé, lors de la séance du 19 nivôse an II (8 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Discussion]pp.122-125
Décret, présenté par Dubois-Crancé dans la séance du 13 frimaire, sur l'embrigadement de l'infanterie, lors de la séance du 19 nivôse an II (8 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Décret]pp.125-126
Renvoi au comité militaire de la motion présentée par Merlin (de Thionville) et contestée par Dubois-Crancé, concernant le décret rendu sur l'embrigadement de l'infanterie, lors de la séance du 19 nivôse an II (8 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Renvoi aux comités]p.126
Instruction, présentée par Dubois-Crancé au nom du comité militaire, concernant l'embrigadement de l'infanterie française, lors de la séance du 21 nivôse an II (10 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Instruction]pp.179-182
Motion de Dubois-Crancé relative à la plantation ou substitution des arbres de la liberté dans les communes de la République, lors de la séance du 3 pluviôse an II (22 janvier 1794)
Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794) [Motion et motion d'ordre]p.559
Rapport de Dubois-Crancé, au nom du comité de la guerre, relatif aux légions et aux corps francs, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Rapport]pp.25-27
Décret, présenté par Dubois-Crancé au nom du comité de la guerre, réformant les bataillons de légions et les corps francs, lors de la séance du 9 pluviôse an II (28 janvier 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]p.27
Décret demandant au comité de salut public la liste des commissaires qui doivent partir aux armées pour l'embrigadement et la vérification des comptes, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Décret]p.210
Discussion autour du décret présenté par Jeanbon-Saint-André relatif aux devoirs des officiers des vaisseaux de ligne, lors de la séance du 14 pluviôse an II (2 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]p.213
Discussion engagée sur le rapport et le projet de décret présentés par Merlin (de Thionville) au nom du comité de la guerre et relatif à l'artillerie légère, lors de la séance du 19 pluviôse an II (7 février 1794)
Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794) [Discussion]pp.429-430
Rapport du représentant Dubois-Crancé qui se plaint d'avoir été accusé de prévarication dans sa mission à Lyon, lors de la séance du 7 thermidor an II (25 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Rapport]p.505
Intervention de divers représentants concernant l'evolution de la conspiration et arrivée du représentant Legendre, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discussion]pp.592-593
Lettre du citoyen Fontan jeune, de Port-Malo, qui fait don d'une somme de 5000 livres en assignats pour la construction d'un vaisseau, lors de la séance du 10 thermidor an II (28 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Don patriotique et hommage]pp.607-608
Reprise de la discussion sur la composition et les nominations des membres des comités, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)
Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) [Discussion]pp.647-650
Bertrand Barrère de VieuzacAntoine Christophe Merlin de ThionvilleLouis Turreau de LinièresJacques-Nicolas Billaud-VarenneJean-Marie Collot d'HerboisLouis Marie Stanislas FréronEdmond Louis Dubois-CrancéPierre-Joseph CambonJacques Alexis ThuriotJean Lambert TallienFrançois-Louis BourdonJean François Bertrand Delmas
Discussion concernant le renouvellement de six membres du comité de sûreté générale, lors de la séance du 14 thermidor an II (1 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]pp.26-27
Discussion relative à la pétition des citoyens Polverel et Sonthonax, commissaires civils à Saint-Domingue, qui sollicitent leur remise en liberté, lors de la séance du 17 thermidor an II (4 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]pp.181-182
Discussion relative à la lettre de Lebois, accusateur public près du tribunal criminel de Paris, qui annonce que l'identité de Coffinhal a été constatée et qu'il a été livré à l'exécuteur, lors de la séance du 18 thermidor an II (5 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]pp.200-201
Discussion concernant les articles de titre VI I du projet de décret sur l'organisation du tribunal révolutionnaire, en annexe de la séance du 22 thermidor an II (9 août 1794)
Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) [Discussion]p.402
Discussion de l'article 1 du titre II du décret sur l'organisation des comités de salut public et de sureté générale, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]pp.161-162
Discussion de l'article 2 du titre II du décret sur l'organisation des comités de salut public et de sureté générale, lors de la séance du 29 thermidor an II (16 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]p.162
Discussion d'une proposition du représentant Dubois-Crancé sur le renouvellement des membres des comités révolutionnaires, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]p.320
Discussion de diverses propositions concernant l'organisation des comités révolutionnaires de la République, lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]p.321
Discussion concernant la liberté d'opinion, lors de la séance du 4 fructidor an II (21 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]pp.337-342
Durand de Maillane Pierre ToussaintThibault Anne Alexandre MarieMerlin de Douai Philippe AntoineDubois-Crancé Edmond LouisCambon Pierre-JosephBourdon François-LouisThuriot Jacques AlexisBentabole Pierre LouisCharlier Louis JosephBréard-Duplessys Jean-Jacques deLecointe-Puyraveau Michel MathieuCambacérès Jean-Jacques Régis deTallien Jean Lambert
Motions au sujet des biens des détenus, lors de la séance de la 3ème sans-culottide an II (19 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Motion et motion d'ordre]p.287
Discours de Dubois-Crancé sur les difficultés à rétablir le bon ordre, le commerce, l’industrie, lors de la séance de la 3ème sans-culottide an II (19 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]pp.288-291
Discussion sur la proposition du représentant Dubois-Crancé, que Chrétien,k ex-juré au tribunal révolutionnaire, et ex-cafetier, sera mis en arrestation, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]p.247
Discussion et propositions sur la Société des Jacobins, lors de la séance du 13 vendémiaire an III (4 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]pp.291-294
Discussion du projet de décret des comités de Salut public, de Commerce et des Finances, sur la remise à la circulation et au commerce des marchandises confisquées dans les villes en rébellion, lors de la séance du 16 vendémiaire an III (7 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Discussion]pp.379-380
Décret, présenté par Dubois-Crancé au nom du comité Militaire, sur le traitement des officiers réformés et attachés à d’autres corps de la garde nationale parisienne par la loi d’août 1791, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)
Tome XCVIII - Du 3 vendémiaire au 17 vendémiaire an III (24 septembre au 8 octobre 1794) [Décret]p.420
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des trois comités réunis de Salut public, de Sûreté générale et de Législation, sur les sociétés populaires, lors de la séance du 25 vendémiaire an III (16 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Discussion]pp.204-215
Romme GilbertThuriot Jacques AlexisDubois-Crancé Edmond LouisBarbeau du Barran Joseph-NicolasPelet JeanThibaudeau Antoine ClaireGirot de Pouzol Jean-BaptisteMerlin de Thionville Antoine ChristopheLevasseur RenéRewbell Jean FrançoisDuhem Pierre JosephClauzel Jean-BaptisteLejeune Sylvain PhalierBourdon François-LouisCrassous de Médeuil Joseph AugustinBentabole Pierre Louis
Motion de Dubois-Crancé demandant la mise en liberté de Julien Leroy, lors de la séance du 29 vendémiaire an III (20 octobre 1794)
Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) [Motion et motion d'ordre]pp.309-310
Motion de Dubois-Crancé demandant un rapport sur la police des prisons et un projet de décret afin d'éviter l'abus du mot ~~conspiration de prisons~~, lors de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Motion et motion d'ordre]p.107
Discussion au sujet de l'attitude du général Danican en Vendée, en annexe de la séance du 5 brumaire an III (26 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]p.109
Reprise de la discussion sur la procédure à suivre dans le cas d'une mise en accusation d'un représentant du peuple , en annexe de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.155-158
Merlin de Douai Philippe AntoineGirot de Pouzol Jean-BaptisteGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisThuriot Jacques AlexisAlbitte Antoine-LouisDubois-Crancé Edmond LouisRomme GilbertPénières-Delzors Jean AugustinCambon Pierre-JosephDevars JeanDuroy Jean-MichelRewbell Jean FrançoisGuezno de Botsey Mathieu ClaudeMéaulle Jean NicolasBernard de Saintes André AntoineThirion DidierRéal AndréBentabole Pierre LouisEhrmann Jean-FrançoisGaston RaymondBourdon François-LouisLejeune Sylvain Phalier
Discussion sur la motion d’ordre du représentant Lequinio de décréter qu’aucun représentant ne puisse être membre d’une société politique, lors de la séance du 16 brumaire an III (6 novembre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Discussion]pp.468-471
Echanges entre Dubois-Crancé et Baraillon, qui demande que les comités fassent un rapport sur son projet de décret concernant les dilapidateurs de la fortune publique, lors de la séance du 22 brumaire an III (12 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Discussion]p.166
Renvoi aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation du projet de décret de Cadroy et une mesure additionnelle de Dubois-Crancé sur l'organisation des sociétés populaires et les pouvoirs des représentants du peuple en mission, lors de la séance du 24 brumaire an III (14 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Renvoi aux comités]p.218
Discussion de l'article 2 du chapitre I du projet de décret contenu dans le rapport du comité d'Instruction publique sur les écoles primaires, lors de la séance du 26 brumaire an III (16 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Discussion]p.296
Discussion concernant la proposition de Duhem au sujet du décret sur les écoles primaires, lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Discussion]pp.368-369
Résumé de la discussion concernant l'emplacement du jury d'accusation pour l'Affaire du représentant Carrier, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Déroulement des séances]p.29
Discussion concernant l'emplacement du jury d'accusation pour l'Affaire du représentant Carrier, lors de la séance du 1er frimaire an III (21 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Discussion]p.29
Audition de M. Carrier devant la Convention qui remplit les fonctions de jury d'accusation, lors de la séance du 3 frimaire an III (23 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Discussion]pp.79-84
Merlin de Douai Philippe AntoineMenuau HenriLegendre LouisCarrier Jean-BaptisteBourbotte PierreLofficial Louis-ProsperThuriot Jacques AlexisPrieur de la Marne Pierre LouisDubois-Crancé Edmond LouisLe Tourneur Etienne Francois Louis HonoréBourdon François-LouisRewbell Jean FrançoisLaignelot Joseph FrançoisBonnet Pierre François DominiqueDartigoeyte Pierre ArnaudBréard-Duplessys Jean-Jacques deJard-Panvillier Louis AlexandreClauzel Jean-BaptisteCoren-Fustier Simon JosephDumont de la Rochelle Louis PhilippeSevestre Joseph Marie François
