Bonnay, Charles François, marquis de (1750-1825)
Député suppléant de la noblesse du Nivernais et du Donziois à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Reprise de la discussion sur le projet de déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 19 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.457-459
Démeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeCastellane Novejean Boniface Louis André, comte dePellerin Joseph MichelBonnay Charles François, marquis deLally-Tollendal Trophime Gérard deBonnefoy LouisPérès de Lagesse EmmanuelMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deGuiot Antoine
Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, lors de la séance du 22 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.470-472
Discussion sur la priorité à accorder aux différentes motions, lors de la séance du 19 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.42-43
Discussion sur la motion de M. Volney, lors de la séance du 19 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.43-44
Discussion sur le projet d'organisation du corps législatif et ses amendements, art. 2, lors de la séance du 30 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.219-220
Anson Pierre HubertDémeunier Jean NicolasDuport Adrien JeanMounier Jean JosephRewbell Jean FrançoisLapoule Jean LouisLa Luzerne César Guillaume deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisPétion de Villeneuve JéromeLe Berthon André Benoit François HyacyntheBonnay Charles François, marquis deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deBuzot François-Nicolas
Discussion suite à la motion concernant l'échange du comité de Sancerre, lors de la séance du 2 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.247
Motion de M. le comte de Mirabeau sur la délivrance des passeports, lors de la séance du 9 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.389
Suite de la discussion des conditions de l'éligibilité, lors de la séance du 27 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.589-590
Faydel Jean-FelixCamus Armand GastonClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeLachèze Murel Pierre Joseph deBonnay Charles François, marquis dePopulus Marc EtienneBouche Charles-FrançoisLeleu de la Ville au Bois Claude-AntoineBarrère de Vieuzac BertrandMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Suite de la discussion des conditions de l'éligibilité, lors de la séance du 27 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.591-592
Faydel Jean-FelixCamus Armand GastonClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeLachèze Murel Pierre Joseph deBonnay Charles François, marquis dePopulus Marc EtienneBouche Charles-FrançoisLeleu de la Ville au Bois Claude-AntoineBarrère de Vieuzac BertrandMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Projet d'un comité de révision par M. le marquis de Bonnay, lors de la séance du 6 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.714
Discussion sur le projet de décret sur les bois, lors de la séance du 11 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.502-503
Bonnay Charles François, marquis deBouche Charles-FrançoisGourdan Charles Claude ChristopheEstourmel Louis Marie, marquis d'Dortans Charles François, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deHutteau François LouisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMougins de Roquefort Jean JosephDupont de Bigorre Pierre CharlesMartin FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Demande de M. le marquis de Bonnay pour l'impression du mémoire de la Société royale d'agriculture sur l'uniformité des poids et mesures, lors de la séance du 6 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.456
Discussion de l'amendement de M. Bouche sur le décret relatif à la gabelle, lors de la séance du 16 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.188
Lecture du procès-verbal de la séance du 16 mars 1790, lors de la séance du 17 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.205
Décret du 18 mars 1790 sur les prises de parole dans l'Assemblée
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]p.213
Lecture du procès-verbal de la séance du 18 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.238
Appel nominal sur l'amendement de M. Voidel sur l'article 3 du projet de décret concernant les religieux des différents ordres du royaume, lors de la séance du 19 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.240
Renvoi au comité militaire du plan sur les milices auxiliaires de M. le comte de Pawlet, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Renvoi aux comités]p.258
Discussion concernant la lecture du pacte fédératif mentionné dans le discours de la députation extraordinaire des provinces de Bretagne et d'Anjou, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.264
Réaction du marquis de Bonnay suite à la lecture du pacte et demande de son impression en plusieurs exemplaires pour chaque député, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.265
Lecture du procès-verbal de la séance du 20 et du 21 mars 1790, lors de la séance du 22 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.293
Diverses adresses, lors de la séance du 22 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.293
Liste des membres du comité d'aliénation, lors de la séance du 22 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.299
Discussion sur les appointements des officiers-majors des places frontières, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.324-325
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 26 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.357-358
Don patriotique de la commune de Saint-Michel-de-Montagne, lors de la séance du 26 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Don patriotique et hommage]p.358
Discussion sur la motion de M. Goupil de Préfeln demandant un décret pour que les paiements mentionnés dans l'état des comptes soient effectués, lors de la séance du 26 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.358-359
Décret relatif à la franchise du port de Lorient, lors de la séance du 27 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]p.368
Lecture du procès-verbal de la séance du 28 mars 1790, lors de la séance du 29 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.402
Lecture du procès verbal de la veille et suppression de certains détails, lors de la séance du 30 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.440
Lecture de deux arrêtés du roi, lors de la séance du 30 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Arrêt, correspondance et discours du Roi]p.442
Discussion relative à la disponibilité des membres des comités, lors de la séance du 30 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.443
Suite de la discussion sur le privilège de la compagnie des Indes, lors de la séance du 1er avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.513-516
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 3 avril 1790, lors de la séance du 5 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.541
Lecture d'adresses et de dons patriotiques de diverses municipalités, lors de la séance du 5 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.541-542
Lecture du procès verbal de la séance du 8 avril 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.592
Discussion relative à la mention dans le procès-verbal des troubles de la séance de la veille, lors de la séance du 9 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.600
Discours de M. de Bonnay, nouveau président, lors de la séance du 12 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.684
Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.685-698
Dillon DominiqueBonnay Charles François, marquis deGrégoire Henri Jean-BaptisteMuguet de Nanthou François FelixRoederer Pierre LouisBreuvart Jean-LéonardToulongeon Emmanuel François, vicomte deChasset Charles AntoineBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte de
Lettre de M. de La Tour-du-Pin, ministre de la guerre, lors de la séance du 12 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discours et production des ministres]p.698
Discussion de la motion de dom Gerle sur la religion catholique, lors de la séance du 12 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.702-703
Mise aux voix pour l'ajournement de la discussion et conclusion de la séance du 12 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.703
Dépôt de diverses lettres patentes aux archives de l'Assemblée, lors de la séance du 13 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]pp.710-711
Adresse de la commune de Strasbourg contre la demande des juifs pour être admis à la plénitude de l'état civil, lors de la séance du 13 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.711-714
Suite de la discussion sur la motion de dom Gerle concernant la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.714-716
Demande de l'appel nominal pour entendre M. de Cazalès sur la motion de dom Gerle concernant la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.716
Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.716-719
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deMuguet de Nanthou François FelixDevillas Jean-BaptisteMaury Jean SiffreinClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesBoussay Jacques-François de Menou, baron deVirieu François Henri, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneEstourmel Louis Marie, marquis d'Salle Jean BaptisteLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deBonnay Charles François, marquis deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Divers serments civiques, lors de la séance du 14 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]pp.733-734
Discussion suite à la lecture du procès-verbal de la veille, lors de la séance du 14 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.734
Discussion du projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 14 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.734-749
Discussion des amendements de l'article 1 du projet de décret relatif au remplacement des dimes, lors de la séance du 14 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.749-750
Discussion des amendements de l'article 4 du projet de décret relatif au remplacement des dimes, lors de la séance du 14 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.751
Résultats des scrutins pour le comité des finances et celui de mendicité, lors de la séance du 14 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.751
Annonce de l'ordre du jour du lendemain et fermeture de la séance du 14 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.752
Discussion sur le procès verbal, lors de la séance du 15 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.44
Discussion sur l'ajournement du rapport du comité militaire, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.45
Discussion du projet de décret du comité des finances sur les assignats, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.50-65
Discours de la députation de la municipalité de Paris au sujet des mendiants, lors de la séance du 15 avril 1790 au soir
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discours des députations ou de citoyens]pp.67-68
Discours de la députation des soldats du bataillon du petit Saint-Antoine, lors de la séance du 15 avril 1790 au soir
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discours des députations ou de citoyens]p.68
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 15 avril 1790 au soir
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Don patriotique et hommage]p.68
Remplacement de M. de La Poype-Vertrieux et du président qui cède le fauteuil à M. le baron de Menou, lors de la séance du 15 avril 1790 au soir
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.69
Note du garde des sceaux sur diverses sanctions du roi, lors de la séance du 16 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discours et production des ministres]pp.75-76
Décret concernant les juifs, lors de la séance du 16 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Décret]pp.76-77
Ajournement des affaires concernant MM. de Laborde et Riston, lors de la séance du 16 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.77
Renvoi au comité des finances de la requête de Nevers sur l'octroi, lors de la séance du 16 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Renvoi aux comités]p.77
Compte rendu du président de ce qu'il a porté à la sanction du roi, lors de la séance du 16 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.78
Remplacement du président M. le marquis de Bonnay par M. le baron de Menou, lors de la séance du 16 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.78
Renvoi au comité du commerce et de l'agriculture d'un projet d'un décret relatif à l'approvisionnement en eau de la ville de Paris, lors de la séance du 17 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Renvoi aux comités]p.87
Nominations de MM. le marquis de Crillon et Alexandre de Lameth comme membres du comité militaire, lors de la séance du 17 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.92
Levée de la séance du matin du 17 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.92
Permission d'assister à la séance accordée à la garde nationale de Paris, lors de la séance du 17 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.95
Permission au maire de la ville de Neuf-Brissac d'assister à la séance et insertion de ces discours au procès-verbal, lors de la séance du 17 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.95
Remplacement du Président par M. Rabaut de Saint-Etienne, lors de la séance du 17 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.95
Sanction royale de plusieurs décrets, lors de la séance du 18 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.98
Discussion sur l'ordre du jour de la séance du 18 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.98
Levée de la séance du 18 avril 1790 après l'annonce de l'ordre du jour du lendemain
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.101
Demande de M. Le Chapelier pour présenter son rapport sur la prolongation des pouvoirs des députés, lors de la séance du 19 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]pp.105-106
Interruption de M. l'abbé Maury et rappel à l'ordre par le Président, lors de la séance du 19 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.107
Discussion sur le projet de décret sur la prolongation des pouvoirs des députés, lors de la séance du 19 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.108-115
Lecture d'une note du garde des sceaux sur les divers décrets portés à la sanction du roi, lors de la séance du 19 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discours et production des ministres]pp.115-116
Annonce de l'ordre du jour du lendemain et levée de la séance du 19 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.116
Lecture des lettres de MM. de Vauvilliers et de La Tour-du-Pin, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]pp.143-144
Prolongement de l'absence de M. Le Clerc de Juigné, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Demande de congés]p.144
Lecture des décrets que le président a portés à la sanction du roi, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.145
Renvoi au comité des domaines de la lettre de M. le comte de La Tour-du-Pin, ministre de la guerre, relative aux bâtiments de l'Ecole militaire, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Renvoi aux comités]p.145
Discussion des articles 5 et 6 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.147
Discussion de l'article 7 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.147-148
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deFréteau de Saint-Just EmmanuelRoyer Honoré JosephLandenberg-Wangenbourg Jean-Baptiste Marie Eusèbe Hermann, baron deVilloutreix de Faye Jean-Baptiste deColaud de la Salcette Jacques BernardinBonnay Charles François, marquis deGillet de la Jaqueminière Louis Charles
Discussion de l'article 11 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.150
Nomination de M. le comte de Villeblanche, suite à la démission de M. de Thébaudière, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]pp.150-151
Conclusion de la séance du matin du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.151
Lecture d'une lettre de M. de Chazerat, renvoyée au département d'Auvergne, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.152
Lettre de M. Necker et proclamation du roi sur les assignats, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discours et production des ministres]pp.152-153
Discours de la députation du district de l'abbaye Saint-Germain-des-Prés, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discours des députations ou de citoyens]p.153
Discours de la députation du bataillon des Théathins, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discours des députations ou de citoyens]p.153
Discours de la députation des représentants de la commune de Paris, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discours des députations ou de citoyens]pp.153-154
Don patriotique de M. Léopold de Nucé, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Don patriotique et hommage]p.154
Don patriotique de la paroisse de Gennevilliers, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Don patriotique et hommage]p.154
Adresse de la société royale d'agriculture, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.154-155
Remplacement de M. le marquis de Bonnay par M. le baron de Menou à la Présidence, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]pp.155-156
Discussion sur la lettre des volontaires de Dunkerque, lors de la séance du 21 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.162
Information sur la lettre de Dunkerque qui a été renvoyée au comité des recherches, lors de la séance du 21 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.163
Décret sur le projet de loi à rendre sous huit jours par le comité ecclésiastique, lors de la séance du 21 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Décret]p.163
Adresse du bataillon des Carmes-Déchaux, lors de la séance du 21 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.163
Sanction royale des décrets concernant les assignats-monnaie, lors de la séance du 21 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.163
Discussion sur l'article 5 de la réformation de l'ordonnance criminelle, lors de la séance du 21 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.164
Discussion du projet de décret provisoire sur la chasse et la pêche, lors de la séance du 21 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]pp.165-166
Discussion sur l'amendement de M. Robespierre sur la liberté de la pêche, lors de la séance du 21 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discussion]p.166
Conclusion de la séance du 21 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.166
Discussion concernant les compétences décisionnelles du comité de liquidation à propos de l'arriéré du garde-meuble de la couronne, lors de la séance du 22 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.245
Décret demandant un rapport du comité de liquidation sur l'administration du garde-meuble de la couronne, lors de la séance du 22 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.245
Adoption des articles 4 à 7 du décret sur la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.248
Réponse de M. le Président à la députation extraordinaire de l'ile de Corse, lors de la séance du 22 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.256
Remerciement de l'Assemblée aux maîtres amidonniers de Paris pour leur don patriotique, lors de la séance du 22 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.257
Remplacement du Président Bonnay par M. Camus, ex-président, lors de la séance du 22 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.258
Don patriotique d'une brochure sur la contribution patriotique, lors de la séance du 23 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Don patriotique et hommage]p.264
Décret sur l'élection de la municipalité d'Arbois, lors de la séance du 23 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.264
Décrets relatifs aux emprunts consentis aux villes de Nevers, Troyes, Limoges et Montesquieu, lors de la séance du 23 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.265
Décret prévoyant un rapport des comités d'impositions, d'agriculture et de commerce sur l'impôt et le tabac, lors de la séance du 23 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.271
Discussion des trois premiers articles du projet de décret du comité féodal, titre IV, sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 23 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.274-275
Adoption de l'article 5 du projet de décret du comité féodal, titre IV, sur le mode et le taux du rachat des droits féodaux, lors de la séance du 23 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.276
Rappel à l'ordre de M. le Président au baron de Rochebrune, lors de la séance du 24 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.280
Lettre de M. le garde des sceaux, énumérant les décrets portés à la sanction royale, et lue lors de la séance du 24 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discours et production des ministres]pp.281-282
Levée de la séance du 24 avril 1790 au matin, pour procéder aux élections du président et secrétaires
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.282
Réponse de M. le Président au discours des citoyens du district du petit Saint-Antoine, lors de la séance du 24 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.283
Réponse de M. le Président aux discours des députations des bataillons de la garde nationale de Saint-Jean-en-Grève, de l'Oratoire et des Blancs-Manteaux, lors de la séance du 24 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.283
Réponse de M. le Président à l'hommage de M. Coste, lors de la séance du 24 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.283
Réponse de M. le Président à l'adresse de la députation de la ville de la Souterraine, lors de la séance du 24 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]pp.283-284
Lettre de M. de La Luzerne, ministre de la marine, relative aux troubles dans les colonies, lors de la séance du 24 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discours et production des ministres]p.284
Nouveau scrutin pour l'élection d'un nouveau président, lors de la séance du 24 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.285
Discussion concernant les motions sur les députés absents, lors de la séance du 25 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.288
Proposition de passage à l'ordre du jour de la séance, lors de la séance du 25 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.289
Ordre du jour de la séance du 25 avril 1790 : discussion de l'indemnité à accorder aux maîtres de poset, et du décret concernant la procédure des conseils de guerre
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.289
Décret du comité des finances sur les maîtres de poste, lors de la séance du 25 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.290
Levée de la séance du 25 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.290
Organisation d'un troisième scrutin pour la nomination du nouveau président, lors de la séance du 26 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.290
Nomination de M. le marquis de Cypières suite à la démission de M. de la Poype-Vertrieux du comité de la marine, lors de la séance du 26 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.290
Lecture d'une lettre de M. de la Luzerne, ministre de la marine, qui annonce la conclusion d'un traité de paix avec la régence d'Alger, lors de la séance du 26 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discours et production des ministres]pp.290-291
Divers décrets portés à la sanction royale, lors de la séance du 26 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.291
Discussion de l'article 40, devenu 41, du titre IV du projet de décret concernant le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 26 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.293-294
Fréteau de Saint-Just EmmanuelPopulus Marc EtienneTronchet François DenisGarat Aîné DominiqueRewbell Jean FrançoisBonnay Charles François, marquis deRiffard de Saint-Martin François-JérômeBuzot François-NicolasSérent Armand Sigismond, comte deCroix Charles Lidewine Marie deBarnave AntoineLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLanjuinais Jean DenisBrillat-Savarin Jean Anthelme
Liste des nouveaux membres du comité des recherches et du comité des rapports, lors de la séance du 26 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.295
Lettre de M. le garde des sceaux annonçant que le roi a sanctionné plusieurs décrets de l'Assemblée, lors de la séance du 26 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discours et production des ministres]p.295
Décision d'entendre M. Bouche avant la proclamation du nouveau président, lors de la séance du 27 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.295
Discussion suite au projet de décret de M. Bouche, relatif au serment à prêter par les officiers de l'Assemblée, lors de la séance du 27 avril 1790, lors de la séance du 27 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.295-296
Adoption du décret relatif au serment à prêter par les officiers de l'Assemblée, lors de la séance du 27 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.296
Résultat de l'élection du président de l'Assemblée, lors de la séance du 27 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.296
Discours de M. le marquis de Bonnay, Président sortant, suivi de remerciements des membres de l'Assemblée, lors de la séance du 27 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.296
Discussion relative à la prestation de serment de M. de Virieu, nouveau président, lors de la séance du 27 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.302-304
Lameth Charles Malo, comte deVirieu François Henri, comte deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesCouppé de Kervennou GabrielLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deRochebrune Amable de Brugier, baron deBouche Charles-FrançoisMaury Jean SiffreinGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBonnay Charles François, marquis de
Discussion sur la mention au procès-verbal de la motion de M. de Rochebrune sur le décret concernant le serment des membres de l'Assemblée, lors de la séance du 28 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.315
Lettre de M. le comte de Virieu renouvelant sa démission de la fonction de président de l'Assemblée, datée du 28 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Lettre]p.316
Annonce par M. le Président que l'Assemblée se retirera dans ses bureaux pour nommer un autre président, lors de la séance du 28 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.316
Ajournement de la discussion sur l'ordre judiciaire et l'établissement des jurés, lors de la séance du 28 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.323
Levée de la séance du 28 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.323
Discussion concernant l'insertion au procès-verbal de la lettre de M. de Virieu à M. de Bonnay, lors de la séance du 29 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.323-324
Election de M. l'abbé Gouttes comme président de l'Assemblée, lors de la séance du 29 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.324
Discussion sur la possibilité de prise de la parole par M. le marquis de Digoine, lors de la séance du 29 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.324
Prestation du serment de Président de l'Assemblée par M. l'abbé Gouttes, lors de la séance du 29 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.324
Renvoi de diverses adresses au comité de la vente des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 4 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Renvoi aux comités]p.384
Réponse du Président à la députation du département des Ardennes et impression de leur adresse, lors de la séance du 4 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.385
Rapport de M. Huot de Goncourt sur les désordres arrivés dans la ville de Toulouse, lors de la séance du 4 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Rapport]pp.385-386
Réponse de M. le Président au discours de M. de Latude, lors de la séance du 7 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.422
Ordre du jour de la séance du 7 mai 1790 au soir : suite de la discussion sur le projet de règlement pour la municipalité de Paris, titre II
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.422
Adoption des articles 9 à 44 du titre II du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 7 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]pp.423-424
Demandes de congés de M. Deschamps et de M. le marquis de Bonnay, lors de la séance du 8 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Demande de congés]p.430
Rapport de M. le marquis de Bonnay, au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur l'uniformité à établir dans les poids et mesures, lors de la séance du 8 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Rapport]pp.438-439
Remplacement du Président par le marquis de Bonnay, lors de la séance du 8 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.443
Ouverture de séance par M. de Bonnay, ex-président et renvoi de la lecture du procès-verbal de la séance de la veille au matin, lors de la séance du 9 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.150
Adresse du 3ème bataillon de la 3e division de la garde nationale parisienne, lors de la séance du 9 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.150
Adoption du décret concernant la fédération nationale, lors de la séance du 9 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]pp.151-152
Lettres du roi sur la liste civile et le douaire de la reine, lors de la séance du 9 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Arrêt, correspondance et discours du Roi]pp.158-159
Décret à propos des lettres du roi sur la liste civile et le douaire de la reine, lors de la séance du 9 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.159
Ouverture de séance par M. de Bonnay, ex-président, lors de la séance du 10 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.160
Compte rendu du président chargé de présenter au roi le décret sur la liste civile, lors de la séance du 10 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.160
Liste des décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 10 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.161
Réponse du président au discours de M. de Puységur, colonel d'un régiment d'artillerie, lors de la séance du 10 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.163
Levée de la séance du 10 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.164
Ouverture de la séance du 12 juin 1790 par M. le marquis de Bonnay, ex-président
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.180
Ajournement de la discussion sur l'affaire de Marseille en l'absence des députés de cette ville, lors de la séance du 12 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.181
Adoption des propositions du comité de mendicité, lors de la séance du 12 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.182
Discussion sur le rapport de M. Malouet, sur les dépenses de l'armement d'une escadre ordonné par le roi, lors de la séance du 12 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.192
Adoption des articles contenus dans le rapport de M. Lebrun sur les dépenses de la régie générale, lors de la séance du 12 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.193
Ouverture de la séance du 15 juin 1790 par M. le marquis de Bonnay, ex-président
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.220
Motion de M. de Bonnay concernant les adresses, lors de la séance du 16 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Motion et motion d'ordre]p.233
Discussion de la motion de M. de Bonnay concernant les adresses, lors de la séance du 16 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.233
Discussion sur le projet de décret sur la police intérieure de l'Assemblée, lors de la séance du 20 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.392
Discussion suite au rapport de M. de Fontenay, sur le commerce au delà du Cap de Bonne-Espérance, ou commerce de l'Inde, lors de la séance du 28 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.548-558
Discussion sur l'admission d'une députation de Paris, lors de la séance du 1er juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.602
Discussion sur les motions de MM. Bouche et Lucas sur les demandes de congés, lors de la séance du 2 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.616-617
Discours de M. de Bonnay, nouveau président, lors de la séance du 5 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]pp.700-701
Divers renvois aux comités, lors de la séance du 6 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]p.713
Rapport par M. de Boislandry sur la division du royaume en arrondissements métropolitains et sur la fixation des sièges des évêchés, lors de la séance du 6 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Rapport]pp.714-718
Discussion sur le rapport par M. de Boislandry sur la division du royaume en arrondissements métropolitains, lors de la séance du 6 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.718
Demande de M. de La Touche pour être entendu au nom du duc d'Orléans, lors de la séance du 6 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.718
Discussion au sujet de la lettre du duc d'Orléans, écrite de Londres, lors de la séance du 6 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.720-721
Admission de la députation de la commune de Ris, lors de la séance du 6 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.725
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 6 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Don patriotique et hommage]p.725
Décret sur le mode d'expédition et de transmission des décrets sanctionnés, lors de la séance du 6 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.726
Discussion sur une lettre de la municipalité de Grenoble s'inquiétant d'un camp de quinze mille hommes en Savoie, lors de la séance du 6 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.726
Suite de la discussion sur la liberté du commerce de l'Inde, lors de la séance du 6 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.726-729
Discussion sur l'autorisation du sieur Rollin à poursuivre un membre de l'Assemblée, lors de la séance du 7 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.735
Renvoi au comité des rapports d'une pétition de l'ancienne garde des ponts de Paris, lors de la séance du 7 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]p.737
Adresse du sieur Naudier, lors de la séance du 7 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.737
Discussion de l'article 1er du titre II du nouveau projet sur l'ordre judiciaire relatif aux juges de paix, lors de la séance du 7 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.737-739
Liste des décrets envoyés à la sanction royale, lors de la séance du 8 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.744
Décret concernant les députations qui seront reçues à la barre, lors de la séance du 8 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.745
Suite de la discussion du décret sur la fixation des sièges des évêchés et métropoles, lors de la séance du 8 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.745-746
Motion de M. de Menou relative à la fédération, lors de la séance du 8 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Motion et motion d'ordre]p.746
Ordre du jour de la séance du 8 juillet 1790 : suite de la discussion du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, titre II concernant les juges de paix
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.746
Discussion de l'article 3 du titre II concernant les juges de paix du décret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 8 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.746-747
Renvoi au comité des finances la lettre de dénonciation de M. Necker par Colmar, lors de la séance du 8 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]p.751
Réponse du président à la députation des anciens électeurs de Paris, lors de la séance du 8 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.752
Réponse du président aux hommages des administrateurs du Loiret, lors de la séance du 8 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.752
Réponse du président aux commissaires de la fédération des gardes nationales de la Nièvre, lors de la séance du 8 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.752
Suite de la discussion du décret sur la fixation des sièges des évêchés et des métropoles, lors de la séance du 8 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.752-753
Suite de la discussion sur le commerce de l'Inde, lors de la séance du 8 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.753-761
Hommages de M. Gatteaux, graveur des médailles du roi et M. Martin, artiste, lors de la séance du 9 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Don patriotique et hommage]p.1
Discussion pour le renvoi au garde des sceaux d'une demande d'audience de la députation de la municipalité de Schelestadt, lors de la séance du 9 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.1
Demande d'admission à la barre de la congrégation de l'Oratoire, lors de la séance du 9 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.1
Demande de salle pour accueillir des journalistes, lors de la séance du 9 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.2
lettre de réclamation des héritiers du maréchal de Lowendal pour obtenir une pension, lors de la séance du 9 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Lettre]p.2
Motions portant sur l'amnistie générale pour les soldats déserteurs renvoyées au comité militaire, lors de la séance du 9 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Motion et motion d'ordre]p.3
Lettre de M. de Lafayette sur la garde nationale, lors de la séance du 9 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.12
Renvoi au comité militaire du plan général de l'organisation de l'armée de M. de la Tour du Pin, lors de la séance du 9 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Renvoi aux comités]p.12
Projet de décret sur l'ordre à observer et le serment à prêter à la fédération, lors de la séance du 9 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Projet de décret]p.12
Discussion sur le projet de décret concernant l'ordre à observer et le serment à prêter à la fédération, lors de la séance du 9 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.12-17
Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBonal François deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDillon ArthurMalouet Pierre VictorDigoine du Palais de Mailly Ferdinand Alphonse Honoré deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deBouchotte Pierre PaulRoederer Pierre LouisVirieu François Henri, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinBonnay Charles François, marquis deBarnave AntoineLe Chapelier Isaac René Guy
Demande d'admission de M. Luckner à la barre, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.35
Demande d'admission de Paul Jones avec des citoyens des États-Unis d'Amérique, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.35
Discussion du décret concernant la restitution des biens des religionnaires fugitifs, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.35
Discussion à propos des billets pour la fédération du 14 juillet, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.36
Discussion du projet de décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.36-37
Palasne de Champeaux Julien FrançoisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLe Chapelier Isaac René GuyEmmery de Grozyeulx Jean-LouisBonnay Charles François, marquis deMalouet Pierre VictorAmbly Claude Jean, marquis d'Lanjuinais Jean DenisAndré Antoine Balthazar d'Martineau Louis SimonCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deMontcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marquis de
Discussion au sujet de l'article 2 du décret sur les cérémonies de la fédération, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.39-40
Discussion sur les cérémonies de la fédération, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.40
Réponse du président à la députation de citoyens des Etats-Unis d'Amérique, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.41
Réponse du président au discours de MM. de la congrégation de l'Oratoire, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.42
Réponse du président à la députation du régiment de Flandre, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.42
Réponse du président au discours du général Luckner, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.42
Discussion sur l'adresse des Avignonais détenus à Orange, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.43-45
Bonnay Charles François, marquis deDufraisse-Duchey Amable GilbertCamus Armand GastonBouvier Godefroy GédéonVirieu François Henri, comte deCazalès Jacques Antoine deMalouet Pierre VictorCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMaury Jean SiffreinRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBouche Charles-François
Ajournement d'une motion de M.de Marsanne-Fonjuliane, lors de la séance du 11 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.45
Annonce du président des décrets portés à la sanction du roi, lors de la séance du 11 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.45
Hommages patriotiques de M. Leger, lors de la séance du 11 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Don patriotique et hommage]p.45
Don patriotique de M. Dussaux du livre "De l' insurrection parisienne, et de la prise de la Bastille", lors de la séance du 11 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Don patriotique et hommage]p.45
Ode patriotique de M. Gibbon sur la fédération du 14 juillet, lors de la séance du 11 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Don patriotique et hommage]p.45
Prolongation de congés pour M. de Castries, lors de la séance du 11 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Demande de congés]p.45
Demande d'admission d'une députation de la garde nationale, lors de la séance du 11 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.46
Ordre du jour de la séance du 11 juillet 1790 : discussion de l'article 3 du projet de décret sur les postes
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]pp.46-47
Décret sur l'ajournement de l'article 3 du projet de décret sur les postes, lors de la séance du dimanche 11 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.48
Discussion sur l'ordre du jour du lendemain, lors de la séance du dimanche 11 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.48
Levée de la séance du dimanche 11 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.49
Annonces de différentes lettres et hommage à propos de la fédération, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.49
Lettre de M. Barbé-Marbois relative à son administration à Saint Domingue, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Lettre]p.50
Délibération de l'assemblée provinciale du sud de Saint-Domingue, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Délibération ou procès verbal de collectivité]p.51
Renvoi au comité de finances d'une lettre de M. Lambert, contrôleur des finances, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Renvoi aux comités]p.51
Lettre de M. Guignard de Saint-Priest sur la dénonciation faite contre lui, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Lettre]pp.67-68
Décret sur le péage de M. de Croy au Quesnoy, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.69
Rapport sur les terrains qu'occupait la Bastille, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Rapport]pp.69-70
Discussion de l'article 10 du titre II concernant les juges de paix du projet de décret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.70-71
Lavenue RaymondRamel de Nogaret Dominique VincentMougins de Roquefort Jean JosephTronchet François DenisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisThouret Jacques GuillaumeBonnay Charles François, marquis deMoreau Etienne VincentFréteau de Saint-Just EmmanuelLachèze Murel Pierre Joseph deGarat Aîné Dominique
Adoption de l'article 10 du titre II du projet de décret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.71
Ordre du jour de la séance du 13 juillet 1790 : rapport par M. Louis de Noailles, contenant l'exposé général du comité militaire et concernant le nombre des troupes, leur dépense, leur solde et appointements
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.71
Discussion sur le rapport et le projet de décret de M. Louis de Noailles, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.77
Information sur l'impression du plan du ministre de la guerre, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.77
Réponse du président au discours de M. de Lafayette, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]pp.77-78
Sanction de deux décrets par le roi et levée de la séance du mardi 13 juillet au matin
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.78
Don patriotique de 1200 exemplaires de l'ouvrage "Tableau d'une constitution incorruptible", lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Don patriotique et hommage]p.78
Don patriotique de deux estampes distinctes à l'assemblée, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Don patriotique et hommage]p.78
Réponse du président à l'adresse de l'armée de mer, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]pp.80-81
Réponse du président à l'adresse de l'armée de terre, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.82
Compte-rendu des huit décrets portés à la sanction du roi, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]pp.82-83
Ouverture de la séance du 15 juillet 1790 par M. le Président, ayant à sa droite un drapeau de la Confédération nationale
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]pp.85-86
Procès-verbal du transport d'un drapeau dans la salle des séances de l'Assemblée nationale, lors de la séance du 15 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.86
Discussion sur le lieu de dépôt du drapeau, lors de la séance du 15 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.86
Lettre de M. Necker en envoyant le tableau des reprises du Trésor public, lors de la séance du 15 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discours et production des ministres]p.87
Notes du garde des sceaux sur les décrets sanctionnés par le roi et les expéditions déposées aux archives, lors de la séance du 15 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discours et production des ministres]pp.87-88
Projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Projet de décret]p.88
Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.88-90
Ambly Claude Jean, marquis d'Dubois-Crancé Edmond LouisBonnay Charles François, marquis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deWimpffen Félix Louis, baron deFréteau de Saint-Just EmmanuelLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deSérent Armand Sigismond, comte deCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deBroglie Charles Louis Victor, prince deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deBureaux de Pusy Jean XavierPétion de Villeneuve JéromeEstourmel Louis Marie, marquis d'Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deJallet JacquesLachèze Murel Pierre Joseph deEmmery de Grozyeulx Jean-Louis
Ajournement du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.90
Discussion sur le lieu où sera déposé le drapeau transporté dans la salle, lors de la séance du 15 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.90
Suite de la discussion sur la liberté du commerce de l'Inde, lors de la séance du 15 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.91-99
Long PierreNairac Pierre PaulLe Chapelier Isaac René GuyRoussillou Pierre AugustinDupré JosephMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMalouet Pierre VictorBonnay Charles François, marquis deLucas Jean-Baptiste JosephNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRoederer Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'Goupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPrugnon Louis Pierre Joseph
Renvoi au comité militaire de la lettre de M. Jacques-Henri Moreton, lors de la séance du 16 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Renvoi aux comités]p.133
Annonce de la lettre de M. Ruffray, lors de la séance du 16 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.133
Discussion suite à l'intervention de M. de Toulouse-Lautrec sur l'objet de la procédure dirigée contre lui, lors de la séance du 16 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.135
Annonce par le président de six décrets présentés à la sanction du roi lors de la séance du samedi 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.164
Adoption du décret sur l'indemnité attribuée aux députés à la fédération, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.164
Discussion sur l'admission des députations à la barre, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.164
Adoption du décret sur les députations, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]pp.164-165
Renvoi au comité des pensions d'un état des diverses pièces envoyées par le premier ministre des finances, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Renvoi aux comités]p.165
Hommage de M. de Fontanes d'un chant pour la fédération du 14 juillet, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Don patriotique et hommage]p.165
Adoption du projet de décret sur les troubles de Lyon, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.166
Ajournements de discussion lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.166
Impression du procès-verbal de la cérémonie de la fédération, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.174
Levée de la séance du 17 juillet 1790 au matin pour procéder à la nomination au secrétariat et au comité des rapports
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.174
Hommages de M. Godefroy et de E. Maçon au président, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Don patriotique et hommage]p.174
Députations de la garde nationale, de la maréchaussée de la ville de Laon, et du régiment de dragons, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.175
Dons patriotiques des écoliers du collège de Dôle, département du Jura, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Don patriotique et hommage]p.175
Discours du maire de Schelestadt à propos des officiers municipaux de cette ville, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discours des députations ou de citoyens]pp.175-176
Discussion suite au discours du maire de Schelestadt à propos des officiers municipaux de cette ville, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.176
Résultat du scrutin pour la nomination d'un nouveau président et de nouveaux secrétaires, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.176
Décret ordonnant la mention honorable de l'adresse de diverses communes alsaciennes dans le procès verbal, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.176
Discussion sur l'affaire d'Orange, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.176-178
Députation de M. l'abbé Fauchet à propos de la cérémonie funèbre de Franklin, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discours des députations ou de citoyens]p.178
Demande de lecture d'une lettre du maire d'Orange par M. de Crillon, lors de la séance du soir du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]pp.178-179
Vote d'une députation pour assister à l'éloge funèbre de Francklin, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.179
Lecture de diverses lettres, lors de la séance du 18 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.184
Rapport par M. Anson sur les payements à effectuer par les receveurs généraux et particuliers du clergé, lors de la séance du 18 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Rapport]p.186
Rapport de M. Merlin, au nom du comité de l'aliénation, sur quelques réformes à faire dans certaines coutumes pour faciliter la vente des biens nationaux, lors de la séance du 18 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Rapport]pp.187-189
Annonce d'un troisième tour de scrutin pour l'élection d'un président, lors de la séance du 19 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.190
Décret sur le retrait lignager et le droit d'écart, lors de la séance du 19 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.190
Décret sur l'uniforme des gardes nationales, lors de la séance du 19 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.191
Discussion à propos de la motion faite par M. de Noailles sur les grades de l'armée, lors de la séance du 19 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.191-196
Toulongeon Hippolyte Jean René, marquis deBarnave AntoineLameth Charles Malo, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deChâtelet Louis-Marie duLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deWimpffen Félix Louis, baron deDémeunier Jean NicolasClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Bonnay Charles François, marquis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Discussion de l'article 11 sur les juges de paix du projet de décret relatif à l'ordre judiciaire, lors de la séance du 19 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.196
Discussion de l'article 4 du projet de décret du comité d'agriculture sur les retours du commerce de l'Inde, lors de la séance du 19 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.197-200
Incident de séance: interruption de la discussion, lors de la séance du 19 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.200
Discussion sur la formulation d'une question adressée aux députés concernant les retours du commerce de l'Inde, lors de la séance du 19 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.200-201
Mise aux voix d'une question adressée aux députés concernant les retours du commerce de l'Inde, lors de la séance du 19 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.201
Adoption de l'article 4 du projet de décret sur les retours du commerce de l'Inde, lors de la séance du 19 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.201
Lecture du procès-verbal de la séance du 19 juillet 1790 au matin
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.201
Nomination de M. Treilhard à la présidence de l'Assemblée, lors de la séance du 20 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.202
Discours de M. de Bonnay en quittant la présidence, lors de la séance du 20 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.202
Renvoi aux comités des finances et de Constitution de la motion sur les impositions de 1791, lors de la séance du 20 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Renvoi aux comités]p.203
Discussion sur l'article 3 du décret relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.393
Discussion sur la motion de M. d'Aiguillon relative au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.393-394
Renvoi au comité de l'imposition d'un plan d'imposition territoriale de M. Bertrand de Puiraimond, lors de la séance du 3 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Renvoi aux comités]p.584
M. de Bonnay remplace M d'André à la présidence de l'Assemblée, lors de la séance du 4 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.607
Renvoi au comité de la marine de la lettre de M. de La Luzerne concernant les insurrections qui se produisent dans les escadres, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Renvoi aux comités]p.627
Divers amendements relatifs au rapport sur les bois et forêts nationales, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Amendement]p.636
Discussion suite à la décision du président de renvoyer au comité le mémoire de M. Necker concernant le décret sur les pensions, lors de la séance du 17 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.122-123
Duport Adrien JeanToulongeon Emmanuel François, vicomte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisBabey Pierre Marie AthanasePrieur de la Marne Pierre LouisVirieu François Henri, comte deBarnave AntoineDupont de Nemours Pierre SamuelMadier de Montjau Noel JosephDigoine du Palais de Mailly Ferdinand Alphonse Honoré deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deMuguet de Nanthou François FelixBonnay Charles François, marquis de
Discussion autour de la comparution de l'abbé Perrotin de Barmond sur les délits dont il est accusé, lors de la séance du 18 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.148-150
Prieur de la Marne Pierre LouisBarnave AntoineDupont de Nemours Pierre SamuelLambert de Frondeville Thomas Louis CésarBonnay Charles François, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDuport Adrien JeanVoidel CharlesMaury Jean SiffreinMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de
Incident de séance autour de l'accusation de M. Lambert contre l'Assemblée, lors de la séance du 18 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.150
Discussion sur l'impression d'un discours de M. Lambert de Frondeville, lors de la séance du 21 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.199-203
Dubois-Crancé Edmond LouisGibert Louis BernardLanderberg-Wagenbourg Jean-Baptiste, baron deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRochebrune Amable de Brugier, baron dePétion de Villeneuve JéromeMaury Jean SiffreinAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lambel Joseph MarieGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelBonnay Charles François, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deMalouet Pierre VictorBousmard de Chantraine Henri-Jean deBarnave AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Rapport sur l'affaire du régiment de Touraine et de M. de Mirabeau le jeune, lors de la séance du 28 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.400-401
Décret sur la tenue des procès-verbaux de l'Assemblée, lors de la séance du 29 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]p.404
Nomination d'un chef de bureau des procès-verbaux, lors de la séance du 29 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.404
Discussion du rapport par M. Chabroud sur la procédure du Châtelet au sujet de l'affaire du 6 octobre 1789, lors de la séance du 1er octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.393
Discussion au sujet de l'arrestation de Mesdames à Arnay-le-Duc et d'un projet de décret relatif à cette affaire, lors de la séance du 24 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.494-500
Bonnay Charles François, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand GastonLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deGourdan Charles Claude ChristopheTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deAndré Antoine Balthazar d'Maury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneFréteau de Saint-Just EmmanuelBarnave AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDuport Adrien JeanEstourmel Louis Marie, marquis d'La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLameth Charles Malo, comte deLévis Pierre Marc Gaston, duc dePrieur de la Marne Pierre LouisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte dePasquier de Bois-Rouvray Denis ChristopheBoussay Jacques-François de Menou, baron deLe Chapelier Isaac René GuyLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRochebrune Amable de Brugier, baron de
Suite de la discussion sur l'affaire de Nîmes et du projet de décret du comité y relatif, avec incident de séance dû aux membres de la droite, lors de la séance du 26 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.539-544
Chabroud CharlesAlquier Charles-JeanVirieu François Henri, comte deGarat Aîné DominiqueMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deBonnay Charles François, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMadier de Montjau Noel JosephClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deBarnave AntoineDuport Adrien JeanDelavigne JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMaury Jean SiffreinAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Cazalès Jacques Antoine deVerchère de Reffye Hugues FrançoisDufraisse-Duchey Amable GilbertToulouse-Lautrec Pierre Joseph, comte de
Discussion concernant l'état de la délibération sur la motion de M. Vernier et demande de l'appel nominal par certains députés, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.573-575
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisBonnay Charles François, marquis deDubois Jean-ClaudeCazalès Jacques Antoine deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLachèze Murel Pierre Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneChabroud CharlesAndré Antoine Balthazar d'Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMerlin de Douai Philippe Antoine
Suite de la discussion sur l’affaire du Clermontois, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.109-128
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deCamus Armand GastonMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Durget Pierre AntoineMadier de Montjau Noel JosephLameth Charles Malo, comte deBonnay Charles François, marquis deLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisLavie Marc DavidVoidel CharlesDubois-Crancé Edmond LouisMaury Jean SiffreinDevismes Jacques François LaurentBengy de Puyvallée Philippe Jacques deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBouche Charles-FrançoisDelavigne JacquesVirieu François Henri, comte deDufraisse-Duchey Amable GilbertBoussay Jacques-François de Menou, baron deBarnave AntoineChâtelet Louis-Marie duMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deGeoffroy Jean-Baptiste
Compte-rendu d'un des commissaires et discussion à propos de la situation aux Tuileries, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.528-529
Discussion à propos des événements relatifs au retour du roi, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.531-534
Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisBeauharnais Alexandre François, vicomte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDuport Adrien JeanBonnay Charles François, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deDefermon des Chapelières JacquesPétion de Villeneuve JéromeBouche Charles-FrançoisRewbell Jean François
Motion de M. de Bonnay demandant qu'il soit fait mention dans le procès-verbal d'une attestation donnée par la municipalité de Versailles sur la tranquillité qui a régné dans cette ville le mardi 21 juin 1791, lors de la séance du 27 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.547
