Table des matières
Lecture du procès-verbal du 8 juin au matin, lors de la séance du 11 juin 1790[Déroulement des séances]p.164
Lecture du procès-verbal du 8 juin au matin, lors de la séance du 11 juin 1790[Déroulement des séances]p.164
Discussion sur la rédaction du procès-verbal lié à l'organisation du clergé, lors de la séance du 11 juin 1790[Discussion]p.164
Discussion sur la rédaction du procès-verbal lié à l'organisation du clergé, lors de la séance du 11 juin 1790[Discussion]p.164
Discussion sur les détails donnés par M. le baron d'Elbecq sur la fédération des trois départements du Nord, lors de la séance du 11 juin 1790[Discussion]pp.164-165
Discussion sur les détails donnés par M. le baron d'Elbecq sur la fédération des trois départements du Nord, lors de la séance du 11 juin 1790[Discussion]pp.164-165
Adoption de quinze décrets d'intérêt local, lors de la séance du 11 juin 1790[Décret]pp.165-167
Adoption de quinze décrets d'intérêt local, lors de la séance du 11 juin 1790[Décret]pp.165-167
Rapport sur l'élection de MM. César et Constantin de Faucher, lors de la séance du 11 juin 1790[Rapport]p.167
Rapport sur l'élection de MM. César et Constantin de Faucher, lors de la séance du 11 juin 1790[Rapport]p.167
Motion de M. Regnaud sur l'élection de MM. César et Constantin de Faucher, lors de la séance du 11 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.167
Motion de M. Regnaud sur l'élection de MM. César et Constantin de Faucher, lors de la séance du 11 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.167
Discussion pour hâter la formation des départements, lors de la séance du 11 juin 1790[Discussion]p.167
Discussion pour hâter la formation des départements, lors de la séance du 11 juin 1790[Discussion]p.167
Discussion sur la mise à l'ordre du jour de la question de l'indemnisation des révolutionnaires, lors de la séance du 11 juin 1790[Discussion]pp.167-168
Discussion sur la mise à l'ordre du jour de la question de l'indemnisation des révolutionnaires, lors de la séance du 11 juin 1790[Discussion]pp.167-168
Proposition de tableau bimensuel pour les dons patriotiques, lors de la séance du 11 juin 1790[Déroulement des séances]p.168
Proposition de tableau bimensuel pour les dons patriotiques, lors de la séance du 11 juin 1790[Déroulement des séances]p.168
Rapport par M. Le Couteulx de Canteleu sur la fonte des cloches, lors de la séance du 11 juin 1790[Rapport]pp.168-170
Rapport par M. Le Couteulx de Canteleu sur la fonte des cloches, lors de la séance du 11 juin 1790[Rapport]pp.168-170
Décret sur la fonte des cloches, lors de la séance du 11 juin 1790[Décret]p.170
Décret sur la fonte des cloches, lors de la séance du 11 juin 1790[Décret]p.170
Motion de M. le comte de Mirabeau annonçant la mort de Franklin, lors de la séance du 11 juin 1790[Motion et motion d'ordre]pp.170-171
Motion de M. le comte de Mirabeau annonçant la mort de Franklin, lors de la séance du 11 juin 1790[Motion et motion d'ordre]pp.170-171
Discussion sur trois jours de deuil de l'assemblée pour le décès de Benjamin Franklin, lors de la séance du 11 juin 1790[Discussion]p.171
Discussion sur trois jours de deuil de l'assemblée pour le décès de Benjamin Franklin, lors de la séance du 11 juin 1790[Discussion]p.171
Décret de trois jours de deuil de l'assemblée pour le décès de Benjamin Franklin, lors de la séance du 11 juin 1790[Décret]p.171
Décret de trois jours de deuil de l'assemblée pour le décès de Benjamin Franklin, lors de la séance du 11 juin 1790[Décret]p.171
Rapport de M. Lebrun sur la dette publique, partie sur les remises, lors de la séance du 11 juin 1790[Rapport]pp.171-172
Rapport de M. Lebrun sur la dette publique, partie sur les remises, lors de la séance du 11 juin 1790[Rapport]pp.171-172
Discussion sur le rapport de M. Lebrun sur la dette publique, lors de la séance du 11 juin 1790[Discussion]pp.172-173André Antoine Balthazar d'Le Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyLe Chapelier Isaac René GuyGarat Aîné DominiqueRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deLebrun Charles FrançoisDefermon des Chapelières JacquesRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLameth Charles Malo, comte deAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Discussion sur le rapport de M. Lebrun sur la dette publique, lors de la séance du 11 juin 1790[Discussion]pp.172-173
André Antoine Balthazar d'Le Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyLe Chapelier Isaac René GuyGarat Aîné DominiqueRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deLebrun Charles FrançoisDefermon des Chapelières JacquesRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLameth Charles Malo, comte deAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Lettre du ministre des finances, M. Necker, au sujet du décret sur la mendicité, lors de la séance du 11 juin 1790[Discours et production des ministres]pp.173-174
Lettre du ministre des finances, M. Necker, au sujet du décret sur la mendicité, lors de la séance du 11 juin 1790[Discours et production des ministres]pp.173-174
Suite du rapport de M. Lebrun sur la dette publique, partie sur les recette générales, lors de la séance du 11 juin 1790[Rapport]pp.174-177
Suite du rapport de M. Lebrun sur la dette publique, partie sur les recette générales, lors de la séance du 11 juin 1790[Rapport]pp.174-177
Rapport de M. Lebrun sur la ferme générale, lors de la séance du 11 juin 1790[Rapport]pp.177-179
Rapport de M. Lebrun sur la ferme générale, lors de la séance du 11 juin 1790[Rapport]pp.177-179
Amendements adoptés de MM. Camus et Freteau, lors de la séance du 11 juin 1790[Amendement]pp.179-180
Amendements adoptés de MM. Camus et Freteau, lors de la séance du 11 juin 1790[Amendement]pp.179-180
Motion de M. de Folleville pour la présentation du rapport sur la ferme du tabac, lors de la séance du 11 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.180
Motion de M. de Folleville pour la présentation du rapport sur la ferme du tabac, lors de la séance du 11 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.180
Levée de la séance du 11 juin 1790 pour procéder aux nominations du comité de la marine[Déroulement des séances]p.180
Levée de la séance du 11 juin 1790 pour procéder aux nominations du comité de la marine[Déroulement des séances]p.180
Infos
Référence bibliographique
11 juin 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 164-180.
Langue
Français
Nombre de pages
17
Première page
164
Dernière page
180
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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