Aller au contenu principal
Premier menu haut
Persée
Portail Persée
Perséides
Data Persée
Blog
Rechercher
Rechercher
Deuxième menu haut
À propos
Objectifs du projet
Orientations scientifiques
Partenaires institutionnels
Contributeurs-trices
Ressources
Actualités
Explorer
Les volumes
Les députés
Les cahiers de doléances
Comprendre
Comprendre le corpus
Aide à l'exploration
Foire aux questions
Contact
Premier menu haut
Persée
Portail Persée
Perséides
Data Persée
Blog
Rechercher
Rechercher
Accueil
Explorer
Les volumes
Adoption des article 31 à 33 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790
Adoption des article 31 à 33 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 15 juin 1790
Partager
Télécharger
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790
Assemblée nationale
15 juin 1790
Séance du matin
Suite de la discussion du projet de décret, titre II, sur la constitution civile du clergé, et adoption des articles 24 à 44
Table des matières
Infos
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
224
Dernière page
224
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
Modifié le
11 mars 2021 à 16:19