Durand de Maillane, Pierre Toussaint (1729-1814)
Député du tiers-état d'Arles à l'Assemblée nationale constituante puis à la Convention nationale (Plaine)
Autres sources
Discours non prononcé de M. Durand de Mailliane concernant les biens ecclésiastiques, lors de la séance du 23 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discours non prononcés]pp.499-503
Impression d'un plan de rapport du comité ecclésiastique, lors de la séance du 23 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.230
Plan de rapport du comité ecclésiastique à faire à l'Assemblée nationale par M. Durand de Maillane, lors de la séance du 23 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Rapport]pp.230-246
Interruption de l'ordre du jour par M. Durand de Maillane, lors de la séance du 2 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.415
Renvoi au comité des rapports de la dénonciation du prévôt de Marseille par M. Durand de Maillane, lors de la séance du 2 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Renvoi aux comités]p.416
Ajournement de la discussion relative à la démarcation des provinces par les fleuves et rivières, lors de la séance du 9 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.519
Renvoi au comité des rapports de l'affaire des Baux de Provence, lors de la séance du 28 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Renvoi aux comités]p.732
Rapport de M. Durand de Maillane pour la défense du peuple des Baux contre le grand-prévôt de Marseille, en annexe de la séance du 28 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]pp.742-761
Renvoi au comité des rapports d'une question relative aux habitants du comtat Venaissin, lors de la séance du 30 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Renvoi aux comités]p.440
Renvoi au comité de rapport d'une question relative au lieutenant criminel d'Arles, lors de la séance du 30 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Renvoi aux comités]p.440
Discussion concernant l'article 18 du décret, titre IV, relatif au rachat des droits féodaux supprimés sans indemnité, lors de la séance du 24 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.278-279
Impression et distribution des rapports du comité ecclésiastique, lors de la séance du 20 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.597
Rapport par M. Durand de Maillane sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 20 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Rapport]pp.603-608
Projet de décret contenu dans le rapport par M. Durand de Maillane sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 20 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Projet de décret]pp.608-609
Adresse de la commune de Saint-Mitre, lors de la séance du 20 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.628
Discussion de l'article 2 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.235-236
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBourdon AntoineLe Chapelier Isaac René GuyGarat Aîné DominiqueDurand de Maillane Pierre ToussaintGouttes Jean-LouisDevillas Jean-BaptisteGrégoire Henri Jean-BaptisteMartineau Louis SimonRamel de Nogaret Dominique VincentLanjuinais Jean DenisThibault Anne Alexandre Marie
Discussion de l'article 3 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.236-238
Ajournement de l'affaire de Barbentane, lors de la séance du 22 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.418
Suite du rapport de M. Durand de Maillane, au nom du comité ecclésiastique, sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 1er juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Rapport]pp.588-594
Discussion du projet de décret sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 1er juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.594-598
Durand de Maillane Pierre ToussaintLegrand JéromeCamus Armand GastonBarrère de Vieuzac BertrandDelandine Antoine FrançoisLoys Jean-BaptisteMartineau Louis SimonRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneCharrier Marc-AntoineTreilhard Jean-BaptisteMougins de Roquefort Jean JosephAndrieu César Pierre
Discussion de l'article 1 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.615
Discussion de l'article 2 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.615-616
Amendement de M. Bouchotte à l'article 4 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Amendement]p.616
Discussion de l'article 5 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.616
Suite de la discussion du décret sur la fixation des sièges des évêchés et des métropoles, lors de la séance du 7 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.740-743
Peretti della Rocca Charles Antoine deBoislandry François Louis deLegrand JéromeBaucheton FrançoisMévolhon Jean Antoine PierreSollier EtienneRolland Jean-MichelSaliceti Antoine ChristopheSinéty de Puylon André Louis Esprit deDurand de Maillane Pierre ToussaintCavailhes Jean-RaymondMorin Louis Charles Joseph AntoineFournier CharlesLoys Jean-BaptisteGouttes Jean-LouisMougins de Roquefort Antoine Boniface
Lecture du procès-verbal de la séance du 11 octobre 1790 au matin
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.542
Convocation des membres des comités d'Avignon et diplomatique après la levée de séance, lors de la séance du 17 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.677
Lecture du procès-verbal du 18 octobre, lors de la séance du 19 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.688
Lecture des procès-verbaux du 21 octobre, en ouverture de la séance du 22 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.761
Lecture des procès-verbaux des 23 et 24 octobre, lors de la séance du 25 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.20
Lecture du procès-verbal du 25 octobre, lors de la séance du 26 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.38
Diverses adresses, lors de la séance du 26 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.44
Amendements concernant l'affaire de Baux, lors de la séance du 27 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Amendement]p.47
Motion sur l'interprétation du décret relatif au remboursement des dîmes inféodées appartenant aux laïques, lors de la séance du 27 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Motion et motion d'ordre]p.48
Renvoi au comité de constitution d'une demande du district de Tarascon, lors de la séance du 29 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Renvoi aux comités]p.96
Lecture des procès-verbaux des séances du 28 octobre au soir et du 29 octobre, lors de la séance du 30 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.128
Amendements du projet de décret du comité ecclésiastique déclarant nulles les nominations aux bénéfices, lors de la séance du 2 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Amendement]p.190
Lecture des procès-verbaux des 2 et 3 novembre 1790, lors de la séance du 4 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.259
Question préalable sur un amendement du décret sur la liquidation des offices d'amirauté, lors de la séance du 6 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.286
Rapport du comité ecclésiastique concernant des sommes provenant de prébendes vacantes au chapitre de Saint-Quentin, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]pp.403-404
Discussion sur l'annonce de M. Duval d'Eprémesnil concernant l'hôtel de Castries entouré par la foule, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.414
Suite de la discussion sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 18 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Projet de décret]p.521
Impression et insertion dans le procès-verbal du discours de M. l'abbé Grégoire et de la liste des ecclésiastiques prestant serment, lors de la séance du 27 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.678
Amendement de M. Durand-Maillane à l'article 21 du décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 26 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Amendement]p.529
Discussion du projet de décret concernant les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.644-645
André Antoine Balthazar d'Bouche Charles-FrançoisBarnave AntoineRewbell Jean FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisLe Chapelier Isaac René GuyLapoule Jean LouisDurand de Maillane Pierre ToussaintChabroud CharlesPétion de Villeneuve JéromeDémeunier Jean NicolasRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBuzot François-Nicolas
Discussion de l'article 13 du décret sur les dispositions qui doivent compléter l’organisation des corps administratifs, lors de la séance du 4 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.664
Discussion sur l'abolition des costumes des religieux et la limitation des pouvoirs des corps administratifs, lors de la séance du 11 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.30
Renvoi au comité militaire des observations de M. Merlin et M. Durand-Maillane, concernant le décret sur l’armement des districts frontières, lors de la séance du 13 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Renvoi aux comités]p.69
Discussion sur l'organisation du ministère, ministère des contributions et revenus publics, lors de la séance du 13 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.11-12
Discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales, lors de la séance du 20 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.218-223
Durand de Maillane Pierre ToussaintBrillat-Savarin Jean AnthelmeEmmery de Grozyeulx Jean-LouisMartineau Louis SimonMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulCrillon François Félix Berton des Balbes, comte de
Suite de la discussion sur l'organisation de la garde nationale, lors de la séance du 27 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.364-373
Lanjuinais Jean DenisDurand de Maillane Pierre ToussaintDémeunier Jean NicolasRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulAndré Antoine Balthazar d'Goupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLucas Jean-Baptiste Joseph
Adoption d'un décret relatif à la conservation de l'église de Font-Sanise, lors de la séance du 13 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.29
Rapport de M. Durand-Maillane sur le projet de décret des comités ecclésiastique et de Constitution, concernant les empêchements, les dispenses et la forme des mariages, en annexe de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Rapport]pp.166-172
Projet de loi sur le mariage et sur les actes et registres de l’état civil des personnes, contenu dans le rapport de M. Durand-Maillane, en annexe de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Projet de décret]pp.172-175
Suite et défense du rapport sur les empêchements, les dispenses et la forme du mariage, par M. Durand-Maillane, en annexe de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Rapport]pp.175-186
Rapport de M. Durand-Maillane sur l'affaire du sieur Talma, comédien français, en annexe de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Rapport]pp.186-187
Rapport de M. Durand de Maillane sur la saisie des traitements accordés au clergé futur, en annexe de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Rapport]p.188
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Durand de Maillane sur la saisie des traitements accordés au clergé futur, en annexe de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Projet de décret]p.188
Décret du comité ecclésiastique portant réunion des paroisses de Dax à l’église cathédrale, lors de la séance du 5 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.759
Motion de M. Alquier proposant d'ordonner au comité ecclésiastique des mesures contre les prêtres réfractaires, et réponse de M. Durand-Maillane, au nom du comité ecclésiastique, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Motion et motion d'ordre]p.91
Discussion du 2e alinéa du paragraphe 3 du titre Ier du projet de Constitution, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.298-300
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deGombert MartinDurand de Maillane Pierre ToussaintCamus Armand GastonAndré Antoine Balthazar d'Thévenot de Maroise Jean-BaptisteThouret Jacques GuillaumeDupont de Nemours Pierre SamuelBourdon AntoinePrieur de la Marne Pierre LouisLanjuinais Jean Denis
Adoption des articles 2 et 3 du chapitre V du titre III de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.461
Décret portant circonscription de diverses paroisses, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]pp.472-477
Ajournement de la discussion sur l'affaire du prince de Monaco, lors de la séance du 10 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.558
Adoption d'un décret fixant la circonscription des paroisses du district de Tarascon, lors de la séance du 14 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]pp.626-628
Suite de la discussion du projet de décret sur l'affaire du prince de Monaco, lors de la séance du 20 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.116-123
Suite de la discussion du projet de décret sur l’affaire du prince de Monaco, lors de la séance du 21 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.159-160
Discours de Durand-Maillane sur le rapport de Ramel et Beffroi au sujet du paiement de la contribution foncière, en annexe de la séance du 6 ventôse an II (24 février 1794)
Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794) [Discussion]pp.432-433
Décret, présenté par Durand-Maillane, accordant au citoyen Denise, chef d'un bataillon de volontaires du département du Cher, la somme de 600 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)
Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) [Décret]p.356
Discussion concernant la liberté d'opinion, lors de la séance du 4 fructidor an II (21 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]pp.337-342
Durand de Maillane Pierre ToussaintThibault Anne Alexandre MarieMerlin de Douai Philippe AntoineDubois-Crancé Edmond LouisCambon Pierre-JosephBourdon François-LouisThuriot Jacques AlexisBentabole Pierre LouisCharlier Louis JosephBréard-Duplessys Jean-Jacques deLecointe-Puyraveau Michel MathieuCambacérès Jean-Jacques Régis deTallien Jean Lambert
Discussion au sujet du renvoi au comité de sûreté générale d’une pétition des citoyens de la Meuse contre un arrêté du représentant Mallarmé ordonnant la déportation des prêtres de ce département (Rapporteur : Harmand), lors la séance du 7 fructidor an II (24 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]p.407
Discussion au sujet des deux arrêtés pris les 12 et 17 thermidor par le représentant Maignet dont la mission est attaquée par des pétitionnaires appuyés par le représentant Rovère (Rapporteurs : Berlier, Cambon), lors de la séance du 8 fructidor an II (25 août 1794)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) [Discussion]pp.437-441
Théophile BerlierJacques Alexis ThuriotCharles François OudotMoïse BayleÉlie LacosteLouis Joseph CharlierPierre Toussaint Durand de MaillaneFrançois-Louis BourdonJoseph, marquis de Rovère de FontvielleLouis Marie Stanislas FréronPierre Jacques ForestierLouis LouchetPierre RuampsPierre-Joseph CambonBenoît Jean-Baptiste Monestier
Discussion sur l'assassinat de Tallien, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]pp.60-67
Jean-Baptiste Benoît Le Blanc de ServanesFrançois Toussaint VillersPaul Jean François Nicolas BarrasArmand Benoît Joseph GuffroyPaul Augustin LozeauPierre Joseph DuhemPierre Marie Augustin GuyomarRené LevasseurFrançois Xavier LanthenasJean François RewbellAnne Alexandre Marie ThibaultPierre Toussaint Durand de MaillaneAntoine Christophe Merlin de ThionvillePierre Louis Bentabole
Résumé de la discussion au sujet de la situation du département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Déroulement des séances]p.385
Lettre des représentants du peuple à Marseille au sujet de la situation du département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Correspondance des envoyés en mission]pp.385-387
Discussion au sujet de la situation du département des Bouches-du-Rhône, lors de la séance du 2 vendémiaire an III (23 septembre 1794)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) [Discussion]p.387
Renvoi au comité de Division de l'observation de Durand-Maillane demandant que l'administration du département des Bouches-du-Rhône ainsi que son tribunal criminel soient rétablis à Aix, lors de la séance du 7 brumaire an III (28 octobre 1794)
Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) [Renvoi aux comités]p.151
Discussion concernant Carrier et son droit à la réponse aux accusations formulées dans le rapport de Romme, membre de la commission des Vingt-Un, lors de la séance du 21 brumaire an III (11 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Discussion]pp.114-115
Renvoi au comité de Sûreté générale de diverses observations sur les mises en liberté de prêtre, lors de la séance du 23 brumaire an III (13 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Renvoi aux comités]pp.172-173