Table des matières
Demande de congés de M. de Montagut-Barrau, lors de la séance du 22 juin 1790[Demande de congés]p.405
Demande de congés de M. de Montagut-Barrau, lors de la séance du 22 juin 1790[Demande de congés]p.405
Discussion sur la suppression du traitement des députés en congé, lors de la séance du 22 juin 1790[Discussion]p.405
Discussion sur la suppression du traitement des députés en congé, lors de la séance du 22 juin 1790[Discussion]p.405
Décret supprimant le traitement des députés en congé, lors de la séance du 22 juin 1790[Décret]p.405
Décret supprimant le traitement des députés en congé, lors de la séance du 22 juin 1790[Décret]p.405
Lettre du corps représentatif du comté Venaissin, lors de la séance du 22 juin 1790[Lettre]p.405
Lettre du corps représentatif du comté Venaissin, lors de la séance du 22 juin 1790[Lettre]p.405
Adresse du corps représentatif du comté Venaissin, lors de la séance du 22 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.405-407
Adresse du corps représentatif du comté Venaissin, lors de la séance du 22 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.405-407
Discussion au sujet de la lettre du corps représentatif du comte Venaissin, lors de la séance du 22 juin 1790[Discussion]p.407
Discussion au sujet de la lettre du corps représentatif du comte Venaissin, lors de la séance du 22 juin 1790[Discussion]p.407
Discussion de l'article 1er du projet de décret concernant le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 22 juin 1790[Discussion]pp.407-413Expilly Louis AlexandreCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deTreilhard Jean-BaptisteBriois de Beaumetz Bon-AlbertThouret Jacques GuillaumeSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deBarnave AntoineRoederer Pierre LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBoufflers Stanislas Jean deDupont de Nemours Pierre Samuel
Discussion de l'article 1er du projet de décret concernant le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 22 juin 1790[Discussion]pp.407-413
Expilly Louis AlexandreCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deTreilhard Jean-BaptisteBriois de Beaumetz Bon-AlbertThouret Jacques GuillaumeSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deBarnave AntoineRoederer Pierre LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBoufflers Stanislas Jean deDupont de Nemours Pierre Samuel
Conclusion de la séance du 22 juin 1790, au matin[Déroulement des séances]p.413
Conclusion de la séance du 22 juin 1790, au matin[Déroulement des séances]p.413
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 22 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.413-414
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 22 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.413-414
Adresse du commerce du département d'Ille-et-Vilaine, lors de la séance du 22 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.414-415
Adresse du commerce du département d'Ille-et-Vilaine, lors de la séance du 22 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.414-415
Réclamations de M. Bourdon sur la cure de Chatelus et la garde nationale de la ville d'Evaux, lors de la séance du 22 juin 1790[Déroulement des séances]p.415
Réclamations de M. Bourdon sur la cure de Chatelus et la garde nationale de la ville d'Evaux, lors de la séance du 22 juin 1790[Déroulement des séances]p.415
Admissions de plusieurs députations à la barre, lors de la séance du 22 juin 1790[Déroulement des séances]p.415
Admissions de plusieurs députations à la barre, lors de la séance du 22 juin 1790[Déroulement des séances]p.415
Adresse du département de l'Aisne, lors de la séance du 22 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.415
Adresse du département de l'Aisne, lors de la séance du 22 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.415
Adresse des habitants de la banlieue de Paris, lors de la séance du 22 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.415-416
Adresse des habitants de la banlieue de Paris, lors de la séance du 22 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.415-416
Renvoi au comité ecclésiastique d'une demande relative au traitement des chaplains de la Sainte-Chapelle, lors de la séance du 22 juin 1790[Renvoi aux comités]p.416
Renvoi au comité ecclésiastique d'une demande relative au traitement des chaplains de la Sainte-Chapelle, lors de la séance du 22 juin 1790[Renvoi aux comités]p.416
Motion de M. de Noailles demandant une séance extraordinaire pour l'affaire du commerce de l'Inde, lors de la séance du 22 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.416
Motion de M. de Noailles demandant une séance extraordinaire pour l'affaire du commerce de l'Inde, lors de la séance du 22 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.416
Rapport par M. Gossin sur la nouvelle division des sections de la ville de Paris, lors de la séance du 22 juin 1790[Rapport]pp.416-418
Rapport par M. Gossin sur la nouvelle division des sections de la ville de Paris, lors de la séance du 22 juin 1790[Rapport]pp.416-418
Décret sur la nouvelle division des sections de la ville de Paris, lors de la séance du 22 juin 1790[Décret]p.418
Décret sur la nouvelle division des sections de la ville de Paris, lors de la séance du 22 juin 1790[Décret]p.418
Décret sur la commune de Montmartre, lors de la séance du 22 juin 1790[Décret]p.418
Décret sur la commune de Montmartre, lors de la séance du 22 juin 1790[Décret]p.418
Ajournement de l'affaire de Barbentane, lors de la séance du 22 juin 1790[Déroulement des séances]p.418
Ajournement de l'affaire de Barbentane, lors de la séance du 22 juin 1790[Déroulement des séances]p.418
Renvoi au comité d'aliénation de la soumission de la commune de Chaumont-en-Bassigny, lors de la séance du 22 juin 1790[Renvoi aux comités]p.418
Renvoi au comité d'aliénation de la soumission de la commune de Chaumont-en-Bassigny, lors de la séance du 22 juin 1790[Renvoi aux comités]p.418
Motions diverses pour l'ordre des travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 22 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.418
Motions diverses pour l'ordre des travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 22 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.418
Renvoi au comité des rapports de l'affaire de la municipalité de Saint-Hippolyte, lors de la séance du 22 juin 1790[Renvoi aux comités]p.418
Renvoi au comité des rapports de l'affaire de la municipalité de Saint-Hippolyte, lors de la séance du 22 juin 1790[Renvoi aux comités]p.418
Infos
Référence bibliographique
22 juin 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 404-437.
Langue
Français
Nombre de pages
34
Première page
404
Dernière page
437
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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