Duquesnoy, Adrien Cyprien (1759-1808)
Député du tiers-état de Bar-Le-Duc à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Motion de M. Duquesnoy sur les bases de la Constitution, lors de la séance du 14 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Motion et motion d'ordre]pp.435-436
Discussion autour de la motion de M. Duquesnoy sur les bases de la Constitution, lors de la séance du 14 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.436-437
Volney Constantin François Chasseboeuf dePrieur de la Marne Pierre LouisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneMontboissier-Beaufort-Canillac Charles Philippe, baron deMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deCrenière Jean-BaptisteDuquesnoy Adrien Cyprien
Lecture d'une lettre de l'Evêque de Saint-Dié renonçant à son évêché, lors de la séance du 19 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.457
Discussion sur l'acceptation des décrets par le Roi, lors de la séance du 4 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.670-671
Suite de la discussion sur la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 4 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.671-673
Discussion suite à la motion de M. le comte de Mirabeau dénonçant les troubles de Marseille et l'inexécution du décret relatif à la procédure criminelle, lors de la séance du 5 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.697
Discussion suite à la motion de M. le comte de Mirabeau sur les subsistances, la création d'une banque nationale et l'entrée des ministres dans l'Assemblée, lors de la séance du 6 novembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.711-714
Duquesnoy Adrien CyprienClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deLe Chapelier Isaac René GuyRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deBlin Pierre FrançoisAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Anson Pierre HubertMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deGarat Cadet Dominique JosephMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc de
Discussion suite à l'accusation contre M. Malouet proférée par M. Glezen, lors de la séance du 21 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.169-170
Discussion des motions de MM. de Lancosne, Maury et Colaud contenant diverses propositions relatives à l'imposition, lors de la séance du 18 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.230-232
Barnave AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLameth Charles Malo, comte deAnson Pierre HubertLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRoederer Pierre LouisMaury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyBlin Pierre FrançoisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deDuquesnoy Adrien CyprienCazalès Jacques Antoine de
Discussion sur la motion de M. de Robespierre sur l'exercice des droits de citoyen actif, lors de la séance du 25 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.319
Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur les coupes de bois des établissements de mainmorte, lors de la séance du 20 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.664
Décret sur l'envoi par le roi de l'adresse de l'Assemblée aux Français, lors de la séance du 3 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Décret]p.368
Discussion du message de M. de Montmorin relatif aux armements dé l'Angleterre, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.515-519
Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.651-661
Richier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deDémeunier Jean NicolasBarnave AntoineCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLe Chapelier Isaac René GuyGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDuquesnoy Adrien CyprienDuport Adrien JeanCamus Armand GastonBoussay Jacques-François de Menou, baron deLameth Charles Malo, comte deBlin Pierre FrançoisCastellane Novejean Boniface Louis André, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDubois-Crancé Edmond LouisFréteau de Saint-Just Emmanuel
Discussion sur l'article 19 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.144-145
Opinion de M. Duquesnoy sur la suppression des chapitres de femmes, en annexe de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discours non prononcés]pp.149-150
Discussion de l'article 3 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 9 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.153-158
Grégoire Henri Jean-BaptisteGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMartineau Louis SimonThévenot de Maroise Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisDuquesnoy Adrien CyprienGarat Aîné DominiqueLe Chapelier Isaac René GuyRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deJacquemard ClaudeFéraud CharlesBarnave AntoineGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBonal François deCamus Armand Gaston
Discussion sur l'article 16 du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.217
Discussion sur le rapport de M. Chasset sur le paiement des dimes et champarts, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.244
Discussion de l'article 10 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.534
Amendements de MM. Martineau et Decrétot au décret sur les assemblées administratives, lors de la séance du 30 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Amendement]p.576
Discussion des article 18 et 19 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.577-578
Discussion sur les motions de MM. Bouche et Lucas sur les demandes de congés, lors de la séance du 2 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.616-617
Discussion au sujet de la lettre du duc d'Orléans, écrite de Londres, lors de la séance du 6 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.720-721
Discussion sur l'ordre du jour du lendemain, lors de la séance du dimanche 11 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.48
Discussion du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.264
La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deChâtelet Louis-Marie duVirieu François Henri, comte deCazalès Jacques Antoine deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deDuquesnoy Adrien CyprienMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte de
Reprise de la discussion autour du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du jeudi 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.265-266
Virieu François Henri, comte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deChâtelet Louis-Marie duCazalès Jacques Antoine deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deDuquesnoy Adrien CyprienHarambure Louis François Alexandre, baron d'Toulongeon Emmanuel François, vicomte de
Reprise de la discussion autour du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du jeudi 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.266
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deCazalès Jacques Antoine deDuquesnoy Adrien CyprienNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisVirieu François Henri, comte deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deHarambure Louis François Alexandre, baron d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deChâtelet Louis-Marie du
Reprise de la discussion autour du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du jeudi 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.267
Virieu François Henri, comte deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deDuquesnoy Adrien CyprienNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisChâtelet Louis-Marie duCazalès Jacques Antoine deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Mirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte de
Reprise de la discussion autour du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du jeudi 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.267
Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deDuquesnoy Adrien CyprienNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisChâtelet Louis-Marie duVirieu François Henri, comte deCazalès Jacques Antoine deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deHarambure Louis François Alexandre, baron d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Reprise de la discussion autour du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du jeudi 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.268
Cazalès Jacques Antoine deDuquesnoy Adrien CyprienVirieu François Henri, comte deBouthillier-Chavigny de Beaujeu Charles Léon, marquis deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deMontboissier-Beaufort-Canillac Phillipe Claude, comte deAndré Antoine Balthazar d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deHarambure Louis François Alexandre, baron d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisChâtelet Louis-Marie du
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport sur les pensions aux gens de lettres, savants et artistes, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.445-446
Discussion du titre VII du décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant le ministère public, lors de la séance du 4 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.611-612
Discussion de l'article 3 du titre IX du décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les bureaux de paix et le tribunal des familles, lors de la séance du 5 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.618-620
Discussion autour du projet de décret sur une lettre pastorale de l'évêque de Toulon, lors de la séance du 17 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.128
Discussion sur le mode de jugement des inculpés dans les troubles de Fontenay-le-Comte, lors de la séance du 18 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.146
Discussion autour des lettres sur les émeutes militaires à Metz et à Toulon, lors de la séance du 19 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.168-169
Discussion sur l'affaire de M. de Barmond, lors de la séance du 23 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.233-238
Boussay Jacques-François de Menou, baron deDupont de Nemours Pierre SamuelMaury Jean SiffreinPétion de Villeneuve JéromeLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte deMalouet Pierre VictorFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBarnave AntoineAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCamus Armand GastonGrossin de Bouville Louis Jacques, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deTronchet François DenisDubois-Crancé Edmond LouisDuquesnoy Adrien CyprienBouchotte Pierre PaulFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRewbell Jean FrançoisMerlin de Douai Philippe AntoineBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.432-434
Sérent Armand Sigismond, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Emmery de Grozyeulx Jean-LouisColaud de la Salcette Jacques BernardinCoster Sigisbert EtiennePrugnon Louis Pierre JosephDuquesnoy Adrien CyprienLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisGouttes Jean-LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBarnave Antoine
Discussion et présentation de pièces sur les événements de Nancy, lors de la séance du 2 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.494
Discussion sur le rapport sur l'affaire de M. de Roussy, lors de la séance du 3 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.514
Discussion sur le projet de décret relatif aux troubles de Brest, lors de la séance du 20 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.92-93
Discussion du décret sur le reculement des barrières, lors de la séance du 30 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.135
Discussion d'un décret sur la constitution du clergé, lors de la séance du 5 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.276
Discussion du rapport de M. Lebrun sur le recouvrement des impôts, lors de la séance du 5 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.278-280
Maury Jean SiffreinBarnave AntoineDuquesnoy Adrien CyprienFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCazalès Jacques Antoine deChevalier EtienneLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyLameth Charles Malo, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneTixedor Hyancinthe XavierAnson Pierre Hubert
Renvoi au comité de Constitution de la proposition d'armer toutes les gardes nationales, lors de la séance du 6 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Renvoi aux comités]p.297
Discussion sur le rapport de M. de Broglie présentant une réclamation du major de Keating, lors de la séance du 11 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.375-376
Discussion concernant la demande de M. Trouard de Riolles, lors de la séance du 20 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.548
Discussion de l'article 2 du décret sur les brevets de retenue, lors de la séance du 24 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.728-729
Reprise de la discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.236-237
Discussion du décret pour la formation des bureaux de liquidation, lors de la séance du 7 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.300
Discussion sur l’affaire de Nancy, lors de la séance du 7 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.308-319
Cottin Jacques EdmePétion de Villeneuve JéromeClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deEmmery de Grozyeulx Jean-LouisLavie Marc DavidVirieu François Henri, comte deBarnave AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRoederer Pierre LouisBabey Pierre Marie AthanaseBoussay Jacques-François de Menou, baron dePrugnon Louis Pierre JosephCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Brûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deCazalès Jacques Antoine deDuquesnoy Adrien CyprienRegnier Claude AmbroiseGrégoire Baptiste Henri, AbbéEstourmel Louis Marie, marquis d'Châtelet Louis-Marie du
Suite de la discussion sur le projet de décret concernant la fabrication d'une petite monnaie, lors de la séance du 13 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.436-437
Discussion au sujet de la réponse du roi sur le retard apporté à la sanction du décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 23 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.638-642
Cottin Jacques EdmeColaud de la Salcette Jacques BernardinChasset Charles AntoineCamus Armand GastonLe Chapelier Isaac René GuyMuguet de Nanthou François FelixGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Barnave AntoineMaury Jean SiffreinDuquesnoy Adrien CyprienCorroller du Moustoir Louis JacquesToulongeon Emmanuel François, vicomte deLanjuinais Jean DenisBabey Pierre Marie Athanase
Renvoi au comité de mendicité de la lettre du ministre des finances demandant un fonds pour l'entretien des dépôts de mendicité, lors de la séance du 19 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Renvoi aux comités]p.326
Intervention de M. Duquesnoy et réponse de M. d'André concernant le retard de certains députés aux travaux de l'assemblée, lors de la séance du 22 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.415
Discussion concernant l'adoption de l'article 1er du titre V du décret relatif aux fonctions du commissaires du roi, en marge de la discussion sur les jurés, lors de la séance du 22 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.415
Ajournement de l'adoption des autres articles du décret du comité de Constitution sur l’installation des tribunaux dans le département de Paris, lors de la séance du 23 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]pp.463-464
Discussion de l'article 16 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 23 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.464-465
Discussion du projet de décret du comité de mendicité sur les bases du système général de législation et de l’administration de secours, lors de la séance du 31 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.592-593
Motion relative au jugement de M. Trouard, incarcéré pour crime de lèse-nation, lors de la séance du 1er février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Motion et motion d'ordre]p.653
Discussion concernant la motion relative au jugement de M. Trouard, lors de la séance du 1er février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.653
Discussion sur l'article 6 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 1er février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.659-660
Discussion de l'article 4 du projet de décret du comité de marine sur des actes d’insubordination de gens de mer, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.730-731
Discussion de l'article 4 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séance du 5 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.763-764
Custine de Sarëck Adam Philippe, comte deDuport Adrien JeanPrieur de la Marne Pierre LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deBouteville-Dumetz Gislain-LouisChoiseul-Praslin Antoine César, comte deDuquesnoy Adrien CyprienBourdon AntoineBarnave AntoineMaury Jean SiffreinChoiseul-Praslin Renaud César Louis, duc de
Discussion sur le rapport de M. de Montesquiou concernant l'état des dépenses publiques en 1791 et renvoie des questions au comité des finances, lors de la séance du 6 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.25
Discussion concernant la lettre du maire de Paris sur les arrestations au château des Tuileries du 28 février, lors de la séance du 11 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.38
Discussion du projet de décret des comités militaire, des rapports et de recherches sur les troubles à Douai, lors de la séance du 19 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.213-218
Duquesnoy Adrien CyprienLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLe Chapelier Isaac René GuyLanjuinais Jean DenisNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deBaudouin de Maisonblanche Jean-MarieGaultier de Biauzat Jean-FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCouppé de Kervennou GabrielGaultier de Biauzat Jean-FrançoisBouteville-Dumetz Gislain-LouisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Cazalès Jacques Antoine deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneVoidel CharlesRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLe Chapelier Isaac René GuyLanjuinais Jean Denis
Discussion des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.673-675
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtiennePrieur de la Marne Pierre LouisBouche Charles-FrançoisGarat Aîné DominiqueCamus Armand GastonGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Dubois-Crancé Edmond LouisTronchet François DenisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBureaux de Pusy Jean XavierDuquesnoy Adrien CyprienLa Révellière-Lépeaux Louis Marie de
Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.145-152
Defermon des Chapelières JacquesBlin Pierre FrançoisGuinebaud de Saint-Mesme Jacques NicolasEmmery de Grozyeulx Jean-LouisAndré Antoine Balthazar d'Le Bois Desguays Jacques FrançoisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deMoreau de Saint-Méry Louis ElieMalouet Pierre VictorLe Chapelier Isaac René GuyChampagny de Cadore Jean-BaptisteDuquesnoy Adrien CyprienDillon ArthurPrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisDubois-Crancé Edmond LouisSalle Jean BaptisteNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deChabroud CharlesLavenue RaymondLucas Jean-Baptiste JosephRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deCottin Jacques EdmeEstourmel Louis Marie, marquis d'Montmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc de
Discussion de l'observation de M. Montesquiou sur la monnaie de cuivre, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.144-146
Discussion sur le mode de délibération dans le Corps législatif, lors de la séance du 21 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.268-270
Discussion du rapport et du projet de décret du comité central d'éducation sur l'arriéré de la comptabilité, lors de la séance du 25 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.441
Suite de la discussion sur la peine de mort, lors de la séance du 1er juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.685-689
Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deGarat Aîné DominiqueBarrère de Vieuzac BertrandCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLegrand JéromeDufau AntoineBureaux de Pusy Jean XavierAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Briois de Beaumetz Bon-AlbertLavie Marc DavidThévenot de Maroise Jean-BaptisteLameth Charles Malo, comte deLachèze Murel Pierre Joseph deDuquesnoy Adrien CyprienMadier de Montjau Noel Joseph
Discussion de la rédaction de l'article 4 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.270-272
Réactions à la lecture de la pétition signée de cent personnes habitant la ville de Paris, lors de la séance du 15 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.312
Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales : adoption des articles 16 et 17 de la 1ère section, 1 à 35 de la 2e section, 1 à 21 de la 3e section, 1 à 13 de la 4e section, 1 à 19 de la 5e section et de deux articles généraux, lors de la séance du jeudi 28 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.726-736
Broglie Charles Louis Victor, prince deTronchet François DenisTuault de la Bouverie Joseph GolvenDuquesnoy Adrien CyprienBoissy d'Anglas François Antoine deMaupassant Louis Charles CésarGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisMartin FrançoisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulLanjuinais Jean DenisAndré Antoine Balthazar d'Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte dePrieur de la Marne Pierre Louis
Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.142-145
Duquesnoy Adrien CyprienPétion de Villeneuve JéromeNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deMougins de Roquefort Jean JosephFéraud CharlesFréteau de Saint-Just EmmanuelLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean FrançoisEmmery de Grozyeulx Jean-LouisBoussay Jacques-François de Menou, baron deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deBarnave Antoine
Discussion concernant la lettre de M. Douillé, commissaire de l'Assemblée nationale dans le département du Nord, sur les mesures prises par le général de l'armée du Nord pour rétablir la discipline militaire, lors de la séance du 7 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.263
Discussion du décret concernant les encouragements à donner aux arts, lors de la séance du 17 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.57-58
Le représentant Duquesnoy annonce que la prise de Valenciennes ne nous a pas coûté plus de huit tués ou blessés, lors de la séance du 13 fructidor an II (30 août 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Déroulement des séances]p.127
Rapport du représentant Fayau sur les domaines nationaux, lors de la séance du 22 fructidor an II (8 septembre 1794)
Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) [Rapport]pp.369-371
Compte rendu par le représentant du peuples Reubell sur les événements de la veille aux Jacobins, lors de la séance du 20 brumaire an III (10 novembre 1794)
Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) [Discussion]pp.77-80
Discussion concernant la pétition des ouvriers de l’atelier Marat, section de Marat (Paris) qui se plaignent de leurs administrateurs et formulent diverses demandes, lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794)
Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794) [Discussion]pp.139-141
