Castellane Novejean, Boniface Louis André, comte de (1758-1837)

Discussion sur le rapport de M. Varin concernant une procédure criminelle instruite par-devant le tribunal du district de Saint-Germain-en-Laye à contre le cardinal La Rochefoucauld, lors de la séance du 18 juin 1791

Vive discussion entre le Président et certains députés qui demandent l'ordre du jour et la levée de la séance, lors de la séance du 19 avril 1791

Discussion du rapport du comité de Constitution concernant l'impossibilité de présenter une loi sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791

Discussion du projet de décret présenté par le comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 23 novembre 1790

Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791

Lecture du procès-verbal de la séance du 4 mars 1790, lors de la séance du 5 mars 1790

Renvoi au comité des finances du mémoire de la commune de Paris sur la suppression de certaines maisons religieuses, lors de la séance du 10 mars 1790

Discussion du projet de décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 13 mars 1790

Discussion concernant le projet de décret relatif à la vente des biens domaniaux et ecclésiastiques, lors de la séance du 9 avril 1790

Passage à l'ordre du jour mais interruption pour la lecture d'une lettre, lors de la séance du 28 décembre 1789

Projet de décret présenté par M. le comte de Castellane sur les lettres de cachet, lors de la séance du 2 janvier 1790

Intervention de M. Castellane au sujet d'une dénonciation faite par le corps municipal et électoral de Rouen contre la vingt-cinquième compagnie de la garde nationale, lors de la séance du 19 janvier 1790 au soir

Lecture du procès-verbal de la séance du 17 février 1790 au matin

Rapport de M. de Castellane au nom du comité des lettres de cachet, lors de la séance du 20 février 1790 au soir

Projet de décret du comité des lettres de cachet au sujet desdites lettres, lors de la séance du 20 février 1790 au soir

Lecture du procès-verbal de la séance du 26 février 1790, lors de la séance du 27 février 1790

Projet de décret du comité des lettres de cachet sur les prisonniers, lors de la séance du 27 février 1790

Discussion du projet de constitution concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séance du 17 novembre 1789

Renvoi au comité des finances de l'examen du plan de finances de M. de Corméré, lors de la séance du 21 novembre 1789

Suite de la discussion sur le projet tendant à convertir la caisse d'escompte en banque nationale, lors de la séance du 21 novembre 1789

Discussion sur l'article 8 du projet sur les municipalités, lors de la séance du 7 décembre 1789

Examen du contenu du paquet provenant de Toulon et portant sur les officiers détenus dans cette ville

Motion de M. de Castellane pour des remerciements à la garde nationale, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790

Discussion sur la motion de M. d'Aiguillon relative au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790

Discussion de l'article 1er du projet de décret concernant le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 22 juin 1790

Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790

Discussion suite à la motion de M. Duport relative à l'établissement d'un comité d'information, lors de la séance du 28 juillet 1789

Reprise de la discussion sur le projet de déclaration des droits de l'homme, lors de la séance du 19 aout 1789

Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits : article relatif à la liberté des cultes, lors de la séance du 23 aout 1789

Reprise de la discussion sur l'article 1er de la Constitution, lors de la séance du 29 aout 1789

Suite de la discussion relative à la sanction royale, lors de la séance du 3 septembre 1789

Renoncement à l'exonération de la taxe commune des curés congruistes en forme de don pour la caisse patriotique, lors de la séance du 26 septembre 1789

Motion de M. de Castellane sur les lettres de cachet et la liberté individuelle, lors de la séance du 12 octobre 1789

Ajournement des motions de MM. Castellane, Barrère de Vieuzac et Deschamps, lors de la séance du 12 octobre 1789

Discussion sur la troisième partie de la motion de M. le comte de Mirabeau relative à l'entrée des ministres dans l'Assemblée, lors de la séance du 7 novembre 1789