Lucas, Jean-Baptiste Joseph (1737-1800)
Député du tiers-état du Bourbonnais à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Prestation de serment de M. Lucas, lors de la séance du 17 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.622
Demandes de rectification, sans suite, de MM. Lucas et Camus concernant les prestations de serment, lors de la séance du 18 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.638
Discussion de l'article 2 du titre III du projet du décret relatif à la suppression des droits féodaux, lors de la séance du 8 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.67-68
Discussion concernant deux articles sur les maisons religieuses présentés par M. Treilhard, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.267
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deGerle Christophe AntoinePinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deGrégoire Henri Jean-BaptisteBonet de Treiches Antoine-JosephGouttes Jean-LouisGrandin François Marie ChristopheTreilhard Jean-BaptisteFréteau de Saint-Just EmmanuelColaud de la Salcette Jacques BernardinBoissy d'Anglas François Antoine deLucas Jean-Baptiste JosephLoys Jean-Baptiste
Discussion sur la proposition de M. Necker concernant l'établissement d'un bureau de trésorerie, lors de la séance du 26 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.359-360
Discussion du projet de décret concernant la contribution patriotique du quart des revenus, lors de la séance du 26 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.361-363
Dupont de Nemours Pierre SamuelFumel de Montségur Philibert, marquis deDubois-Crancé Edmond LouisRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulDevoisins PierreDémeunier Jean NicolasLe Chapelier Isaac René GuyBousmard de Chantraine Henri-Jean deCroix Charles Lidewine Marie deLucas Jean-Baptiste JosephRoederer Pierre LouisAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromeLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCrécy Ferdinand Denis, comte de
Dons patriotique de M. Lucas, député de Moulins et d'un député du Vivarais, lors de la séance du 24 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Don patriotique et hommage]p.284
Motions de MM. Defermon, Voidel et Lucas concernant les députés absents, lors de la séance du 25 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Motion et motion d'ordre]p.288
Discussion concernant les motions sur les députés absents, lors de la séance du 25 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.288
Renvoi de diverses adresses au comité de la vente des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 4 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Renvoi aux comités]p.384
Délibération de la municipalité de la ville de Vernotox et de la municipalité de Gannat, lors de la séance du 14 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.511-512
Discussion du projet de décret de M. l'abbé Longpré sur les impositions de 1790, lors de la séance du 15 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.521
Discussion sur les troubles de Montauban et le projet de décret, lors de la séance du 17 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.549-551
Discussion sur l'article 3 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.45-47
Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deMartineau Louis SimonDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesBriois de Beaumetz Bon-AlbertCamus Armand GastonToulongeon Emmanuel François, vicomte deBouchotte Pierre PaulLe Chapelier Isaac René GuyTreilhard Jean-BaptisteVirieu François Henri, comte deForest de Masmoury Jean-PierreDefermon des Chapelières JacquesFréteau de Saint-Just EmmanuelBonal François deLucas Jean-Baptiste Joseph
Discussion de la motion de M. de Lafayette concernant le commandement des gardes nationales, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.141
Discussion de la demande du ministre des finances pour autoriser la caisse d'escompte à verser trente millions au Trésor, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.365-367
Camus Armand GastonLucas Jean-Baptiste JosephRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAnson Pierre HubertVernier ThéodoreMaury Jean SiffreinLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyRoyer Honoré JosephBarnave AntoinePopulus Marc EtienneNaurissart LouisSieyès Emmanuel JosephMartineau Louis Simon
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Populus sur les impositions du département de l'Ain, lors de la séance du 19 juin
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]pp.367-368
Sieyès Emmanuel JosephMartineau Louis SimonRoyer Honoré JosephCamus Armand GastonPopulus Marc EtienneLucas Jean-Baptiste JosephNaurissart LouisVernier ThéodoreAnson Pierre HubertLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyMaury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBarnave Antoine
Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.445-446
Perrotin de Barmond François deBousmard de Chantraine Henri-Jean deSallé de Chou Etienne FrançoisMartineau Louis SimonLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLoys Jean-BaptisteLucas Jean-Baptiste JosephLe Chapelier Isaac René GuyDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deChasset Charles AntoineRoederer Pierre Louis
Discussion de l'article 1er du projet de décret sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 25 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.455-456
Incident de séance, suite à l'intervention de l'abbé Maury sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 25 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.456
Le Deist de Botidoux Jean-FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephAlquier Charles-JeanSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deMaury Jean SiffreinLe Chapelier Isaac René GuySavary de Lancosme Louis Alphonse, marquis deDupont de Bigorre Pierre CharlesGouttes Jean-LouisBiaille de Germon François-Thomas
Discussion sur l'ordre du jour de la séance du 26 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.468
Discussion de la motion de M. de Delley d'Agier pour remplacer le déficit du droit de contrôle, lors de la séance du 27 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.507
Discussion sur les demandes de congé, lors de la séance du 27 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.507-508
Discussion de l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 28 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.534-535
Rejet de l'article 11 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, après une question préalable, lors de la séance du 28 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.535
Incident de séance concernant les demandes de congés des députés, lors de la séance du 30 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.578
Discussion de l'article 23 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.578-579
Motions de MM. Bouche et Lucas sur les demandes de congés, lors de la séance du 2 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Motion et motion d'ordre]p.616
Discussion de l'article 15 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.704-705
Discussion de l'article 9 du titre II concernant les juges de paix du décret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 8 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.747-749
Discussion sur la lettre de dénonciation de M. Necker par Colmar, lors de la séance du 8 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.751
Discussion de l'article 7 du projet de décret sur les pensions, lors de la séance du samedi 10 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.38-39
Discussion de l'article additionnel 4 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.53
Discussion de l'article additionnel 6 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.53
Tronchet François DenisMerlin de Douai Philippe AntoineLeclerc Guillaume GabrielAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Dellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deLompré Claude BénigneAubert EdmeLegrand JéromeChasset Charles AntoineLanjuinais Jean DenisDrevon Joseph ClaudePopulus Marc EtienneNolf Pierre Louis JosephLucas Jean-Baptiste JosephFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deDuport Adrien JeanElbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'
Discussion sur des articles additionnels supplémentaires sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.54
Elbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'Populus Marc EtienneDrevon Joseph ClaudeChasset Charles AntoineLegrand JéromeAubert EdmeDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deDuport Adrien JeanLucas Jean-Baptiste JosephAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Leclerc Guillaume GabrielTronchet François DenisLompré Claude BénigneLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMerlin de Douai Philippe AntoineNolf Pierre Louis JosephLanjuinais Jean Denis
Suite de la discussion sur la liberté du commerce de l'Inde, lors de la séance du 15 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.91-99
Long PierreNairac Pierre PaulLe Chapelier Isaac René GuyRoussillou Pierre AugustinDupré JosephMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMalouet Pierre VictorBonnay Charles François, marquis deLucas Jean-Baptiste JosephNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRoederer Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'Goupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPrugnon Louis Pierre Joseph
Discussion sur le rapport par M. Fréteau relatif au passage de troupes étrangères en territoire français, lors de la séance du 28 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.389-391
Motion de M. Lucas concernant le cardinal de Rohan, lors de la séance du 28 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Motion et motion d'ordre]p.392
Motion de M. Lucas sur l'envoi d'une députation à Saint-Cloud pour prendre des nouvelles de la santé du roi, lors de la séance du 1er août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Motion et motion d'ordre]p.487
Lettre de Mme de Persan sur son emprisonnement, lors de la séance du 10 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Lettre]p.679
Information concernant la garde nationale de Gannat, lors de la séance du 14 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.754-755
Dons patriotique de la commune de Sénat, lors de la séance du 18 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Don patriotique et hommage]p.63
Discussion sur l'admission à la barre d'une députation du peuple liégeois, lors de la séance du 18 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.63-64
Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deFréteau de Saint-Just EmmanuelLachèze Murel Pierre Joseph deLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deMerlin de Douai Philippe AntoineDurget Pierre AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLucas Jean-Baptiste JosephFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Amendements aux articles 1, 2 et 3 du titre III du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 13 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Amendement]p.591
Adoption des articles 1, 2 et 3 du titre III du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 13 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]pp.591-592
Discussion de l'article 4 du titre V du décret sur les biens nationaux à vendre ou à conserver, lors de la séance du 13 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.604
Discussion du rapport de M. Thouret sur la procédure en la justice de paix, lors de la séance du 14 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.609
Amendements à l'article 4 du titre II du projet de décret de M. Thouret sur la procédure en la justice de paix, lors de la séance du 14 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Amendement]p.610
Suite de la discussion du titre III du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 16 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.667-668
Lucas Jean-Baptiste JosephBrillat-Savarin Jean AnthelmeLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deLamerville Jean-Marie Heurtault, vicomte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRoederer Pierre LouisMontcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marquis deLachèze Murel Pierre Joseph deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deAndrieu César PierreDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deRamel de Nogaret Dominique VincentMerlin de Douai Philippe AntoineLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deLegrand Jérome
Discussion de l'article 5 du décret sur l'emplacement des tribunaux et corps administratifs, lors de la séance du 16 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.671-672
Discussion sur le rapport par M. Lebrun sur la dépense des ponts et chaussées, lors de la séance du 31 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.169-170
Discussion concernant la demande de M. Trouard de Riolles, lors de la séance du 20 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.548
Suite de la discussion sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 20 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.559-580
Discussion du projet d'instruction sur la contribution foncière lors de la séance du 22 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.656
Discussion du projet de décret présenté par le comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du 23 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.690-692
Dubois-Crancé Edmond LouisChabroud CharlesAndré Antoine Balthazar d'Castellane Novejean Boniface Louis André, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDefermon des Chapelières JacquesLucas Jean-Baptiste JosephMuguet de Nanthou François FelixMerlin de Douai Philippe AntoineFréteau de Saint-Just Emmanuel
Suite de la discussion sur le projet de décret des comités réunis des rapports, de l'aliénation des domaines nationaux, des recherches et ecclésiastique, relatif aux protestations de divers évêques et chapitres du royaume, sur la constitution civile du clergé lors de la séance du 27 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.74-80
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBabey Pierre Marie AthanaseLucas Jean-Baptiste JosephBoussay Jacques-François de Menou, baron deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisCamus Armand GastonCazalès Jacques Antoine deVerchère de Reffye Hugues FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePétion de Villeneuve JéromeMaury Jean SiffreinLubersac Jean-Baptiste Joseph deVoidel Charles
Discussion du rapport lu par M. Rœderer sur le projet d’imposer les rentes, lors de la séance du 3 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.197-199
Lucas Jean-Baptiste JosephLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBarnave AntoineGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLavenue RaymondRoederer Pierre LouisLe Bois Desguays Jacques FrançoisDémeunier Jean NicolasDuport Adrien JeanFréteau de Saint-Just EmmanuelMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Demande de congé de M. de La Chastre, lors de la séance du 3 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Demande de congés]pp.199-200
Discussion concernant les troubles dans le département du Lot et les mesures pour le rétablissement de l'ordre lors de la séance du 13 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.457-458
Reprise de la discussion sur la suppression des offices ministériels et sur le projet de décret présenté par M. de Mirabeau lors de la séance du 15 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.486-487
Le Chapelier Isaac René GuyDinocheau Jacques SamuelChabroud CharlesCroix Charles Lidewine Marie deRewbell Jean FrançoisDefermon des Chapelières JacquesLucas Jean-Baptiste JosephMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisMartineau Louis SimonDémeunier Jean NicolasAndré Antoine Balthazar d'Pétion de Villeneuve Jérome
Discussion sur le serment de la Constitution civile du clergé, lors de la séance du 4 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.14-15
Lecture par M. Lucas de la lettre d'un des curés du département d'Allier sur le serment à la constitution civile du clergé, lors de la séance du 22 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Déroulement des séances]p.425
Interruption de la discussion sur les droits de traites à cause de l’investissement de la maison de M. de Clermont-Tonnerre, lors de la séance du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.510-511
Discussion des articles 11 et 17 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.227-228
Demandes de congés de MM. Lucas et Boucher, lors de la séance du 16 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Demande de congés]p.138
Discussion sur les articles 3 et 8 du décret relatif à la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 28 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.424-437
Thouret Jacques GuillaumeDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesCazalès Jacques Antoine deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deFoucault de Lardimalie Louis, marquis dePétion de Villeneuve JéromeLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGombert MartinMaury Jean SiffreinLameth Charles Malo, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deCouppé de Kervennou GabrielLucas Jean-Baptiste JosephTuault de la Bouverie Joseph GolvenCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deEstourmel Louis Marie, marquis d'Bouteville-Dumetz Gislain-LouisMadier de Montjau Noel JosephRochebrune Amable de Brugier, baron deRewbell Jean FrançoisGourdan Charles Claude ChristopheDémeunier Jean Nicolas
Suite de la discussion sur les successions, autour du discours M. de Cazalès, lors de la séance du 5 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.570-577
Suite de la discussion sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 16 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.145-152
Defermon des Chapelières JacquesBlin Pierre FrançoisGuinebaud de Saint-Mesme Jacques NicolasEmmery de Grozyeulx Jean-LouisAndré Antoine Balthazar d'Le Bois Desguays Jacques FrançoisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deMoreau de Saint-Méry Louis ElieMalouet Pierre VictorLe Chapelier Isaac René GuyChampagny de Cadore Jean-BaptisteDuquesnoy Adrien CyprienDillon ArthurPrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisDubois-Crancé Edmond LouisSalle Jean BaptisteNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deChabroud CharlesLavenue RaymondLucas Jean-Baptiste JosephRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deCottin Jacques EdmeEstourmel Louis Marie, marquis d'Montmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc de
Motion interrompue de M. Lucas sur les abus du paiement du droit d'enregistrement, lors de la séance du 27 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Motion et motion d'ordre]p.353
Discussion de l'ensemble des articles composant le décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 27 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.360
Suite de la discussion sur l'organisation de la garde nationale, lors de la séance du 27 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.364-373
Lanjuinais Jean DenisDurand de Maillane Pierre ToussaintDémeunier Jean NicolasRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulAndré Antoine Balthazar d'Goupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLucas Jean-Baptiste Joseph
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.422-426
Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisVernier ThéodoreTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBeauharnais Alexandre François, vicomte deMalouet Pierre VictorPrieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLameth Charles Malo, comte deRewbell Jean FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephToulongeon Emmanuel François, vicomte deLachèze Murel Pierre Joseph deEstourmel Louis Marie, marquis d'Le Chapelier Isaac René Guy
Discussion de la motion de M. Rabaud Saint-Etienne relative à la création de petits assignats (5 livres), lors de la séance du 29 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.427-432
Reprise de la discussion sur l’affaire d’Avignon, lors de la séance du 3 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.531-550
Rewbell Jean FrançoisBlacons Henri d'Armand de Forest, marquis deRoussillou Pierre AugustinBoussay Jacques-François de Menou, baron deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMaury Jean SiffreinLavie Marc DavidEstourmel Louis Marie, marquis d'Barrère de Vieuzac BertrandBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephBuzot François-NicolasBéhin Pierre FlorentBouche Charles-FrançoisMalouet Pierre VictorMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deBarnave AntoineDémeunier Jean NicolasCigongne Jean Etienne deGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deCamus Armand GastonGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMillet Noël CharlesMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLameth Charles Malo, comte deCazalès Jacques Antoine deTronchet François DenisMartineau Louis SimonTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deDupont de Nemours Pierre SamuelMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc dePrieur de la Marne Pierre LouisClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de
Reprise de la discussion sur la création de petits assignats, lors de la séance du 6 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.628-632
Lucas Jean-Baptiste JosephPétion de Villeneuve JéromeGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deBlin Pierre FrançoisBriois de Beaumetz Bon-AlbertPrieur de la Marne Pierre LouisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulCazalès Jacques Antoine deMaury Jean SiffreinMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMartineau Louis SimonCamus Armand GastonBarnave AntoineAndré Antoine Balthazar d'
Discussion concernant le rapport de M. Talleyrand-Périgord et l’arrêté du département de Paris relatif aux édifices religieux et à la liberté des cultes, lors de la séance du 7 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.646-653
Suite de la discussion sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]pp.41-61
Pétion de Villeneuve JéromeDufour de Pradt DominiqueBéthisy de Mézières Henri Benoit deAndré Antoine Balthazar d'Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMalouet Pierre VictorGrégoire Baptiste Henri, AbbéCurt Louis deLavie Marc DavidTuault de la Bouverie Joseph GolvenBarnave AntoineLanjuinais Jean DenisRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneReynaud de Villeverd Jean-François, comte deRoussillou Pierre AugustinGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBarrère de Vieuzac BertrandMoreau de Saint-Méry Louis ElieLe Bois Desguays Jacques FrançoisBouchotte Pierre PaulGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deBegouën Jacques FrançoisDupont de Nemours Pierre SamuelMaury Jean SiffreinLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deCazalès Jacques Antoine deMonneron Jean-LouisMartineau Louis SimonLegrand JéromeMadier de Montjau Noel JosephRoederer Pierre LouisLucas Jean-Baptiste JosephRewbell Jean FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de
Discussion de l'article 2 (ancien article 14) du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.62-63
Suite de la discussion de l'article 2 (ancien article 14) du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.74-75
Incident sur une lettre de l’ambassadeur d’Angleterre à M. de Montmorin, ministre des affaires étrangères, lors de la séance du 15 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.87-88
Réactions sur la lettre des commissaires des citoyens de couleur, lors de la séance du 15 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.89
Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.89-97
Prieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'Malouet Pierre VictorMartineau Louis SimonGrégoire Baptiste Henri, AbbéVirieu François Henri, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRoederer Pierre LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLucas Jean-Baptiste JosephBarnave AntoineGombert MartinGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deDelavigne JacquesMoreau de Saint-Méry Louis ElieRewbell Jean FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneClapiers-Collongues Louis Joseph Felix, chevalier deLachèze Murel Pierre Joseph deBegouën Jacques FrançoisBoissy d'Anglas François Antoine deLavie Marc David
Discussion sur les lettres des députés de Saint-Domingue, de Guadeloupe et de la Martinique concernant le projet de décret sur les colonies et les hommes de couleur, lors de la séance du 16 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.123
Discussion sur la fabrication des assignats de 5 livres et de la monnaie de cuivre, lors de la séance du 20 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.254-260
Crillon François Félix Berton des Balbes, comte dePinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deCussy Gabriel deLucas Jean-Baptiste JosephRoussillou Pierre AugustinBarnave AntoineMontlosier François Dominique de Reynaud, comte dePapin LégerMerlin de Douai Philippe AntoineMaury Jean SiffreinLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyTreilhard Jean-BaptisteRewbell Jean FrançoisBelzais de Courménil Nicolas BernardVirieu François Henri, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCamus Armand Gaston
Motion de M. de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 25 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Motion et motion d'ordre]p.455
Discussion des motions de MM. Goupil-Préfeln et de Tracy relativement à l'affaire d'Avignon, entrecoupée de demandes de question préalable, lors de la séance du 25 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.455-461
Populus Marc EtienneLucas Jean-Baptiste JosephMadier de Montjau Noel JosephLamerville Jean-Marie Heurtault, vicomte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRewbell Jean FrançoisGombert MartinDémeunier Jean NicolasPrieur de la Marne Pierre LouisMaury Jean SiffreinGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulCazalès Jacques Antoine deLameth Charles Malo, comte deAndré Antoine Balthazar d'Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGarat Aîné Dominique
Discussion du rapport par M. de Sillery sur une information contre le sieur Thévenot et les sieur et dame de Lacombe, lors de la séance du 28 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.589-591
Babey Pierre Marie AthanaseCazalès Jacques Antoine deBouteville-Dumetz Gislain-LouisDefermon des Chapelières JacquesLucas Jean-Baptiste JosephMalouet Pierre VictorMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deMaury Jean SiffreinBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deLachèze Murel Pierre Joseph deDelavigne Jacques
Discussion de l'article 2 du projet de décret du comité de Constitution sur les incompatibilités entre les fonctions législatives et d’autres fonctions publiques, lors de la séance du 9 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.80-87
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneLe Bois Desguays Jacques FrançoisRoederer Pierre LouisThouret Jacques GuillaumePrieur de la Marne Pierre LouisCouppé de Kervennou GabrielGaultier de Biauzat Jean-FrançoisRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis dePétion de Villeneuve JéromeBouteville-Dumetz Gislain-LouisDauchy Luc Jacques EdouardThévenot de Maroise Jean-BaptisteDuport Adrien JeanFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePopulus Marc EtienneLegrand JéromeDémeunier Jean NicolasRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deMerlin de Douai Philippe AntoineAndré Antoine Balthazar d'Lucas Jean-Baptiste JosephRewbell Jean François
Interventions sur l'article 3 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.129
Reprise des réactions dans l'Assemblée à l'incident au sujet de l'admission à la barre de jeunes citoyens de la paroisse métropolitaine de Paris, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.280-281
Cigongne Jean Etienne deVoulland Jean-HenriLucas Jean-Baptiste JosephFoucault de Lardimalie Louis, marquis deAlquier Charles-JeanMaury Jean SiffreinGombert MartinDauchy Luc Jacques EdouardBabey Pierre Marie AthanaseMalouet Pierre VictorLe Deist de Botidoux Jean-FrançoisLoys Jean-BaptisteAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'
Discussion concernant l'ajournement de la délibération sur les articles additionnels du décret sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.282-283
Motions demandant l'impression et l'insertion dans le procès-verbal de l'adresse du département de Seine-et-Oise, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.393
Décrété l'envoi du procès-verbal à toutes les administrations, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.397
Motion, rejetée, de M. Lucas sur l'impression de la liste des officiers qui ont prêté le serment, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.412
Discussion sur l'utilisation du métal des cloches pour la monnaie, lors de la séance du 24 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.484
Discussion et rejet du projet de décret par M. Duport sur une fédération générale, lors de la séance du 29 juin 1791, lors de la séance du 29 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.591-595
Rewbell Jean FrançoisBuzot François-NicolasTuault de la Bouverie Joseph GolvenAndré Antoine Balthazar d'Bouteville-Dumetz Gislain-LouisLucas Jean-Baptiste JosephDuport Adrien JeanBeauharnais Alexandre François, vicomte deCamus Armand GastonDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeLe Chapelier Isaac René GuyLanjuinais Jean Denis
Motion de M. Lucas demandant le renvoi au comité des recherches de lettres injurieuses envers l'Assemblée, lors de la séance du 5 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.754
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 5 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.755-759
Discussion concernant la rédaction de l'adresse aux Français, lors de la séance du 16 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.376-377
Discussion de l'addition d'un paragraphe dans le titre VI de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.469
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.38-56
Vernier ThéodoreBoutteville-Dumetz Gislain-LouisMalouet Pierre VictorMartineau Louis SimonPopulus Marc EtienneGaultier de Biauzat Jean-FrançoisSalle Jean BaptisteCastelanet AntoineBegouën Jacques FrançoisBrostaret Jean-BaptisteGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisPison du Galand Alexis FrançoisPétion de Villeneuve JéromeTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLucas Jean-Baptiste JosephLavie Marc DavidLanjuinais Jean DenisDillon ArthurRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtiennePérisse-Duluc Jean AndréMonneron Jean-LouisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de
