Suite de la discussion sur le projet de décret concernant le traitement du clergé actuel, et adoption de nouveaux articles, 4 à 9
Table des matières
Renvoi au comité ecclésiastique d'un article additionnel au décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 26 juin 1790[Renvoi aux comités]p.472
Renvoi au comité ecclésiastique d'un article additionnel au décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 26 juin 1790[Renvoi aux comités]p.472
Discussion concernant l'article 9 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 26 juin 1790[Discussion]pp.472-473
Discussion concernant l'article 9 du projet de décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 26 juin 1790[Discussion]pp.472-473
Adoption de l'article 9 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 26 juin 1790[Décret]p.473
Adoption de l'article 9 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 26 juin 1790[Décret]p.473
Lecture d'une lettre de M. Henri Berg, maire de Schelestadt, concernant le décret ordonnant aux officiers municipaux de cette ville de se rendre à la barre de l'Assemblée, lors de la séance du 26 juin 1790[Lettre]p.473
Lecture d'une lettre de M. Henri Berg, maire de Schelestadt, concernant le décret ordonnant aux officiers municipaux de cette ville de se rendre à la barre de l'Assemblée, lors de la séance du 26 juin 1790[Lettre]p.473
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion sur le projet de décret concernant le traitement du clergé actuel, et adoption de nouveaux articles, 4 à 9.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 472-473.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
472
Dernière page
473
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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