Suite de la discussion des dépenses publiques. Payeurs de rentes

Table des matières

Suite de la discussion sur les dépenses publiques, concernant les payeurs de rentes, lors de la séance du 4 juillet 1790[Discussion]p.697

Lebrun Charles FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneVirieu François Henri, comte deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deMougins de Roquefort Jean JosephPrieur de la Marne Pierre Louis

Ajournement de la suite de la discussion sur les dépenses publiques, lors de la séance du 4 juillet 1790[Déroulement des séances]p.697

Décret sur les payeurs de rentes, lors de la séance du 4 juillet 1790[Décret]p.697

Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790[Renvoi aux comités]p.697

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Infos

Référence bibliographique

Suite de la discussion des dépenses publiques. Payeurs de rentes. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. p. 697.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

697

Dernière page

697

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 17:55