Suite du rapport de M. Durand de Maillane, au nom du comité ecclésiastique, sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 1er juillet 1790

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Référence bibliographique
Durand de Maillane Pierre Toussaint. Suite du rapport de M. Durand de Maillane, au nom du comité ecclésiastique, sur les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 1er juillet 1790. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 588-594.
Langue
Français
Nombre de pages
7
Première page
588
Dernière page
594
Type
Rapport
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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