Broglie, Charles Louis Victor, prince de (1756-1794)
Député de la noblesse de Colmar et Sélestat à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Renonciation diverses à des privilèges et immunités, lors de la séance du 5 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.352
Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, à propos de l'article 20 du projet du sixième bureau, lors de la séance du 24 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.483-484
Le Chapelier Isaac René GuyBouche Charles-FrançoisLally-Tollendal Trophime Gérard deLaborde de Méréville François Louis Joseph deVirieu François Henri, comte deGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deBroglie Charles Louis Victor, prince deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte dePison du Galand Alexis FrançoisMadier de Montjau Noel JosephMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deTarget Guy Jean-BaptisteGaultier de Biauzat Jean-FrançoisBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de
Affaire de la destitution de l'ancienne municipalité de Nevers, lors de la séance du 28 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.507
Discussion concernant la mention au procès-verbal des réclamations des provinces souhaitant conserver quelques maisons religieuses, lors de la séance du 15 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.600-601
Duport Adrien JeanEymar Jean-François d'Virieu François Henri, comte deKauffmann Joseph LouisGobel Jean-BaptisteBroglie Charles Louis Victor, prince deLa Fare Anne Louis Henri deEstourmel Louis Marie, marquis d'Le Chapelier Isaac René GuyDubois-Crancé Edmond LouisMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron de
Discussion sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.732-738
Projet de décret de M. le prince de Broglie sur la constitution militaire, lors de la séance du 28 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.732
Lecture du procès-verbal de la séance du matin du 30 mars 1790, lors de la séance du 31 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.484
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du 5 avril 1790, lors de la séance du 6 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.547
Lecture des procès-verbaux des séances du 10 février et 11 avril 1790, lors de la séance du 12 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.683
Lecture des procès-verbaux des 15 et 16 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]pp.85-86
Lecture du procès-verbal de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.162
Adresse des électeurs du département de l'Yonne, lors de la séance du 24 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.283
Lecture des procès-verbaux de la séance du 24 avril 1790, lors de la séance du 25 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.287
Remarque de M. Lanjuinais concernant la lecture du procès-verbal, lors de la séance du 25 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.287
Incident sur la présence de M. de Marguerittes dans la salle, lors de la séance du 17 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Déroulement des séances]p.557
Discussion de l'affaire d'Alsace, lors de la séance du 18 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.578-583
Discussion suite au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.96-97
Broglie Charles Louis Victor, prince deRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deEstourmel Louis Marie, marquis d'Fréteau de Saint-Just EmmanuelBeauharnais François, marquis deLameth Charles Malo, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deDillon ArthurNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBureaux de Pusy Jean XavierMalouet Pierre VictorAchard de Bonvouloir Luc René
Projet de décret de M. de Broglie concernant les élections du département du Haut-Rhin, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Projet de décret]pp.219-220
Renvoi au comité de constitution d'une adresse des juifs d'Alsace, lors de la séance du 15 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Renvoi aux comités]p.229
Reprise de la discussion de l'article 1er du projet de décret sur la vente des domaines nationaux aux particuliers, lors de la séance du 25 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.457-458
Rapport de M. de Broglie sur l'affaire de Hagueneau, lors de la séance du 3 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Rapport]p.691
Décret sur l'affaire de Hagueneau, lors de la séance du 3 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]pp.691-692
Diverses adresses, lors de la séance du 6 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.721-722
Adresses de l'assemblée électorale du Haut-Rhin et de la commune de Bourghelle, lors de la séance du 6 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.725
Décret sur les plaintes des commissaires du roi dans la Charente-Inférieure, lors de la séance du 8 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.752
Rapport sur les troubles de Nemours et Montargis, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Rapport]p.81
Décret sur les troubles de Nemours et Montargis, lors de la séance du mercredi 13 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]p.82
Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.88-90
Ambly Claude Jean, marquis d'Dubois-Crancé Edmond LouisBonnay Charles François, marquis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deWimpffen Félix Louis, baron deFréteau de Saint-Just EmmanuelLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deSérent Armand Sigismond, comte deCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deBroglie Charles Louis Victor, prince deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deBureaux de Pusy Jean XavierPétion de Villeneuve JéromeEstourmel Louis Marie, marquis d'Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deJallet JacquesLachèze Murel Pierre Joseph deEmmery de Grozyeulx Jean-Louis
Discussion sur l'affaire d'Orange, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.176-178
Motion de M. de Broglie sur l'affaire d'Orange, lors de la séance du soir du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Motion et motion d'ordre]p.178
Reprise de la discussion du projet de décret du comité militaire sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 30 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.433-436
Broglie Charles Louis Victor, prince deBeauharnais Alexandre François, vicomte deAmbly Claude Jean, marquis d'Estourmel Louis Marie, marquis d'Sérent Armand Sigismond, comte deBureaux de Pusy Jean XavierNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deChâtelet Louis-Marie du
Discussion de l'article 4 du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 2 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.499-503
Dillon ArthurRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneCazalès Jacques Antoine deAndré Antoine Balthazar d'Châtelet Louis-Marie duLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deElbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'Broglie Charles Louis Victor, prince deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Reynaud de Villeverd Jean-François, comte deSinéty de Puylon André Louis Esprit de
Discussion du rapport du comité militaire sur la réclamation de M. de Moreton-Chabrillan, lors de la séance du 5 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.625-626
Rapport sur les pièces produites à charge contre M. de La Luzerne par les députés de Saint-Domingue, lors de la séance du 6 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Rapport]p.628
Rapport par M. de Broglie sur l'affaire du régiment de Languedoc, lors de la séance du 13 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.47-48
Déclaration du régiment du roi se soumettant à ses chefs et aux décrets de l'Assemblée, lors de la séance du 25 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.267
Impression de la déclaration du régiment du roi, lors de la séance du 25 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.267
Suite de la discussion sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 27 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.259-275
Discussion sur le projet de décret sur la libre circulation des grains dans le département de l'Aude, lors de la séance du 3 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.425
Rapport par M. de Broglie sur les arrêtés du parlement de Toulouse des 25 et 27 septembre, lors de la séance du 8 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Rapport]pp.513-515
Décret sur les arrêtés du parlement de Toulouse, lors de la séance du 8 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.515
Discussion relative à la vérification des pouvoirs de M. Albert, en remplacement de M. Hermann, lors de la séance du 27 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.47
Discussion des projets de décrets sur les droits seigneuriaux des princes d'Allemagne en Alsace, lors de la séance du 28 octobre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.84-85
Rapport de M. de Broglie sur la non-exécution du décret concernant la Chambre des vacations du parlement de Toulouse, lors de la séance du 6 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]pp.295-296
Rapport de M. de Broglie sur une réclamation du major de Keating, lors de la séance du 11 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]p.375
Suite de la discussion du projet de décret relatif à l'impôt du tabac, lors de la séance du 13 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.411-414
Rapport par M. de Broglie sur l'organisation de l'artillerie lors de la séance du 22 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]pp.616-619
Projet de décret de M. de Broglie sur l'organisation de l'artillerie lors de la séance du 22 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Projet de décret]pp.619-621
Rapport de M. de Broglie, au nom du comité des rapports, sur la concession de la liberté à MM. Pérès et Maniban, membres du parlement de Toulouse, lors de la séance du 30 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]p.155
Décret ordonnant la mise en liberté du sieur Pérès et du sieur Maniban, membres du parlement de Toulouse, lors de la séance du 30 novembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]pp.155-156
Discussion d’un décret sur l’organisation de l’artillerie, lors de la séance du 2 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.180
Beauharnais Alexandre François, vicomte deSinéty de Puylon André Louis Esprit deBroglie Charles Louis Victor, prince deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBureaux de Pusy Jean XavierThiboutot Jean-Baptiste Léon marquis deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
M. de Broglie demande que son rapport et projet de décret sur l'artillerie soient discutées, lors de la séance du 26 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Déroulement des séances]p.665
Discussion concernant la motion et le projet de décret de M. Martineau tendant à rendre les juifs citoyens actifs, lors de la séance du 18 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.318
Rapport de M. de Broglie, au nom de la commission des rapports, sur les événements du Haut et du Bas-Rhin, lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Rapport]pp.352-353
Décret sur les événements du Haut et du Bas-Rhin, lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.353
Adoption du décret du comité militaire relatif à la distribution de fusils aux gardes nationales, lors de la séance du 28 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Décret]p.542
Renvoi aux comités des rapports, de Constitution, militaire, diplomatique et des recherches, de l'affaire exposée par une députation du Haut et Bas-Rhin sur les difficultés rencontrées par les commissaires du roi au cours de leur mission, lors de la séance du 10 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Renvoi aux comités]p.108
Suite de la discussion du projet de décret sur le tabac, lors de la séance du 12 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.142-143
Discussion de l'article 3 du décret sur le tabac, lors de la séance du 13 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.162-168
Lamerville Jean-Marie Heurtault, vicomte deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deCroix Charles Lidewine Marie deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Emmery de Grozyeulx Jean-LouisRewbell Jean FrançoisLameth Charles Malo, comte deDefermon des Chapelières JacquesDupont Martin FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Cazalès Jacques Antoine deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBroglie Charles Louis Victor, prince deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertMalouet Pierre VictorBegouën Jacques FrançoisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisPétion de Villeneuve JéromeLe Chapelier Isaac René GuyFrancoville Charles BrunoRoederer Pierre Louis
Discussion du projet de décret du comité de Constitution sur les émigrations, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.572-573
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisLévis-Mirepoix Charles Philibert, comte deAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBroglie Charles Louis Victor, prince deAndré Antoine Balthazar d'
Pétition concernant le maréchal de Broglie, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.667-668
Interventions après lecture de la pétition concernant le maréchal de Broglie, lors de la séance du 5 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.668
Discussion de l'article 3 du titre II du décret sur les recrutements, engagements, rengagements et congés, lors de la séance du 7 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.728-729
Réaction de M. Broglie aux lettres du département du Bas-Rhin et dénégation des nouvelles concernant des troubles dans la ville de Landau, lors de la séance du 11 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Déroulement des séances]pp.35-36
Suite de la discussion des autres articles du décret sur la régence du royaume, lors de la séance du 23 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.302-305
Thouret Jacques GuillaumeBarnave AntoineLe Chapelier Isaac René GuyVoidel CharlesLapoule Jean LouisRoederer Pierre LouisMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deBriois de Beaumetz Bon-AlbertLe Chapelier Isaac René GuyBroglie Charles Louis Victor, prince deDuport Adrien JeanDuport Adrien JeanMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Rapport de M. de Broglie, au nom du comité des rapports, sur les troubles de Toulouse du 16 au 18 mars, lors de la séance du 2 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Rapport]pp.516-520
Décret contenu dans le rapport de M. de Broglie, au nom du comité des rapports, sur les troubles de Toulouse, lors de la séance du 2 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.520
Discussion sur la lettre des maires et officiers municipaux de la ville de Lyon et décision portant que M. Deschamps est démissionnaire, lors de la séance du 15 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.113-114
Discussion d’une disposition additionnelle proposée par M. de Champagny relative au projet de décret sur l'organisation de la marine, lors de la séance du 15 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.115-116
Broglie Charles Louis Victor, prince deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deChampagny de Cadore Jean-BaptisteLe Chapelier Isaac René GuyAndré Antoine Balthazar d'Defermon des Chapelières JacquesNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLoynes-Barraud La Coudraye François-Célestin deMalouet Pierre Victor
Décret proposé par M. Broglie, au nom du comité militaire, concernant les capitaines des places de guerre, lors de la séance du 17 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]p.168
Suite de la discussion du décret sur les fournitures de l'armée, lors de la séance du 21 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.235-236
Adoption d'un décret sur la paye du maréchaussée du Clermontois relatif au décret du 24 décembre 1790 sur à la division de la gendarmerie nationale, lors de la séance du 14 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.76
Décret concernant les 62 capitaines attachés aux directions de l'artillerie, lors de la séance du 19 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.236
Amendements au projet de décret du comité militaire sur les auxiliaires destinés au recrutement de l’armée, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Amendement]p.485
Décret, amendé, sur les auxiliaires destinés au recrutement de l’armée, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]pp.485-489
Tableau de répartition des auxiliaires par département contenu dans le décret sur les auxiliaires destinés au recrutement de l’armée, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [État et compte]pp.487-488
Discussion du projet de décret sur la nomination des députés à des places d’aides de camp, lors de la séance du 31 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.671-672
Décret modifiant un décret antérieur sur les soldats auxiliaires, lors de la séance du 4 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]pp.748-751
M. de Broglie demande à prêter serment, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]pp.525-526
Informations sur la situation à Metz par M. Emmery et de Broglie, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.526
Renvoi au comité militaire d'une pétition du régiment d'Alsace à la municipalité de cette ville pour lui exprimer son voeu de porter l'uniforme, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Renvoi aux comités]p.580
Discussion et ajournement du projet de décret du licenciement des gardes du corps, lors de la séance du 29 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.588-589
Rapport du comité militaire sur la défense des frontières, lors de la séance du 3 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Rapport]pp.694-696
Décret du comité militaire sur la défense des frontières, lors de la séance du 3 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.696
Décret, présenté par M. de Broglie au nom du comité militaire, concernant les 53° et 81° régiments d'Alsace et de Foix, lors de la séance du 12 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.212
Décret, présenté par M. de Broglie au nom du comité militaire, relatif aux rations de fourrages allouées aux maréchaux de France et officiers généraux, lors de la séance du 12 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.212-213
Discussion concernant le projet de décret relatif aux rations de fourrages allouées aux maréchaux de France et officiers généraux, lors de la séance du 12 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.213
Discussion concernant l'arrêté du département du Bas-Rhin relatif aux religieux et ecclésiastiques du département, lors de la séance du 17 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.391-394
Suite de la discussion du projet de décret sur l’organisation des gardes nationales : adoption des articles 16 et 17 de la 1ère section, 1 à 35 de la 2e section, 1 à 21 de la 3e section, 1 à 13 de la 4e section, 1 à 19 de la 5e section et de deux articles généraux, lors de la séance du jeudi 28 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.726-736
Broglie Charles Louis Victor, prince deTronchet François DenisTuault de la Bouverie Joseph GolvenDuquesnoy Adrien CyprienBoissy d'Anglas François Antoine deMaupassant Louis Charles CésarGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisMartin FrançoisRabaud de Saint Etienne Jean-PaulLanjuinais Jean DenisAndré Antoine Balthazar d'Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte dePrieur de la Marne Pierre Louis
Discussion de la motion de M. Fréteau-Saint-Just relativement aux comptes à rendre par les ministres sur les mesures de défense du royaume, lors de la séance du 31 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.71-73
Discussion de la motion de M. de Montesquiou relative à la division des frontières entre MM. de Rochambeau et Luckner, lors de la séance du 1er août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.92
Discussion concernant le projet de décret relatif à la formation des bataillons et aux choix des officiers des gardes nationales destinées à la défense des frontières, lors de la séance du 4 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.171-172
Suite de la discussion du projet d'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 4 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.173-175
Rapport de M. de Broglie, au nom du comité militaire, présentant plusieurs objets relatifs au corps du génie, lors de la séance du 6 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Rapport]pp.224-225
Projet de décret, contenu dans le rapport du comité militaire, relatif à l'accès au corps du génie et à l'instruction des élèves, lors de la séance du 6 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Projet de décret]p.225
Prise de fauteuil par M. de Broglie, nouveau président, à la place de M. de Beauharnais, président sortant, lors de la séance du 14 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.426
Hommage du sieur Lacombe, médecin, de son ouvrage sur l’éducation physique des enfants du premier âge, lors de la séance du 14 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Don patriotique et hommage]p.428
Discussion d’une proposition additionnelle à l'article 4 de la section III, chapitre II, titre III du projet de Constitution, présentée par M. Goupil-Préfeln, lors de la séance du 14 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.431-433
Duport Adrien JeanGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisOrléans Louis Philippe Joseph d'Féraud CharlesBriois de Beaumetz Bon-AlbertLameth Charles Malo, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'Broglie Charles Louis Victor, prince deRewbell Jean FrançoisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deCamus Armand GastonLanjuinais Jean DenisLa Révellière-Lépeaux Louis Marie de
Rejet de la 1re partie de la motion de M. Goupil-Préfeln, tendante à donner le titre de prince aux membres de la famille royale, lors de la séance du 14 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.433
Désaccord au sujet de la délibération sur la proposition concernant les droits politiques de la famille royale, lors de la séance du 14 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.433
Lettre de M. Cellier, accusateur public près le quatrième tribunal criminel établi à Paris, lors de la séance du 15 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Lettre]p.440
Discussion de l'article 10 de la 4e section du chapitre III du titre III de la Constitution (M. Robespierre), lors de la séance du 15 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.445-447
Le Chapelier Isaac René GuyLanjuinais Jean DenisThouret Jacques GuillaumeRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBroglie Charles Louis Victor, prince deBarrère de Vieuzac BertrandGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisCamus Armand Gaston
Discussion de l'article 10 de la 4e section du chapitre III du titre III de la Constitution (M. Barnave), lors de la séance du 15 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.448-450
Adoption de la rédaction de M. Charles de Lamelh de l'article 10 de la 4e section du chapitre III du titre III de la Constitution, lors de la séance du 15 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.450
L'Assemblée renvoie la suite de la discussion du projet de Constitution à la séance du 16 août, lors de la séance du 15 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.450
Adoption d'un article additionnel dans la deuxième section du chapitre IV du titre III de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.460
Renvoi aux comités concernés de la proposition de M. Duport d'un article additionnel dans la Constitution sur les bureaux de paix, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Renvoi aux comités]p.463
Conclusion de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.470
Lettre de Messieurs Dulac , citoyens soldats du département du Puy-de-Dôme, ci-devant chevaliers de l’ordre de Malte, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Lettre]p.471
Renvoi au comité de constitution d'un ouvrage sur le duel de M. Gorgueraud, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Renvoi aux comités]p.472
Renvoi au comité des pensions d'une pétition de M. Couturier, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Renvoi aux comités]p.478
Levée de séance, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.490
Lettre de M. Cadot-d'Argenteuil, lors de la séance du 17 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.490
Rappel des horaires et levée de séance, lors de la séance du 17 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.500
Lecture d'une lettre des administrateurs du directoire du département des Pyrénées-Orientales, lors de la séance du 18 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Lettre]pp.500-501
Discussion sur la lettre des administrateurs du directoire du département des Pyré- nées-Orientales, lors de la séance du 18 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.501
Lecture de diverses adresses et lettres, lors de la séance du 18 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.501
Ordre du jour : Discussion du projet de décret sur le remboursement des offices des ci-devant justices seigneuriales. M. Guillaume, lors de la séance du 18 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.537
Demande d'audition du ministre de la guerre sur la situation des frontières du côté de l’Espagne, lors de la séance du 18 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.540
Levée de séance, lors de la séance du 18 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.544
Demande de congé de M. de Fay pour des raisons de santé, lors de la séance du 19 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Demande de congés]p.549
Rapport de M. Guillaume, au nom du comité de judicature, concernant le projet de décret sur le remboursement des offices des ci-devant justices seigneuriales, lors de la séance du 19 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.568-572
Annonce par le Président de l'ordre du jour de la séance du lendemain, lors de la séance du 19 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.573
Lecture de la lettre de M. Tarbé, ministre des contributions publiques, lors de la séance du 19 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discours et production des ministres]pp.574-576
Levée de la séance du 19 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.576
Annonce par le Président de la lettre du sieur Soufflot Le Romain qui adresse un don pour l'entretien des gardes nationales parties pour les frontières, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.576
Suite de la discussion du projet de décret du comité de judicature, sur le remboursement des offices des ci-devant justices seigneuriales, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.577-579
Discussion engendrée par une intervention de M. Malouet sur le décret concernant l'état des finances, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.590
Annonce de l'ordre du jour de la prochaine séance et levée de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.594
Hommage de M. Vernouilly, sculpteur, d'un ouvrage de sculpture de sa composition, représentant sous différents emblèmes le triomphe de la liberté sur le despotisme, et réponse du Président à son intervention à la barre, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Don patriotique et hommage]pp.596-597
Hommage de M. Prieur, architecte, du projet d'un monument destiné à consacrer l'époque de la Constitution, et réponse du Président à son intervention à la barre, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Don patriotique et hommage]p.597
Discours de la députation de la compagnie des gardes de la ville de Paris, et réponse du Président, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discours des députations ou de citoyens]pp.597-598
Levée de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.600
Renvoi au comité des domaines de deux pétitions annexées à une lettre de M. Tellès-d'Acosta, lors de la séance du 21 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Renvoi aux comités]pp.605-606
Lecture d'une lettre de M. Baudon, qui demande à être entendu à la séance du lendemain, lors de la séance du 21 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.606
Lecture d’une lettre de M. Oster, vice-consul de France au département de l’Etat de Virginie, qui adresse son serment civique et une traite de 1200 livres, lors de la séance du 21 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Lettre]p.614
Communication des ministres de la justice et de l'intérieur, lors de la séance du 21 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discours et production des ministres]pp.614-619
Levée de la séance du 21 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.621
Renvoi aux comités militaire et des lettres de cachet d'une pétition, avec les pièces y annexées, du sieur Macdonagh, capitaine d’infanterie, lors de la séance du 22 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Renvoi aux comités]pp.621-622
Lettre du ministre de la marine adressant une copie de la lettre de M. Blanchelande, gouverneur de Saint-Domingue, sur la fermentation de la colonie à la suite du décret des 15 et 16 mai sur les colonies, lors de la séance du 22 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discours et production des ministres]pp.623-624
Discussion de la lettre de M. Blanchelande, gouverneur de Saint-Domingue, sur la fermentation de la colonie à la suite du décret des 15 et 16 mai concernant les colonies, lors de la séance du 22 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.624-625
Discussion concernant la lettre de M. Blanchelande et réponse du Président, lors de la séance du 22 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.625-626
Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deBroglie Charles Louis Victor, prince deRoederer Pierre LouisRewbell Jean FrançoisMerlin de Douai Philippe AntoineRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneMoreau de Saint-Méry Louis ElieAndré Antoine Balthazar d'Babey Pierre Marie AthanaseMoreau Etienne Vincent
Discussion des 2 articles relatifs aux délits commis par la voie de la presse, lors de la séance du 22 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.631-637
Broglie Charles Louis Victor, prince deMuguet de Nanthou François FelixLameth Charles Malo, comte dePrieur de la Marne Pierre LouisDefermon des Chapelières JacquesBouteville-Dumetz Gislain-LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Duport Adrien JeanLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deBarnave AntoineRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deMartineau Louis SimonPétion de Villeneuve JéromeRoederer Pierre LouisCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLe Chapelier Isaac René GuyThouret Jacques GuillaumeRewbell Jean FrançoisAnthoine François-PaulSalle Jean BaptisteBuzot François-Nicolas
Levée de la séance du 22 août
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.639
Discussion sur le renvoi au comité militaire des observation de M. Duportail, lors de la séance du 23 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Renvoi aux comités]p.640
Discussion sur le renvoi d'une pétition de M. de Romainville, lors de la séance du 23 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.644
Conclusion de la séance du 23 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.664
Lecture du procès verbal du 22 août, discussion au sujet de sa rédaction, lors de la séance du 24 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.668
Renvoi aux comités militaire et d'emplacement d’une lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, lors de la séance du 24 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Renvoi aux comités]pp.668-669
Conclusion de la séance du 24 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.704
Nomination des adjoints au comité des colonies, lors de la séance du 25 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.704
Demande adoptée pour une séance du soir supplémentaire, lors de la séance du 25 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.704
Lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, lors de la séance du 25 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Lettre]pp.704-705
Lettre de M. Boullé, commissaire dans le département du Nord, lors de la séance du 25 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Lettre]p.705
Lettre d'une société et architectes de Nantes, lors de la séance du 25 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Lettre]p.706
Note du ministre de la justice contenant l'état des décrets auxquels ce ministre a apposé le sceau de l’Etat, lors de la séance du 25 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Lettre]pp.707-708
Adoption de diverses dispositions relatives aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.721
Discussion sur l'adoption de diverses dispositions relatives aux droits politiques des parents du roi, lors de la séance du 25 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.721-722
Proposition de remplacement de membres du comité des rapports, lors de la séance du 26 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.722
Lettre de M. Justin George , capitaine des grenadiers de la garde nationale de Varennes, lors de la séance du 26 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Lettre]pp.722-723
Renvoi au comité militaire d'une adresse des habitants de Valence, lors de la séance du 26 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Renvoi aux comités]p.727
Annonce du président concernant le remplacement des membres du comité des rapports et démission de MM. Brevet de Beaujour, Garnier et Régnier membres de ce même comité, lors de la séance du 26 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.727
Discussion et adoption de diverses propositions relatives à cet objet, lors de la séance du 26 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.731-734
Lanjuinais Jean DenisCastelanet AntoineRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneMerlin de Douai Philippe AntoineBroglie Charles Louis Victor, prince deDuport Adrien JeanDémeunier Jean NicolasBarrère de Vieuzac BertrandPrieur de la Marne Pierre LouisLameth Charles Malo, comte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deCamus Armand Gaston
Discussion de l’article relatif aux décrets en matière de contribution exempte de sanction, lors de la séance du 26 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.734-736
Duport Adrien JeanBouchotte Pierre PaulBriois de Beaumetz Bon-AlbertBroglie Charles Louis Victor, prince dePrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deDémeunier Jean NicolasPison du Galand Alexis FrançoisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDupont de Nemours Pierre Samuel
Levée de la séance du 26 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.736
Lettre de M. Baudon, artiste, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Lettre]pp.736-737
Réponse et hommage du président à M. Baudon, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.737
Lecture d'une lettre du ministre de la guerre, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Lettre]p.737
Lecture et discussion d’une lettre des administrateurs composant le directoire du département de Paris, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]pp.737-738
Lecture d'une lettre des commissaires de la trésorerie nationale, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Lettre]p.738
Lecture d'une lettre de M. Deslandes, fondé de pouvoirs des habitants des îles Saint-Pierre et Miquelon, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Lettre]p.738
Lecture d'une lettre de M. Vieillard, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Lettre]p.739
Suite de la discussion des articles à ajouter dans l’acte constitutionnel. Suite de la discussion de l’article relatif aux décrets en matière de contribution exempte de sanction, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.740-743
Adoption d’un article sur les conditions pour être nommé électeur et commentaires, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]pp.749-750
Passage à l'ordre du jour, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.750
Présentation du projet de décret pour la prochaine séance et levée de séance, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.751
Résultat du scrutin, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.763
Levée de séance, lors de la séance du 27 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.764
Ouverture de la séance du 28 août 1791 par le député Broglie, ex-président
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.1
Discours des députations des gardes nationales de Clermont-en-Argonne (Meuse), lors de la séance du 28 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discours des députations ou de citoyens]p.1
Prise de fauteuil par M. Vernier, actuel président, lors de la séance du 28 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.2
Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.5-10
Fréteau de Saint-Just EmmanuelDillon DominiqueAlquier Charles-JeanEstourmel Louis Marie, marquis d'Lameth Charles Malo, comte deRoussillou Pierre AugustinCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deChabroud CharlesBroglie Charles Louis Victor, prince deVernier ThéodorePison du Galand Alexis FrançoisLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier dePétion de Villeneuve JéromeRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGrellet de Beauregard Jean-BaptisteLavie Marc DavidDuport Adrien Jean
Motion de M. de Broglie, au nom du comité militaire, demandant un ajournement de son rapport sur l'admission aux places de l'armée, lors de la séance du 5 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Motion et motion d'ordre]p.205
Discussion de la pétition de deux députés extraordinaires de la ville de Brest relative aux difficultés rencontrées dans l'exécution du décret du 15 mai dans la colonie, lors de la séance du 5 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.235-239
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deSalle Jean BaptisteCoroller du Moustoir Louis JacquesRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deChateauneuf-Randon du Tournel Alexandre deGombert MartinMuguet de Nanthou François FelixVernier ThéodoreBarnave AntoineBroglie Charles Louis Victor, prince deDelavigne JacquesGaultier de Biauzat Jean-FrançoisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRoederer Pierre LouisRoussillou Pierre Augustin
Adresse des officiers et soldats du 13e régiment, lors de la séance du 22 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.236
Adoption des 2 motions sur les principes de l'admission au service militaire en qualité d'officier et sur les maîtrises et jurandes de la ville de Strasbourg, lors de la séance du 27 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Motion et motion d'ordre]p.367
Modification au décret concernant les juifs qui prêteront le serment civique, lors de la séance du 28 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.441
Vifs échanges sur le passage à l'ordre du jour et à propos des comptes de l'Assemblée et de M. Montesquiou, lors de la séance du 28 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]pp.444-452
Faucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deGuilhermy Jean-François César deDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesLanjuinais Jean DenisLavie Marc DavidAndré Antoine Balthazar d'Rewbell Jean FrançoisMontesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deJulien JeanCroix Charles Lidewine Marie deRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulBroglie Charles Louis Victor, prince deRoederer Pierre LouisDuport Adrien JeanGouttes Jean-LouisThouret Jacques GuillaumeMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMalouet Pierre VictorChabroud CharlesFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGombert MartinMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisMoreau Etienne VincentDelavigne Jacques
Décret fixant le mode provisoire d’admission en qualité d’officier, lors de la séance du 28 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]pp.452-453
Projet de décret sur l’institution publique militaire et sur le mode d’admission au service en qualité d’officier, en annexe de la séance du 28 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Projet de décret]p.472
Adoption d'un décret relatif au payement des sommes dues par les acquéreurs de l’hôtel des chevau-légers à Versailles, lors de la séance du 29 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.538
