Barrère de Vieuzac Bertrand, Durand de Maillane Pierre Toussaint, Camus Armand Gaston, Martineau Louis Simon, Delandine Antoine François, Papin Léger. Discussion de l'article 5 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. p. 616.