Table des matières
Projet de décret portant augmentation de la solde des gens de mer, lors de la séance du 5 juin 1790[Projet de décret]p.110
Projet de décret portant augmentation de la solde des gens de mer, lors de la séance du 5 juin 1790[Projet de décret]p.110
Discussion du projet de décret portant augmentation de la solde des gens de mer, lors de la séance du 5 juin 1790[Discussion]p.110
Discussion du projet de décret portant augmentation de la solde des gens de mer, lors de la séance du 5 juin 1790[Discussion]p.110
Motions de MM. Lavie et Fréteau sur les projets de décrets relatifs aux finances, lors de la séance du 5 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.110
Motions de MM. Lavie et Fréteau sur les projets de décrets relatifs aux finances, lors de la séance du 5 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.110
Infos
Référence bibliographique
Décret portant augmentation de la solde des gens de mer.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. p. 110.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
110
Dernière page
110
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
Modifié le
