Table des matières
Lecture des procès-verbaux des séances des 16 et 17 juin 1790, lors de la séance du 19 juin 1790[Déroulement des séances]p.363
Lecture des procès-verbaux des séances des 16 et 17 juin 1790, lors de la séance du 19 juin 1790[Déroulement des séances]p.363
Discussion au sujet du procès-verbal du 18 juin, lors de la séance du 19 juin 1790[Discussion]pp.363-364
Discussion au sujet du procès-verbal du 18 juin, lors de la séance du 19 juin 1790[Discussion]pp.363-364
Lettre des officiers municipaux de Perpignan annonçant la mise en liberté du maire de la ville, lors de la séance du 19 juin 1790[Lettre]p.364
Lettre des officiers municipaux de Perpignan annonçant la mise en liberté du maire de la ville, lors de la séance du 19 juin 1790[Lettre]p.364
Lettre de M. Necker concernant l'avance de blé par les Génevois, lors de la séance du 19 juin 1790[Discours et production des ministres]p.364
Lettre de M. Necker concernant l'avance de blé par les Génevois, lors de la séance du 19 juin 1790[Discours et production des ministres]p.364
Lettre des officiers municipaux de Gex à M. Necker, lors de la séance du 19 juin 1790[Lettre]pp.364-365
Lettre des officiers municipaux de Gex à M. Necker, lors de la séance du 19 juin 1790[Lettre]pp.364-365
Mention au procès-verbal des actes de générosité de la République de Genève, lors de la séance du 19 juin 1790[Déroulement des séances]p.365
Mention au procès-verbal des actes de générosité de la République de Genève, lors de la séance du 19 juin 1790[Déroulement des séances]p.365
Décret concernant les communautés d'Aubagne et de Gémenos, lors de la séance du 19 juin 1790 au matin[Décret]p.365
Décret concernant les communautés d'Aubagne et de Gémenos, lors de la séance du 19 juin 1790 au matin[Décret]p.365
Renvoi au comité de Constitution de la question du rattachement de la commune de Gemenos, lors de la séance du 19 juin 1790[Renvoi aux comités]p.365
Renvoi au comité de Constitution de la question du rattachement de la commune de Gemenos, lors de la séance du 19 juin 1790[Renvoi aux comités]p.365
Adresse de la municipalité de Saint-Flour, lors de la séance du 19 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.365
Adresse de la municipalité de Saint-Flour, lors de la séance du 19 juin 1790[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.365
Motion de M. Leleu de la Ville-aux-Bois sur le régiment des dragons de la reine, lors de la séance du 19 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.365
Motion de M. Leleu de la Ville-aux-Bois sur le régiment des dragons de la reine, lors de la séance du 19 juin 1790[Motion et motion d'ordre]p.365
Discussion de la demande du ministre des finances pour autoriser la caisse d'escompte à verser trente millions au Trésor, lors de la séance du 19 juin 1790[Discussion]pp.365-367Camus Armand GastonLucas Jean-Baptiste JosephRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAnson Pierre HubertVernier ThéodoreMaury Jean SiffreinLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyRoyer Honoré JosephBarnave AntoinePopulus Marc EtienneNaurissart LouisSieyès Emmanuel JosephMartineau Louis Simon
Discussion de la demande du ministre des finances pour autoriser la caisse d'escompte à verser trente millions au Trésor, lors de la séance du 19 juin 1790[Discussion]pp.365-367
Camus Armand GastonLucas Jean-Baptiste JosephRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAnson Pierre HubertVernier ThéodoreMaury Jean SiffreinLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyRoyer Honoré JosephBarnave AntoinePopulus Marc EtienneNaurissart LouisSieyès Emmanuel JosephMartineau Louis Simon
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Populus sur les impositions du département de l'Ain, lors de la séance du 19 juin[Renvoi aux comités]pp.367-368Sieyès Emmanuel JosephMartineau Louis SimonRoyer Honoré JosephCamus Armand GastonPopulus Marc EtienneLucas Jean-Baptiste JosephNaurissart LouisVernier ThéodoreAnson Pierre HubertLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyMaury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBarnave Antoine
Renvoi au comité des finances du projet de décret de M. Populus sur les impositions du département de l'Ain, lors de la séance du 19 juin[Renvoi aux comités]pp.367-368
Sieyès Emmanuel JosephMartineau Louis SimonRoyer Honoré JosephCamus Armand GastonPopulus Marc EtienneLucas Jean-Baptiste JosephNaurissart LouisVernier ThéodoreAnson Pierre HubertLe Couteulx de Canteleu Jean BarthélemyMaury Jean SiffreinRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBarnave Antoine
Adoption des articles 2 à 4 du décret concernant toutes les parties des dépenses publiques, dans l'administration générale des domaines, lors de la séance du 19 juin 1790[Décret]p.368
Adoption des articles 2 à 4 du décret concernant toutes les parties des dépenses publiques, dans l'administration générale des domaines, lors de la séance du 19 juin 1790[Décret]p.368
Discussion de l'article 5 du décret concernant toutes les parties des dépenses publiques, lors de la séance du 19 juin 1790[Discussion]p.368
Discussion de l'article 5 du décret concernant toutes les parties des dépenses publiques, lors de la séance du 19 juin 1790[Discussion]p.368
Adoption de l'article 5 du décret concernant toutes les parties des dépenses publiques, dans l'administration générale des domaines, lors de la séance du 19 juin 1790[Décret]p.368
Adoption de l'article 5 du décret concernant toutes les parties des dépenses publiques, dans l'administration générale des domaines, lors de la séance du 19 juin 1790[Décret]p.368
Discussion concernant le traitement des régisseurs généraux, lors de la séance du 19 juin 1790[Discussion]pp.368-369
Discussion concernant le traitement des régisseurs généraux, lors de la séance du 19 juin 1790[Discussion]pp.368-369
Modification de l'article ler du décret du 12 juin concernant les régisseurs généraux, lors de la séance du 19 juin 1790[Décret]p.369
Modification de l'article ler du décret du 12 juin concernant les régisseurs généraux, lors de la séance du 19 juin 1790[Décret]p.369
Adoption de 4 articles concernant l'administration des postes, lors de la séance du 19 juin 1790[Décret]p.369
Adoption de 4 articles concernant l'administration des postes, lors de la séance du 19 juin 1790[Décret]p.369
Demande de prolongation de congés de M. Mont-d'Or, lors de la séance du 19 juin 1790[Demande de congés]p.369
Demande de prolongation de congés de M. Mont-d'Or, lors de la séance du 19 juin 1790[Demande de congés]p.369
Lettre concernant les troubles dans la ville d'Avignon, lors de la séance du 19 juin 1790[Lettre]p.369
Lettre concernant les troubles dans la ville d'Avignon, lors de la séance du 19 juin 1790[Lettre]p.369
Infos
Référence bibliographique
Séance du matin.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 363-369.
Langue
Français
Nombre de pages
7
Première page
363
Dernière page
369
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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