Suite de la discussion du décret sur le traitement du clergé actuel et adoption des articles 15 et 16
Table des matières
Adoption de l'article 15 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790[Décret]p.565
Adoption de l'article 15 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790[Décret]p.565
Discussion de l'article 16 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790[Discussion]p.565
Discussion de l'article 16 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790[Discussion]p.565
Discussion de l'article 13 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790[Discussion]pp.565-567
Discussion de l'article 13 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 29 juin 1790[Discussion]pp.565-567
Infos
Référence bibliographique
Suite de la discussion du décret sur le traitement du clergé actuel et adoption des articles 15 et 16.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 565-567.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
565
Dernière page
567
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8fdccad6-60d4-436a-a328-f8f821d22158/manifest
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