Arnoult, Charles André (1754-1796)
Député du tiers-état de Dijon à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Discussion sur l'article 7 relatif aux dimes du projet relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 10 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.380-386
Chasset Charles AntoineColbert de Castlehill SeignelayLanjuinais Jean DenisGrégoire Henri Jean-BaptisteJallet JacquesGarat Cadet Dominique JosephMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLa Luzerne César Guillaume deArnoult Charles AndréLe Chapelier Isaac René GuyTarget Guy Jean-BaptisteLapoule Jean LouisDes Monstiers de Mérinville RenéGouttes Jean-LouisRancourt de Villiers Edme deLeyris d'Esponchez Antoine Félix
Discussion sur la suppression du comité des subsistances, lors de la séance du 13 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.440
Discussion sur la convocation extraordinaire des Etats de la province du Dauphiné, lors de la séance du 26 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.552-554
Lapoule Jean LouisDupont de Bigorre Pierre CharlesBarnave AntoineLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deArnoult Charles AndréMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBlacons Henri d'Armand de Forest, marquis dePétion de Villeneuve JéromePison du Galand Alexis FrançoisRewbell Jean FrançoisGlezen Jacques MarieLanjuinais Jean DenisDuport Adrien JeanLavie Marc DavidLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Don patriotique de M. Arnoult, lors de la séance du 10 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Don patriotique et hommage]p.491
Discussion sur l'arrestation à Villeneuve-le-Roi d'une guimbarde chargée d'argent monnayé, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.35-36
Observations de M. Arnoult sur le remplacement de la dîme, en annexe de la séance du 14 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Discours non prononcés]pp.28-30
Discussion sur l'article 4 du titre III du projet de décret sur la vente des biens domaniaux, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.494
Discussion au sujet d'une demande des citoyens de Dijon concernant la création d'une cour de justice, lors de la séance du 21 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.395-396
Diverses demandes de congés, lors de la séance du 8 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Demande de congés]p.510
Retour de congé de M. Arnoult lors de la séance du 6 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Déroulement des séances]p.288
Rapport par M. A moult sur le cours des fleuves et rivières, les lies et alluvions et la pèche, lors de la séance du 23 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Rapport]pp.315-322
Décret du comité central de liquidation sur la liquidation de divers offices, lors de la séance du 25 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]pp.328-333
Décret du comité central de liquidation sur la liquidation des gages des cours souveraines, lors de la séance du 25 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]pp.333-334
Rapport de M. Arnoult, au nom des comités de féodalité, de Constitution des domaines et d'agriculture et de commerce sur sur les baux à convenant et domaines congéables, lors de la séance du 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Rapport]pp.721-725
Projet de décret de M. Arnoult, au nom des comités de féodalité, de Constitution des domaines et d'agriculture et de commerce sur sur les baux à convenant et domaines congéables, lors de la séance du 10 mai 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Projet de décret]pp.725-726
Adoptions des articles 2 et 3 du décret sur les baux à convenant et domaines congéables, lors de la séance du 1er juin 179
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.698
Discussion de l'article 4 du décret sur les baux à convenant et domaines congéables, lors de la séance du 1er juin 179
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.698-699
Adoption de l'article 4 du décret sur les baux à convenant et domaines congéables, lors de la séance du 1er juin 179
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.699
Lecture de l'article 5 du projet de décret sur les domaines congéables, lors de la séance du 6 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Projet de décret]p.17
Lecture de l'article 6 du projet de décret sur les domaines congéables, lors de la séance du 6 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Projet de décret]p.17
Divers amendements et modifications de rédaction de l'article 6 du projet de décret sur les domaines congéables, lors de la séance du 6 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Amendement]pp.17-18
Lecture de l'article 7 du projet de décret sur les domaines congéables, lors de la séance du 6 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Projet de décret]p.18
Adoption des articles 7 et 8 du décret sur les domaines congéables, lors de la séance du 6 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.18
Lecture de l'article 9 du projet de décret sur les domaines congéables, lors de la séance du 6 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Projet de décret]p.18
Adoption de l'article 9 du décret sur les domaines congéables, lors de la séance du 6 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.18-19
Lecture de l'article 10 du projet de décret sur les domaines congéables, lors de la séance du 6 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Projet de décret]p.19
Adoption de l'article 10 du décret sur les domaines congéables, lors de la séance du 6 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.19
Article 11 du projet de décret sur les baux à convenant et domaines congéables, lors de la séance du 7 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Projet de décret]p.55
Adoption des articles 11 à 14 du décret sur les baux à convenant et domaines congéables, lors de la séance du 7 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.55
Adoption des articles 15 à 19 du décret sur les baux à convenant et domaines congéables, lors de la séance du 7 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.56
Lecture de l'article 20 du projet de décret sur les baux à convenant et domaines congéables, lors de la séance du 7 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Projet de décret]p.56
Lecture de l'article 21 du projet de décret sur les baux à convenant et domaines congéables, lors de la séance du 7 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Projet de décret]p.56
Adoption des articles 21 et 22 du décret sur les baux à convenant et domaines congéables, lors de la séance du 7 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.56
Lecture de l'article 23 du projet de décret sur les baux à convenant et domaines congéables, lors de la séance du 7 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Projet de décret]pp.56-57
Lecture de l'article 24 du projet de décret sur les baux à convenant et domaines congéables, lors de la séance du 7 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Projet de décret]p.57
Adoption des articles 24 et 25 du décret sur les baux à convenant et domaines congéables, lors de la séance du 7 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.57
Lecture de l'article 26 du projet de décret sur les baux à convenant et domaines congéables, lors de la séance du 7 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Projet de décret]p.57
Décret, présenté par M. Arnoult au nom du comité central de liquidation, concernant la liquidation et le remboursement de diverses parties de la dette de l'État, lors de la séance du 21 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.459-469
Décret, présenté par M. Arnoult au nom du comité central de liquidation, portant liquidation et remboursement de diverses parties de la dette de l'État, lors de la séance du 4 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]pp.152-170
Discussion du décret relatif à l’équipement des gardes nationales, lors de la séance du 4 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.192-193
