Batz, Jean-Pierre, baron de (1754-1822)
Député de la noblesse d'Albret et Nérac à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Noblesse : suite de la vérification des pouvoirs, lors de la séance du 14 mai 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.37
Suite de la discussion du plan de finances proposé par le comité des dix, lors de la séance du 19 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.676-680
Cazalès Jacques Antoine deDupont de Nemours Pierre SamuelLa Fare Anne Louis Henri deAnson Pierre HubertPétion de Villeneuve JéromeRewbell Jean FrançoisMaury Jean SiffreinGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBergasse NicolasGuillaume Louis-MarieEstourmel Louis Marie, marquis d'Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deFréteau de Saint-Just EmmanuelDillon DominiqueAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Batz Jean-Pierre, baron dePardieu Guy Felix, comte deMorel Dieusie Jean-Charles Antoine, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisChâtelet Louis-Marie duCamus Armand GastonCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLachèze Murel Pierre Joseph de
Discussion du projet de décret du comité de constitution sur la division du département des Landes et de la Chalosse, lors de la séance du 15 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.602
Rapport par M. de Batz sur la limite des fonctions et des attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 3 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Rapport]pp.679-682
Projet de l'article 1er du projet de décret sur les attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Projet de décret]p.172
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.172-173
Discussion de l'article 7 du projet de décret sur les attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.173
Adoption des articles 8 à 12 du projet de décret sur les attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 17 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Décret]pp.173-174
Suite de la discussion sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 27 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.259-275
Discussion du projet de décret du comité des finances sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 6 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.286-288
Prieur de la Marne Pierre LouisAnson Pierre HubertBrillat-Savarin Jean AnthelmeCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier dePinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneBatz Jean-Pierre, baron deAndré Antoine Balthazar d'Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deCazalès Jacques Antoine de
Rapport par M. Jean de Batz sur le plan et l'ordre de travail du comité de liquidation lors de la séance du 22 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]pp.628-629
Rapport par M. de Batz du comité de liquidation sur la dette ancienne lors de la séance du 22 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]pp.630-632
Décret sur la dette ancienne lors de la séance du 22 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.632
Rapport de M. de Batz du comité de liquidation sur la compagnie des eaux de Paris lors de la séance du 22 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Rapport]pp.632-637
Décret du comité de liquidation sur la compagnie des eaux de Paris lors de la séance du 22 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.637
Discussion au sujet des attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 8 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.738-739
Reprise de la discussion au sujet des attributions du comité de liquidation, lors de la séance du 8 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.739-740
Décret portant liquidation de brevets de retenue et autres charges, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]pp.84-85
Rapport par M. de Batz sur la liquidation des jetons des académies, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Rapport]pp.85-86
Décret sur la liquidation des jetons des académies, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.86
Rapport par M. de Batz sur la marche des recouvrements dus au comité de liquidation, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Rapport]p.86
Rapport et plan pour l’organisation de la comptabilité par M. de Batz, au nom du comité de liquidation, lors de la séance du 25 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Rapport]pp.441-445
Projet de décret contenu dans le rapport et plan pour l’organisation de la comptabilité par M. de Batz, lors de la séance du 25 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Projet de décret]p.445
Discussion sur l'ajournement des discussions concernant la réclamation de M. d’Orléans, lors de la séance du 13 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.165-166
Décret portant liquidation de diverses parties de la dette de l’Etat, lors de la séance du 29 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]pp.547-592
Adoption d'un décret relatif à la levée des scellés apposés sur les livres et papiers de la Chambre des Comptes de Paris, lors de la séance du 29 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.592
Adoption d'un décret relatif à l’acquit des dépenses arriérées de 1790, lors de la séance du 29 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.592
L'Assemblée passe à l'ordre du jour sur la déclaration de M. de Batz, rapporteur du comité de liquidation, sur son rapport du 22 novembre concernant le retrait de plus de 20 millions au Trésor Public, lors de la séance du 29 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Déroulement des séances]pp.592-593
