Pison du Galand, Alexis François (1747-1826)
Député du tiers-état du Dauphiné à l'Assemblée nationale constituante puis de l'Isère au Conseil des Cinq-Cents (Modérés)
Autres sources
Communes : motion de M. Pison du Galland sur la constitution de l'Assemblée, lors de la séance du 16 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.122
Communes : reprise de la discussion sur la constitution de l'Assemblée, lors de la séance du 16 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.123-126
Communes : discussion au sujet de l'impression de l'arrêté du 17 juin, lors de la séance du 19 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.133-134
Communes : discussion sur l'accès des députés du tiers-état à la salle de l'Assemblée générale, suite à l'arrivée de gardes empêchant certains accès, lors de la séance du 24 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.149
Discussion sur la nécessité de vérifier les pouvoirs des députés, avant qu'ils ne fassent une protestation, lors de la séance du 30 juin 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.173
Discussion sur la déclaration du cardinal de la Rochefoucauld, lors de la séance du 2 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.182-183
Mounier Jean JosephPétion de Villeneuve JéromePison du Galand Alexis FrançoisBouche Charles-FrançoisLeclerc de Juigné Antoine Éléonore LéonLaborde de Méréville François Louis Joseph deBoery Guillaume BarthélémyBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deLa Rochefoucauld Dominique, cardinal deBailly Jean SylvainLe Franc de Pompignan Jean-George
Discussion sur les élections de Saint-Domingue, lors de la séance du 3 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.186-188
Reprise de la discussion sur l'affaire de la députation de Saint-Domingue, lors de la séance du 4 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.189-190
Présentation des travaux du comité des subsistances, lors de la séance du 4 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]pp.190-191
Discussion de la motion de M. de Lafayette relative à la déclaration des droits, lors de la séance du 14 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.230-231
Motion de M. Pison du Galland concernant l'admission des députations, lors de la séance du 1er aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.315
Décret du 1er aout 1789 concernant l'admission des députations aux séances
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Décret]p.316
Suite de la discussion du projet d'arrêté relatif à l'abolition des privilèges, lors de la séance du 8 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.364-365
Création d'un comité chargé de la liquidation des droits féodaux, lors de la séance du 12 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Déroulement des séances]p.400
Suite de la discussion sur la déclaration des droits, lors de la séance du 21 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.464-466
Barnave AntoineVolney Constantin François Chasseboeuf deMounier Jean JosephTarget Guy Jean-BaptisteVernier ThéodoreGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deCamus Armand GastonLe Chapelier Isaac René GuyBeauharnais Alexandre François, vicomte deMartineau Louis SimonDeschamps Pierre SuzannePison du Galand Alexis FrançoisBarrère de Vieuzac BertrandTalleyrand-Périgord Charles Maurice deDelandine Antoine François
Suite de la discussion du projet relatif à la déclaration des droits, à propos de l'article 20 du projet du sixième bureau, lors de la séance du 24 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.483-484
Le Chapelier Isaac René GuyBouche Charles-FrançoisLally-Tollendal Trophime Gérard deLaborde de Méréville François Louis Joseph deVirieu François Henri, comte deGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deBroglie Charles Louis Victor, prince deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte dePison du Galand Alexis FrançoisMadier de Montjau Noel JosephMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deTarget Guy Jean-BaptisteGaultier de Biauzat Jean-FrançoisBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de
Discussion relative à l'article 4 du premier comité de Constitution sur le pouvoir judiciaire, lors de la séance du 23 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.124
Discussion sur le projet d'organisation du corps législatif et ses amendements, art. 3, lors de la séance du 30 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.220-222
Lévis-Mirepoix Charles Philibert, comte deClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deAiguillon Armand de Vignerot du Plessis, duc d'Virieu François Henri, comte deGarat Aîné DominiqueMounier Jean JosephPétion de Villeneuve JéromeDuport Adrien JeanPison du Galand Alexis FrançoisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLa Luzerne César Guillaume deMartineau Louis SimonEmmery de Grozyeulx Jean-LouisTarget Guy Jean-BaptisteLameth Alexandre, chevalier deDubois-Crancé Edmond Louis
Discussion sur la convocation extraordinaire des Etats de la province du Dauphiné, lors de la séance du 26 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.552-554
Lapoule Jean LouisDupont de Bigorre Pierre CharlesBarnave AntoineLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deArnoult Charles AndréMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBlacons Henri d'Armand de Forest, marquis dePétion de Villeneuve JéromePison du Galand Alexis FrançoisRewbell Jean FrançoisGlezen Jacques MarieLanjuinais Jean DenisDuport Adrien JeanLavie Marc DavidLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.598-600
Grégoire Henri Jean-BaptisteTarget Guy Jean-BaptisteCazalès Jacques Antoine deDémeunier Jean NicolasRamel de Nogaret Dominique VincentRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromePison du Galand Alexis FrançoisRewbell Jean FrançoisLachèze Murel Pierre Joseph deBarrère de Vieuzac BertrandBoufflers Stanislas Jean dePrieur de la Marne Pierre LouisDortans Charles François, comte deThibault Anne Alexandre MarieMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLameth Charles Malo, comte deGarat Aîné Dominique
Discussion du projet relatif à la formation des assemblées primaires, lors de la séance du 16 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.67-68
Custine de Sarëck Adam Philippe, comte deDupont de Bigorre Pierre CharlesPrieur de la Marne Pierre LouisLanjuinais Jean DenisLaborde CharlesMartineau Louis SimonThibault Anne Alexandre MarieTarget Guy Jean-BaptisteLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc dePison du Galand Alexis FrançoisDémeunier Jean NicolasVillaret Jean-Chrisostome deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisDubois-Crancé Edmond LouisDefermon des Chapelières Jacques
Suite de la discussion sur les articles ajournés concernant les municipalités et assemblées provinciales, lors de la séance du 24 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.247-249
Defermon des Chapelières JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMilscent Marie JosephBousmard de Chantraine Henri-Jean deBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu dePison du Galand Alexis FrançoisCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deMoreau de Saint-Méry Louis ElieAilly Michel François d'Dupont de Bigorre Pierre CharlesPopulus Marc EtienneBonal François deTreilhard Jean-BaptisteDémeunier Jean NicolasTarget Guy Jean-BaptisteVolney Constantin François Chasseboeuf de
Discussion pour savoir si les Etats de finances seront signés par M. Necker, lors de la séance du 28 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.322-324
Ambly Claude Jean, marquis d'Malouet Pierre VictorBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deGouttes Jean-LouisPison du Galand Alexis FrançoisAnson Pierre HubertMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCamus Armand GastonCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelDupont de Nemours Pierre Samuel
Discussion de l'article 51 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 1er décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.344-346
Suite de la discussion sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 2 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.355-356
Démeunier Jean NicolasLachèze Murel Pierre Joseph dePison du Galand Alexis FrançoisRewbell Jean FrançoisBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deMaury Jean SiffreinMichelon de Cheuzat Gilbert Louis GrégoireBouron François AnneBarrère de Vieuzac BertrandLong PierreClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelAngo Louis Hector
Discussion sur l'état du travail sur la division du royaume, lors de la séance du 9 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.453
Discussion sur le décret d'ensemble sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 14 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.563-564
Target Guy Jean-BaptisteDémeunier Jean NicolasLachèze Murel Pierre Joseph dePison du Galand Alexis FrançoisBousmard de Chantraine Henri-Jean deMalouet Pierre VictorThouret Jacques GuillaumeColbert de Castlehill SeignelayFréteau de Saint-Just EmmanuelMadier de Montjau Noel JosephMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRuffo de Bonneval Sixte Louis Constant
Discussion des articles additionnels au décret sur les municipalités, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.36
Discussion sur les articles additionnels 4 à 6 au décret sur les municipalités, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.37
Discussion sur les articles additionnels 2 et 3 au décret sur les municipalités, lors de la séance du 29 décembre 1789 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.37
Intervention de M. Pison du Gallan pour défendre les membres de la commission intermédiaire du Dauphiné, incriminés par l'adresse de la ville de Loriol, lors de la séance du 7 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.111
Divers dons patriotiques, lors de la séance du 23 janvier 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Don patriotique et hommage]p.296
Discussion concernant la division des départements du Dauphiné, lors de la séance du 28 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.363
Discussion de l'article 2 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.610
Delandine Antoine FrançoisGarat Aîné DominiqueCochard Claude AlexisBoussay Jacques-François de Menou, baron dePison du Galand Alexis FrançoisDémeunier Jean NicolasFréteau de Saint-Just EmmanuelBuzot François-NicolasGourdan Charles Claude ChristopheTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFisson-Jaubert Jean-Louis
Discussion de l'article 4 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.611
Discussion de l'article 5 du projet de décret général du comité de constitution sur la division du royaume, lors de la séance du 16 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.611-612
Projet de décret de M. Pison du Galand sur la remise au comité des domaines des pièces nécessaires à ses travaux, lors de la séance du 16 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.618
Discussion du projet de décret de M. Pison du Galand sur la remise au comité des domaines des pièces nécessaires à ses travaux, lors de la séance du 16 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.618-619
Discussion de l'article 3 du projet de décret de M. Boussion sur la tranquillité publique, lors de la séance du 23 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.680-681
Lameth Charles Malo, comte dePison du Galand Alexis FrançoisBarnave AntoineRoederer Pierre LouisChâtelet Louis-Marie duRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deGarat Aîné DominiqueMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deBouteville-Dumetz Gislain-Louis
Amendement de M. Pison du Galand sur le projet de décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 13 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Amendement]p.161
Amendements des articles 1, 9 à 21, 24, 27, 34 à 37 et 39 du titre II du projet de décret relatif à la féodalité, lors de la séance du 15 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Amendement]pp.171-172
Discussion sur le rapport des comités ecclésiastique et des domaines sur les bois et forêts, lors de la séance du 18 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.236
Discussion du projet de décret de M. Dubois de Crancé sur la contribution patriotique du quart du revenu, lors de la séance du 24 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.343
Motion de M. Pison du Galand pour que le comité des finances prenne connaissance des états annuels de recettes et dépenses à partir de l'année 1789, lors de la séance du 10 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Motion et motion d'ordre]p.633
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 20 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.151-152
Discussion du rapport de M. Goupilleau sur un arrêt de la chambre des vacations du parlement de Grenoble, lors de la séance du 22 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.258
Question des tribunaux sédentaires et des juges d'assises dans la discussion sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 1er mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.351-353
Question des degrés de juridiction et de l'usage de l'appel, dans la discussion sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 1er mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.353-354
Discussion sur l'article 55 du projet de décret pour la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.414
Discussion des articles 15 et 16 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.461-462
Discussion sur l'article 22 (ancien article 23) du titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.218-219
Discussion d'un article additionnel au titre II du projet de décret sur la constitution civile du clergé, lors de la séance du 14 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.219
Discussion sur l'article 7 du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séance du 24 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.452-453
Pison du Galand Alexis FrançoisSérent Armand Sigismond, comte deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMathias AntoineCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deEymar Jean-François d'Brémond d'Ars Pierre René Auguste deRicard de Sealt Gabriel Joseph Xavier
Discussion sur les dépenses de la loterie, lors de la séance du 3 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.683-684
Discussion de l'article 15 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.704-705
Adoption des articles 15 et 16 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Décret]p.705
Discussion de l'article 17 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 5 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.705
Discussion sur le rapport par M. de Boislandry sur la division du royaume en arrondissements métropolitains, lors de la séance du 6 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.718
Discussion de l'article 9 du titre II concernant les juges de paix du décret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 8 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.747-749
Discussion du rapport de M. Merlin sur les chasses du roi, lors de la séance du 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.263-264
Opinion de M. Pison Du Galland sur la proposition de rendre les tribunaux appelables les uns aux autres, en annexe de la séance du 23 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discours non prononcés]pp.313-315
Discussion du titre VII du décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant le ministère public, lors de la séance du 4 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.611-612
Discussion sur le titre VII de l'ordre judiciaire, concernant le ministère public, lors de la séance du 10 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.696-703
Prieur de la Marne Pierre LouisVirieu François Henri, comte deChabroud CharlesBouchotte Pierre PaulMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBarnave AntoineBriois de Beaumetz Bon-AlbertPrugnon Louis Pierre JosephDuport Adrien JeanFréteau de Saint-Just EmmanuelAndré Antoine Balthazar d'Despatys de Courteille Pierre ÉtienneSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis dePison du Galand Alexis FrançoisThouret Jacques GuillaumeThibault de Ménonville François LouisLe Chapelier Isaac René Guy
Discussion autour de l'interruption de la prise de parole de M. l'abbé Maury, lors de la séance du 10 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.709
Rapport de M. Pison du Galand, au nom du comité des domaines, sur l'aliénation du domaine de Fénétranges, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Rapport]pp.182-186
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Pison du Galand, au nom du comité des domaines, sur l'aliénation du domaine de Fénétranges, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Projet de décret]pp.186-187
Discussion du projet de décret du comité des domaines sur l'aliénation du domaine de Fénétranges, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.187-189
Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLambert de Frondeville Thomas Louis CésarPison du Galand Alexis FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deChabroud CharlesCazalès Jacques Antoine deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLameth Charles Malo, comte deRewbell Jean François
Suite de la discussion sur la fixation des contributions foncière et mobilière pour 1791, lors de la séance du 15 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.89-95
Custine de Sarëck Adam Philippe, comte deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deBouteville-Dumetz Gislain-LouisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisRoederer Pierre LouisMartineau Louis SimonFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deDupont de Nemours Pierre SamuelSallé de Chou Etienne FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRochebrune Amable de Brugier, baron dePison du Galand Alexis FrançoisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deRamel de Nogaret Dominique Vincent
Décret portant qu’aucun droit d’usage n’est compris dans la vente des bois nationaux, lors de la séance du 16 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.131
Décret portant vente de biens nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 31 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Décret]p.472
Discussion de l'article 35 du projet de décret sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 8 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.654-655
Adoption des propositions décrétant l'incompatibilité entre les fonctions de président du tribunal criminel et de juge du district, et entre celles de greffier de ces deux tribunaux, lors de la séance du 8 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.58
Reprise de la discussion du second article du décret sur la publication en France des brefs, bulles, etc., de la cour de Rome, lors de la séance du 9 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.77
Projet de décret des comités des domaines et de judicature sur la liquidation des greffes et autres offices domaniaux, lors de la séance du 9 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Projet de décret]pp.95-96
Discussion du projet de décret des comités des domaines et de judicature sur la liquidation des greffes et autres offices domaniaux, lors de la séance du 9 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.96-97
Discussion de l'article 10 du décret additionnel sur le timbre, lors de la séance du 10 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.102
Décret, présenté par M. Pison du Galand au nom des comités des domaines et de judicature, sur la liquidation des finances des greffes et offices domaniaux, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.283-284
Motion de M. Pison du Galand sur les articles 7 et 8 de la première section du titre II du Code pénal, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.384
Discussion de l'article 8 de la 1ère section du titre II du Code pénal, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.389-390
Décrété l'envoi du procès-verbal à toutes les administrations, lors de la séance du 21 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.397
Ajournement du rapport par M. Pison du Galand sur les droits supprimés sans indemnités et les justices seigneuriales aliénées au nom de l'état, lors de la séance du 8 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Déroulement des séances]p.40
Discussion sur le rapport et sur le projet de décret de M. Geoffroy relatif à la donation au cardinal Mazarin du comté de Ferette, lors de la séance du 14 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]p.311
Décret, présenté par M. Pison du Galand au nom des domaines et de féodalité, concernant les droits supprimés sans indemnités et les justices seigneuriales, aliénés au nom de l'état, lors de la séance du 19 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]pp.420-425
Décret, présenté par M. Pison du Galand au nom des comités des domaines et d'aliénation, sur la vente des domaines nationaux enclavés dans les forêts nationales, lors de la séance du 19 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.425
Adoption des articles 4 et 25 du décret, présenté par M. Pison du Galand au nom du comité des domaines, concernant le remboursement des droits supprimés sans indemnité et des justices seigneuriales, lors de la séance du 23 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Décret]p.551
Discussion du projet de décret du comité des domaines sur l'échange de Sancerre, lors de la séance du 27 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.715-718
Motion de M. Pison du Galand sur l'article 2 du titre V de la Constitution, lors de la séance du 16 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.468
Rapport par M. Pison de Galand au nom des comités des domaines, de la marine, des finances, d'agriculture et de commerce et d'aliénation, concernant l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Rapport]pp.579-581
Projet de décret, présenté par M. Pison de Galand au nom des comités des domaines, de la marine, des finances, d'agriculture et de commerce et d'aliénation, concernant l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Projet de décret]pp.581-589
Adoption de l'article 1er du titre I du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.589
Lecture et amendement sur l'article 2 du titre I du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Amendement]p.589
Adoption de l'article 2 du titre I du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.589
Lecture et motion sur l'article 3 du titre I du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Motion et motion d'ordre]p.589
Adoption des articles 3 et 4 du titre I du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.589
Lecture et amendement sur l'article 5 du titre I du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Amendement]p.589
Adoption des articles 5 et 6 du titre I du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]pp.589-590
Lecture et diverses propositions concernant l'article 1er du titre II du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Amendement]p.590
Adoption des articles 1 à 4 du titre II du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.590
Lecture et ajournement de l'article 5 du titre II du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière pour être reporté au titre III, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]pp.590-591
Lecture et ajournement de l'article 6 du titre II du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière pour être reporté au titre III, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Déroulement des séances]p.591
Adoption des articles 7 à 11 du titre II du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.591
Adoption des articles 12 à 14 du titre II du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.591
Adoption des articles 1 à 6 du titre III du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]pp.591-592
Adoption de l'article 7 (ancien article 6 du titre II) du titre III du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.592
Amendements proposant de réunir l'article 7 du titre III du projet à l'article 5 du titre II précédemment retranché, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Amendement]p.592
Adoption des article 8 (article 7 du projet de décret) et article 9 du titre III du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.592
Proposition de rédaction pour l'article 9 du titre III du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Amendement]p.592
Adoption des articles 10 et 11 (art. 9 et 10 du projet) du titre III du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.592
Amendement concernant l'article 11 du titre III du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Amendement]pp.592-593
Adoption des articles 12, 13, 14 (art. 11, 12, 13 du projet) du titre III du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.593
Lecture et amendement concernant l'article 14 du titre III du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Amendement]p.593
Adoption des articles 15, 16, 17 (art. 14, 15, 16) du titre III du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.593
Amendement concernant l'article 17 du titre III du projet de décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Amendement]p.593
Adoption des articles 18 et 19 (art. 17 et 18 du projet) du titre III du décret sur l'établissement d'une administration forestière, lors de la séance du 20 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.593
Discussion de l'article 2 sur la liberté individuelle à ajouter dans l’acte constitutionnel, lors de la séance du 22 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.629-630
Discussion de l’article relatif aux décrets en matière de contribution exempte de sanction, lors de la séance du 26 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]pp.734-736
Duport Adrien JeanBouchotte Pierre PaulBriois de Beaumetz Bon-AlbertBroglie Charles Louis Victor, prince dePrieur de la Marne Pierre LouisRewbell Jean FrançoisLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deDémeunier Jean NicolasPison du Galand Alexis FrançoisBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDupont de Nemours Pierre Samuel
Discussion du projet de décret du comité militaire sur les moyens de rétablir la subordination et le bon ordre dans les troupes révoltées, lors de la séance du 28 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.5-10
Fréteau de Saint-Just EmmanuelDillon DominiqueAlquier Charles-JeanEstourmel Louis Marie, marquis d'Lameth Charles Malo, comte deRoussillou Pierre AugustinCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deChabroud CharlesBroglie Charles Louis Victor, prince deVernier ThéodorePison du Galand Alexis FrançoisLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier dePétion de Villeneuve JéromeRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGrellet de Beauregard Jean-BaptisteLavie Marc DavidDuport Adrien Jean
Discussion du projet de décret des comités de Constitution et de révision sur la prochaine Assemblée de révision, lors de la séance du 29 août 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]pp.38-56
Vernier ThéodoreBoutteville-Dumetz Gislain-LouisMalouet Pierre VictorMartineau Louis SimonPopulus Marc EtienneGaultier de Biauzat Jean-FrançoisSalle Jean BaptisteCastelanet AntoineBegouën Jacques FrançoisBrostaret Jean-BaptisteGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisPison du Galand Alexis FrançoisPétion de Villeneuve JéromeTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLucas Jean-Baptiste JosephLavie Marc DavidLanjuinais Jean DenisDillon ArthurRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtiennePérisse-Duluc Jean AndréMonneron Jean-LouisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de
Adoption du titre IV (art. 1 à 15) du décret concernant l'établissement de l'administration forestière, lors de la séance du 2 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]pp.147-148
Adoption du titre V (art. 1 à 3) du décret concernant l'établissement de l'administration forestière, lors de la séance du 2 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]p.148
Lecture de l'article 4 du titre V du projet de décret concernant l'établissement de l'administration forestière, lors de la séance du 2 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Projet de décret]p.148
Amendement à l'article 4 du titre V du décret concernant l'établissement de l'administration forestière, lors de la séance du 2 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Amendement]p.148
Lecture de l'article 5 du titre V du projet de décret concernant l'établissement de l'administration forestière, lors de la séance du 2 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Projet de décret]pp.148-149
Lecture de l'article 7 du titre V du projet de décret concernant l'établissement de l'administration forestière, lors de la séance du 2 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Projet de décret]p.149
Adoption des articles 7 et 8 du titre V du décret concernant l'établissement de l'administration forestière, lors de la séance du 2 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]p.149
Rejet d'une proposition d'articles qui substitueraient ceux contenus dans le texte du titre V du projet de décret concernant l'établissement de l'administration forestière, et lecture de l'article 9, lors de la séance du 2 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Projet de décret]p.149
Lecture de l'article 10 du titre V du projet de décret concernant l'établissement de l'administration forestière, lors de la séance du 2 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Projet de décret]p.149
Lecture de l'article 15 du titre V du projet de décret concernant l'établissement de l'administration forestière, lors de la séance du 2 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Projet de décret]pp.149-150
Lecture de l'article 16 du titre V du projet de décret concernant l'établissement de l'administration forestière, lors de la séance du 2 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Projet de décret]p.150
Lecture de l'article 18 du titre V du projet de décret concernant l'établissement de l'administration forestière, lors de la séance du 2 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Projet de décret]p.150
Lecture de l'article 20 du titre V du projet de décret concernant l'établissement de l'administration forestière, lors de la séance du 2 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Projet de décret]p.150
Lecture de l'article 1er du titre VI du projet de décret concernant l'établissement de l'administration forestière, lors de la séance du 2 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Projet de décret]p.151
Réponse du rapporteur du projet de décret concernant l'établissement de l'administration forestière à une observation d'un membre relative à l'art. 1er du titre VI, lors de la séance du 2 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Déroulement des séances]p.151
Amendement à l'article 4, section III du titre III de l'acte constitutionnel, lors de la séance du 2 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Amendement]p.156
Adoption des articles 2 à 29 du titre VI du décret sut l’administration forestière, lors de la séance du 3 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]pp.184-186
Adoption des titres VII (art. 1 à 13) ; VIII (art. 1 à 6) ; IX (art. 1 à 27) ; X (art. 1 à 5) ; XI (article unique) ; XII (art. 1 à 19) du décret sur l’administration forestière, lors de la séance du 4 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]pp.195-199
Modification de l'article unique du titre XIII du décret sur l’administration forestière, lors de la séance du 4 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Discussion]p.199
Rapport de M. Pison du Galand, au nom des comités des domaines, de marine, des finances, d'aliénation et d'agriculture, sur le nombre, la répartition et le traitement des agents de l’administration forestière, lors de la séance du 15 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Rapport]pp.655-656
Projet de décret contenu dans le rapport des comités des domaines, de marine, des finances, d'aliénation et d'agriculture,sur le nombre, la répartition et le traitement des agents de l’administration forestière, lors de la séance du 15 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Projet de décret]pp.656-657
Décret sur le nombre, la répartition et le traitement des agents de l’administration forestière, contenu dans le titre XV du décret sur l’organisation de l’administration forestière, lors de la séance du 15 septembre 1791
Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791 [Décret]pp.657-659
