Bureaux de Pusy, Jean Xavier (1750-1805)
Député de la noblesse d'Amont à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Discussion sur l'arrêté du parlement de Besançon relatif aux troubles de la Franche-Comté, lors de la séance du 29 juillet 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.297
Discussion sur l'ordre du jour à adopter après avoir établi la Constitution, lors de la séance du 27 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]pp.492-493
Motions suite au rapport annuel sur les finances présenté par M. Necker, lors de la séance du 24 septembre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.168
Discussion de la motion de M. de Wimpfen, relative à la nomination d'un comité militaire, lors de la séance du 1er octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.233-234
Toulongeon Hippolyte Jean René, marquis deMirabeau André Boniface Louis Riqueti, vicomte deCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBureaux de Pusy Jean XavierMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deBouteville-Dumetz Gislain-LouisLa Luzerne César Guillaume deCazalès Jacques Antoine deAmbly Claude Jean, marquis d'
Observations sur le procès-verbal des séances du 19 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Déroulement des séances]p.468
Motion de M. Bureaux de Pusy sur les biens du clergé, lors de la séance du 23 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Motion et motion d'ordre]p.495
Présentation d'une machine inventée par l'abbé Demandre, lors de la séance du 15 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.574
Suite de la discussion sur le mode de recrutement militaire, lors de la séance du 16 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.615-619
Discussion sur la proposition d'adjoindre M. Bureaux de Pusy au comité militaire, lors de la séance du 16 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.618
Demande de mise à l'ordre du jour du travail sur la division des départements, lors de la séance du 21 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Déroulement des séances]p.693
Rapport sommaire de M. Bureaux de Pusy sur la nouvelle division du royaume, lors de la séance du 8 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]pp.119-125
Adoption de trois articles du décret relatif à la formation des départements, lors de la séance du 9 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.128
Discours de M. Bureaux de Pusy en prenant le fauteuil de président de l'Assemblée, lors de la séance du 2 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.415
Renvoi au comité des rapports de la dénonciation du prévôt de Marseille par M. Durand de Maillane, lors de la séance du 2 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Renvoi aux comités]p.416
Discussion des huit articles à ajouter au décret sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 2 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.416-418
Chantaire Pierre LaurentDémeunier Jean NicolasBureaux de Pusy Jean XavierLanjuinais Jean DenisLachèze Murel Pierre Joseph deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisTellier Armand ConstantLandreau SimonBarnave AntoineRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulRamel de Nogaret Dominique VincentLoys Jean-BaptisteDupont de Nemours Pierre SamuelTarget Guy Jean-BaptisteNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Adoption des huit articles à ajouter au décret sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 2 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.418
Conclusion de la séance du 2 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.419
Remplacement de M. de Phéline par M. le baron de Cernon au comité de constitution, lors de la séance du 3 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.419
Ajournement de la discussion sur le refus des magistrats de Rennes de remplir les fonctions qui leur étaient attribuées, lors de la séance du 3 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.422
Nomination de M. Brevet de Beaujour comme rapporteur de l'affaire du prévôt de Marseille, lors de la séance du 3 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.422
Rapport par M. Démeunier sur quelques difficultés survenues dans l'organisation des municipalités, lors de la séance du 3 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]p.422
Sanction royale des décrets sur les municipalités, lors de la séance du 4 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.427
Annonce de la venue du roi, lors de la séance du 4 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.428
Nomination des députés pour aller au-devant du roi, lors de la séance du 4 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.428
Discussion sur la venue du roi à l'assemblée, lors de la séance du 4 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.428
Discours prononcé par le roi à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 4 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Arrêt, correspondance et discours du Roi]pp.429-431
Réponse du Président au discours prononcé par le roi à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 4 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.431
Motions diverses après le départ du Roi, lors de la séance du 4 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Motion et motion d'ordre]p.431
Compte-rendu de la députation chargée de reconduire le roi, lors de la séance du 4 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]pp.431-432
Prestation du serment civique, lors de la séance du 4 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]pp.432-435
Lecture par le Président des noms des membres qui doivent composer la députation portant au roi une adresse de remerciements et conclusion de la séance du 4 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.435
Membres composant la députation faite la veille au Roi et à la Reine, lors de la séance du 5 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.435
Discours du président au Roi à l'occasion de la députation envoyée à ce dernier et à la Reine, lors de la séance du 5 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.435
Discours du président à la Reine à l'occasion de la députation envoyée à elle et au Roi, lors de la séance du 5 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]pp.435-436
Lecture d'une lettre de M. Sage, de l'Académie royale des Sciences, directeur de l'Ecole royale des Mines, contenant l'offre d'un don patriotique, lors de la séance du 5 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Don patriotique et hommage]p.436
Décret concernant la division du département d'Aval, lors de la séance du 5 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.437
Décret de l'Assemblée sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.439
Décret de l'Assemblée sur la suppression de maisons religieuses, lors de la séance du 5 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.439
Conclusion de la séance du 5 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.439
Lecture du procès-verbal de la veille repoussée à la séance du soir, lors de la séance du 6 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]pp.440-441
Don patriotique des élèves de la pension de M. de Prévert, à Picpus, et réponse du président, lors de la séance du 6 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Don patriotique et hommage]p.441
Décret sur la division du département de Bordeaux, lors de la séance du 6 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.441
Décret concernant la division du département de Lyon, lors de la séance du 6 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]pp.441-442
Décret concernant la division du département d'Aunis et de Saintonge, lors de la séance du 6 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.442
Lecture d'une lettre du comte d'Antraigues, relative au serment civique, lors de la séance du 6 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Lettre]pp.442-443
Communication par le président de trois autres lettres similaires, lors de la séance du 6 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.443
Réception des officiers du Châtelet fixée à la séance du soir, lors de la séance du 6 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.443
Proclamation des douze membres du comité de liquidation, lors de la séance du 6 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.450
Conclusion de la séance du 6 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.450
Réponse du président aux jeunes étudiants et à tous les auteurs de dons patriotiques, lors de la séance du 6 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]pp.454-455
Serment civique du Châtelet de Paris et réponse du président, lors de la séance du 6 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discours des députations ou de citoyens]p.455
Lecture d'un billet du garde des sceaux concernant l'établissement d'une cour supérieure provisoire de justice à Rennes, lors de la séance du 6 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.455
Passage à l'ordre du jour sur la division des départements du royaume, lors de la séance du 7 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.487
Adoption du projet de décret du comité de constitution sur la division du département des Deux-Flandres, du Hainaut et du Cambrésis, lors de la séance du 7 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.488
Résultat du scrutin pour la nomination des adjoints au comité ecclésiastique, lors de la séance du 7 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.488
Rapport par M. Heurtault de La Merville sur le dessèchement des marais du royaume, lors de la séance du 7 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]pp.489-493
Décision concernant la présence de l'Assemblée lors du Te Deum interprété à Notre-Dame, lors de la séance du 8 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.496
Adoption du projet de décret du comité de constitution sur la division du département d'Agenois, lors de la séance du 8 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.497
Demande de congés de MM. Bourgeois, Bouvet, Le Carlier et de Bailly de Fresnay, lors de la séance du 8 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Demande de congés]p.497
Passage à l'ordre du jour et priorité accordée à l'affaire de Rouen, lors de la séance du 8 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.497
Adoption du projet de décret du comité des finances sur l'imposition demandée par la ville de Rouen, lors de la séance du 8 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.497
Incident au sujet de la prestation de serment de plusieurs députés, lors de la séance du 8 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.498
Rapport de M. Merlin (de Douai) sur la suppression et le rachat des droits féodaux, lors de la séance du 8 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Rapport]pp.498-501
Réception des juges consulaires fixée à la séance du lendemain soir pour leur prestation de serment, lors de la séance du 8 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.518
Conclusion de la séance du 8 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.518
Discussion relative au procès verbal, lors de la séance du 9 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.518
Don patriotique de M. Bouche de plusieurs ouvrages, lors de la séance du 9 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Don patriotique et hommage]p.518
Discussion concernant la demande du roi relative au district de Fontainebleau et sa forêt, lors de la séance du 9 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.518
Décret concernant la division du département ouest de la Provence, lors de la séance du 9 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.519
Ajournement de la discussion relative à la démarcation des provinces par les fleuves et rivières, lors de la séance du 9 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.519
Lecture d'une lettre relative au décret concernant les juifs, lors de la séance du 9 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Lettre]p.520
Renvoi au comité de constitution d'une adresse de la commune de Paris, relative au marc d'argent, lors de la séance du 9 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.520-521
Impression du discours de M. de Liancourt et cloture de la séance du 9 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.531
Discours de M. Bailly, maire de Paris, et réponse du président, lors de la séance du 9 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discours des députations ou de citoyens]pp.535-536
Prestation du serment civique par les juges-consuls de Paris, lors de la séance du 9 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.536
Décret du 9 février 1790 sur les troubles dans les provinces
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.538
Désaccord au sujet d'une demande de rectification d'un décret, lors de la séance du 10 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.539
Adoption du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Paris, lors de la séance du 10 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.539
Décret concernant la division du département est de la Provence, lors de la séance du 10 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.540
Admission de M. le comte de Rochegude comme remplaçant de M. Dupac de Badens, démissionnaire, lors de la séance du 10 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.541
Demande de congés de M. l'abbé Rollin, lors de la séance du 10 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Demande de congés]p.541
Réception du tribunal de l'amirauté de la ville de Paris fixée à la séance du lendemain soir pour sa prestation de serment, lors de la séance du 10 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.541
Conclusion de la séance du 10 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.541
Lecture d'une lettre concernant un traité d'éducation que Mme Mouret souhaiterait présenter à l'Assemblée, lors de la séance du 11 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Lettre]p.542
Annonce par le président de l'absence de M. Gossin, lors de la séance du 11 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.542
Renvoi au comité des domaines des motions de MM. le comte de Marsanne et Bouche sur la restitution des biens des religionnaires fugitifs, lors de la séance du 11 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Renvoi aux comités]pp.542-543
Lettre du garde des sceaux concernant le Conclusum pris par les députés au cercle du Haut-Rhin, lors de la séance du 11 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discours et production des ministres]p.547
Adoption de l'adresse de l'Assemblée nationale aux provinces, lors de la séance du 11 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.551
Décret sur l'emploi à faire du produit des dons patriotiques, lors de la séance du 11 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Décret]p.555
Renvoi au comité de constitution de la question du prix des journées dans la ville de Lyon, lors de la séance du 11 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Renvoi aux comités]p.555
Discussion du projet de décret du comité des rapports sur la délibération rendue à l'encontre de M. de Beauménil par la ville de Montdidier, lors de la séance du 11 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.556
Conclusion de la séance du 11 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.556
Ordre du jour de la séance du 12 février 1790 : suite de la discussion du rapport du comité ecclésiastique relatif aux ordres religieux du royaume
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.574
Motion de M. Treilhard, qui propose trois articles à débattre en priorité concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 12 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Motion et motion d'ordre]pp.574-575
Discussion des trois articles proposés par M. Treilhard concernant les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 12 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.575-580
Ajournement de la suite de la discussion sur les ordres religieux, lors de la séance du 12 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.583
Lecture d'une lettre du maire de Paris concernant la venue de l'Assemblée à Notre-Dame pour assister au Te Deum, lors de la séance du 13 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.584
Lettre du président de la commune de Paris demandant audience pour une députation des représentants de la commune, lors de la séance du 13 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.584
Renvoi au comité de liquidation de la demande d'indemnité du sieur Vouges, ancien fermier des messageries et des diligences de Lyon, lors de la séance du 13 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Renvoi aux comités]p.584
Annonce du président concernant un projet de monument et de fête patriotique soumis par le sieur Gois en l'honneur de la nation et du roi, lors de la séance du 13 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.584
Adoption du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Lyon, lors de la séance du 13 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.585
Adoption du projet de décret du comité de constitution sur la division du département de Chaumont, lors de la séance du 13 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.585
Suite de la discussion sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.585-589
Incident de séance : agitation parmi les députés lors du discours de M. Garat l'aîné sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.589
Reprise de la discussion de la motion de M. de La Fare sur la religion catholique, apostolique et romaine comme religion de l'Etat, lors de la séance du 13 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.589-590
Lecture de l'article 2 du projet de décret de M. l'abbé de Montesquiou sur les ordres religieux du royaume, lors de la séance du 13 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Projet de décret]p.592
Ajournement de la suite de la discussion sur les ordres religieux et conclusion de la séance du 13 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.592
Adoption du projet de décret du comité de constitution sur la division du département des Landes et de la Chalosse, lors de la séance du 15 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.602
Absence de délibération sur les réclamations des villes n'ayant pas de district, lors de la séance du 15 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.602
Conclusion de la séance, aux fins de nomination d'un président et de trois secrétaires, lors de la séance du 15 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.609
Élection de M. de Talleyrand en qualité de président et de trois nouveaux secrétaires, lors de la séance du 16 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.609
Discours du président sortant et du nouveau président, lors de la séance du 16 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.609
Demande de M. Bureaux de Pusy visant à charger M. Cottereau du rangement des archives de l'Assemblée, lors de la séance du 18 février 1790 au matin
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.638
Discussion sur la dénomination des départements, lors de la séance du 26 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.711
Remplacement provisoire du Président par M. Bureaux de Pusy, ex-président, lors de la séance du 3 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.13
Lecture du procès-verbal du 2 mars 1790, et remarques à son sujet
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.13
Ordre du jour de la séance du 3 mars 1790 : suite de la discussion du projet de décret du comité féodal
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.14
Ouverture de séance par M Bureaux de Pusy en l'absence de M. l'abbé de Montesquiou, lors de la séance du 11 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.135
Mise aux voix de la seconde partie du décret, rejet et levée de séance du 11 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Déroulement des séances]p.140
Discussion sur le projet de décret de M. Cochelet portant que les membres du Corps Législatif seront inéligibles aux assemblées de districts et de départements, lors de la séance du 12 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.141
Information par M. Bureaux de Pusy de la situation de la caisse d'escompte, lors de la séance du 18 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Déroulement des séances]p.98
Don patriotique d'un mémoire sur la necessité de mettre sur le pied français ou d'incorporer les troupes étrangères, par M. de Peyssonel, lors de la séance du 5 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Don patriotique et hommage]p.401
Motion de M. Bureaux de Pusy, relative à l'uniformité à établir dans les poids et les mesures, lors de la séance du 8 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Motion et motion d'ordre]pp.439-443
Mémoire de M. Bureaux de Pusy sur le corps royal du génie, en annexe de la séance du 10 mai 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Mémoire]pp.463-476
Discussion suite au discours de M. de La Tour-du-Pin, sur l'organisation de l'armée et le pacte fédératif des troupes, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.96-97
Broglie Charles Louis Victor, prince deRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deEstourmel Louis Marie, marquis d'Fréteau de Saint-Just EmmanuelBeauharnais François, marquis deLameth Charles Malo, comte deBoussay Jacques-François de Menou, baron deDillon ArthurNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deBureaux de Pusy Jean XavierMalouet Pierre VictorAchard de Bonvouloir Luc René
Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.136-137
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deLa Fayette Gilbert du Motier, marquis deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Bureaux de Pusy Jean XavierTalleyrand-Périgord Charles Maurice deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisBouron François AnneVirieu François Henri, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Discussion sur diverses demandes pour la fédération, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.141
Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.88-90
Ambly Claude Jean, marquis d'Dubois-Crancé Edmond LouisBonnay Charles François, marquis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deWimpffen Félix Louis, baron deFréteau de Saint-Just EmmanuelLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deSérent Armand Sigismond, comte deCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deBroglie Charles Louis Victor, prince deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deBureaux de Pusy Jean XavierPétion de Villeneuve JéromeEstourmel Louis Marie, marquis d'Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deJallet JacquesLachèze Murel Pierre Joseph deEmmery de Grozyeulx Jean-Louis
Reprise de la discussion du projet de décret du comité militaire sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 30 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.433-436
Broglie Charles Louis Victor, prince deBeauharnais Alexandre François, vicomte deAmbly Claude Jean, marquis d'Estourmel Louis Marie, marquis d'Sérent Armand Sigismond, comte deBureaux de Pusy Jean XavierNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deToulongeon Emmanuel François, vicomte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deChâtelet Louis-Marie du
Discussion de l'article 9 du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 31 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.446-448
Discussion sur les appointements du sieur Cottereau, lors de la séance du 2 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.510
Discussion sur le projet de décret sur l'artillerie et le génie, lors de la séance du 9 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.662-665
Bureaux de Pusy Jean XavierRamel de Nogaret Dominique VincentFréteau de Saint-Just EmmanuelRostaing Just Antoine Marie Germain, marquis deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deBarnave AntoineMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deSérent Armand Sigismond, comte deThiboutot Jean-Baptiste Léon marquis deAmbly Claude Jean, marquis d'Martineau Louis SimonRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDestouf de Milet de Mureau Louis Marie Antoine
Discours de M. Bureaux de Pusy, nouveau président, lors de la séance du 12 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.718
Motion de M. Guillotin pour l'établissement d'un comité de santé, lors de la séance du 12 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Motion et motion d'ordre]pp.718-719
Rapport par M. Vernier sur la perception des impositions, lors de la séance du 12 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.719-720
Rapport par M. de Montesquiou sur la circulation des assignats et leur acceptation par les receveurs, lors de la séance du 12 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.720-721
Rapport par M. Barrère sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.723-727
Rapport par M. Rœderer sur le revenu public de la vente exclusive du tabac, lors de la séance du 13 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.729-738
Levée de la séance du 13 septembre 1790 pour procéder à la nomination du comité des monnaies
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.738
Ordre du jour de la séance du 14 septembre 1790 : suite de la discussion du projet de décret sur les chasses du roi
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.749
Rapport par M. de Bouthillier sur la discipline intérieure des corps, lors de la séance du 14 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.751-752
Interruption de la discussion pour présenter un rapport sur l'insurrection à Brest, lors de la séance du 15 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.765
Réponse du président à la députation de la municipalité et de la garde nationale de Paris, lors de la séance du 16 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.21
Lecture repoussée à midi du mémoire de M. Necker, lors de la séance du 17 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.23
Annonce de l'ordre du jour du lendemain et levée de la séance du 17 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.46
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 18 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.48-61
Discussion sur les délits commis à Versailles par des braconniers, lors de la séance du 18 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.61-62
Décret sur les délits commis à Versailles par des braconniers, lors de la séance du 18 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.62
Compte rendu de la députation envoyée au roi, lors de la séance du 19 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Arrêt, correspondance et discours du Roi]pp.68-69
Information concernant le service du lendemain pour les troupes qui ont péri à Nancy, lors de la séance du 19 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.69
Décret pour l'admission de MM. Beylié de Kj-Jean et Monneron, lors de la séance du 19 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.69
Annonce de l'ordre du jour du lendemain et levée de la séance du 19 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.70
Décret ordonnant la production de l'état du passif et de l'actif de M. d'Artois, lors de la séance du 20 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.88
Début de la lecture du projet de décret sur l'avancement dans l'armée, lors de la séance du 20 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.88
Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre sur de nouveaux troubles à Brest, lors de la séance du 20 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Renvoi aux comités]pp.88-89
Adoption du titre I et du titre II du décret sur l'avancement dans l'armée, lors de la séance du 20 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]pp.89-90
Levée de la séance du 20 septembre 1790 au matin
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.90
Renvoi au comité des rapports d'un mandement de l'archevêque de Vienne, lors de la séance du 20 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Renvoi aux comités]p.91
Rapport par M. de Curt sur les troubles de Brest, lors de la séance du 20 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Rapport]p.92
Discussion sur le contenu d'une lettre de M. de Gouy relative à Saint-Domingue, lors de la séance du 20 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.93-94
Ordre du jour de la séance du 21 septembre 1790 au matin : suite de la discussion du projet de décret sur le mode d'avancement militaire
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.109
Suite de la discussion sur la contribution foncière, lors de la séance du 21 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.112-120
Lecture d'une lettre du ministre de la marine concernant le vaisseau le Léopard, en provenance de Port-au-Prince, lors de la séance du 21 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.120
Ordre du jour de la séance du 21 septembre 1790 au soir : discussion du projet de décret sur le traitement des religieux et chanoinesses séculières
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.121
Rapport par M. Lebrun sur l'état des finances, la cession du Clermontois, et l'acquisition d'Henrichémont, lors de la séance du 22 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Rapport]pp.136-139
Ordre du jour de la séance du 22 septembre 1790 : discussion du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.139
Ajournement des articles 74 et 75 du projet de décret sur la compétence des tribunaux militaires, lors de la séance du 22 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.144
Annonce du décès de M. Herman, député, lors de la séance du 23 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.147
Adoption de deux décrets destinés à accélérer les travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 23 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Décret]p.147
Ordre du jour de la séance du 23 septembre 1790 : suite de la discussion sur la contribution foncière
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]pp.147-148
Discussion sur le périmètre des interventions concernant la contribution foncière, lors de la séance du 23 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.155
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deLameth Charles Malo, comte deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneRoederer Pierre LouisHarambure Louis François Alexandre, baron d'Goupilleau de Fontenay Jean-FrançoisBureaux de Pusy Jean Xavier
Impression du discours de M. Rey sur le mode d'impôt, lors de la séance du 23 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.172
Ordre du jour de la séance du 24 septembre 1790 : suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.178
Mémoire de la ville de Lille relatif à l'émission de 2 milliards d'assignats-monnaie dans le cadre de la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 24 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Mémoire]p.178
Bureaux de Pusy Jean XavierRegnauld d'Epercy Pierre IgnaceMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deElbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Duval d'Éprémesnil Jean-JacquesBriois de Beaumetz Bon-AlbertMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDubois-Crancé Edmond LouisMorin Louis Charles Joseph AntoineLa Révellière-Lépeaux Louis Marie de
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 24 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.178-184
La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Duval d'Éprémesnil Jean-JacquesBriois de Beaumetz Bon-AlbertBureaux de Pusy Jean XavierMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDubois-Crancé Edmond LouisRegnauld d'Epercy Pierre IgnaceMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMorin Louis Charles Joseph AntoineElbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'La Révellière-Lépeaux Louis Marie de
Suite de la discussion sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 24 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.185-194
Briois de Beaumetz Bon-AlbertMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRegnauld d'Epercy Pierre IgnaceMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deBureaux de Pusy Jean XavierDubois-Crancé Edmond LouisMorin Louis Charles Joseph AntoineElbhecq Pierre-Joseph du Chambge, baron d'La Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques
Note de M. le garde des sceaux, listant les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 25 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discours et production des ministres]pp.220-221
Renvoi au comité des colonies d'une lettre de députés du Port-au-Prince et de la croix de Bouquets, lors de la séance du 25 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Renvoi aux comités]p.221
Ordre du jour de la séance du 25 septembre 1790 : suite de la discussion sur le mode de liquidation de la dette publique
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.221
Conclusion de la séance du 25 septembre 1790 au matin pour procéder à des nominations
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.238
Nomination de M. Emmery à la présidence et de MM. Vernier, Bégouen et Bouche au secrétariat, lors de la séance du 25 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.238
Ordre du jour de la séance du 25 septembre au soir : suite de la discussion des articles proposés par le comité ecclésiastique sur le traitement des religieuses
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.239
Discours de M. Bureaux de Pusy, président sortant, lors de la séance du 26 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]pp.241-242
Lecture des procès-verbaux des séances du 30 septembre et 1er novembre 1790, lors de la séance du 2 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.393
Ordre du jour de la séance du 2 octobre 1790 au matin : rapport par M. Prugnon sur les dépenses des logements des corps administratifs
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.395
Ordre du jour du 2 octobre 1790 au matin : suite de la discussion du rapport sur la procédure du Châtelet
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Déroulement des séances]p.397
Discussion du rapport sur la procédure du Châtelet relative aux événements du 5 et 6 octobre 1789, lors de la séance du 2 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.397-404
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisMaury Jean SiffreinBureaux de Pusy Jean XavierEstourmel Louis Marie, marquis d'Chabroud CharlesRoederer Pierre LouisGuillaume Louis-MarieCreuzé-Latouche Jacques AntoineBiron Armand-Louis de Gontaut, duc deBarnave AntoineFéraud CharlesLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDufraisse-Duchey Amable GilbertDubois-Crancé Edmond LouisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deDillon Dominique
Discussion sur le rapport de M. de Broglie présentant une réclamation du major de Keating, lors de la séance du 11 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]pp.375-376
Décret de M. Bureaux de Pusy acceptant la réclamation du majeur de Keating et présentant un projet de loi générale pour les réclamations contre une destitution arbitraires, lors de la séance du 11 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Décret]p.376
Renvoi au comité militaire d'un mémoire des quartiers-maîtres-trésoriers de l'armée, lors de la séance du 18 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Renvoi aux comités]p.520
Discussion d’un décret sur l’organisation de l’artillerie, lors de la séance du 2 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.180
Beauharnais Alexandre François, vicomte deSinéty de Puylon André Louis Esprit deBroglie Charles Louis Victor, prince deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBureaux de Pusy Jean XavierThiboutot Jean-Baptiste Léon marquis deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Rapport des comités militaire et diplomatique sur la demande faite par le ministre de la guerre d'un crédit de quatre millions, lors de la séance du 5 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Rapport]pp.232-234
Reprise de la discussion sur le rapport des comités de finances concernant les ponts et les chaussées lors de la séance du 14 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.477-478
Proposition de M. Bureaux de Pusy d'articles additionnels au projet de décret présenté par le comité des finances sur les ponts et les chaussées lors de la séance du 14 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Amendement]p.478
Adoption des articles 6 à 13, titre 1er, et l , 2, 3, titre II, sur les ponts et chaussées, lors de la séance du 16 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Décret]pp.520-521
Discussion du décret du comité de commerce et d' agriculture sur une découverte physique de M . de Trouville, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.734-735
Décret sur l’avancement des colonels, susceptibles de remplacement, lors de la séance du 3 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Décret]pp.651-652
Discussion des deux lettres du ministre de la marine au sujet des officiers intermédiaires de la marine, lors de la séance du 9 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.673-675
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtiennePrieur de la Marne Pierre LouisBouche Charles-FrançoisGarat Aîné DominiqueCamus Armand GastonGaultier de Biauzat Jean-FrançoisAndré Antoine Balthazar d'Dubois-Crancé Edmond LouisTronchet François DenisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBureaux de Pusy Jean XavierDuquesnoy Adrien CyprienLa Révellière-Lépeaux Louis Marie de
Discussion concernant les articles du décret présenté par M. Lameth sur l'avancement de l'artillerie, lors de la séance du 16 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.139-143
Rapport du comité militaire sur des fonds demandés par le ministre de la guerre, lors de la séance du 27 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Rapport]pp.354-355
Projet de décret du comité militaire sur des fonds demandés par le ministre de la guerre, lors de la séance du 27 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Projet de décret]p.355
Adoption des articles 1 et 2 du décret sur des fonds demandés par le ministre de la guerre, lors de la séance du 27 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Déroulement des séances]p.355
Discussion du décret du comité militaire sur des fonds demandés par le ministre de la guerre, lors de la séance du 27 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]p.355
Décret sur des fonds demandés par le ministre de la guerre, lors de la séance du 27 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Décret]pp.355-356
Suite de la discussion de l'article 2 (ancien article 14) du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 14 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.74-75
Discussion sur l'ordre du jour, lors de la séance du 23 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.315
Prise de fonctions de M. Bureaux de Pusy, élu président de l'Assemblée, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.345
Adresses et délibérations de la ville de Bordeaux relatives au décret rendu le 14 mai 1791 au sujet des colonies, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.357-360
Lettre de M. Thévenard, ministre de la marine, adressant à l'Assemblée deux lettres sur l'ordre et la discipline dans les équipages et les troupes, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discours et production des ministres]p.361
Discussion sur le projet de décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.381-382
Virieu François Henri, comte deBureaux de Pusy Jean XavierDupont de Bigorre Pierre CharlesPrieur de la Marne Pierre LouisDufraisse-Duchey Amable GilbertMadier de Montjau Noel JosephAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deRabaud de Saint Etienne Jean-PaulMalouet Pierre VictorClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deVerchère de Reffye Hugues FrançoisFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte deTreilhard Jean-BaptisteLambert de Frondeville Thomas Louis CésarCazalès Jacques Antoine deBoussay Jacques-François de Menou, baron deSalle Jean BaptisteMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Rejet de l'article 1er du décret relatif à l'Affaire d'Avignon et du Comtat Venaissin pour leur réunion à la France, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.382
Rapport de M. Bureaux de Pusy, au nom du comité militaire, sur la conservation et le classement des places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Rapport]pp.385-391
Projet de décret, présenté par M. Bureaux de Pusy, sur les places de guerre et postes militaires, lecture de l'article 1er du titre 1er, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Projet de décret]pp.391-392
Amendements à l'article 1 du titre 1er du projet de décret, présenté par M. Bureaux de Pusy, sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Amendement]p.392
Adoption des articles 1 à 4 du décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.392
Discussion sur les quatres premiers articles du décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]p.392
Adoption des articles 5 et 6 du titre 1er du décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.392
Lecture et discussion des articles 7 à 9 du titre 1er du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.392-393
Projet de décret, proposé par M. Bureaux de Pusy pour le comité militaire, sur les places de guerre et postes militaires, en annexe de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Projet de décret]pp.393-405
Etat des places de guerre et postes militaires, annexe au projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, en annexe de la séance du 24 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [État et compte]pp.406-407
Rectification du procès-verbal déterminant l'ajout du nom propre des députés à joindre à l'indication du département, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.462
Lettres de M. Dufresne, commissaire liquidateur, et des commis composant la section de la liquidation des offices de judicature, relatives à l'inculpation faite contre eux, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Lettre]p.462
Adoption de la première partie de l'article 2 du décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.463
Rejet de la deuxième partie de l'article 2 du projet de décret sur le traitement du corps de la marine, lors de la séance du 26 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.464
Levée de la séance du 26 mai 1791 du matin
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.477
Levée de la séance du 26 mai 1791 du soir
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.490
Note de M. Duport, ministre de la justice, listant les décrets sanctionnés par le roi, lors de la séance du 27 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discours et production des ministres]pp.491-492
Renvoi au comité des recherches des pièces relatives aux troubles dans le département de la Vendée, lors de la séance du 27 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Renvoi aux comités]p.492
Nomination de 4 commissaires chargés de corriger l'adresse aux colonies proposée par M. Dupont (de Nemours), lors de la séance du 27 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.496
Adoption de la motion de M. Ramel-Nogaret sur le projet de décret concernant la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Motion et motion d'ordre]p.498
Motion de M. d'André d'adopter en masse le projet de décret sur la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Motion et motion d'ordre]p.498
Réponse de M. le Président à la motion de M. Treilhard de porter le décret sur la répartition des contributions de 1791 dans le jour à la sanction, lors de la séance du 27 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.500
Rapport de M. Démeunier, au nom du comité de Constitution, sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Rapport]pp.500-504
Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité de Constitution sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 27 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.508-509
Levée de la séance du 27 mai 1791 du matin, après annonce de l'ordre du jour de la séance du 28 mai du matin
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.512
Discussion des dispositions du projet relatives au régiment des gardes françaises, aux propriétaires des régiments, et aux régiments et compagnies, lors de la séance du 28 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.577-578
Lecture d'une lettre du roi annonçant la nomination de M. Tarbé à la place de ministre des contributions publiques, lors de la séance du 28 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Arrêt, correspondance et discours du Roi]p.579
Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de l'intérieur sur la nomination du maire de Salies, lors de la séance du 28 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Renvoi aux comités]p.579
Annonce du décès de M. Pélissier et conclusion de la séance du 28 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.584
Lecture d'une note du ministre de la justice, lors de la séance du 30 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discours et production des ministres]pp.609-610
Décret sur la translation des cendres de Voltaire à Sainte-Geneviève, lors de la séance du 30 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.612
Ajournement de l'affaire relative aux mesures à prendre pour la province d'Alsace, lors de la séance du 30 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.623
Conclusion de la séance du 30 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.628
Suite de la discussion sur le Code pénal, lors de la séance du 31 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.637-650
Lecture d’une adresse de l’abbé Raynal, lors de la séance du 31 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Lettre]pp.650-653
Incident et discussion après la lecture de l'adresse de l'abbé Raynal, lors de la séance du 31 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.653-655
Rewbell Jean FrançoisFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deCazalès Jacques Antoine deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Rabaud de Saint Etienne Jean-PaulBouteville-Dumetz Gislain-LouisBureaux de Pusy Jean XavierRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRoederer Pierre Louis
Lettre de la municipalité de Carpentras, lors de la séance du 31 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Lettre]pp.655-656
Lettre de M. le ministre de la guerre ordonné par le de communiquer à l'Assemblée nationale des lettres de MM. d'Alignac et Roqueville contenant des détails sur les évènement arrivés au 38e régiment, ci-devant Dauphiné, lors de la séance du 31 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discours et production des ministres]p.656
Retour de congé de M. Creuzé de Latouche, lors de la séance du 31 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.656
Discussion de la motion de M. d'André concernant les marques d'approbation ou d'improbation dans les tribunes, lors de la séance du 1er juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.677-678
Adoption de la motion de M. d'André concernant les marques d'approbation ou d'improbation dans les tribunes, lors de la séance du 1er juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Motion et motion d'ordre]p.678
Suite de la discussion sur la peine de mort, lors de la séance du 1er juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.685-689
Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deGarat Aîné DominiqueBarrère de Vieuzac BertrandCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLegrand JéromeDufau AntoineBureaux de Pusy Jean XavierAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Briois de Beaumetz Bon-AlbertLavie Marc DavidThévenot de Maroise Jean-BaptisteLameth Charles Malo, comte deLachèze Murel Pierre Joseph deDuquesnoy Adrien CyprienMadier de Montjau Noel Joseph
Lettre du ministre des affaires étrangères au sujet d’un article du Moniteur, lors de la séance du 1er juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discours et production des ministres]pp.690-691
Lecture d'une lettre du directoire du district de Confolens à propos des deux frères Sardins ayant excédé un aubergiste de Chabanais, lors de la séance du 1er juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.693
Renvoi au comité de judicature d'une lettre du directoire du département du Morbihan à propos de la détention des laboureurs dans les prisons de Vannes, lors de la séance du 1er juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Renvoi aux comités]p.693
Hommages à l'Assemblée par 1. M. Joutielton d'un travail sur la réforme de la médecine, 2. M. Carré d'une recherche sur les causes du dépérissement du commerce et des manufactures, lors de la séance du 1er juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Don patriotique et hommage]p.693
Hommage à l'Assemblée d'un ouvrage, "L'origine ancienne des principes modernes", par M. François de Neufchâteau, lors de la séance du 1er juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Don patriotique et hommage]p.693
Annonce par M. le Président d'une demande de plusieurs attachés aux états-majors concernant leurs pensions, lors de la séance du 2 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.699
Lettre du président du tribunal du district de Saint-Germain en Laye demandant qu'une députation de ce tribunal soit admise à la barre pour instruire l'Assemblée d'une procédure criminelle commencée contre un de ses membres, lors de la séance du 2 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.699
Adoption du principe de la peine des travaux forcés dans le Code pénal, lors de la séance du 2 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.712
Discussion de l'article 3 du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 3 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.720-721
Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deChabroud CharlesTuault de la Bouverie Joseph GolvenRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneCorroller du Moustoir Louis JacquesLachèze Murel Pierre Joseph deBouteville-Dumetz Gislain-LouisBureaux de Pusy Jean XavierLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Adoption des articles 3 à 6 du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 3 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Décret]p.721
Ajournement de la discussion sur les lettres de grâce à la séance du 4 juin, lors de la séance du 3 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.731
Lecture d’une lettre de M. Duportail, ministre de la guerre, relative au Sieur Muscar, lors de la séance du 4 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discours et production des ministres]p.731
L’ordre du jour est la suite de la discussion du du Code pénal, sur les lettres de grâce, lors de la séance du 4 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.734
Discussion sur le projet de code pénal, concernant les lettres de grâce, lors de la séance du 4 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.734-738
Lettre de M. Amelot, commissaire du roi, sur la Caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 4 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discours et production des ministres]p.741
Lettre de M. Delessart, ministre de l'intérieur, sur la lettre des officiers municipaux et notables de Carpentras, lors de la séance du 4 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discours et production des ministres]p.742
Lettre du conseil de département de Paris sur l'hôpital des Quinze-Vingts, lors de la séance du 4 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Lettre]p.742
Incident de séance concernant l'adresse des négociants du Havre, lors de la séance du 4 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Déroulement des séances]p.744
Hommage de M. Boesnier d'un ouvrage sur les bois et forets, lors de la séance du 4 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Don patriotique et hommage]p.744
Adresse de M. Grouber de Groubentall en faisait hommage de travaux sur les finances, lors de la séance du 4 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Don patriotique et hommage]pp.744-748
Lettre des officiers du régiment de Port au Prince sur les évènements survenus à Saint-Domingue, lors de la séance du 4 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Lettre]p.751
Résultats du scrutin pour les secrétaires et les commissaires pour la fabrication des assignats, lors de la séance du 4 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.752
Discours de la députation du tribunal de Saint-Germain-en-Laye pour autoriser des poursuites contre un membre de l’Assemblée, lors de la séance du 5 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discours des députations ou de citoyens]p.768
Renvoi au comité des rapports des pièces déposées par la députation du tribunal de Saint-Germain-en-Laye contre un membre de l’Assemblée, lors de la séance du 5 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Renvoi aux comités]p.768
Réponse de l'Assemblée nationale à la lettre des représentants du peuple de Pennsylvanie, lors de la séance du 6 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Lettre]p.14
Rapport par M. Bureaux de Pusy sur l’état actuel de l’armée, lors de la séance du 10 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Rapport]pp.104-107
Adoption de l'article 1er relatif au licenciement de l'armée ou seulement des officiers, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.124-125
Adoption de l'article 2 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.127
Discussion autour de l'article 2 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.127-128
Foucault de Lardimalie Louis, marquis deToulongeon Hippolyte Jean René, marquis deBureaux de Pusy Jean XavierCustine de Sarëck Adam Philippe, comte dePerdry le Cadet Jean Claude Alexis JosephAmbly Claude Jean, marquis d'Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneCazalès Jacques Antoine deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deCigongne Jean Etienne deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de
Adoption de l'article 3 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.128-129
Adoption des articles 4 à 10 du décret sur les déclarations à faire par les officiers de tout grade, lors de la séance du 11 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.129
Adoption d'un article additionnel du décret sur l'engagement d'honneur des officiers, lors de la séance du 13 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.148
Adoption d'un deuxième article additionnel du décret sur l'engagement d'honneur des officiers, lors de la séance du 13 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.148
Rédaction définitive du décret sur le serment à prêter par les officiers et aux mesures propres à établir la tranquillité dans le royaume, lors de la séance du 13 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.148-150
Discussion de la motion de M. Legrand sur les moyens d'attaque et de défense, lors de la séance du 22 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.419
Suite de la discussion du décret sur les places de guerre, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.527-528
Adoption des articles 11 à 14 du décret sur les places de guerre, lors de la séance du 25 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.527-528
Adoption des articles 18 à 41 au titre Ier du décret sur les places de guerre, lors de la séance du 27 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.549-551
Observations de M. Bureaux de Pusy concernant la lettre des commissaires envoyés dans les départements du nord, lors de la séance du 28 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Déroulement des séances]p.563
Discussion à propos d'un décret de M. Alexandre de Lameth sur les conditions du choix des aides de camp dans parmi les officiers, lors de la séance du 30 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.601-602
Modification et adoption de l'article 5 du titre Ier du décret sur les places de guerre, lors de la séance du 30 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.604
Adoption des articles 1er et 2 du titre II du décret sur les places de guerre, lors de la séance du 30 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.604
Adoption des articles 5 à 12 du titre II du décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.652-653
Renvoi aux comités militaire, de la marine et des pensions réunis de diverses observations sur le projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Renvoi aux comités]p.653
Lecture de l'article 16 du titre II du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Projet de décret]p.653
Motion additionnelle à l'article 16 du titre II du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Motion et motion d'ordre]p.653
Adoption des articles 1 à 65 du titre III du décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.654-659
Lecture et discussion de l'article 1er du titre IV du décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.659
Renvoi au comité des finances d'une proposition sur le titre IV du décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Renvoi aux comités]p.659
Lecture de l'article 5 du titre V du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Projet de décret]p.660
Lecture de l'article 9 du titre V du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Projet de décret]p.661
Lecture de l'article 14 du titre V du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Projet de décret]p.661
Lecture de l'article 15 du titre V du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 2 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Projet de décret]pp.661-662
Adoption des articles 1 à 27 du titre VI relatif à l'administration des travaux militaires du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 4 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.699-701
Adoption des articles 1 à 7 de la suite du titre VI relatif au comité des fortifications du projet de décret sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 4 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]p.701
Décret du comité militaire sur les places de guerre et postes militaires, lors de la séance du 5 juillet 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Décret]pp.727-741
Tableau des places de guerre et postes militaires présenté par M. Bureaux de Pusy au nom du comité militaire, faisant suite au décret déjà adopté, lors de la séance du 8 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [État et compte]pp.47-50
Discussion et amendements de l'article 1er du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791
Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. [Discussion]pp.585-588
Rapport par M. Bureaux de Pusy relatif aux troubles de Lorient, lors de la séance du 30 juillet 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Rapport]p.66
Discussion du projet de décret du comité militaire relatif à l'accès au corps du génie et à l'instruction des élèves, lors de la séance du 6 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.225
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités militaire et des pensions réunis sur une réclamation de M. de Lowendal, lors de la séance du 9 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.309
Décret portant suppression du corps des ingénieurs géographes militaires, lors de la séance du 17 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Décret]p.492
Projet de décret portant allocation de pensions à 2 employés à la carte générale de France, lors de la séance du 17 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Projet de décret]pp.492-493
Discussion et rejet d’un projet de décret portant allocation de pensions à 2 employés à la carte générale de France, lors de la séance du 17 août 1791
Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. [Discussion]p.493
Décret accordant des indemnités aux ci-devant officiers des états majors des places, lors de la séance du 23 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]p.239
Discussion relative au maintien ou non du décret sur la destitution des commissaires de la trésorerie, lors de la séance du 27 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Discussion]pp.364-366
Décret sur les officiers généraux employés dans les colonies, lors de la séance du 28 septembre 1791
Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791 [Décret]pp.440-441
