Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis Etienne, Bourdon Antoine, Le Chapelier Isaac René Guy, Garat Aîné Dominique, Durand de Maillane Pierre Toussaint, Gouttes Jean-Louis, Devillas Jean-Baptiste, Grégoire Henri Jean-Baptiste, Martineau Louis Simon, Ramel de Nogaret Dominique Vincent, Lanjuinais Jean Denis, Thibault Anne Alexandre Marie. Discussion de l'article 2 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 16 juin 1790. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 235-236.