Lachèze Murel, Pierre Joseph de (1744-1835)
Député du tiers-état du Quercy - Cahors - Montauban à l'Assemblée nationale constituante
Autres sources
Discussion des articles de la Constitution relatifs à la Monarchie, lors de la séance du 27 aout 1789
Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 [Discussion]p.493
Discussion sur le rapport présenté par le comité des finances, sur le plan de M. Necker, lors de la séance du 2 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.236
Discussion du projet tendant à réformer l'ordonnance criminelle, lors de la séance du 3 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]p.339
Suite de la discussion des conditions de l'éligibilité, lors de la séance du 27 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.589-590
Faydel Jean-FelixCamus Armand GastonClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeLachèze Murel Pierre Joseph deBonnay Charles François, marquis dePopulus Marc EtienneBouche Charles-FrançoisLeleu de la Ville au Bois Claude-AntoineBarrère de Vieuzac BertrandMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Suite de la discussion des conditions de l'éligibilité, lors de la séance du 27 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.591-592
Faydel Jean-FelixCamus Armand GastonClermont-Lodève Charles de Guilhem, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDémeunier Jean NicolasPétion de Villeneuve JéromeLachèze Murel Pierre Joseph deBonnay Charles François, marquis dePopulus Marc EtienneBouche Charles-FrançoisLeleu de la Ville au Bois Claude-AntoineBarrère de Vieuzac BertrandMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Discussion de la motion tendant à exiger une contribution d'un marc d'argent pour être éligible aux Assemblées nationales, lors de la séance du 29 octobre 1789
Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789 [Discussion]pp.598-600
Grégoire Henri Jean-BaptisteTarget Guy Jean-BaptisteCazalès Jacques Antoine deDémeunier Jean NicolasRamel de Nogaret Dominique VincentRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePétion de Villeneuve JéromePison du Galand Alexis FrançoisRewbell Jean FrançoisLachèze Murel Pierre Joseph deBarrère de Vieuzac BertrandBoufflers Stanislas Jean dePrieur de la Marne Pierre LouisDortans Charles François, comte deThibault Anne Alexandre MarieMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLameth Charles Malo, comte deGarat Aîné Dominique
Discussion de la suite du projet de constitution concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séance du 17 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.81-82
Target Guy Jean-BaptisteLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deThouret Jacques GuillaumeTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deDaubert LouisLameth Charles Malo, comte deBarnave AntoineDémeunier Jean NicolasRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deDefermon des Chapelières JacquesLachèze Murel Pierre Joseph de
Suite de la discussion des bases de la représentation nationale des assemblées administratives, lors de la séance du 19 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.115-117
Defermon des Chapelières JacquesCochon de Lapparent CharlesBarnave AntoineBarrère de Vieuzac BertrandRamel de Nogaret Dominique VincentTarget Guy Jean-BaptisteVillaret Jean-Chrisostome deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBrunet de Latuque PierreMontmorency-Laval Mathieu Jean Félicité, duc deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLanjuinais Jean DenisCrillon François Félix Berton des Balbes, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deLachèze Murel Pierre Joseph deRichier de la Rochelongchamp Jacques-Raymond deLong PierreEstourmel Louis Marie, marquis d'Malouet Pierre VictorDupont de Bigorre Pierre CharlesRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deDupont de Nemours Pierre SamuelVirieu François Henri, comte deGarat Aîné DominiqueBrostaret Jean-BaptisteMaury Jean Siffrein
Discussion des articles 1 à 6 du projet d'organisation des municipalités, lors de la séance du 25 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.252-253
Discussion concernant les réclamations d'argent par des citoyens, lors de la séance du 27 novembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]p.270
Suite de la discussion sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 2 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.355-356
Démeunier Jean NicolasLachèze Murel Pierre Joseph dePison du Galand Alexis FrançoisRewbell Jean FrançoisBoisgelin de Cucé Jean-de-Dieu deMaury Jean SiffreinMichelon de Cheuzat Gilbert Louis GrégoireBouron François AnneBarrère de Vieuzac BertrandLong PierreClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deFréteau de Saint-Just EmmanuelAngo Louis Hector
Discussion sur le décret d'ensemble sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 14 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.563-564
Target Guy Jean-BaptisteDémeunier Jean NicolasLachèze Murel Pierre Joseph dePison du Galand Alexis FrançoisBousmard de Chantraine Henri-Jean deMalouet Pierre VictorThouret Jacques GuillaumeColbert de Castlehill SeignelayFréteau de Saint-Just EmmanuelMadier de Montjau Noel JosephMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deRuffo de Bonneval Sixte Louis Constant
Suite de la discussion du plan de finances proposé par le comité des dix, lors de la séance du 19 décembre 1789
Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789 [Discussion]pp.676-680
Cazalès Jacques Antoine deDupont de Nemours Pierre SamuelLa Fare Anne Louis Henri deAnson Pierre HubertPétion de Villeneuve JéromeRewbell Jean FrançoisMaury Jean SiffreinGouy d'Arsy Louis Marthe, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deBergasse NicolasGuillaume Louis-MarieEstourmel Louis Marie, marquis d'Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc deFréteau de Saint-Just EmmanuelDillon DominiqueAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'Batz Jean-Pierre, baron dePardieu Guy Felix, comte deMorel Dieusie Jean-Charles Antoine, comte deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisChâtelet Louis-Marie duCamus Armand GastonCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLachèze Murel Pierre Joseph de
Suite de la discussion des articles additionnels au décret concernant les municipalités, lors de la séance du 30 décembre 1789
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.45-47
Le Chapelier Isaac René GuyDémeunier Jean NicolasGrégoire Henri Jean-BaptisteMoreau de Saint-Méry Louis ElieMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLanjuinais Jean DenisLatil JosephLachèze Murel Pierre Joseph dePétion de Villeneuve JéromeMaury Jean SiffreinLemercier Louis NicolasMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre de
Discussion de la motion de M. Ramel-Nogaret sur la création d'un formulaire pour aider les nouvelles municipalités à rédiger les procès-verbaux d'élection et de constitution municipale, lors de la séance du 20 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.256
Discussion concernant l'exécution du décret de prise de corps contre M. Marat, lors de la séance du 22 janvier 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.287-288
Discussion des huit articles à ajouter au décret sur l'organisation des municipalités, lors de la séance du 2 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]pp.416-418
Chantaire Pierre LaurentDémeunier Jean NicolasBureaux de Pusy Jean XavierLanjuinais Jean DenisLachèze Murel Pierre Joseph deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisTellier Armand ConstantLandreau SimonBarnave AntoineRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulRamel de Nogaret Dominique VincentLoys Jean-BaptisteDupont de Nemours Pierre SamuelTarget Guy Jean-BaptisteNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBouteville-Dumetz Gislain-LouisAllarde Pierre-Gilbert Leroy, baron d'
Discussion du projet de décret présenté par M. le marquis de Foucault concernant la perception des cens et rentes, lors de la séance du 2 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.419
Désaccord au sujet d'une demande de rectification d'un décret, lors de la séance du 10 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.539
Envoi d'une lettre de l'Assemblée aux écoliers du collège de Juilly en témoignage de satisfaction, lors de la séance du 11 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Déroulement des séances]p.553
Discussion sur la réponse à apporter à l'adresse des volontaires du Quercy, lors de la séance du 18 février 1790 au soir
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.644
Discussion de l'article 7 du décret sur les droits féodaux abolis sans indemnité, lors de la séance du 24 février 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.687
Discussion de l'article 8 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790
Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 [Discussion]p.763
Discussion suite au discours de M. Dudon de l'Estrade fils, concernant l'affaire du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 4 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.28-29
Adoption des articles 11 et 12 du titre I du projet de décret relatif à l'abolition des droits féodaux, lors de la séance du 6 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Décret]p.45
Discussion sur un projet de décret concernant les membres des assemblées administratives de départements et de districts, lors de la séance du 20 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.259-261
Garat Aîné DominiqueDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deMougins de Roquefort Jean JosephFoucault de Lardimalie Louis, marquis deCamus Armand GastonRabaud de Saint-Étienne Jean-PaulTarget Guy Jean-BaptisteLachèze Murel Pierre Joseph deRewbell Jean FrançoisVoidel CharlesDémeunier Jean NicolasMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Discussion sur un article concernant l'appel des jugements rendus par les municipalités, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.309
Renvoi au comité des finances de la demande d'une ville du Quercy, lors de la séance du 23 mars 1790 au soir
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Renvoi aux comités]pp.328-329
Discussion sur le décret concernant les lettres de change pour les colonies, lors de la séance du 25 mars 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]p.354
Suite de la discussion sur l'organisation judiciaire et sur l'établissement des jurés, lors de la séance du 7 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.572-580
Discussion concernant la motion sur l'adresse de la milice nationale de Montauban et du régiment du Languedoc, lors de la séance du 8 avril 1790
Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790 [Discussion]pp.594-595
Amendement de M. de Lachèze sur le projet de décret sur la prolongation des pouvoirs des députés, lors de la séance du 19 avril 1790
Tome XIII - Du 14 avril au 21 avril 1790. [Amendement]p.115
Discussion sur l'article 4 du projet de décret concernant la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.247-248
Thibaudeau Antoine ClaireBrillat-Savarin Jean AnthelmeLachèze Murel Pierre Joseph deLapoule Jean LouisMougins de Roquefort Jean JosephAndré Antoine Balthazar d'Cochelet Adrien PierreRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph dePerdry le Cadet Jean Claude Alexis JosephMartineau Louis SimonLe Bois Desguays Jacques FrançoisEstourmel Louis Marie, marquis d'Merlin de Douai Philippe AntoineGaultier de Biauzat Jean-François
Discussion à propos de l'article 14 du décret, titre IV, relatif au rachat des droits féodaux supprimés sans indemnité, lors de la séance du 24 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.277
Discussion sur la nécessité d'un article 23 au décret, titre IV, relatif au rachat des droits féodaux supprimés sans indemnité, lors de la séance du 24 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.281
Discussion concernant la démission de M. de Virieu, lors de la séance du 28 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.316
Discussion concernant la motion de M. Salicetti sur le commandement de la Corse, lors de la séance du 29 avril 1790
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]p.338
Discussion des articles 15 et 16 du Titre III du plan d'organisation de la municipalité de Paris, lors de la séance du 10 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.461-462
Discussion sur les incidents à Nîmes, lors de la séance du 11 mai 1790 au soir
Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790 [Discussion]pp.486-487
Renvoi au pouvoir exécutif d'une affaire concernant une saisie d'armes, lors de la séance du 4 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]p.94
Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur la fédération, lors de la séance du 8 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.139-140
Incidents de séance : interruption du rapport de M. de Macaye sur l'affaire de Nîmes, lors de la séance du 15 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Déroulement des séances]pp.230-231
Rewbell Jean FrançoisDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deLachèze Murel Pierre Joseph deBoussay Jacques-François de Menou, baron deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deMacaye Pierre Nicolas de Haraneder, vicomte deVoidel CharlesMaury Jean SiffreinLe Chapelier Isaac René GuyFaucigny-Lucinge Louis Charles Amédée, comte de
Discussion de l'article 5 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.239-241
Gouttes Jean-LouisJacquemard ClaudeLachèze Murel Pierre Joseph deMarolles Claude Eustache FrançoisMartineau Louis SimonGrégoire Henri Jean-BaptisteAubert EdmeDillon DominiqueGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisGérard MichelLe Chapelier Isaac René GuyTreilhard Jean-BaptisteGarat Aîné DominiqueFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisLavie Marc David
Discussion de l'article 5 du décret concernant toutes les parties des dépenses publiques, lors de la séance du 19 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.368
Discussion de l'article 22 du projet de décret sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 30 juin 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]p.578
Discussion du projet de décret de M. de Dillon, au nom du comité des rapports, concernant l'affaire de Tabago, lors de la séance du 1er juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.599-600
Discussion de l'article 2 du projet de décret concernant les fondations et patronages laïques, lors de la séance du 2 juillet 1790
Tome XVI - Du 31 mai au 8 juillet 1790 [Discussion]pp.615-616
Discussion de l'article 10 du titre II concernant les juges de paix du projet de décret sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.70-71
Lavenue RaymondRamel de Nogaret Dominique VincentMougins de Roquefort Jean JosephTronchet François DenisGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisThouret Jacques GuillaumeBonnay Charles François, marquis deMoreau Etienne VincentFréteau de Saint-Just EmmanuelLachèze Murel Pierre Joseph deGarat Aîné Dominique
Discussion du projet de décret sur l'armée de M. de Noailles, lors de la séance du 15 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.88-90
Ambly Claude Jean, marquis d'Dubois-Crancé Edmond LouisBonnay Charles François, marquis deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deWimpffen Félix Louis, baron deFréteau de Saint-Just EmmanuelLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deSérent Armand Sigismond, comte deCrillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deBroglie Charles Louis Victor, prince deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deBureaux de Pusy Jean XavierPétion de Villeneuve JéromeEstourmel Louis Marie, marquis d'Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deJallet JacquesLachèze Murel Pierre Joseph deEmmery de Grozyeulx Jean-Louis
Discussion de l'article 11 sur les juges de paix du projet de décret relatif à l'ordre judiciaire, lors de la séance du 19 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.196
Discussion autour de l'ordre du jour relatif au rapport sur les évènements de Montauban, lors de la séance du 22 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.272-273
Ajournement du projet de décret relatif aux offres de prêt faites par des banquiers génois, lors de la séance du 26 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Déroulement des séances]p.356
Discussion du titre IV sur l'ordre judiciaire relatif aux appels, lors de la séance du 27 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.382
Discussion concernant la nomination d'un comité des affaires étrangères, lors de la séance du 29 juillet 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.399
Discussion sur la nomination d'une députation pour assister à la cérémonie funèbre des citoyens morts en défendant la liberté, lors de la séance du 1er août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.489-490
Le Deist de Botidoux Jean-FrançoisEstourmel Louis Marie, marquis d'Crillon François Félix Berton des Balbes, comte deRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deLandenberg-Wangenbourg Jean-Baptiste Marie Eusèbe Hermann, baron deLachèze Murel Pierre Joseph deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deDuport Adrien JeanFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBarnave AntoineVerchère de Reffye Hugues François
Discussion de l'article 3 du titre IX du décret relatif à l'organisation judiciaire, concernant les bureaux de paix et le tribunal des familles, lors de la séance du 5 aout 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]pp.618-620
Discussion de l'article 2 du titre XII relatif à l'ordre judiciaire, concernant les juges en matière de commerce, lors de la séance du 11 août 1790
Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790 [Discussion]p.722
Amendement de M. de Lachèze sur le préambule du décret sur les peines à infliger dans l'armée navale, lors de la séance du 16 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Amendement]p.101
Discussion des articles 8 à 10 du décret sur les peines à infliger dans l'armée navale, lors de la séance du 16 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.103-104
Discussion d'un projet de décret relatif au privilège du sieur Champagne concernant la fabrication de plâtres dans son usine à Paris, lors de la séance du 19 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.169
Suite de la discussion du décret sur le placement des tribunaux, lors de la séance du 21 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]p.198
Ajournement de la discussion sur l'article 6 du décret concernant le dessèchement des marais, lors de la séance du 24 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.259
Discussion du projet de décret du comité des rapports sur l'affaire de Tulle, lors de la séance du 26 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.297-298
Rapport sur l'affaire du régiment de Touraine et de M. de Mirabeau le jeune, lors de la séance du 28 août 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Rapport]pp.400-401
Discussion de l'article 2 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.415-416
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneDuval d'Éprémesnil Jean-JacquesLe Chapelier Isaac René GuyThouret Jacques GuillaumeChabroud CharlesBuzot François-NicolasBrostaret Jean-BaptisteFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMougins de Roquefort Jean JosephMontcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marquis deBlin Pierre FrançoisLachèze Murel Pierre Joseph deDémeunier Jean NicolasBoussay Jacques-François de Menou, baron deLavie Marc DavidBarnave Antoine
Discussion d'articles additionnels relatifs à l'organisation judiciaire, lors de la séance du 2 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.492-493
Mougins de Roquefort Jean JosephGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deDubois-Crancé Edmond LouisMartineau Louis SimonDémeunier Jean NicolasLe Chapelier Isaac René GuyRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneLachèze Murel Pierre Joseph deGillet de la Jaqueminière Louis CharlesLanjuinais Jean DenisThouret Jacques Guillaume
Demande d'impression des discours de M. Delandine et M. Petion sur la dette publique, lors de la séance du 3 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Déroulement des séances]p.524
Discussion et amendements sur l'organisation des archives nationales, lors de la séance du 4 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.572-574
Suite de la discussion du décret sur les Archives nationales, lors de la séance du 7 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Discussion]pp.648-649
Décret concernant les protestants de Franche-Comté, lors de la séance du 9 septembre 1790
Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790 [Décret]pp.669-670
Discussion sur l'admission à la barre d'une députation du peuple liégeois, lors de la séance du 18 septembre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.63-64
Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Folleville Antoine Charles Gabriel, marquis deFréteau de Saint-Just EmmanuelLachèze Murel Pierre Joseph deLevas Joseph-Henri de Jessé, baron deMerlin de Douai Philippe AntoineDurget Pierre AntoineMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deLucas Jean-Baptiste JosephFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.443
Merlin de Douai Philippe AntoineLachèze Murel Pierre Joseph deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis dePrieur de la Marne Pierre LouisDumouchel Jean-BaptisteChasset Charles AntoineVieillard Pierre JacquesBouche Charles-FrançoisMadier de Montjau Noel Joseph
Reprise de la discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.444-445
Chasset Charles AntoineLachèze Murel Pierre Joseph deDumouchel Jean-BaptisteHarambure Louis François Alexandre, baron d'Moreau Etienne VincentMerlin de Douai Philippe AntoineFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deVieillard Pierre JacquesBouche Charles-FrançoisMadier de Montjau Noel JosephPrieur de la Marne Pierre LouisPopulus Marc Etienne
Discussion du rapport de M. Thouret sur la procédure en la justice de paix, lors de la séance du 14 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]p.609
Suite de la discussion du titre III du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 16 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.667-668
Lucas Jean-Baptiste JosephBrillat-Savarin Jean AnthelmeLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deLamerville Jean-Marie Heurtault, vicomte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRoederer Pierre LouisMontcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marquis deLachèze Murel Pierre Joseph deTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deAndrieu César PierreDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre deRamel de Nogaret Dominique VincentMerlin de Douai Philippe AntoineLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deLegrand Jérome
Suite de la discussion du titre III sur la contribution foncière, lors de la séance du 18 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.686-687
Roederer Pierre LouisRewbell Jean FrançoisLe Bois Desguays Jacques FrançoisReynaud de Villeverd Jean-François, comte deLachèze Murel Pierre Joseph deAnson Pierre HubertMougins de Roquefort Jean JosephTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMerlin de Douai Philippe AntoineLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deDellay-d'Agier ou Delay Claude Pierre dePopulus Marc EtienneEstourmel Louis Marie, marquis d'Legrand Jérome
Suite de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.742-744
Le Chapelier Isaac René GuyDestouf de Milet de Mureau Louis Marie AntoineMalouet Pierre VictorGuillaume Louis-MarieHarambure Louis François Alexandre, baron d'Virieu François Henri, comte deMaury Jean SiffreinFoucault de Lardimalie Louis, marquis deLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deLameth Charles Malo, comte deLachèze Murel Pierre Joseph deAndré Antoine Balthazar d'Boussay Jacques-François de Menou, baron deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Reprise de la discussion sur les troubles de l'escadre de Brest, lors de la séance du 21 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.744-746
Malouet Pierre VictorLe Chapelier Isaac René GuyFoucault de Lardimalie Louis, marquis deMaury Jean SiffreinLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deHarambure Louis François Alexandre, baron d'Destouf de Milet de Mureau Louis Marie AntoineLa Galissonnière Augustin Félix Barrin, comte deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deVirieu François Henri, comte deVaudreuil Louis Philippe de Rigaud, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deAndré Antoine Balthazar d'Guillaume Louis-MarieLachèze Murel Pierre Joseph deLameth Charles Malo, comte deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte de
Discussion de l'article 6 du titre II du décret sur la contribution personnelle, lors de la séance du 23 octobre 1790
Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790 [Discussion]pp.771-772
Pétion de Villeneuve JéromeDefermon des Chapelières JacquesMerlin de Douai Philippe AntoineLachèze Murel Pierre Joseph deGarat Aîné DominiqueLegrand JéromeRegnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneGaultier de Biauzat Jean-FrançoisRoederer Pierre LouisRewbell Jean FrançoisFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Discussion sur l'article 3 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.263
Discussion sur la députation de l'Assemblée électorale de Corse, lors de la séance du 6 novembre 1790
Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790 [Discussion]p.291
Adoption de deux motions sur le rapport de M. Salomon concernant les dépenses des bureaux de l’Assemblée, lors de la séance du 1er décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Motion et motion d'ordre]p.175
Discussion sur l'article 1 du projet de décret sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés, lors de la séance du 29 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]p.706
Suite de la discussion du projet de décret sur la police de sûreté, la justice criminelle et l'institution des jurés lors de la séance du 30 décembre 1790
Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 [Discussion]pp.713-718
Discussion sur le décret sur le bouton des gardes nationales, lors de la séance du 15 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.274
Discussion de l'article 2 du projet de décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.347
Discussion du projet de décret relatif à la clôture des registres des préposés à la perception des droits de la régie des domaines et contrôles et des notaires et tabellions, lors de la séance du 20 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.350-351
Discussion sur l'article 4 du titre IV du décret sur les jurés relatif aux fonctions de l'accusateur public, lors de la séance du 21 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.363
Discussion concernant l'article 1er du titre VII du décret relatif de l'examen et la conviction, en marge de la discussion sur les jurés, lors de la séance du 22 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.418-419
Discussion concernant l'adoption de l'article 13 du titre VII du décret relatif de l'examen et la conviction, en marge de la discussion sur les jurés, lors de la séance du 22 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]p.421
Renvoi aux comités réunis des rapports et de Constitution d'une demande de juges du tribunal de Versailles pour destituer le greffier, lors de la séance du 27 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Renvoi aux comités]p.517
Reprise de la discussion sur les droits sur les vins, lors de la séance du 31 janvier 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.595-597
Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deNairac Pierre PaulKytspotter Jean-Baptiste Louis deDauchy Luc Jacques EdouardGarat Aîné DominiqueCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deGoupilleau de Fontenay Jean-FrançoisPrieur de la Marne Pierre LouisBouteville-Dumetz Gislain-LouisLe Chapelier Isaac René GuyMoreau Etienne VincentPinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deRewbell Jean FrançoisLachèze Murel Pierre Joseph de
Discussion sur l'article 12 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 1er février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.660-661
Discussion sur l'article 13 du titre IX du projet de décret sur les jurés, lors de la séance du 1er février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.661-663
Discussion de l'article 27 du titre VII du décret sur les jurés, lors de la séance du 3 février 1791
Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791 [Discussion]pp.724-725
Discussion concernant l'article 4 du projet de décret sur la formation de la haute cour nationale, lors de la séance du 8 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.46
Renvoi au comité ecclésiastique de l'article additionnel du décret concernant les fondations dans les églises paroissiales, lors de la séance du 10 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Renvoi aux comités]pp.86-87
Discussion sur le traitement et le costume du tribunal de cassation, lors de la séance du 11 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.121-122
Discussion du projet de décret sur les requêtes civiles, lors de la séance du 11 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.122-123
Discussion des opérations de la caisse de l'extraordinaire concernant les assignats, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.171
Motion de M. Lachèze sur le travail de l'imposition dans les municipalités de campagne, lors de la séance du 14 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Motion et motion d'ordre]p.172
Discussion de l’article 16 du décret sur les patentes, lors de la séance du 17 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.227
Discussion de l'article 29 du projet de décret additionnel sur l'ordre judiciaire, lors de la séance du 27 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]p.555
Discussion concernant l'état de la délibération sur la motion de M. Vernier et demande de l'appel nominal par certains députés, lors de la séance du 28 février 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.573-575
Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisBonnay Charles François, marquis deDubois Jean-ClaudeCazalès Jacques Antoine deMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deLachèze Murel Pierre Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneChabroud CharlesAndré Antoine Balthazar d'Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deBoussay Jacques-François de Menou, baron deGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMerlin de Douai Philippe Antoine
Discussion de la motion de M. d'André sur le transfert à Orléans des prisonniers détenus à l’Abbaye pour crime de lèse-nation, lors de la séance du 9 mars 1791
Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791 [Discussion]pp.752-754
Briois de Beaumetz Bon-AlbertVoidel CharlesDuport Adrien JeanLe Chapelier Isaac René GuyRewbell Jean FrançoisMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deMerlin de Douai Philippe AntoineGaultier de Biauzat Jean-FrançoisLachèze Murel Pierre Joseph deParent de Chassy LouisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de
Discussion d'un projet de décret du comité des finances sur une demande, faite par la municipalité de Paris, d'une avance de fonds, lors de la séance du 10 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.17-22
Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deFaydel Jean-FelixMaury Jean SiffreinPérisse-Duluc Jean AndréLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deLachèze Murel Pierre Joseph deLanjuinais Jean DenisMirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte deCamus Armand GastonFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Discussion et renvoi au comité des rapports de lettres du président de l’assemblée électorale du département de la Vendée, lors de la séance du 14 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Renvoi aux comités]p.82
Discussion des articles 5 et 6 du décret du comité de contributions publiques sur les moyens de pourvoir aux dépenses de 1791, lors de la séance du 17 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.148-150
Regnaud de Saint-Jean d'Angely Michel Louis EtienneAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Dauchy Luc Jacques EdouardTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deDupont Martin FrançoisLa Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc deLegrand JéromeFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deDosfant Jean AntoineDefermon des Chapelières JacquesLachèze Murel Pierre Joseph deRamel de Nogaret Dominique VincentBoissy d'Anglas François Antoine deMalès GabrielRoederer Pierre LouisCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deSallé de Chou Etienne FrançoisGaultier de Biauzat Jean-François
Discussion concernant le projet de décret relatif à l'établissement d'une unité de mesure, lors de la séance du 26 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.379
Discussion relative aux travaux pour les enceintes de la ville de Paris, lors de la séance du 26 mars 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]p.387
Discussion de diverses réclamations sur les dettes de municipalités, lors de la séance du 12 avril 1791
Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791 [Discussion]pp.718-719
Renvoi au comité de salubrité d'une lettre de M. Noé, médecin-accoucheur demandant à l'Assemblée de faire imprimer son ouvrage sur les accouchements contre nature, lors de la séance du 22 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Renvoi aux comités]pp.239-240
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.422-426
Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisVernier ThéodoreTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBeauharnais Alexandre François, vicomte deMalouet Pierre VictorPrieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLameth Charles Malo, comte deRewbell Jean FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephToulongeon Emmanuel François, vicomte deLachèze Murel Pierre Joseph deEstourmel Louis Marie, marquis d'Le Chapelier Isaac René Guy
Discussion de la motion de M. Rabaud Saint-Etienne relative à la création de petits assignats (5 livres), lors de la séance du 29 avril 1791
Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791 [Discussion]pp.427-432
Suite de la discussion du projet de décret sur les colonies, lors de la séance du 15 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.89-97
Prieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'Malouet Pierre VictorMartineau Louis SimonGrégoire Baptiste Henri, AbbéVirieu François Henri, comte deFoucault de Lardimalie Louis, marquis deRoederer Pierre LouisTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deMaury Jean SiffreinFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deLucas Jean-Baptiste JosephBarnave AntoineGombert MartinGouy-d'Arsy Louis Marthe, marquis deDelavigne JacquesMoreau de Saint-Méry Louis ElieRewbell Jean FrançoisRobespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneClapiers-Collongues Louis Joseph Felix, chevalier deLachèze Murel Pierre Joseph deBegouën Jacques FrançoisBoissy d'Anglas François Antoine deLavie Marc David
Discussion concernant la protection du commerce de l'argent, lors de la séance du 17 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.146-147
Suite de la discussion du projet de décret du comité de Constitution sur l'organisation du Corps législatif, entrecoupée de demandes d'appel nominal et trois épreuves, lors de la séance du 18 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.200-214
La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLa Révellière-Lépeaux Louis Marie deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisLe Chapelier Isaac René GuyAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph deRoederer Pierre LouisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisMalouet Pierre VictorLavie Marc DavidDémeunier Jean NicolasCazalès Jacques Antoine deLachèze Murel Pierre Joseph deThouret Jacques GuillaumePrieur de la Marne Pierre LouisBarrère de Vieuzac BertrandLegrand JéromeAndré Antoine Balthazar d'Montlosier François Dominique de Reynaud, comte deMaury Jean SiffreinRewbell Jean François
Discussion du rapport du comité central de liquidation sur la liquidation de diverses charges et offices, lors de la séance du 22 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.301-304
Lanjuinais Jean DenisGaultier de Biauzat Jean-FrançoisCharrier Marc-AntoineMontesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis deMadier de Montjau Noel JosephRewbell Jean FrançoisDubois-Crancé Edmond LouisLachèze Murel Pierre Joseph deCamus Armand GastonGarat Aîné DominiqueGouttes Jean-LouisVieillard Pierre JacquesFoucault de Lardimalie Louis, marquis de
Discussion du projet de décret du comité d'imposition sur la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.496-498
Motions de MM. Foucault-Lardimalie et de Lachèze sur le décret concernant la répartition des contributions de 1791, lors de la séance du 27 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Motion et motion d'ordre]p.500
Discussion du rapport par M. de Sillery sur une information contre le sieur Thévenot et les sieur et dame de Lacombe, lors de la séance du 28 mai 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.589-591
Babey Pierre Marie AthanaseCazalès Jacques Antoine deBouteville-Dumetz Gislain-LouisDefermon des Chapelières JacquesLucas Jean-Baptiste JosephMalouet Pierre VictorMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deMaury Jean SiffreinBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deLachèze Murel Pierre Joseph deDelavigne Jacques
Suite de la discussion sur la peine de mort, lors de la séance du 1er juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.685-689
Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deGarat Aîné DominiqueBarrère de Vieuzac BertrandCustine de Sarëck Adam Philippe, comte deLegrand JéromeDufau AntoineBureaux de Pusy Jean XavierAubergeon de Murinais Guy-Joseph d'Briois de Beaumetz Bon-AlbertLavie Marc DavidThévenot de Maroise Jean-BaptisteLameth Charles Malo, comte deLachèze Murel Pierre Joseph deDuquesnoy Adrien CyprienMadier de Montjau Noel Joseph
Discussion de l'article 3 du décret sur le Code pénal, lors de la séance du 3 juin 1791
Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. [Discussion]pp.720-721
Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deChabroud CharlesTuault de la Bouverie Joseph GolvenRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneCorroller du Moustoir Louis JacquesLachèze Murel Pierre Joseph deBouteville-Dumetz Gislain-LouisBureaux de Pusy Jean XavierLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc de
Discussion de la dénonciation des administrateurs du Morbihan contre M. Allain, député, lors de la séance du 6 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.17
Discussion de l'article 9 (article 8 du projet) du décret additionnel sur le timbre, lors de la séance du 10 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]p.101
Discussion de l'article 1 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.269-270
Vernier ThéodoreLa Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneLavenue RaymondLachèze Murel Pierre Joseph deAndré Antoine Balthazar d'Garat Aîné DominiqueBoissy d'Anglas François Antoine deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deMoreau Etienne VincentDauchy Luc Jacques Edouard
Discussion de la rédaction de l'article 4 du décret sur la répartition entre les départements d’une somme de 8,360,000 francs pour travaux publics, lors de la séance du 16 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.270-272
Discussion sur la rédaction des articles 7 et 8 de la cinquième section du Code pénal relatif aux crimes des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs pouvoirs, lors de la séance du 17 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.297-298
Discussion de la motion de M. Treilhard sur l'exécution du décret du 27 novembre 1790, suite au décret portant qu’il n’y a pas lieu à accusation contre le cardinal de La Rochefoucauld, lors de la séance du 19 juin 1791
Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791 [Discussion]pp.330-331
